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Compte-Rendu - CR du 4 octobre 21 1
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Chaussée-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 4 octobre 21 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
La Chaussée Sur Marne
Compte rendu du conseil municipal du 4 octobre 2021
Les membres du Conseil municipal de la Commune de LA CHAUSSEE SUR MARNE se sont réunis à 19 H à la salle Communale
à LA CHAUSSEE SUR MARNE sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément à l’article L.2121.10 du
Code général des collectivités territoriales.
Présents :, Frédéric AGNUS, André CASTAGNA, Didier CLEMENT, Thierry COPPIN, Jean-François DUGOIS, Mickaël GIBONI,
Cécile PERRAUD, Patricia SALERNO, Bruno SALERNO, Amélie TENDART. PERROUD Stéphanie
Absents excusés :,. Thomas DELACOURT (pouvoir à GIBONI Michel), Stéphane AUBRY (pouvoir à SALERNO Patricia), Luc PIERROT,
(pouvoir à Thierry COPPIN), Jimmy LAMBERT
Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 6 septembre 2021, M. le Maire déclare
la séance ouverte. Conformément à l’article L.2121.15 du code des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination
d’une ou un secrétaire de séance. Cécile PERRAUD accepte de remplir cette fonction.
Monsieur le Maire propose de rajouter des points à l’ordre du jour, le conseil accepte.
Les membres du conseil municipal ont décidé :
A L’unanimité, d’autoriser le maire à signer la convention de mise à disposition de l’adjoint
technique Yannick FERY avec la communauté de communes. (2020-2022)
A l’unanimité, d’autoriser l’acquisition de bons d’achat pour les fêtes de fin d’année pour le
personnel communal soit une enveloppe globale de 380 euros.
A la majorité, d’autoriser la modification du temps de travail de l’agent en charge de l’entretien
des locaux, à savoir diminuer de 10 % son temps de travail. Le Maire précise qu’il a, au préalable,
rencontré l’agent qui reconnaît avoir une baisse effective de travail.
A la majorité, le conseil a adopté le rapport de la commission de transfert 2021 établi par la
CCVCD. Il est précisé que nous sommes toujours en attente d’un rendez-vous avec le
responsable des espaces verts.
A l’unanimité, d’approuver le rapport de gestion du conseil d’administration SPL. Il est proposé de
mettre en place une nouvelle application xconvoc, le conseil accepte.
A l’unanimité, d’autoriser le Maire à faire un appel d’offres pour la maîtrise d’œuvre en vue des
travaux de voirie et d’enfouissement de la rue Colonel Caillot. Un avant-projet sera réalisé
prochainement.
A l’unanimité, d’autoriser le Maire à faire des demandes de subventions pour les travaux de la rue
Colonel Caillot.
Le Maire informe les conseillers qu’il a récemment rencontré le département concernant la rue Colonel Caillot. Les
services prévoient de refaire la route sous conditions que l’aménagement des trottoirs soit réalisé en respectant le
PAVE, que tous les travaux soient terminés (enfouissement, réseaux d’eau, …).
M. le Maire a contacté le président du SMVU (réseaux d’eau) pour faire une estimation de l’état du réseau.
Le Maire informe les conseillers que la présidente de familles rurales a rendez-vous la semaine prochaine avec sa
banque afin de savoir si l’association peut emprunter pour l’achat du bâtiment de la micro-crèche.
Le Maire informe les conseillers qu’un architecte s’est rendu sur place pour estimer les travaux de réhabilitation de
la toiture de la salle des fêtes. Il prévoit d’enlever toutes les tôles et de mettre un revêtement caoutchouté : devis
30 000 euros. Les avis divergent sur ce type de rénovation suite à cela d’autres entreprises seront sollicités.
Questions diverses :
- Mme PERRAUD explique que pour le salon du livre, la marraine Marina ANCA vient avec 3 personnes. Après le
salon elle interviendra le lundi matin à l’école, la direction est enthousiaste. Son livre est déjà transmis à l’école
pour le projet. Elle propose qu’on prenne en charge le billet de train, le conseil donne son accord. L’animation
conte abordée lors du conseil précédent sera reportée durant un prochain salon du livre.
M. le Maire clôt les débats, remercie les Conseillers Municipaux et lève la séance.
Mr Le Maire
André CASTAGNA