Déliberation - CM du 25 septembre 2023 2023DELIB0089 Modification du reglement interieur de la maison des arts de lhotel de Malestroit et du conservatoire 2023 2024

Documents similaires

Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0066 Modification des

Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0047 Reglements interie

Déliberation - CM 7 octobre 2024 2024DELIB0112 APPROBATION DES RE

Déliberation - CM du 15 decembre 2022 2022DELIB0118 Modification

Déliberation - CM du 10 mai 2021 2021DELIB0055 Modification de la

Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 25 septembre 2023

Déliberation - liste des deliberation du CM du 25 septembre 2023

Déliberation - CM du 25 septembre 2023 2023DELIB0093 Modification

Déliberation - DEL17 12AVR22 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR CO

Déliberation - DEL 25.011 Modification du reglement interieur du

Déliberation - CM du 25 septembre 2023 2023DELIB0089 Modification du reglement interieur de la maison des arts de lhotel de Malestroit et du conservatoire 2023 2024 Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Déliberation - CM du 25 septembre 2023 2023DELIB0089 Modification du reglement interieur de la maison des arts de lhotel de Malestroit et du conservatoire 2023 2024)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur, DEPARTEMENT

DU

VAL DE MARNE

_____

ARONDISSEMENT

DE NOGENT

_____

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

_____________

EXTRAIT

du

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

__________________

L’an deux mille vingt-trois, le lundi 25 septembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 19 septembre 2023, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 26

Étaient Présents :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,

Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.

Ont donné pouvoir :

Mme Chrystel DERAY à M. Rodolphe CAMBRESY.

Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.

M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.

M. Serge GODARD à M. Robin ONGHENA.

M. Vincent PINEL à Mme Sandrine LALANNE.

Absents excusés :

Absents :

M. BRAYARD Thierry, M. MAINGE Pascal.

Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO

2023DELIB0089 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DES ARTS ÉTIENNE AUDFRAY 2023/2024 ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'HÔTEL DE MALESTROIT ET DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE HECTOR BERLIOZ 2023/20242

DELIBERATION

Le Conseil Municipal,

Vu le code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29, Vu la délibération n°22023/DELIB0047 du 9 juin 2023 modifiant les règlements intérieurs de la Maison des Arts Etienne Audfray ainsi celui de l’Hôtel de Malestroit et le Conservatoire de musique Hector Berlioz,

Vu l’avis de la Commission Culture du 20 septembre 2023,

Considérant l’intérêt d’actualiser les modes de réductions appliqués aux élèves Bryards, pour les activités proposées par la Maison des Arts Etienne Audfray et de l‘Hôtel de Malestroit et le Conservatoire municipal de musique Hector Berlioz à compter de la rentrée scolaire 2023-2024,

Après en avoir délibéré, et par 31 voix pour

ARTICLE 1 : APPROUVE les modifications du Règlement Intérieur de la Maison des Arts Etienne Audfray et du Règlement Intérieur de l’Hôtel de Malestroit et du Conservatoire municipal de musique Hector Berlioz, tel qu’annexés à la présente délibération.

ARTICLE 2 : PRÉCISE que lesdits règlements intérieurs seront mis en application à compter de la saison culturelle 2023-2024.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Publiée le : 29 septembre 2023

Pour copie conforme,

Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,

Maire de Bry-Sur-Marne1

REGLEMENT INTERIEUR 2023/2024

La Maison des Arts Etienne Audfray propose de nombreux ateliers d’expression artistique ou de loisirs de pratique amateure, pour élèves débutants ou confirmés. Les ateliers sont dirigés par des professeurs expérimentés. La Maison des Arts a pour vocation de :

• FAVORISER l’apprentissage d’une pratique artistique vivante et sa diffusion en direction de tous les publics,

• PERMETTRE aux habitants de Bry-sur-Marne prioritairement, d’accéder à une pratique artistique ou de loisirs de qualité.

L’inscription à la Maison des Arts Etienne Audfray n’ayant aucun caractère obligatoire, elle implique une parfaite adhésion des élèves et de leur famille au présent règlement ainsi qu’aux règles élémentaires de discipline et de bons usages au sein de l’établissement.

DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 1 - LES ATELIERS DE LA MAISON DES ARTS ETIENNE AUDFRAY

Les ateliers sont préalablement définis à chaque saison scolaire en fonction des tranches d’âges et des niveaux de pratique.

Pour toutes les disciplines proposées, il est demandé à l’élève une tenue adéquate.

En fonction de la discipline pratiquée, une participation à l’exposition ou aux spectacles de fin d’année est proposée à l’élève.

A- Les ateliers d’arts visuels et d’arts plastiques

Ils regroupent toutes les activités de créations artistiques (toutes techniques et tous médiums), : Arts graphiques, dessin, peinture, illustration, manga, sculpture modelage, sculpture sur bois, poterie, céramique, master class modèle vivant… quelques soit l’intitulé du cours (liste non exhaustive), enfant ou adulte.2

La Maison des Arts prend en charge les fournitures de fonctionnement de base ainsi que celles des projets pédagogiques spécifiques proposés par la structure.

Tous projets personnels nécessitants des fournitures supplémentaires ou complémentaires, autres que celles fournies par la Maison des Arts, seront à la charge de l’élève.

Pour chaque activité, une liste de petites fournitures est fournie à chaque élève à l’inscription et constitue sa trousse personnelle. Elle doit être apportée à chaque cours, et renouvelée dans l’année si nécessaire.

B- Théâtre

Les groupes sont constitués en septembre en concertation avec les professeurs de théâtre en fonction du niveau et de l’aisance des élèves. Pour cette discipline, il est demandé à l’élève une grande assiduité et motivation, ainsi qu’une participation éventuelle au spectacle de fin d’année.

C- Autres activités, physiques ou de loisirs

D’autres ateliers sont proposés : danses, yoga, assouplissement, anglais, ou autres activités n’entrant pas dans les catégories précitées.

Dans certaines de ces disciplines, les professeurs peuvent proposer des changements de créneaux de cours, en meilleure adéquation avec le niveau de pratique ou l’âge de l’élève. Les femmes enceintes fréquentant les activités, danse, yoga et assouplissement, doivent obligatoirement signaler leur état.

D- Ateliers trimestriels thématiques : Stages

Proposés en début de saison ou durant l’année, les ateliers trimestriels sont proposés à ceux qui désirent pratiquer une activité sans s'engager à l'année ; Propositions variées, en activités artistiques ou physiques.

E- Les stages de vacances

Proposés en début de saison, ou en amont des vacances, en direction des élèves enfants ou adultes, ils sont d’une durée de 5 séances, réparties sur la semaine, ou en cumul de temps selon les thèmes et techniques abordés.

F- Les workshops

Proposés en début de saison ou durant l’année, les workshops sont des moments de création ou d’initiation conçus pour différents publics : enfants, ados, adultes, parents/enfants, sur 1, 2 ou 3 séances maximum. Ils invitent les participant(e)s à s’initier à une ou plusieurs techniques artistiques manuelles ou physiques, à travers la réalisation d’une création personnelle ou collective, ou d’une initiation thématique.

