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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20221019 listedelib CC
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20221019 listedelib CC)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 19 octobre 2022 Page 1 sur 2
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 12 SEPTEMBRE 2022
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Il est rendu acte des décisions prises par le Bureau Communautaire en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 5 : INTERVENTION EXTÉRIEURE
Présentation de l’analyse économique et financière des entreprises du périmètre intercommunal par la Banque de France de Bourgogne Franche-Comté.
O.J. N° 6 : DÉSIGNATIONS A UN ORGANISME EXTÉRIEUR
2022-129 Désignations à un organisme extérieur
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
- Désignation de Monsieur Pascal GERMAIN pour siéger au sein du Conseil d’administration du collège Maurice CLAVEL sis à AVALLON,
- Désignation de Monsieur Philippe VEYSSIÈRE pour siéger au sein du Comité d’éducation à la santé, à la citoyenneté et à l’environnement du collège Maurice CLAVEL sis à AVALLON, - Désignation de Madame Paule BUFFY pour siéger au sein du Comité de pilotage « établissement » en démarche de développement durable du collège Maurice CLAVEL sis à AVALLON.
O.J. N° 7 : RÉVISION DES STATUTS
2022-130 Révision des statuts
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité (2 abstentions : Sonia PATOURET-DUMAY et Philippe VEYSSIÈRE).
O.J. N° 8 : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
2022-131 Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°2022-106 du 1er août 2022 intitulée : Révision allégée « entrées de villes » du Plan local d’urbanisme intercommunal »
Rapporteur : Monsieur Didier IDES
Délibération : adoptée à l’unanimité.
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 19 octobre 2022 à 17 heures 30
Salle du marché couvert à AVALLON Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 19 octobre 2022 Page 2 sur 2
O.J. N° 9 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME
2022-132 Modifications du règlement d’intervention économique en matière d’immobilier d’entreprise
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité.
2022-133 Demande d’une aide de la SCI LE LOUCHEBEM MORVANDIAU au titre du règlement d’intervention économique en matière d’immobilier d’entreprise
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité.
2022-134 Parc d’activités « Porte du MORVAN » - Cession de cinq parcelles à la société SH MAGNY (RCS LYON N°913 394 458)
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité.
O.J. N° 10 : ENFANCE-JEUNESSE
2022-135 Convention Territoriale Globale 2022-2026
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité.
2022-136 Règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal multisites
Rapporteur : Le Président et Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité.
O.J N° 11 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2022-137 Répartition de la fiscalité inhérente des énergies renouvelables des parcs éoliens
Rapporteur : Monsieur Didier IDES
Délibération : adoptée à l’unanimité (1 abstention : Bernard RAGAGE).
O.J N° 12 : RESSOURCES HUMAINES
2022-138 Création d’un emploi permanent d’Agent administratif et d’accueil à temps complet à la piscine intercommunale
Rapporteur : Monsieur Didier IDES
Délibération : adoptée à l’unanimité.