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Procès Verbal - 7 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Lanzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT du LOT
Mairie de LANZAC
Procès verbal de la réunion du conseil municipal
du 7 novembre 2024 à 20h30
Conseillers présents :
- M. Jean-Claude FOUCHÉ, Maire, Président de la séance,
- M. Alain DELVERT, 1er adjoint du Maire,
- Mme Josiane GUITOU, 2ème adjointe du Maire,
- M. Gérard GARRIGOU, 3ème adjoint du Maire,
- M. Patrick BERNARD, conseiller municipal,
- M. Christian DIAS DE SOUSA, conseiller municipal,
- Virginie LE ROY, conseillère municipale,
- M. Philippe MORIZE, conseiller municipal,
- Mme Aurélie NICKERT, conseillère municipale,
- Mme Eliane POIGNET, conseillère municipale
Conseillers ayant donné pouvoir :
- M. Baptiste MAES donne pouvoir à Mme Aurélie NICKERT,
- M. François LE GOFF donne pouvoir à M. Christian DIAS DE SOUSA,
- M. Martin LANDMAN donne pouvoir à Virginie LE ROY
Conseillers excusés :
- M. Jean-Paul BLADIER, Mme Sandrine FRAYSSE.
Mme Josiane GUITOU est nommée secrétaire de séance à l’unanimité des présents.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2024
Le PV est approuvé à l’unanimité et signé par les membres présents.
Délibération convention mise à disposition de la salle « des Etourneaux »
Rapporteur : Mr le Maire
à l’unanimité
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que Monsieur Jean-Baptiste MAES a demandé par cour-
rier l’autorisation de stocker temporairement du matériel dans la salle communale « des Etourneaux ».
Une convention de mise à disposition d’équipement sera mise en place pour une période portant du
1er novembre 2024 au 30 avril 2025. Le montant de la location sera fixé à 50€ par mois. DM amortissement 2024 pour la commune
Rapporteur : Mr le Maire
à l’unanimité
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exer -
cice 2024 étant insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder
aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes Dépenses
023 (042) Virement à la section 0,00 - 4361,00
681 (042) Dot. Amort. Et prov. Charges de
TOTAL FONCTIONNEMENT
0,00
0,00
Recettes
4361,00
0,00
Dépenses
021 (040)-0 Virement de la section de - 4361,00 0,00
28004182 (040) Autres org pub-bât et instal
TOTAL INVESTISSEMENT
4361,00
0,00
0,00
0,00
DM amortissement de subventions pour l’assainissement
Rapporteur : Mr le Maire
à l’unanimité
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exer -
cice 2024 étant insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder
aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes Dépenses
023 (042) Virement de la section 0,00 - 2051,23
777 (042) Quote-part subv. Invest. Trans cpte
TOTAL FONCTIONNEMENT
2051,23
2051,23
Recettes
0,00
- 2051,23
Dépenses
021 (40) -0 Virement de la section d’exploita- - 2051,23 0,00
1391 (040) – 0 Subventions d’équipement
TOTAL INVESTISSEMENT
0,00
- 2051,23
2051,23
2051,23
DM achat panneaux de signalisation et des guirlandes
Rapporteur : M. le Maire
à l’unanimité
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exer -
cice 2024, étant insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder
aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes : Fonctionnement Recettes Dépenses
TOTAL FONCTIONNEMENT 0,00 0,00
Recettes Dépenses
203-114 Frais d’études, recherches 0,00 - 5206,00
2158-113 Autres install., matériel, outil.
Tech.
TOTAL INVESTISSEMENT
0,00
0,00
5206,00
0,00
Devis aménagement voirie « Route Impériale »
Rapporteur : Mr le Maire
à l’unanimité
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que suite au prêt de séparateurs modulaires de voies
pendant 1 mois par le STR de Souillac afin de faire des essais de positionnement d’écluses sur la
« Route impériale », il est nécessaire de matérialiser sur cette partie de la « route Impériale » un
aménageant permanent. Pour cela, le choix retenu a été fait sur des balises fixées au sol et d’un mar -
quage peinture. Il est convenu de faire des devis pour des balises J11 auto-relevable.
Monsieur le Maire présente les devis et après consultation, il a été choisi SIGNEAUX GIROD pour
montant de 2240 € H.T. pour 100 balises.
Devis aménagement entrée ancienne école
Rapporteur : M. le Maire
à l’unanimité
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de favoriser l’accès à la cour de l’ancienne école pour le
stationnement des véhicules des utilisateurs des salles des associations. Pour cela, il est proposé
d’agrandir l’entrée du portail à 4m50 et d’enduire le mur existant.
Un devis est présenté par l’entreprise DE SOUSA Construction, pour un montant de 3 634.00 € HT
soit 4 360.80€ TTC.
Devis pose guirlandes de Noël
Rapporteur : M. le Maire
à l’unanimité
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que comme chaque année à la période de Noël,
l’entreprise INEO a été consultée pour la pose et de la dépose des guirlandes de Noël ; le coût de
l’intervention s’élève à un montant de 2235,09€ T.T.C.
Les guirlandes seront posées à partir du lundi 9 décembre, la dépose est prévue le 16 janvier. Projet hôtel château Cieurac
Rapporteur : M. le Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des contributions ont été formulées concer-
nant ce projet pendant l’enquête publique sur le registre prévu à cet effet et ajoute que les com-
missaires enquêteurs sollicitent l’avis des élus.
Après discussion, les membres du Conseil Municipal n’ont pas souhaité se prononcer sur ce projet.
Assurances Groupama
Rapporteur : M. le Maire
à l’unanimité
Monsieur le Maire rappelle à son Conseil Municipal qu’à partir du 1er janvier, les assurances de la com-
mune seront désormais à Groupama.
Il convient d’ajouter au contrat la tonne à lisier pour 70,14€/an.
Questions diverses :
- Il est demandé de rajouter des bancs au cimetière de Lanzac,
- Demander à Mme DELFAUT Simone, si elle pourrait céder un peu de terrain à Cieurac pour envisager
un agrandissement du cimetière,
Dates de fin d’année :
* Repas de fin d’année du conseil municipal et des employés communaux, le vendredi 13 décembre,
* Voeux du Maire, le dimanche 12 janvier,
* Repas des aînés, le dimanche 26 janvier.
Fin de séance.
Le Maire, Secrétaire de séance
Jean-Claude FOUCHÉ Josiane GUITOU