ARTICLE 2 – INSCRIPTIONS/REINSCRIPTIONS - ADMISSION DES ELEVES - DROITS D’INSCRIPTION

A- Modalités : inscriptions/réinscriptions

Entre mai et juin, une période dite de réinscription est réservée aux élèves déjà inscrits, qui restent prioritaires, durant la période indiquée, dans la discipline qu’ils exercent.3

En juin, les inscriptions aux ateliers d’art et de loisirs sont réservées en priorité aux Bryards, selon un calendrier diffusé en amont (en structure, sur le site de la Ville et dans le journal communal). Passé ce délai de priorité, les inscriptions sont ouvertes à tous, en fonction des places encore disponibles. Les inscriptions reprennent également début septembre, sans priorité d’accès.

- La démarche d’inscription ou de réinscription aux ateliers d’arts et de loisirs est obligatoire pour tous et pour chaque année scolaire. Il n’y a pas de réinscription automatique d’une année sur l’autre. Les enfants de moins de 18 ans doivent être inscrits par leurs parents ou leurs tuteurs.

Toute personne ou famille en situation d’impayés envers la Ville verra sa réinscription ou nouvelle inscription refusée.

Réinscriptions ou inscriptions se font exclusivement auprès du secrétariat de la Maison des Arts. Aucune réinscription ou inscription ne sera prise par téléphone ou auprès d’un professeur.

- Pour être enregistrés, les dossiers doivent comporter :

 Un bulletin d’inscription ou de réinscription dûment rempli ;

 L’autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image d’une personne mineure ou

majeure ;

 Un justificatif de domicile datant de moins de trois mois, pour les élèves Bryards ;

 Une photocopie de la carte d’étudiant ou une attestation Assedic en cours de validité pour

la réduction sur le tarif « Adulte ».

Toute inscription ne sera prise en compte que sur présentation du dossier complet, remis au secrétariat de la Maison des Arts (sous réserve de place disponible).

- Les demandes de réinscriptions parvenant après les dates de clôture, ou les demandes d’inscriptions dans une activité complète, sont portées sur les listes d’attente et satisfaites en fonction des places laissées disponibles ou en cas de désistement.

- Lors de l’inscription ou de la réinscription, les élèves s’engagent à suivre les cours durant toute l’année. Seuls sont exclus de cet engagement, les ateliers proposés au trimestre, ainsi que certains stages d’initiation.

- L’ouverture des différents ateliers d’arts et de loisirs est définie par l’administration. Après une analyse du nombre d’inscrits par atelier, fin septembre, à l’issue des 2 cours d’essai consécutifs proposés à chaque élève et pour chaque cours, (sous réserve d’une jauge minimale d’élève, et au regard des jauges de sécurité par activité), l’atelier est maintenu ou annulé.

- Cours d’essai, pour les ateliers en inscription annuelle : Tout nouvel inscrit, enfant et/ou adulte a droit à deux cours d’essai consécutifs, à partir de la date de reprise des cours en septembre. Pour participer à ces cours, il est obligatoire de remplir un bulletin d’inscription en y joignant les justificatifs demandés.

A l’issue des deux cours d’essai, si l’élève ne souhaite pas maintenir son inscription, il (ou son responsable légal) devra impérativement en avertir le secrétariat de la Maison des Arts afin d’annuler définitivement son inscription et ne pas être facturé. A défaut, l’élève est considéré comme étant inscrit pour l’année, et l’année entière est due.

- Ateliers libres : L’inscription aux ateliers libres n’est possible qu’après une inscription préalable à un cours réfèrent avec un professeur, dans la spécialité choisie, et sur les créneaux proposés en début de saison, en fonction des disponibilités de salles.4

B- Début et fin de cours

Les dates de reprise et fin de cours sont fixés par la commune. Les cours, en inscription annuelle, débutent en général le premier lundi de la seconde semaine de septembre, jusqu’au 30 juin inclus.

Les réinscriptions ou l’inscription à la Maison des Arts Etienne Audfray permet une inscription gratuite à la médiathèque Jules Verne.

ARTICLE 3 - TARIFS, PAIEMENTS ET FACTURATION

Les tarifs des Ateliers d’arts et de loisirs peuvent être réactualisés chaque année par Décision du Maire. Ils sont joints en annexe au dossier d’inscription ou de réinscription. Le paiement des activités peut être effectué en espèces, par chèque, prélèvement automatique, ou par carte bancaire, en mairie ou sur le site internet de la Ville en créant un compte famille sur le portail dédié.

- Le tarif bryard est appliqué sur présentation d’un justificatif de domicile datant de moins de trois mois.

- Des tarifs réduits sont également appliqués uniquement sur les tarifs réservés aux bryards, comme suit :

- -20% aux adultes étudiants, demandeurs d’emploi, ou bénéficiaires du RSA, sur présentation

d’un justificatif en cours de validité ;

- Aux familles dès le deuxième membre inscrit (la première inscription étant toujours plein tarif) :

-20% à partir du 2nd inscrit d’une même famille, (sauf sur les activités trimestrielles, stages et

workshops)

Les réductions accordées pour les ateliers d’arts et de loisirs et pour l’école municipale de musique, ne sont pas cumulables.

La totalité des droits d’inscription, y compris dans le cas de versements en trois fois est due, sauf en cas de lettre de démission motivée par : un déménagement éloigné, une maladie avec certificat médical ne permettant plus la pratique de l’activité, un changement de situation professionnelle pour les élèves adultes, qui empêche la présence aux cours), et sur présentation des documents justificatifs.

L’abandon de la pratique par choix personnel n’exonère pas du paiement des versements restant à venir, y compris dans le cas de versements en trois fois.

Dans tous les cas, la commune étudiera au cas par cas chaque demande et se réserve le droit d’accepter ou de refuser le remboursement total ou partiel de la cotisation.

- Le paiement du montant s’effectue à terme échu par le responsable payeur. Pour les élèves mineurs, en cas de séparation, les deux parents sont solidairement redevables des sommes dues, sauf ordonnance du juge.

Le paiement peut s’effectuer dans sa totalité ou en trois versements. Le choix se fait au moment de l’inscription ou de la réinscription en cochant la case correspondante sur le bulletin. En cas de non-paiement à la date prévue du montant indiqué sur la facture, une relance sera effectuée, puis un titre de recettes sera émis par la Trésorerie de Nogent qui assurera dès lors le recouvrement des sommes dues. En cas de non-paiement la commune pourra exclure définitivement l’usager.

- Dans le cas où des places sont disponibles dans une discipline en cours d’année scolaire, la direction peut intégrer des personnes sur liste d’attente dans la discipline concernée. Dans ce cas, le tarif s’appliquera comme suit :5

- jusqu’au 30 novembre de l’année en cours, la totalité des droits d’inscription est due ; - jusqu’au 28 février, seuls les 2ème et 3ème versements sont dus ; - au-delà, seul le 3ème versement est dû.

- Le tarif annuel par discipline correspond à un forfait de 28 semaines de cours minimum assurés par saison. Seule une réduction de ce forfait minimum par saison peut donner lieu à un remboursement partiel.

Ateliers poterie, céramique sculpture modelage, autres ateliers apparentés : Le tarif de ces ateliers comprend l’utilisation de terre à modeler, (ou plâtre) l’émaillage et la cuisson au four.

Chaque professeur référent est gestionnaire du stock de terre plâtre émaux et patines, pour chaque atelier et pour chaque élève. Un registre de consommation sera tenu par le professeur de l’atelier, pour un usage global dit raisonnable.

