Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberation CM 30 06 26 SIGNE
Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour signe 13
Convocation - Convocation et ordre du jour 13072023
Convocation - 30012025. Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 18 02 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 30.06.26
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11.04.2024
Déliberation - Ordre+du+jour+04+03+2025?t=1740565670
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05 avril 2024 signe
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.06.26 SIGNE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cabariot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.06.26 SIGNE)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
Département de REPUBLIQUE FRANCAISE
Charente Maritime Rens
a CABARIOT Charente-Maritime Commune de
CABARIOT
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L2121-10 à L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
MARDI 30 JUIN 2026
À 20H00
Affiché le 23 Juin 2026
Session ordinaire
ORDRE DU JOUR :
Adoption des Procès-Verbaux du Conseil Municipal du 5 Juin 2026
AFFAIRES GÉNÉRALES :
1. Adoption du règlement Intérieur du Conseil Municipal.
2. L'Heure Civique — Convention tripartite avec l’association « Voisins Solidaires », le Département de la Charente Maritime et la commune de Cabariot.
3. Mise à disposition gratuite d'un local communal au profit de l’association «les Protégés d’Animavie ».
4, Désignation des interlocuteurs aléa climatique.
FINANCES :
5. Subventions allouées aux associations 2026.
6. Participation communale pour le fonctionnement du Centre de Loisirs les P’tites Canailles — Année 2026.
7. Convention de partenariat relative à la distribution de l’aide alimentaire avec le Centre Communal d’Action Sociale de Tonnay-Charente.
8. Adhésion au programme e-Quilibre avec la société Transgourmet — Avenant n°3.
RESSOURCES HUMAINES:
9. Création d’un emploi contractuel sur un poste non permanent pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Temporaire d’ Activité.
10. Modification du tableau des emplois permanents - Création de poste.
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Le Maire,
Ulrich BOISSON