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Déliberation - e22728
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Régnié-Durette.
Lien du pdf (Déliberation - e22728)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Séance du 15 décembre 2025 à 18h00
dé Date de convocation : 11 décembre 2025
RÉGNIÉ-DURETTE _———— : ; à — 2 NE à L'an deux mille vingt cinq, le quinze décembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée,
s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. Jean-Paul ROBIN.
Nombre de membres : Etaient présents :
En exercice: 13 M. ROBIN Jean Paul, M. BODOT Yves, Mme CHARLES Pascale, Mme CINQUIN Catherine, M.
Présents : 11 DESPLACE Paul, Mme FUET Anne-Marie, Mme KHALIL Stéphanie, Mme LEFERT Catherine, M.
Nombre de suffrages : 13 MONTEL Georges, M. PERRON Adrien, M. RIVIER François
Excusés : 2
Absents : 0 Etai(ent) excusé(s) :
Mme CONGRETEL Charlotte, M. FAVRE Patrick
Procuration(s) :
Mme CONGRETEL Charlotte donne pouvoir à M. ROBIN Jean Paul, M. FAVRE Patrick donne pouvoir à
M. MONTEL Georges
A été nommé(e) comme secrétaire de séance :
Mme KHALIL Stéphanie
NUMERO DECISION DU CAT
Adoptée à
1 2025-038 Décision modificative n°2 ‘ pt 4 l'unanimité
Fait à Régnié-Durette, le 17 décembre 2025
Le Maire,
Jean-Paul ROBIN
Publiée sur le site internet le :
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