Selon les apprentissages techniques ou les thématiques collectives en atelier, différentes terres pourront être proposées, à la charge de la Ville.

Atelier bois :

Toutes autres essences de bois que celles proposées en ateliers seront à la charge de l’élève.

ARTICLE 4 - ASSIDUITE, ABSENCES ET RESPONSABILITE

Assiduité des élèves

- Pour le bon fonctionnement des cours, il est demandé que chaque élève soit ponctuel. Les élèves s’engagent à respecter les horaires de début et fin de cours définis en début d’année.

- En cas d’absence d’un élève mineur, les parents doivent systématiquement informer la Maison des Arts par téléphone ou par mail.

Un cahier de présence sera tenu par le professeur pour tous les cours. Il doit signaler au secrétariat toute absence d’élèves.

- Après trois absences non excusées, consécutives ou non, un courrier est envoyé aux parents dans le cas d’élève mineur.

Absences des professeurs

- En cas d’absence non prévue d’un professeur, le secrétariat de la Maison des Arts préviendra les élèves dans la mesure du possible, sinon les absences seront signalées par voies d’affichage sur le panneau d’information situé à l’accueil de la structure, par mail ou par alerte SMS.

Responsabilité des parents

- A son arrivée à la Maison des Arts, l’enfant reste placé sous la surveillance de ses parents ou de son représentant légal, tant qu’il n’a pas rejoint sa salle et son professeur, qui assure dès cet instant la responsabilité de l’enfant. Lorsque le cours est terminé et que l’enfant quitte la salle de cours, il est placé sous la responsabilité de ses parents ou toute personne expressément habilitée pour le raccompagner.

- Il est recommandé que les parents des élèves mineurs emmènent leur enfant jusqu’à la porte de la salle de cours afin de s’assurer que le cours a bien lieu, et doivent venir les rechercher à la fin de la séance à l’heure précise de fin, au même endroit.

En raison du très jeune âge des élèves d’ateliers d’éveil, toutes activités confondues, les parents doivent être très attentifs à ne jamais laisser leur enfant seul dans les locaux et à présenter dès le6

premier cours au professeur la personne habilitée à accompagner leur enfant s’ils ne le font pas eux- mêmes.

ARTICLE 5 - DISCIPLINE, MATERIEL

Discipline

- Aucun élève ne doit entrer dans les salles de cours en l’absence d’un professeur, sauf autorisation de la direction (Ils sont invités à attendre devant la porte). Dans ce dernier cas, l’élève (ou ses parents s’il est mineur) sera tenu responsable du local et du matériel qu’il contient.

- Durant les activités, sauf autorisation expresse des professeurs, l’accès aux salles de cours est interdit à toutes personnes non-inscrites au cours concerné.

- Tout élève qui perturbe les cours ou le fonctionnement de l’établissement encourt les sanctions suivantes :

- 1ère infraction : il sera signalé à la direction par le professeur ou le personnel de l’établissement et sera convoqué avec ses parents s’il est mineur

- 2ème infraction : le professeur et/ou le personnel de l’établissement en avertit la direction. La direction prend rendez-vous avec la famille s’il est mineur et envoie une 1ère lettre d’avertissement.

- 3ème infraction : il sera signalé à la direction par le professeur ou le personnel de l’établissement. La direction décide en concertation avec le professeur de l’élève concerné de l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève.

Les téléphones portables doivent être éteints pendant la durée des cours.

- Il est rappelé qu’il est formellement interdit d’apporter de l’alcool et/ou d’en consommer à l’intérieur de l’établissement, sauf en cas de manifestations exceptionnelles organisées en accord avec la direction.

Matériel - Mise en place - Rangement

- Les élèves s’engagent à respecter le matériel qui leur est prêté, (gaspillage, nettoyage, dégradation…) en le nettoyant soigneusement et en le rangeant après utilisation. Les élèves ne doivent pas se servir seul dans les réserves de matériel.

A la fin de chaque séance, l’élève doit laisser sa place propre et rangée : A la fin de chaque séance, l’élève doit laisser sa place propre et rangée : En début de cours, le temps d’installation et de mise en place du matériel nécessaire à la pratique, ainsi que le rangement et nettoyage des outils en fin de cours, font partie intégrante du temps de pratique. Ces temps sont à considérer comme faisant partie intégrante de la pratique et permettent de respecter le matériel mis à disposition par la Ville.

- Aucune dégradation des locaux ou du matériel de l’établissement ne sera tolérée. Les élèves ne peuvent emporter chez eux aucun objet appartenant aux Ateliers d’arts et de loisirs. Tout contrevenant se verra adressé la facture de réparation ou de rachat du matériel par le Trésorier Principal de la ville de Bry-sur-Marne.

Les parents des élèves mineurs sont tenus pour responsables des dégradations, pertes ou vols provoqués par leurs enfants.

La Maison des Arts Etienne Audfray décline également toute responsabilité en cas de détérioration ou de vol d’objet personnel des élèves ou du public.7

- Le tri des déchets et la propreté du matériel de la structure, est de la responsabilité de chacun, enseignants et élèves (hors nettoyage global des salles de cours et de la structure).

- Les élèves déclarent avoir été préalablement informés par leur professeur des précautions d'usage imposées pour la manipulation de certains produits ou matériel ainsi que des risques qu'ils sont susceptibles de présenter pour la santé.

Article 6 - Dispositions particulières

- La Ville se réserve le droit d’utiliser l’image des travaux individuels réalisés dans le cadre des ateliers (supports de communications municipaux) et d’exposer ces travaux dans le cadre d’expositions qu’elle mettrait en place.

- Toute plainte ou toute réclamation à l’encontre d’un professeur ou d’un fonctionnement d’atelier doit être adressée, par courrier ou mail signé, à la mairie.

Article 7 - Situations exceptionnelles

En cas de survenance d’une situation exceptionnelle (sanitaire, inondation …) des mesures dérogatoires et temporaires pourront être décidées par Monsieur le Maire ou le conseil municipal au présent règlement

Article 8- Caractère obligatoire du règlement intérieur

- Aucun élève ou parent d’élève de la Maison des Arts n’est censé ignorer ce règlement intérieur et tout participant du fait de son inscription s’engage à s’y conformer.

- Il sera affiché à l’entrée de la Maison des Arts Etienne Audfray

- La direction et le personnel de l’établissement sont chargés de son exécution.

- Toute modification sera portée à la connaissance du public.1

REGLEMENT INTERIEUR DE L’HÔTEL DE MALESTROIT

& DU CONSERVATOIRE DE MUSQIUE HECTOR BERLIOZ

(CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL

I – Règlement Intérieur de L’Hôtel de Malestroit

Règles communes à toutes les activités

I. GÉNÉRALITÉS

L’hôtel de Malestroit accueille :

- Le conservatoire de musique Hector Berlioz,

- Les cours de danse, Yoga et Assouplissement,

- L’organisation de spectacles, concerts et expositions tout au long de l’année.

Le conservatoire de musique Hector Berlioz, Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC),

assure l’enseignement de la musique selon le schéma national d’orientation pédagogique du

Ministère de la culture et de la communication.

Le présent règlement a pour but d’organiser le fonctionnement interne de l’Hôtel de Malestroit et

de préciser les droits et obligations de chacun concernant les modalités d’inscriptions, de

paiement, de discipline et d’utilisation des locaux.

