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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 19 Delib Attribution Subventions Asso)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
“di
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
AJ
Commune
de
Saintry
sur
Seine
—
Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d'Evry
-
Canton
d'Epinay-sous-Sénart
SUR
SEINE
;
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
09/6472624
a
Application
agréde
E-leqaits
n
ñ
19105772-20240327-2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CO!
SÉANCE
DU
MERCREDI
27
MARS
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 27
mars
à
19
heures
00,
le Conseil
DATE
DE
CONVOCATION
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
à
la
salle
Corot
14-03-2024
(haut),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
RAUSCHER,
Maire
DATE
D’AFFICHAGE
DE
LA
Présents
:
CONVOCATION
Monsieur
Patrick
RAUSCHER,
Monsieur
Alain
HERSCHKORN
Frsr2024
Madame
Christelle
PELOUIN,
Monsieur
Thierry
SOULIER,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
Monsieur
Stéphane
DUBERGER,
Madame
Stéphanie
MARINHO,
| ENEXERCICE
:
29.
Monsieur
Alain
TROUFLEAU,
Monsieur
Alain
RINGEVAL,
Madame
PRÉSENTS
22
Christèle
FONTENEAU,
Monsieur
Gérard
PENDARIES,
Madame
VOTANTS
28
Mathilde
MARQUES,
Madame
Karine
PENDARIES,
Madame
Françoise
BEAUGUET,
Monsieur
Tony
LARGEAU,
Monsieur
Laurent
VIALANEIX,
Madame
Malvina
PIN,
Madame
Sophie
MAHE,
Madame
Aurore
BARBOT,
Madame
Martine
CARTAU-
N° DE LA DÉLIBÉRATION
OURY,
Madame
Marilyne
NGANTCHUE
épouse
DEM'S
LUKA,
2024-03-27 - N°19
Monsieur Sébastien DIAZ, Madame
Marie-France
DUCROQUET.
Absents
représentés :
Conformément
à
l’article
M.
VENTALON
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
L.2121-25
du
Code
Général
des
Mme
DENECE
donne
pouvoir
à
M.
RINGEVAL
Collectivités
Territoriales,
un
Mme
VIGNAS
donne
pouvoir
à
M.
SOULIER
extrait
du
procès-verbal
de
la
Mme
GAUTHIER
donne
pouvoir
à
Mme
PELOUIN
présente
séance
a
été
affiché
à
Mme
FABRE
donne
pouvoir
à
Mme
CARTAU-OURY
la
porte
de
la
mairie,
le :
M.
LE
TALBODEC
donne
pouvoir
à
Mme
DUCROQUET
Absent
non
représenté :
M.
BEL
ANGE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Christelle
PELOUIN
OBJET
:
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Mairie
—
57
Grande
Rue
Charles
de
Gaulle
91250
SAINTRY-SUR-SEINE
Tél
01
69
89
52
52
—
Fax
01
69
89
52
53
- site
: www.saintry-sur-seine.fr
— e-mail
: cabinet.maire@saintry.fr
Page
1 OBJET
:
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
Sur
proposition
de
Madame
MARINHO,
le
89/84/2624
L
\pplication
agréte
E-leqalite
n
n
VU
la
Loi
n°82-213
du
2
mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
lib?-2E-121-219406472-212#0327-2024
départements
et des
régions
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
l'avis
de
la
commission
Vie
Associative
du
27
février
2024
relatif
à
l’attribution
des
subventions
aux
associations
pour
2024;
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
d'attribuer
la
répartition
du
montant
voté
lors
de
l’élaboration
du
Budget
Primitif
2024
aux
différentes
associations
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE
;
DECIDE
d'attribuer
des
subventions
pour
le fonctionnement
et les projets
aux
associations
non
sportives
telles
que
présentées
ci-dessous :
APE
RE
PR
D
a
_—_.
ARC
EN
CIEL
DES
POINTS
600,00
€
ARSE
600,00
€
COMITE
DE
JUMELAGE
Dont
500,00
€
Dour
projet
<
DECORES
DU
TRAVAIL
800,00
€
FERME
DES
MINIS
CHAPEAUX
DE
PAILLE
250,00
€
INFINY
RADIO
700,00
€
JOUEURS
DE
CARTES
ET
DE
BOULES
DE
SAINTRY
600,00
€
JEUNE
SAPEURS
POMPIERS
CORBEIL
500.00
€
JEUX
2 SCENE
1 200,00
€
OFFICE
MUNICIPAL
DE
LA
MEMOIRE
600,00
€
SOUVENIR
FRANÇAIS
600,00
€
UNC
1 800.00
€
UNRPA
1 400,00
€
VO
DE
ROUSEAU
Dont
500,00
€
srproQue
à
TOTAL
ALLOUE
AUX
ASSOCIATIONS
NON
SPORTIVES
12
650,00
€
Page
2 DECIDE
d'attribuer
des
subventions
pour
le
fonctionnement
et
les
projets
aux
associations
sportives
telles
que
présentées
ci-dessous :
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
09/84/2824
,
Apphcation agréée E-legaite com
A
nr
nee
ACCS
CYCLO
CLUB
700,00
€
AJC
2 000,00
€
AMICALE
DES
PECHEURS
DE
SAINTRY
300,00
€
ASMS
0,00
€
BBCS
700,00
€
COMPAGNIE D'ARC
Dent 500,00
€ pour praje
ESCROCS
0,00
€
FCSGSP
700,00
€
HBC
VAL
DE
SEINE
1 200,00
€
MOOVEM'ENT
LIBRE
1 200,00
€
ROQUE
ET MAT
(ex SAINTRY
ECHECS)
700,00 €
RUGBY
CLUB
1 500,00
€
SAINTRY
TAI-CHI
300
,00
€
SPORT
ET
DETENTE
1 800,00
€
TENNIS
CLUB
SAINTRY
1 400,00
€
TWIRLING
CLUB
SAINT
GERMAIN
300,00
€
TOTAL
ALLOUE
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
13
800,00
€
Total
des
subventions
allouées
:
26
450,00
€
DIT
que
les
dépenses
en
résultant
sont
financées
sur
les
crédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget
de
l'exercice
2024,
au
chapitre
65.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jour,
mois
et
an
dits.
Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire,
du
fait
de
sa
publication
et
sa
transmission
en
Préfecture.
A
Saintry-sur-Seine,
le
27
mars
2024
Page
3