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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20230126 listedelib CC
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20230126 listedelib CC)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
AVALLON
VÉZELAY
Me V\NEEETE A
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 26 janvier 2023 à 17 heures 30
Salle du marché couvert à AVALLON
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 19 DÉCEMBRE 2022
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l'unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
- 0.3 N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT |
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Il est rendu acte des décisions prises par le Bureau Communautaire en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N°5 : VOIRIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE |
2023-1 Règlement 2023 d’attribution du fonds de concours de la voirie communale
Rapporteur : Gérard PAILLARD
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-2 Montant au km du fonds de concours 2023 de la voirie communale
Rapporteur : Gérard PAILLARD
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-3 Montant par commune du fonds de concours 2023 de la voirie communale
Rapporteur : Gérard PAILLARD
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-4 Montant par commune du fonds de concours cumulé 2020-2021-2022-2023 de la voirie communale
Rapporteur : Gérard PAILLARD
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-5 Conventions en maîtrise d’ouvrage déléguée pour les travaux d’entretien de voirie, d’assainissement des
dépendances et de signalisation routière horizontale et verticale
Rapporteur : Gérard PAILLARD
Délibération : adoptée à l’unanimité
| O.J N° 6 : ENFANCE - JEUNESSE
2023-6 Règlement des Conseils des petites crèches
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-7 Règlement de la Commission d’attribution des places en petites crèches
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l'unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du jeudi 26 janvier 2023 Page 1 sur 2 2023-8
2023-9
O.J N° 7 : AFFAIRES FINANCIÈRES
Attribution des compensations prévisionnelles 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
Ouverture de crédits sur la section d’investissement du budget annexe 2023 « Gestion du Service
Enfance/Jeunesse »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 8 : RESSOURCES HUMAINES
2023-10
2023-11
Recrutement de contrats éducatifs pour l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal multisites
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l'unanimité
Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique polyvalent à temps complet
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du jeudi 26 janvier 2023
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