II. INSCRIPTIONS

Les réinscriptions et inscriptions au conservatoire de musique Hector Berlioz, Conservatoire à

Rayonnement Communal, se font sur un bulletin d’inscription.

ARTICLE 1 - La démarche d’inscription ou de réinscription au conservatoire de musique est

obligatoire pour tous et pour chaque année scolaire. Il n’y a pas de réinscription automatique

d’une année sur l’autre. Les enfants de moins de 18 ans doivent être inscrits par leurs parents ou

leurs tuteurs.2

Toute personne ou famille en situation d’impayés envers la Ville verra sa réinscription ou nouvelle

inscription refusée.

ARTICLE 2 - Pour être enregistrés, les dossiers doivent comporter le bulletin d’inscription ou de

réinscription dûment rempli.

Pour bénéficier du tarif Bryard , joindre au bulletin d’inscription : -

un justificatif de domicile datant de moins de trois mois (hors facture de téléphone portable),

- une photocopie de la carte d’étudiant ou de l’attestation Assedic en cours de validité pour la

réduction sur le tarif « Adulte ».

Toute inscription ne sera prise en compte que lorsque le dossier sera complet.

Une carte d’élève personnelle est délivrée sur demande à chaque inscrit. Elle permet l’inscription

gratuite à la Médiathèque municipale Jules Verne. Cette carte ne sera valable que si elle est

complétée par la photo de l’élève et sa signature.

ARTICLE 3 - Les demandes de réinscriptions ou d’inscriptions parvenant après les dates de clôture

sont portées sur les listes d’attente et satisfaites en fonction des places laissées disponibles ou en

cas de désistement.

ARTICLE 4- Lors de leur réinscription, les élèves s’engagent à suivre les cours durant toute l’année.

La totalité des droits d’inscription, y compris dans le cas de versements en trois fois, est due sauf

en cas de lettre de démission motivée (déménagement éloigné, maladie avec certificat médical

ne permettant plus la pratique de l’activité, changement de situation professionnelle pour les

élèves qui empêche la présence aux cours) et sur présentation des documents justificatifs.

La commune étudiera au cas par cas chaque demande et se réserve le droit d’accepter ou de

refuser le remboursement total ou partiel de la cotisation.

ARTICLE 5 - Parcours Adultes : Les adultes ont une priorité de réinscription durant cinq années

consécutives (année d’inscription comprise) dans la même discipline. A l’issue des 5 ans, il faudra

faire une nouvelle inscription, qui ne sera validée qu’en fonction des places restantes dans

chaque discipline, et ce pour chaque année scolaire.

ARTICLE 6 - Les nouveaux inscrits ont droit à un cours d’essai (deux cours s’il s’agit d’enfants) avant

d’être définitivement inscrits. Au-delà, l’article 4 s’applique.

III. TARIFS ET PAIEMENT

ARTICLE 7- Les tarifs du conservatoire de musique et des Ateliers d’arts et de loisirs peuvent être

réactualisés chaque année par Décision du Maire. Ils sont joints en annexe au dossier d’inscription

ou de réinscription.

Le paiement des activités peut être effectué en espèces, par chèque, prélèvement

automatique, ou par carte bancaire en mairie ou sur le site internet de la ville en créant un

compte famille sur le portail dédié.3

ARTICLE 8 - Le tarif Bryard est appliqué sur présentation d’un justificatif de domicile datant de moins

de trois mois.

Des tarifs réduits sont également appliqués uniquement sur les tarifs réservés aux bryards, comme

suit :

-20% aux adultes étudiants, demandeurs d’emploi, ou bénéficiaires du RSA, sur

présentation d’un justificatif en cours de validité ;

-Aux familles dès le deuxième membre inscrit (la première inscription étant toujours

plein tarif) : -20% à partir du 2nd inscrit d’une même famille.

Ces réductions, accordées pour les ateliers d’arts et de loisirs et pour l’école municipale de

musique, ne sont pas cumulables

ARTICLE 9 - Le paiement des droits s’effectue à terme échu par le responsable payeur. Pour les

élèves mineurs, en cas de séparation, les deux parents sont solidairement redevables des sommes

dues, sauf ordonnance du juge.

Le paiement peut s’effectuer dans sa totalité ou en trois versements. Le choix se fait au moment

de l’inscription ou de la réinscription en cochant la case correspondante sur le bulletin.

En cas de non paiement à la date prévue des droits mentionnés sur la facture, une relance sera

effectuée, puis un titre de recettes sera émis par la Trésorerie du Perreux qui assurera dès lors le

recouvrement des sommes dues. En cas de non-paiement la commune pourra exclure

définitivement l’usager.

Il est précisé que l’abandon de la pratique de l’activité n’exonère pas du paiement des

versements restant à venir, sauf dans les cas prévus à l’article 4.

ARTICLE 10 - Dans le cas où des places sont disponibles dans une discipline en cours d’année

scolaire, la direction peut intégrer des personnes sur liste d’attente dans la discipline concernée.

Dans ce cas, le tarif s’appliquera comme suit :

- jusqu’au 30 novembre de l’année en cours, la totalité des droits d’inscription est due ; - jusqu’au 28 février, seuls les 2ème et 3ème versements sont dus ; - au-delà, seul le 3ème versement est dû.

ARTICLE 11 - Le tarif annuel par discipline correspond à un forfait de 28 semaines de cours

minimum assurés par saison. Seule une réduction de ce forfait minimum par saison peut donner

lieu à un remboursement partiel.

IV. DISCIPLINE

ARTICLE 12 - Aucune dégradation des locaux ou du matériel de l’établissement ne sera tolérée.

Les élèves ne peuvent emporter chez eux des instruments, des partitions ou tout autre objet

appartenant au conservatoire de musique, sans autorisation écrite de la direction.

Tout contrevenant se verra adressé la facture de réparation ou de rachat du matériel par le

Trésorier Principal de la ville de Bry-sur-Marne.4

Les parents des élèves mineurs sont tenus pour responsables des dégradations, pertes ou vols

provoqués par leurs enfants.

L’Hôtel de Malestroit décline également toute responsabilité en cas de détérioration ou de vol

des instruments de musique qui auraient été déposés par les élèves au sein de l’accueil

secrétariat pour une question de commodité.

ARTICLE 13 - Les parents ont la charge d’accompagner leurs enfants jusqu’à la porte de la classe à

l’heure exacte de leur cours et de s’assurer de la présence du professeur. Ils doivent récupérer

leurs enfants et en sont de nouveau totalement responsables dès la fin du cours à la sortie de la

salle de cours. Les parents qui attendent leurs enfants et les élèves en intercours doivent rester

dans le hall d’entrée ou dans la cour intérieure et veiller à ne pas faire de bruit afin de ne pas

perturber les cours.

En raison du très jeune âge des élèves d’éveil musical et d’éveil à la danse, les parents doivent

être très attentifs à ne jamais laisser leur enfant seul dans les locaux et à présenter dès le premier

cours au professeur la personne habilitée à accompagner leur enfant s’ils ne le font pas eux-

mêmes.

ARTICLE 14 - Aucun élève ne doit entrer dans les salles de cours en l’absence d’un professeur, sauf

autorisation de la direction. Dans ce dernier cas, l’élève (ou ses parents s’il est mineur) sera tenu

responsable du local et du matériel qu’il contient.

