Procès Verbal - Proces verbal approuve du 05.03.2026

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Procès Verbal - Proces verbal approuve du 05.03.2026 Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal approuve du 05.03.2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 05 MARS 2026

L'an deux mille vingt-six, en date du 5 Mars, les Membres du Conseil Municipal, régulièrement

convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la Mairie de MONTCUQ EN QUERCY BLANC 46800,

Salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Alain LALABARDE, Maire de MONTCUQ EN

QUERCY BLANC

Date de convocation du Conseil et affichage : 26 février Conseillers municipaux : 23

2026 Conseillers municipaux en exercice : 23

Présents : 20

Votants : 22

Présents :

Mesdames LAFAGE, MATHIEU, MATHIERE, PARAYRE, RECHE, SAURT, SAURAT, SABEL

Messieurs LALABARDE, DOCHE, ARNAL, BARRES, CAUMON, FERRE, LAGARD, LAPEZE, LAPLANCHE, MEYNEN,

MURET, ROUX,

Absents/excusés ayant donné procuration : Mme FICAT à M. CAUMON, M. BARRES à Mme MATHIEU Absent excusé : LE QUILLEC

Secrétaire de séance : Mme SAURT

MME SABEL fait remarquer l'absence de MME FICAT. M. le Maire refuse le droit de réponse car cette intervention n’a pas lieu d’être. Ainsi, il coupe court à toute polémique.

M . GUARDIA, Conseiller aux décideurs locaux, du SGC de CAHORS est présent pour expliquer et

présenter aux élus les comptes financiers uniques de la commune et les affectations du résultat.

DELIBERATIONS :

N° 1 : NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET VALIDATION DU DERNIER PROCES VERBAL DU

CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 13 JANVIER 2026

Mme SAURT Dominique se propose d’assurer la rédaction du compte rendu

Le procès verbal du Conseil en date du 13 Janvier 2026 est accepté à l'unanimité

VOTE DU CONSEIL MUNICIPALPOUR CONTRE ABSTENTION

ADOPTE A

L’'UNANIMITE

LALABARDE - DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT-

Suite à la présentation de M. GUARDIA, M. le Maire quitte la salle et ne participe pas au vote des

délibérations 2-3-4-5-6-7.

N° 2: Approbation du_compte financier Unique 2025 Budget Principal Commune de MONTCUQ

DEBAT

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

DOCHE - ARNAL -CAUMON - FERRE

- LAFAGE - LAGARD - LAPEZE —

LAPLANCHE - DEMON- MATHIERE -

ADOPTE À MATHIEU - MEYNEN- MURET —

L'UNANIMITE PARAYRE -RECHE - ROUX - SABEL -

SAURAT — SAURT-

N°3 : affectation résultat Commune de MONTCUQ EN QUERCY-BLANC

DEBAT

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

ADOPTE A

L'UNANIMITE

DOCHE - ARNAL -CAUMON - FERRE

- LAFAGE - LAGARD - LAPEZE —

LAPLANCHE - DEMON- MATHIERE -

MATHIEU - MEYNEN - MURET —

PARAYRE -RECHE - ROUX - SABEL -

SAURAT — SAURT-N° 4: Approbation du

Gendarmerie

compote financier Unique 2025 Budget Annexe Locaux Administratifs

DEBAT

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

DOCHE - ARNAL -CAUMON - FERRE

- LAFAGE - LAGARD - LAPEZE —

LAPLANCHE - DEMON- MATHIERE -

ADOPTE À MATHIEU - MEYNEN - MURET —

L'UNANIMITE PARAYRE -RECHE - ROUX - SABEL -

SAURAT — SAURT-

N°5 : affectation du résultat Budget Annexe Locaux Administratifs Gendarmerie

DEBAT

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

ADOPTE À

L'UNANIMITE

DOCHE - ARNAL -CAUMON - FERRE

- LAFAGE - LAGARD - LAPEZE —

LAPLANCHE - DEMON- MATHIERE -

MATHIEU - MEYNEN - MURET —

PARAYRE -RECHE - ROUX - SABEL -

SAURAT — SAURT-

N°6-:Approbation du compte financier Unique 2025 Budget Annexe Logements Lebreil

DEBAT

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

ADOPTE À

L’UNANIMITE

DOCHE - ARNAL -CAUMON - FERRE

- LAFAGE - LAGARD - LAPEZE —

LAPLANCHE - DEMON- MATHIERE -

MATHIEU - MEYNEN - MURET —

PARAYRE -RECHE - ROUX - SABEL -

SAURAT — SAURT-N° 7 - Affectation du résultat Budget Annexe Logements Lebreil

DEBAT

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

DOCHE - ARNAL -CAUMON - FERRE

- LAFAGE - LAGARD - LAPEZE —

LAPLANCHE - DEMON- MATHIERE -

MATHIEU - MEYNEN - MURET —

PARAYRE -RECHE - ROUX - SABEL -

SAURAT — SAURT-

ADOPTE A

L’'UNANIMITE

N° 8 - Création d’un budget annexe pour le lotissement « Hameau de Cuquel »

