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Déliberation - e22728
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Régnié-Durette.
Lien du pdf (Déliberation - e22728)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
TT RÉGNIÉ-DURETTE
Nombre de membres :
En exercice : 13
Présents : 12
Nombre de suffrages : 13
Excusés : 1
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Séance du 18 décembre 2023 à 18h30
Date de convocation : 11 décembre 2023
L'an deux mille vingt trois, le dix-huit décembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée,
s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. Jean-Paul ROBIN.
Etaient présents :
M. Jean-Paul ROBIN, M. Georges MONTEL, Mme Catherine CINQUIN, M. Patrick FAVRE, Mme Anne-
Marie FUET, M. François RIVIER, M. Yves BODOT, M. Paul DESPLACE, Mme Catherine LEFERT, Mme
Pascale CHARLES, Mme Stéphanie KHALIL, Mme Charlotte CONGRETEL, M. Adrien PERRON.
Absents : 0
Etai(ent) excusé(s) :
Mme Pascale CHARLES
Procuration(s) :
Mme Pascale CHARLES donne pouvoir à M. Georges MONTEL
A été nommé{e) comme secrétaire de séance :
Mme Catherine LEFERT
Na DECISION DU
ORDRE ME SES CONSEIL
Autorisation de déposer des demandes de subventions auprès de l’Agence Adoptée à
1 2023-36 Nationale du Sport, du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes et de l'Hôtel du lunaire
Département du Rhône, dans le cadre du projet de création d’un City Park €
: Br Lu es ï ï ï Adoptée à 2 2023-37 CDG69 : convention d'adhésion à la mission de Médiation Préalable Obligatoire , ne l'unanimité
__— 2 Adoptée à 3 2023-38 Autorisation de supprimer des ouvrages du fond du Cyberespace ; LL,
l'unanimité
Adoptée à 4 2023-39 Modification du nom du Cyberespace : op Fe è
l'unanimité
Cessation d'activité et dissolution du Syndicat Rhodanien de Développement du Adoptée à 5 2023-40 x é . Câble (SRDC) l'unanimité
Fait à Régnié-Durette, le 28 décembre 2023
Publiée sur le site internet le :
Affichée le :
Le Maire,
Jean-Paul ROBIN