ARTICLE 15 - Durant les activités, sauf autorisation expresse des professeurs, l’accès aux salles de

cours est interdit à toutes personnes non-inscrites au cours concerné.

ARTICLE 16 - Il est interdit de prendre ou de donner des leçons particulières dans l’enceinte de

l’Hôtel de Malestroit en dehors du contrat liant le professeur à la ville.

ARTICLE 17 - Tout élève qui perturbe les cours ou le fonctionnement de l’établissement encourt les

sanctions suivantes :

- à la 1ère infraction, il sera signalé à la direction par le professeur ou le personnel de l’établissement et convoqué avec ses parents s’il est mineur,

- à la 2ème infraction, une lettre d’avertissement sera adressée à son domicile, - à la 3ème infraction, la direction pourra décider le cas échéant et après avis du professeur de l’élève concerné de l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève.

ARTICLE 18 - Toute plainte ou toute réclamation à l’encontre d’un professeur doit être adressée,

par courrier ou mail signé à la direction.

ARTICLE 19 - Il est rappelé qu’il est formellement interdit d’apporter de l’alcool et/ou d’en

consommer à l’intérieur de l’établissement, sauf en cas de manifestations exceptionnelles

organisées en accord avec la direction.

V. ABSENCES ET RETARDS

ARTICLE 20 - Pour le bon fonctionnement des cours, il est demandé que chaque élève soit

ponctuel.5

ARTICLE 21 - Le retard systématique aux cours pourra entraîner un avertissement.

ARTICLE 22 - Les professeurs sont tenus de relever les absences sur le registre ouvert à cet effet.

ARTICLE 23 - Dans le cas de l’absence d’un élève mineur, les parents doivent systématiquement

informer le centre par téléphone ou par mail.

ARTICLE 24 - Après deux absences non excusées, consécutives ou non, un courrier est envoyé à

l’élève (ou aux parents dans le cas d’élève mineur). Au-delà de trois absences non excusées, la

direction se réserve le droit de considérer l’élève comme démissionnaire et de disposer de la

place.

ARTICLE 25 - En cas d’absence non prévue d’un professeur, le secrétariat du conservatoire

préviendra les élèves dans la mesure du possible.

VI. SÉCURITÉ

ARTICLE 26 - Pour la sécurité des élèves et du personnel, l’accès à l’Hôtel de Malestroit en soirée du

lundi au vendredi et sur certains créneaux horaires le samedi, dispose dorénavant d’une

ouverture à visiophone contrôlée à distance par le gardien.6

I – Règlement Intérieur

du Conservatoire de Musique Hector Berlioz,

Conservatoire à Rayonnement Communal

I. PRÉSENTATION DE L’ÉCOLE

Le conservatoire de musique Hector Berlioz est un établissement d’enseignement artistique créé

en 2003 et classé Conservatoire à Rayonnement Communal par le Ministère de la Culture et de la

Communication en 2009, renouvelé en 2016.

ARTICLE 1ER – MISSIONS

Les quatre missions du conservatoire de musique Hector Berlioz sont inscrites dans son projet

d’établissement :

 Une mission pédagogique :

Afin que chacun trouve un épanouissement personnel dans la pratique de la musique le

conservatoire doit assurer un enseignement de qualité avec une grande diversité de

disciplines instrumentales et vocales, développer les pratiques collectives, organiser le cursus

des études selon le schéma national d’orientation pédagogique du Ministère de la Culture et

de la Communication, et assurer le suivi des élèves à travers un livret musical individuel.

 Une mission d’éducation artistique et culturelle pour les jeunes : Afin de contribuer à la sensibilisation à la musique du plus grand nombre, elle doit

développer un partenariat privilégié avec l’éducation nationale en proposant aux

enseignants des projets appropriés, soit ponctuellement, soit sur une période définie ainsi que

l’intervention de musicien en milieu scolaire titulaire du DUMI (Diplôme universitaire de

musicien intervenant).

 Une mission de développement des pratiques amateurs :

Afin de permettre la pratique artistique musicale des amateurs, les classes instrumentales et

vocales sont ouvertes au public adulte, dans le cadre des places laissées libres par les

enfants et les jeunes. Cela permet la participation d’amateurs ne suivant pas des cours

individuels dans les orchestres et chorales.7

 Une mission de diffusion musicale et culturelle la plus large possible auprès de tous les publics :

Afin de toucher un large public, le conservatoire doit proposer dans les différents lieux de

rencontre de la ville des moments de musique produits par les élèves ou les professeurs, seule

ou en partenariat avec d’autres acteurs culturels de la ville, notamment en transversalité

avec d’autres services municipaux, et aller au-devant des publics empêchés.

ARTICLE 2 - ORGANISATION ADMINISTRATIVE

La direction du conservatoire de musique Hector Berlioz a la gestion administrative et

pédagogique de la structure, sous l’autorité de la direction générale des services.

Le conseil d’établissement, instance de concertation, de réflexion et d’information, formule

auprès de la direction toutes propositions concernant l’évolution du conservatoire. Il se réunit au

moins une fois par an. Il n’a pas un rôle délibératif mais consultatif.

2.1 Composition du Conseil d’Etablissement

2.1.1 Membres de droit

- Le maire ou un de ses représentants

- L’élu(e) délégué à la culture

- Le directeur général des services de la ville ou la directrice général adjointe du service culturelle,

- Le directeur du conservatoire de musique.

2.1.2 Membres élus

- 2 représentants des professeurs titulaires et leurs suppléants, - 2 représentants des professeurs non titulaires et leurs suppléants, - 2 représentants des parents d’élèves et leurs suppléants, à jour de leur cotisation. - 2 représentants des élèves majeurs et leurs suppléants, à jour de leur cotisation.

2.1.3 Membres invités

- En rapport avec l’ordre du jour, le Conseil d’Etablissement peut inviter toute personne qualifiée.

2.2 Election et durée du mandat

2.2.1 Elections

Les membres représentants les professeurs, les parents d’élèves et les élèves Majeurs sont

élus par vote.

Les votes se déroulent par mail et par dépôt d’un bulletin dans une urne prévue à cet

effet.

Les dates et la liste des candidats est affichée au sein du conservatoire et adressée

également par mail à tous les parents et élèves du Conservatoire.

2.2.2 Durée du mandat

Les mandats des représentants des enseignants, des parents d’élèves et des élèves sont

d’une durée de 3 ans.8

2.2.3 Renouvellement des membres

Les membres sont renouvelés tous les 3 ans comme prévu à l’article 2.2.2 ou avant si les

membres actifs d’un collège ne représentent plus que 50 de l’effectif total du dit collège.

2.3 Convocation des membres du Conseil d’Etablissement

Les membres élus au Conseil d’Etablissement sont convoqués par mail aux réunions

éventuelles sur convocation du président et sans condition de chorum.

2.4 Rôle du Conseil d’Etablissement

2.4.1 Le Conseil d’Etablissement a un rôle d’information et de concertation. Il formule des avis, émet des propositions et intervient sur les questions mises à l’ordre du jour.

2.4.2 Le Conseil d’Etablissement entend au moins une fois par an un rapport du directeur portant sur l’activité et les perspectives de l’établissement.

2.5 Fonctionnement du Conseil d’Etablissement

2.5.1 Le Conseil d’Etablissement se réunit en séance ordinaire au minimum une fois par an

sur convocation du président.

2.5.2 Il peut également se réunir en séance extraordinaire, à la demande d’un tiers au

moins de ses membres, adressée par écrit au président et comprenant une

proposition d’ordre du jour

2.5.3 La convocation adressée par le président aux membres du Conseil d’Etablissement

comporte l’ordre du jour proposé par le directeur de l’établissement et les documents

éventuels de travail.

2.5.4 Chaque membre du Conseil d’Etablissement peut demander de rajouter à l’ordre du

jour une question qui lui semble opportune. Il le fera par écrit à la Directrice huit jours

au moins avant la réunion.

2.5.5 Les comptes rendus des conseils sont transmis au Président et à l’ensemble des

membres. Ils sont affichés dans l’établissement de manière visible et accessible.

ARTICLE 3 - ORGANISATION PEDAGOGIQUE

 Le conseil pédagogique

Les différents enseignements dispensés sont regroupés au sein de sept départements

pédagogiques placés chacun sous la coordination d’un enseignant : Instruments polyphoniques,

Vents, Cordes frottées, Percussions et Jazz, Chant et pratiques collectives vocales, Sensibilisation

et développement musical et Pratiques collectives. Le professeur coordinateur rend compte

auprès de son département des travaux de concertation effectués lors des réunions du conseil

pédagogique.

Le conseil pédagogique participe à la concertation entre la direction et le corps enseignant. Il

débat des questions d’ordre pédagogique, de la saison artistique et des évaluations. Il propose si

nécessaire des mises à jour du règlement intérieur et du règlement des études. Il peut être appelé9

à se prononcer sur des sanctions disciplinaires. Il se réunit régulièrement sur convocation de sa

direction.

 Les cursus

Les grandes orientations pédagogiques du conservatoire de musique Hector Berlioz s’appuient sur

le schéma d’orientation pédagogique du Ministère de la Culture et de la Communication, le

décret et l’arrêté de classement des conservatoires en application de la loi du 13 août 2004 et la

charte de l’enseignement artistique.

Un règlement des études définit le contenu et l’organisation de l’enseignement artistique. Ce

règlement peut être réactualisé autant de fois que nécessaire ; cependant tout aménagement

ou modification ne saurait s’appliquer pour l’année scolaire en cours.

II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES DU CONSERVATOIRE

L’inscription au conservatoire de musique Hector Berlioz implique une pratique individuelle et

régulière entre les cours hebdomadaires.

ARTICLE 4 - L’inscription dans une discipline instrumentale implique que l’on s’engage à se procurer

par achat ou location l’instrument adéquat, au plus tard trois mois après le début des cours. Il est

recommandé pour cela de demander conseil au professeur d’instrument. Dans le cas contraire,

l’inscription au cours pourra être annulée.

ARTICLE 5 - Toute inscription au conservatoire de musique donne accès gratuitement à deux

pratiques collectives. Toute pratique collective supplémentaire est possible sur avis favorable du

professeur (responsable de la pratique) et de la direction, et donne lieu dans ce cas au paiement

du tarif « 3ème pratique collective ».

ARTICLE 6 - Toute inscription à un 2ème cours individuel de l’École municipale de musique pour une

même personne sera soumise à l’avis du professeur de la 1ère activité individuelle et de la

direction. Elle sera acceptée en fonction des places disponibles et entraînera un supplément aux

droits d’inscription (cf. chapitre « tarifs et paiement »).

ARTICLE 7 - Dans le cas où des places sont disponibles dans une discipline en cours d’année

scolaire, conformément au règlement intérieur général du Centre artistique de Malestroit, la

direction peut intégrer des personnes sur liste d’attente dans la discipline concernée. Il sera alors

tenu compte des connaissances déjà acquises par le futur élève, principalement en formation

musicale.

ARTICLE 8 - Le planning hebdomadaire des cours et pratiques collectifs, ainsi que le jour de

rencontre avec le professeur de cours individuel, sont affichés début septembre.

En formation musicale, si un cours de même niveau est proposé à différents horaires dans la

semaine, la direction s’efforce de tenir compte des souhaits formulés lors de la réinscription. Tout

changement ultérieur ne pourra se faire qu’exceptionnellement et en accord avec la direction.

Si les demandes pour un cours sont insuffisantes, la direction se réserve le droit de changer les

horaires, de transformer, voire de supprimer, le cours concerné avant la date de la rentrée.10

Le choix des horaires pour la discipline principale (instrument et chant) se fait avec le professeur

concerné dans la semaine qui précède le début des cours.

ARTICLE 9 - Les élèves provenant d’un autre établissement sont placés dans le cycle et le degré

correspondant à leur niveau soit par équivalence de diplôme ou d’attestation de niveau, soit par

un contrôle effectué par la direction et les professeurs concernés.

ARTICLE 10 - Tout certificat ou attestation de niveau et(ou) de diplôme sera délivré exclusivement

sur demande auprès de la direction et portera obligatoirement le cachet du conservatoire de

Musique Hector Berlioz.

ARTICLE 11 - Concernant les élèves mineurs, après deux absences non excusées, un premier

courrier sera adressé aux parents afin de justifier l’absence. En cas de non réponse, un deuxième

courrier leur sera adressé par la direction du conservatoire avec une demande de rendez-vous

afin d’aborder la suite à donner sur la scolarité de l’élève.

ARTICLE 12 - Dans le cas où un élève perturberait un cours, de façon régulière, la direction se

réserve le droit de réunir le conseil pédagogique et les professeurs de l’élève concerné pour

décider, le cas échéant, de son exclusion temporaire ou définitive.

ARTICLE 13 - Dans le cadre de la convention passée entre la ville de Bry-sur-Marne et la SEAM, la

direction autorise, pour chaque année scolaire, 10 photocopies par élève, photocopies réservées

en priorité aux cours et activités collectifs (reprographie autorisée uniquement pour les partitions

imprimées par les éditeurs de la SEAM). Les parents sont donc tenus d’acheter les livres et

partitions indispensables pour les études musicales de leurs enfants. L’usage des photocopies de

partitions est formellement interdit hors du cadre prévu ci-dessus.

III. RÉGLEMENT DES ÉTUDES DU CONSERVATOIRE

ENSEIGNEMENT-SCOLARITÉ

ARTICLE 14 - DISCIPLINES ENSEIGNEES

La scolarité comporte une discipline principale (instrument ou chant) et une ou plusieurs activités

collectives.

A. Liste des disciplines principales individuelles

 Instruments à cordes : violon, alto, violoncelle, contrebasse, harpe, guitare  Instruments à vents : flûte à bec, flûte traversière, hautbois, clarinette, saxophone, trompette, traverso

 Instruments à claviers : piano, piano jazz, clavecin, accordéon, orgue  Instruments à percussion : batterie/Timbale/vibraphone

 Voix : chant lyrique

B. Liste des disciplines collectives

 Eveil musical

 Formation musicale

 Formation musicale adultes (à partir de 18 ans)

 Orchestre à cordes junior 1er cycle11

 Orchestre d’harmonie junior 1er cycle

 Orchestre d’harmonie 2ieme et 3ieme cycle

 Orchestre symphonique 2ieme et 3ieme cycle

 Ateliers collectifs de violons 1er cycle

 Ateliers musique de chambre cordes

 Ateliers musique de chambre tous instruments

 Ateliers d’improvisation jazz et harmonie jazz

 Atelier improvisation clavier

 Ateliers chant musiques actuelles amplifiées

 Ateliers percussions du monde

 Atelier percussions symphoniques

 Ateliers musique et handicap

 Ensembles de musique ancienne 1er cycle et 2ieme /3ieme cycle  Ensemble de Flûtes traversières

 Ensembles de guitares

 Chorale jeunes « Croq’notes »

 Chœur « Voci d’Oro »

 Atelier MAO (Musique Assistée par Ordinateur)

ARTICLE 15 - ACCES AUX DISCIPLINES

15.1. Toutes les disciplines individuelles et collectives sont ouvertes en priorité aux enfants puis aux adultes en fonction des places laissées disponibles.

15.2. Les élèves ne résidant pas dans la commune de Bry-sur-Marne ne sont admis que dans la limite des places disponibles laissées par les Bryards.

15.3. Les classes d’éveil musical sont réservées aux enfants de 3, 4 et 5 ans, scolarisés en école maternelle. Elles développent chez le jeune enfant l’attention au son, au rythme et au chant par des jeux musicaux.

15.4. L’année d’initiation concerne les enfants scolarisés en CP. Elle comporte des ateliers « découverte des instruments » et un cours de formation musicale. Elle permet à l’enfant de pratiquer plusieurs instruments au cours de l’année (cordes, vents, claviers, percussions).

15.5. Les élèves instrumentistes suivent en parallèle le cours de formation musicale jusqu’au niveau fin de cycle II. L’assiduité à ce cours est indispensable à tous les élèves. Il permet l’acquisition de tout le langage musical nécessaire à la compréhension des partitions (lecture parlée et chantée des notes et des rythmes, formation de l’oreille, écriture, théorie) et une culture musicale permettant de mieux apprécier toutes les musiques (compositeurs, œuvres, styles, …). Pour l’obtention du brevet d’études musicales (cf. art. « cursus par cycles »), les élèves doivent valider l’UV de formation musicale de fin de cycle II. Pour l’obtention du certificat de fin d’études (fin de cycle III), les élèves doivent présenter un projet culturel personnel.

15.6. Les pratiques collectives instrumentales ou vocales, en hors cursus, sont :

 Recommandées dès le niveau CI/2 d’instrument et sur avis du professeur d’instrument,

 Obligatoires à partir du cycle II d’instrument.

Leur validation est indispensable pour l’obtention du brevet d’études musicales (fin de

cycle II) et du Certificat d’Etudes Musicales (fin de cycle III) (cf. art. « cursus par cycles »).12

Elles permettent de découvrir le plaisir de jouer ensemble et de partager des moments

de musique.

Sur avis du professeur en charge de l’activité, elles sont également accessibles aux

adolescents et adultes extérieurs à l’école ayant déjà une pratique. Elles sont sans

obligation d’inscription à un cours individuel. Les activités mentionnées à l’article 15.7 ne

sont pas concernées.

15.7. Les ensembles vocaux enfants, jeunes et adultes, les ateliers chant musiques actuelles et amplifiées, et les ateliers percussions du monde sont ouverts à tous, sans connaissance musicale préalable, sur avis du professeur en charge de l’activité.

15.8. Tout élève inscrit dans une discipline instrumentale, et(ou) collective, se doit de participer aux Audition/concert, auditions de classe et autres programmations en accord avec leur professeur. En cas de non-participation, le conseil pédagogique se réserve le droit d’examiner les raisons de cette situation avec le professeur concerné et de statuer sur la poursuite du parcours musical de cette personne et sur sa réinscription l’année suivante.

15.9. Toute dérogation au règlement des études doit faire l’objet d’une demande motivée par écrit auprès de la direction. Cette demande sera soumise à l’avis du conseil pédagogique.

ARTICLE 16 - CURSUS ET TEMPS DE COURS

16.1. Cursus par cycle

16.2.

CYCLES OBJECTIFS / CONTENUS

AGE/

TEMPS DE COURS

ÉVALUATION

EVEIL MUSICAL

Durée : 3 ans

Développer la curiosité au monde

des sons, former l’oreille, mettre en

place des repères par des jeux

musicaux.

 3-4 ans : 45 min.

 4-5 ans : 45 min.

 5-6 ans : 1 h

Suivi sur le livret musical

de l’élève

INITIATION

Durée : 1 an

En deux cours collectifs distincts :

 Formation musicale : commencer

à construire ses connaissances

musicales ;

 Ateliers découverte instruments :

découverte de différents

instruments par une approche

globale.

Enfants scolarisés en CP

 1h

 30 min.

Suivi sur le livret musical

de l’élève

1er CYCLE

ou CYCLE

D’APPRENTISSAGE

Durée : 3 - 5 ans

Constituer les bases de la pratique et

de la culture musicale

 Formation musicale (cours

collectif)

A partir de 7 ans

1h

En inter

cycle :évaluation

continue reportée sur

le livret musical.

En fin de cycle :

Examen de fin de 1er

cycle qui donne un

accès direct au

2iemecycle.13

1er CYCLE

ou CYCLE

D’APPRENTISSAGE

Durée : 3 - 5 ans

 Instrument (cours individuel)

avec pré-cycle selon instrument 20/30 mn

En inter cycle :

Concert/évaluation :

commentaires reportés

sur le livret musical.

En fin de cycle :

Concert de fin de 1er

cycle qui donne un

accès direct au

2iemecycle.

 Pratiques collectives

Recommandées tout au long du

cycle et choisies en concertation

avec le professeur d’instrument ou de

chant :

Orchestres, ateliers, mus. de

chambre, ensembles vocaux…

 de 45 min. à 1h

selon les ensembles

DIPLOME DE FIN DE 1ER CYCLE OBTENU AVEC LES 3 UV :

INSTRUMENT ou CHANT + FM + PRATIQUE COLLECTIVE

2ème CYCLE

ou CYCLE D’

APPROFONDISSEMENT

Durée : 3 - 5 ans

cursus diplômant

Développer les connaissances

musicales et les compétences

instrumentales ou vocales

 Formation musicale

(cours collectif)  de 1h à 1h30 selon le niveau

En inter cycle :

évaluation continue

reportée sur le livret

musical.

En fin de cycle :

Examen terminal en fin

de 2ieme cycle pour

l’obtention de l’UV de

FM.

 Instrument (cours individuel)  40 mn 1re, 2ieme et

3ieme année et 50

minutes en 4ieme

année

En inter cycle :

Concert/ évaluation

commentaires reportés

sur le livret musical

En fin de cycle :

Examen de fin de 2ieme

cycle passé au niveau

départemental pour

l’obtention de l’UV

instrument ou chant.

 Pratiques collectives

obligatoires tout au long du cycle et

choisies en concertation avec le

professeur d’instrument ou de chant :

Orchestres, ateliers, mus. de

chambre, ensembles vocaux…

 1h à 1h30 selon les

ensembles

Attestation pour

l’obtention de l’UV de

pratique collective.14

BREVET D’ÉTUDES MUSICALES OBTENU AVEC LES 3 UV :

INSTRUMENT ou CHANT + FM + PRATIQUE COLLECTIVE

3ème CYCLE

ou CYCLE DE

FORMATION

A LA PRATIQUE EN

AMATEUR

Durée : 4 ans

cursus diplômant

Accéder à une pratique autonome,

développer un projet artistique

personnel, acquérir des

connaissances structurées

 Instrument (cours individuel)  50 minutes

En inter cycle :

Concert/ évaluation

commentaires reportés

sur le livret musical

En fin de cycle :

Examen de fin de 3ieme

cycle passé au niveau

départemental pour

l’obtention de l’UV

instrumentale ou

vocale.

