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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20230313 listedelib CC
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 20230313 listedelib CC)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Environnement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 13 mars 2023 Page 1 sur 2
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU JEUDI 26 JANVIER 2023
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Il est rendu acte des décisions prises par le Bureau Communautaire en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 5 : GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
2023-12 Construction de la déchetterie de SAINT-BRANCHER « Avenant avec l’entreprise LES CHARPENTIERS DU MORVAN »
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-13 Construction de la déchetterie de SAINT-BRANCHER « Avenants avec l’entreprise COLAS »
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 6 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-14 Ouverture de crédits sur la section d’investissement du budget principal 2023
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-15 Durée d’amortissement des subventions obtenues pour le financement des travaux de réhabilitation de la piscine intercommunale d’AVALLON
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-16 Durée d’amortissement du montant des travaux de réhabilitation de la piscine intercommunale d’AVALLON
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-17 Attribution des compensations prévisionnelles 2023-2
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 13 mars 2023 à 17 heures 30
Salle du marché couvert à AVALLON Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 13 mars 2023 Page 2 sur 2
2023-18 Rapport quinquennal des attributions de compensation 2017-2021
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-19 Prêt de la Banque des Territoires pour la réhabilitation de la piscine intercommunale
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : RESSOUIRCES HUMAINES
2023-20 Récupération des heures « dimanches et jours fériés »
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-21 Durée hebdomadaire du travail
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 8 : ENFANCE - JEUNESSE
2023-22 Création d’une micro-crèche à ÉTAULES
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-23 Convention partenariale d’objectifs et de cofinancement du Relais Petite Enfance
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité