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Procès Verbal - PV du 10 decembre 2025
Procès Verbal - PV Conseil du 3 avril 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 3 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
3
avril
2025
(19h00)
Présents
: PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
— DENIZOT
Eric — PINEAU
Marc-Henri
BOUCHARD
Dominique
—
MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
- - MORAND
Frédéric
-
ZOCCHETTI
Céline
-
Excusé(s)
: SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(a donné
procuration
à S.
PARIZOT)
Absent(s)
:
FOURNIER
Michael
Mr
DENIZOT
Eric
été
élu(e)
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
votants
: 10
(dont
1
procuration)
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
27
février
2025
:
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Finances :
Approbation
du
compte
financier
unique
2024
(Mr
PARIZOT,
Maire,
n'a
pas
pris
part
au
vote
et
est
sorti
de
la
salle)
—
Approbation
et affectation
du
résultat
de
clôture
2024
— Vote
du
budget
2025
+
Autorisation
fongibilité
- Vote
des
taux
d'imposition
-
Le
détail
des
résultats
2024
et budget
2025
sont
en
pièces
annexes.
L'ensemble
de
ces
décisions
a été
voté
par
:
10
voix
pour
(à
l'exception
du
CFU
où
le Maire
ne
peut
prendre
part
au
vote)
/ zéro
contre
/ zéro
abstention.
b)
Création
Régie
de
recettes
temporaires
et fixation
des
tarifs
:
-
Fête
médiévale
:
"
BièreN°1:
Verre:2,00€
Pot:
8,00€
"
Bière
N°2:
Verre:
2.50€
Pot:
10,00
€
"
VinN°1:
Verre
: 1,00
€
Bouteille
: 9,00
€
“Vin
N°2:
Verre
: 1,50
€
"Boisson
sans
alcool!
:
Verre
: 1,00
€
-_
Rosés
Nuit
d'Eté :
o
Bouteille
Eau
- Boisson
sans
alcool
: 1,00
€
o
Verre
sans
alcool
(consigne)
: 1,00
€
Verre
à
pied
(consigne)
: 2,00
€
c)
Subventions
:
Une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
est
attribuée
à
la
classe
en
6,
pour
le tir d’un
feu
d'artifice,
lors
de
la
vogue
2025.
Une
subvention
de
4
000
€
est
accordée
à
l'organisme
Famille
en
Mouvement,
qui
gère
le
centre
de
loisirs
de
BLACE
—
SALLES-ARBUISSONNAS
et
ST
JULIEN.
Il est
rappelé
que
ce
centre
de
loisirs
fonctionne
les
mercredis
et
les
vacances
scolaires
et
que
de
nombreux
enfants
de
notre
commune
le fréquentent.
Page
1
sur
4 AMENAGEMENT
CENTRE
VILLAGE
:
Suite
à
la
réunion
avec
le cabinet
TRACE,
le
conseil
décide,
afin
d'améliorer
la
sécurité,
dans
le
bourg,
de
modifier
le sens
de
circulation
actuel.
Des
panneaux
et
plots
seront
installés,
dans
un
premier
temps,
à
titre
provisoire
pour
une
période
de
quelques
mois.
ASSAINISSEMENT
:
Les
travaux
de
mise
en
séparatif
du
réseau
Eaux
Pluviales
et
Eaux
Usées,
sur
la
rue
du
Marché
et
la
Rue
de
la Voûte
seront
terminés
courant
semaine
15.
Ces
travaux
ont
été
très
bien
réalisés.
Très
bonne
collaboration
entre
l’entreprise
et les
riverains
pour
éviter
le plus
de
nuisances
possibles.
Voir
le
réseau
Rue
de
la Treille.
Mr
MORAND
se
charge
de
ce
dossier.
Au
niveau
de
la
collecte
des
ordures
ménagères
et
des
sacs
jaunes,
celle-ci
retrouvera
son
tracé
habituel,
à
compter
du
lundi
14
avril.
AU
niveau
du
ramassage
scolaire,
le tracé
mis
en
place
durant
les
travaux,
est
conservé
le
temps
de
l'aménagement
du
nouveau
sens
de
circulation.
LOCAL
TECHNIQUE
:
Le
conseil
prend
connaissance
du
résultat
du
marché
(MAPA),
confié
à
BSA,
concernant
l'attribution
des
lots.
Les
entreprises
retenues
sont
:
Lot
N°
1
: Curage
Fondations
Spéciales
:
TECHNO
PIEUX
LYON
OUEST
Lot
N°
2
: Maçonnerie-Vrd-Façades
: PHILIBERT
Lot
N°
3
: Charpente-Couverture-Zinguerie
:
ERTP
Lot
N°
4
: Menuiseries
Extérieures
:
VERVIER
Lot
N° 5
: Electricité
: CORELEC
Lot
N°
6
: Plomberie
- Sanitaires
:
MURY
Lot
N° 7
: Second
Œuvre
: THAVARD
Le
début
des
travaux
est
prévu
pour
fin
mai-début
juin,
pour
une
durée
d'environ
6
mois.