 Pratiques collectives

obligatoires tout au long du cycle :

orchestres, ateliers, mus. de chambre,

ensembles vocaux…

1h à 3h selon les

ensembles

Attestation de pratique

collective

 Module de projet personnel

Sujet traité au choix, obligatoire pour

la validation du CEM

Attestation de projet

personnel

CERTIFICAT D’ÉTUDES MUSICALES OBTENU AVEC LES 3 UV :

INSTRUMENT OU CHANT + PRATIQUE COLLECTIVE + PROJET PERSONNEL

16.3. Formation continue ou complémentaire

À partir du milieu du 2ieme cycle en FM et en instrument, certains élèves ne peuvent plus suivre

le cursus par cycle, faute de temps disponible (travail, études, …). Dans ce cas, sur demande

motivée par écrit auprès de la direction et après avis du professeur d’instrument et du conseil

pédagogique, ils peuvent intégrer :

 le parcours personnalisé (16-18 ans)

OBJECTIFS/CONTENUS TEMPS DE COURS EVALUATION

 Instrument (cours individuel) et pratique

collective

 30 min.

 1h à 1h30 selon les ensembles Suivi personnalisé par le professeur

NB : Les élèves peuvent participer aux concerts/évaluation ou Concert de fin de cycle mais ne

pourront pas valider le Brevet d’Etude Musicale ou Certificat d’Etude Musicale.

Tout élève peut réintégrer le cursus par cycle à sa demande et après avis du professeur

d’instrument et du conseil pédagogique.15

16.4. Parcours adultes

Les élèves adultes sont admis dans les classes individuelles d’instrument en fonction des places laissées disponibles par les enfants.

16.3.1 Parcours adultes débutants en cours individuels instrumentaux Durée du cursus : 5 ans

 Instrument :

- En cours de cursus : suivi annuel de l’activité musicale par le professeur (présence, participation).

- À la fin du cursus : bilan établi par le professeur et transmis au conseil pédagogique.

Une attestation de niveau peut être établie à la demande de la personne

adulte.

- Temps de cours individuel hebdomadaire : 30 mn pendant le cursus

 Formation Musicale : Cours complémentaire facultatif mais conseillé. Une dérogation est possible si le niveau en formation musicale est déjà acquis. Il existe 3

niveaux :

- Adultes débutants ;

- Adultes intermédiaires ;

- Adultes confirmés.

Temps de cours : de 45 mn à 1h

 Participation à une pratique collective recommandée à partir de la 3ème année ; participation possible avant, en fonction du niveau et sur avis du professeur responsable de la pratique collective et participation dès que possible aux Audition/concert.

 Au-delà des 5 ans du cursus, la personne adulte pourra continuer à suivre des cours de pratique instrumentale, en fonction des places laissées disponibles à l’inscription par les enfants ou de nouveaux élèves adultes, et ce pour l’année scolaire (réinscription examinée à chaque rentrée scolaire).



S’il ne lui est plus possible de continuer le cours de pratique instrumentale, faute de place

disponible, la personne adulte peut toutefois s’inscrire en pratique collective.

Si la personne adulte en fait la demande et avec l’accord du professeur, elle peut se

présenter au Concert fin de cycle 1 ou les examens départementaux de fin de cycle 2 et

3.

16.3.2 Parcours adultes en poursuite de scolarité.

L’élève de 18 ans dans l’année en classe de terminale peut s’il le désire être exempté pendant l’année du bac des cours de FM à condition de reprendre l’année suivante. Temps de cours instrumental : en fonction du cursus

A l’issue de cette année :

 Reprise du cursus normal : Cours d’instrument, de FM et pratique collective ou

 Parcours adulte : 30 minutes de cours hebdomadaire et pratique collective.

16.3.3 Parcours adultes discipline chant et piano jazz16

Classe de chant : en raison de la spécificité liée à la pratique du chant, l'entrée dans le 1er cycle se fait à partir de 16 ans. Cette discipline concerne donc principalement les adultes de plus de 18 ans. Les personnes inscrites dans cette discipline suivent le cursus général des études.

Classe de piano-jazz : la discipline piano-jazz nécessite d’avoir un niveau de cycle II de piano. L’entrée dans cette classe se fait sur audition. Les personnes inscrites dans cette discipline suivent le cursus général des études.

16.3.4 La participation des adultes aux pratiques collectives instrumentales et vocales peut se faire sans inscription à un cours individuel, sous condition d’une participation régulière aux répétitions et du paiement d’une cotisation « pratiques collectives »

16.3.5 Toute personne de plus de 18 ans inscrite au conservatoire de musique en cours individuel d’instrument ou de chant s’engage à suivre régulièrement le(s)cour(s) où elle est inscrite. En cas d’absences répétées non justifiées signalées par le professeur, le règlement intérieur général de l’Hôtel de Malestroit sera appliqué.

16.3.6 Les adultes doivent participer à la vie artistique de l’École municipale de musique en se produisant dès qu’ils sont en capacité de le faire et au plus tard à partir de la 3ème année de pratique instrumentale ou vocale, soit dans les auditions de classe, aux Audition/concert ou toute autre programmation, seule, en ensemble, ou en orchestre.

16.4 Temps indicatif de cours des disciplines collectives (hors formation musicale)

Toutes les disciplines collectives sont hors cursus et correspondent à un niveau d’acquisition

Eveil musical 45 mn à 1h Formation musicale 1h à 1h30 Orchestre à cordes junior 1er cycle 1h Orchestre d’harmonie junior 1er cycle 1h Orchestre d’harmonie 2ieme et 3ieme cycle 1h30 Orchestre symphonique 2ieme et 3ieme cycle 2h Ateliers collectifs de violons 1er cycle 30 à 45 mn selon le groupe Ateliers musique de chambre cordes 30 à 45 mn selon le groupe Ateliers musique de chambre tous instruments 30 à 45 mn selon le group Ateliers d’improvisation jazz et harmonie jazz 1h à h30 Atelier improvisation clavier 1h Ateliers chant musiques actuelles amplifiées 2h Ateliers percussions du monde 1h Atelier percussions symphoniques 1h Ateliers musique et handicap 30 à 45 mn Ensembles de musique ancienne 45 mn à 1h Ensemble de Flûtes traversières 45 mn Ensembles de guitares 45 mn à 1 h selon le groupe Chorale jeunes « Croq’notes » 1h à 1h30 Chœur « Voci d’Oro » 2h à 2h30 MAO (Musique assistée par ordinateur) 2h répartie par niveau17

ARTICLE 17 - JOURS ET HORAIRES DES COURS

Les cours ont lieu sur toute l’année scolaire, selon le calendrier officiel de l’Éducation Nationale et

sont répartis du lundi au samedi inclus.

Les horaires des cours sont fixés à chaque début d’année scolaire.

APPLICATION : Les présents règlements s’appliquent de droit à tous les élèves de l’Hôtel Malestroit

chacun reconnaissant en avoir pris connaissance et en accepter les conditions sur leur bulletin

d’inscription (ou de réinscription).