DEBAT

La création d’un budget annexe est obligatoire pour une opération commerciale de Lotissement, assujettie à

la TVA pour la vente de trois parcelles. Les dépenses intégreront les travaux d'aménagement et de voirie. Le

budget sera voté ultérieurement : c'est une obligation de la loi. Lorsque la vente de ce lotissement aura

abouti, s’il n’y a pas d’autre opération de prévue, le budget sera dissous. Si des opérations sont prévues, on

ramènera le budget à 0. On pourra le décaler dans le temps en le laissant à O.

Quand les terrains seront vendus les sommes rentrent sur le budget annexe puis reversées sur le budget global.

Question de M. ARNAL : est-ce que les budgets annexe Lebreil et la gendarmerie vont perdurer ? oui.

Question de M. CAUMON : peut-on passer par un lotisseur ? réponse : oui mais c’est une décision politique.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT-

ADOPTE À

L’'UNANIMITE

N° 9 :Vente de parcelle {partie du chemin rural de la Longagne) suite à enquête publique lieudit La

longagne à Valprionde.

DEBAT

Vente d’une parcelle de 275m2 à Mme Martine FOS pour un montant de 535 €VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT-

ADOPTE A

L'UNANIMITE

N°10 : Vente de chemin suite à enquête publique — lieudit Fontenille à Sainte croix

DEBAT

Vente à M. DESESQUELLES d’une superficie de 135m2 pour un montant de 439,50€

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT-

ADOPTE À

L'UNANIMITE

Arrivée de M. Roland BARRES à 20H

N°11 : Vente de terrain à « Pierrasse »

DEBAT

Vente d’un terrain à M. MOMBRU Christian d’une superficie de 692m2 borné par le géomètre pour un

montant de 13840 €. Suite au bornage effectué sur place, il s'avère que La superficie réelle du terrain n’est

plus de 639 m2 mais de 692 m2.1l convient donc d'annuler la délibération n° 2025-*060 du 07/0/2025, qui

portait sur une superficie et un montant erroné

VOTE DU CONSEIL MUNICIPALPOUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET— PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

ADOPTE A

L'UNANIMITE

N° 12 : Vente de terrains lieudit Garrigou

DEBAT

Vente à M. VAISSIERE Aurélien de terrains non constructibles pour une superficie de 17035m2 et de 3940 m2

pour un montant de 10 000€. Ces terrains n’ont pas été entretenus par la commune, et qui seront utiles à un

jeune agriculteur.

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE-DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

ADOPTE A

L'UNANIMITE

N°13 -— Fonds de caisse régie droits de place

DEBAT

Ilest nécessaire des créer un fond de caisse pour la régie des recettes afin d’encaisser le recouvrement des

droits de place de certains commerçants ambulant sur le marché dominical qui sont réglés en liquide. C’est

notamment le cas pendant l'été pour des commerçants de passage.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE-DOCHE - ARNAÏ -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

ADOPTE A

L'UNANIMITE14 — Tarifs restauration scolaire

DEBAT

Il faut préciser que ce tarif comprend également la fourniture des goûters.

Application de l'augmentation de 5 centimes par repas appliquée par le département du Lot pour la

réalisation des repas en raison de l'augmentation des produits alimentaires. Cette augmentation sera

répercutée sur le prix de vente et appliquée au 1° avril après en avoir informé les parents par courrier.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

ADOPTE À DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

L'UNANIMITE MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

N° 15- MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET

{inférieure ou égale à 10%)

DEBAT

travail de 16 h 30 hebdomadaire à 15 H.