PERSONNEL
:
Délibération
pour
création
d'un
poste
d'adjoint
technique,
à effet
du 1°' juin
2025.
Délibération
pour
remise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
URBANISME : BURON
Joseph
«
759
Rue
du
8
mai
»
: DP
pour
pose
bordure
LUZY
André
«
5
Route
du
Moulin
»
: DP
pour
pose
de
panneaux
photovoltaïques
JAMMES
Jeremy
«
163
Chemin
de
la
Côte
»
: Accord
PC
pour
agrandissement
balcon
AUGER
Antoine
«
627
Rue
du
8
mai
1945
»
: Accord
PC
pour
démolition
et agrandissement
bâtiment
existant.
CLOS
STE
ANNE
:
-
Ce
dossier a été traité sous
huis-clos
(demandé
par le Maire
en
début
de
réunion)
-
Le
conseil
prend
connaissance
de
l'ordonnance
rendu
en
référé,
en
date
du
26
février
2025,
où
le juge
des
référés
a déclaré
la demande
de
la commune
irrecevable
et le versement
de
la
somme
de
1000
€
à
la
Ste
MALKO,
propriétaire
du
Clos
Ste
Anne.
Le
conseil
se
donne
un
temps
de
réflexion
pour
savoir,
si :
-
Accepter
cette
décision
et
classer
l'affaire
-__Interjeter
appel
devant
la
cour
d'Appel
de
LYON,
sous
un
délai
de
15
jours
- _
Entamer
une
nouvelle
procédure
auprès
du
Juge
de
fonds.
La
décision
sera
prise,
lors
d’une
réunion
de
conseil
exceptionnelle,
le vendredi
11
avril
à
19h.
Page
2
sur
4 SALON
DE
COIFFURE :
Mr
le
Maire
informe
le
conseil,
que
le fonds
de
commerce
de
coiffure
a
été
vendu
à
une
autre
coiffeuse.
La
date
d'ouverture
de
ce
commerce
devrait
être
courant
septembre
2025.
Délibération
pour
dépôt
d’une
déclaration
préalable
pour
travaux
d'accessibilité
PMR.
Ces
travaux
devront
être
réalisés
avant
la
réouverture.
ECOLE
: Lors
du
départ
en
6è"°,
les
élèves
de
CM2
se
verront
remettre
un
brassard
fluorescent.
Brassard
qu'ils
pourront
utiliser,
notamment,
durant
le trajet
pour
se
rendre
à
l'arrêt
de
bus.
Grégory
GUILLARME
se
charge
de
cet achat.
SENTIERS
MEMORIELS :
En
collaboration
avec
le Département,
un
groupe
de
collégiens
a tourné
un
film
dans
l'école
de
la
commune
sur
l'histoire
de
Mr
et
Mme
ROMANET,
instituteurs
dans
notre
école,
durant
la
2"de
guerre
mondiale
et
reconnus
juste
parmi
les justes,
pour
avoir
protéger
des
enfants
juifs.
Seront
installés
sur
une
partie
de
nos
circuits
pédestres
des
bornes
avec
des
QR
codes,
qui
donneront
la possibilité
de
visionner
ce film.
FETE
MEDIEVALE : Elle
aura
lieu,
le
samedi
14
juin,
dans
l'enceinte
du
Chapitre
(10h
à
18h).
Pour
terminer
la
soirée,
sera
donné
un
concert
de
musique
médiévale,
Il y aura
de
nombreux
exposants
et
artisans. MAI
à
VELO
:
En
collaboration
avec
les
communes
de
ST
JULIEN
et
BLACE,
auront
lieu
du
23
au
25
mai,
les journées
«
Vélo
».
Différentes
animations
seront
proposées
(film,
atelier
entretien,
parcours
d'adresse,
balades
découvertes
de
différentes
distances,
etc...).
Au
niveau
de
la CABVS,
différentes
opérations
seront
mises
en
place,
à
la rentrée
de
septembre
(location
vélo
électriques,
vélo
en
libre-service).
QUESTIONS
DIVERSES :
Fête
des
mères
: Compte
tenu
du
nombre
peu
important
de
personnes
participant
à cette
petite
cérémonie,
il est
décidé
de
la supprimer
pour
cette
année.
8
mai
: A
l’occasion
du
80"
anniversaire
de
la
fin
de
la
2è"e
guerre
mondiale,
les
enfants
des
écoles
participeront
à
cette
cérémonie,
en
lisant
des
poèmes
et
des
extraits
du
livre
de
la
famille
ROMANET, Fond
de
Salles
: Le
marquage
au
sol
de
l'ensemble
des
bandes
blanches
sera
réalisé
la
semaine
prochaine. PROCHAINES
REUNIONS
:
Vendredi
11
avril
(réunion
exceptionnelle)
Jeudi
16
mai
2025
à
19h30
Juin
(date
à définir)
Juillet
(date
à
définir)
Le
Maire,
Stéphane
PARIZOT
Le
secrétaire,
Eric
DENIZOT
Page
3
sur
4