Suite à une réorganisation au sein de l’équipe technique, il est décidé de diminuer le temps de travail

d’un emploi d’adjoint technique Principal 2° classe de moins de 10 %, et donc de porter le temps de

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

ADOPTE À DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

L'UNANIMITE MEYNEN - MURET— PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRESN° 16 — CREATION D'UN EMPLOI POUR UN BESOIN SAISONNIER

DEBAT

En raison du surcroit de travail dû, à la préparation de la saison estivale et notamment à l'entretien

journalier du lac, et également pour pallier au remplacements lors des congés annuels des agents de

l’équipe technique , il convient de créer un emploi saisonnier à temps complet du 16 mars au 20 septembre 2026.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FÊRRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

ADOPTE A

L'UNANIMITE

N°17 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT) VALANT CONVENTION-CADRE « PETITES VILLES DE DEMAIN » (PVD)

DEBAT

Il s’agit de signer l’avenant n°1 de prorogation de la convention Petites Villes de Demain, qui se terminait le 31 Mars 2026 jusqu’au 31 décembre 2026

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

ADOPTE A

L'UNANIMITE

N° 18 — AUTORISATION AU MAIRE DE SiGNER LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE

COMMUNES DU QUERCY BLANC POUR LA GESTION DE ALSHDEBAT

La Convention en cours n’étant pas à jour, elle a été revue. Conformément aux statuts. C’est une

compétence de la COM COM mais avec une délégation de gestion aux Communes. Pour L’hospitalet et

Castelnau, il est installé un directeur commun et un seul directeur pour l'entité de Montcuq

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

ADOPTE À DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

L'UNANIMITE MEYNEN - MURET— PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT

SAURT- BARRES

N°19 — AUTORISATION AU MAIRE POUR SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ENGAGEMENT AVEC LE

SDIS DU LOT DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU CENTRE D’INCENDIE ET

DE SECOURS DU LOT

DEBAT

Une convention sera prochainement établie entre le SDIS et la commune de Montcuq,. Elle précisera

les modalités de mise en oeuvre des engagements réciproques. Le SDIS du Lot s'engage à acter le

transfert de propriété dès l'achèvement des travaux avec reprise du passif (emprunt contracté par la

commune pour financer les travaux et les charges associées). Il n'y a pas de recours suspensif et

l'emplacement ne peut pas être remis en cause. Les plans ont été modifiés puis validés. Début des

travaux prévus : 2éme semestre 2026 : les ABF sont OK et le permis doit sortir avant les vacances. Fin

du chantier 2027.

Concernant le bâtiment actuel, il sera vendu au prix des domaines. La commune aura la priorité mais

pas l'obligation de l’acheter.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

ADOPTE À DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

L'UNANIMITE MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES10

N° 20 — ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX PETIT MUSÉE

DEBAT

La consultation des entreprises pour la création du petit musée a été réalisée. Les 9 lots ont été

attribués à des entreprises, pour la plupart locales pour un montant total de 263 460,69 HT pour la

partie travaux. Ce budget sera couvert par 60% de subventions. Et les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif 2026. Les travaux devront commencer en 2026

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

ADOPTE A

L’'UNANIMITE

N° 21 — AUTORISATION AU MAIRE D'’ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT

DEBAT

Dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, il est possible d'ouvrir

des crédits

Le montant de ces dépenses concerne des investissement inscrits au budget 2025 et déjà réalisés

pour un montant de 24.200 € :

-_ Lotissement Miquel

- Ecran salle du conseil municipal

- Achat de panneaux signalétiques

- Padel

- Aménagement accès collège

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR CONTRE ABSTENTION

LALABARDE- DOCHE - ARNAL -

CAUMON - FERRE - LAFAGE -

LAGARD - LAPEZE — LAPLANCHE -

DEMON- MATHIERE - MATHIEU -

MEYNEN - MURET — PARAYRE -

RECHE - ROUX - SABEL - SAURAT —

SAURT- BARRES

ADOPTE A

L’'UNANIMITE11

QUESTIONS DIVERSES

-Le Padel sera géré par le club de tennis. M. Olivier DELSOL sera le référent. Le terrain sera accessible

via une application sur le téléphone qui délivrera un code après paiement. Les sommes encaissées

reviendront à la commune. Une convention sera établie entre l’association Tennis Club Montcuquois

et la commune

-DETR : les décisions concernant l’attribution des subventions sont reportées après les élections.

-M. Le Maire souligne l'importance d’être représentés à l'AMF pour accéder aux informations

notamment de la préfecture.

-Un terrain appartenant à M. ALBERT décédé récemment, va être mis en vente : la mairie pourrait

l’acquérir car Il est situé proche de l’école maternelle et de la crèche. Il pourrait faciliter la circulation

pour les piétons, et notamment pour les enfants des écoles pour aller au centre ville, en passant par

pentecôte afin d'éviter la rue Marcel Bourrières où les trottoirs sont étroits. Une partie de ce terrain

pourrait aussi servir de parking

Fait à MONTCUQ EN QUERCY BLANC, LE 05 MARS 2026

Le Maire La Secrétaire de séance

A.RONY D.SAU