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Compte-Rendu - CR+CM+2+novembre+2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bascons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+2+novembre+2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Jeunesse,
MAIRIE
DE
BASCONS
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BASCONS
SÉANCE
Du 2
NOVEMBRE
202
L'an
deux
mil
vingt
et
le
deux
du
mois
de
novembre
à
vingt
heures
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BASCONS
régulièrement
convoqué
en
date
du
vingt-
sept
du
mois
76.
rue
du
Docteur
Dupouy
d'octobre
2020,
s'est
réuni
à
la
salle
Régenton,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
panne
présidence
de
M.
Nicolas
RAULIN
Tééphone
OS 58
44 00
31
Etaient
présents:
Mmes
et
MM
Guillaume
CRAMPE,
Pascale
BEZIAT,
Maryline
Fax
05
58
4405
83
DISCAZEAUX,
Xavier
MARTIN,
Fabienne
CAPES-TASTET,
Elise
TACHON,
Gilbert
mairie@bascons.fr
TACHON,
Jean-Luc
TACHON,
Cécile
MORET,
Patrice
DESCAT
et
Mathieu
BRETHES.
Date
de
ia
convocation
et
date
d'affichage
:27
octobre
2020
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
:15
-
en
exercice
:13
Ayant
pris
part
à
la
délibération
:13
Absente
:Mme
Emmanuelle
LABAT
Procuration
:Mme
Emmanuelle
LABAT
à
Mme
Pascale
BEZIAT
Mme
Elise
TACHON
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
Délibérations
:
1°)
Approbation
du
procès
verbal
de
la
séance
du
14
septembre
2020.
2°)
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
de
concours
de
la
CCPG
:
-
Aménagement
d’un
CITY
PARK
3°)
Vote
des
subventions
attribuées
aux
associations
pour
l'année
2020.
4°)
Régie
de
recettes
manifestations
et
vente
de
livres:
Fixation
des
tarifs
de
la
Régie.
5°)
Location
de
la
salle
à
l'étage
de
la
cantine
:fixation
du
tarif
à
la
journée.
6°)
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
7°)
Taux
de
la
taxe
d'aménagement
pour
l'année
2021.
- Questions
et
informations
diverses
1°)
Approbation
rocès
verbal
de
1
ance
14
septembre
2020.Le
procès-verbal,
après
quelques
corrections
émises
par
M.
Xavier
MARTIN,
Adjoint
au
Maire,
a
été
approuvé.
M.
le
Maire
rappelle
que
le
projet
de
l'aménagement
du
CITY
PARK,
au
centre
du
bourg,
dans
les
jardins
de
la
mairie.
Cette
installation
favorisera
l'exercice
du
sport
et
des
loisirs
pour
les
enfants
et
les
jeunes
de
la
Commune
de
BASCONS,
Il
rappelle
également
qu'il
est
possible
de
solliciter
un
fonds
de
concours
dans
le
cadre
de
l'enveloppe
générale
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Grenadois
pour
un
montant
maximum
égal
à
20
%
des
dépenses
HT
(montant
plafonné
à
100
000
€),
que
le
plafond
des
20
000
€
n'a
pas
été
atteint
cette
année,
et
qu'il
semble
donc
opportun
de
solliciter
ce
fonds.
Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
- d'APPROUVER
le
projet
et
le
plan
de
financement
tel
que
présenté
ci-dessous,
RECETTES
HT
MONTANT
DEPENSES
HT
MONTANT
Aménagement
CITY
PARK
37
550€
Communauté
de
Communes
|
6
600.24
€
Autofinancement
30
949,76
€
-
de
SOLLICITER,
conformément
au
règlement
communautaire,
le
fonds
de
concours
correspondant,
au
taux
maximum,
dans
le
cadre
de
l'enveloppe
générale
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Grenadois,
soit
un
montant
de
6
600.24
€ -
d'AUTORISER
M.
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
demande,
Monsieur
le
Maire
est
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Mme
Maryline
DISCAZEAUX,
Adjointe
déléguée
en
charge
de
la
Commission
«
Culture-
animation
locale
et
vie
associative
»,
expose
les
propositions
de
la
commission
concernant
les
demandes
de
subventions
sollicitées
par
les
Associations
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
à
l'exception
de
Mme
Maryline
DISCAZEAUX,
Présidente
du
TIM
DECIDE
:
-
D'attribuer
les
subventions
au
titre
de
l'exercice
2020,
pour
un
montant
de
3
430
€,
aux
associations
suivantes
:
x
Twirling
Club
Grenadois
:une
subvention
de
200
€
x
Familles
rurales
:une
subvention
de
300
€
*
Fleur
de
sel
et
convivialité
:une
subvention
de
130
€
x
Les
Troubl'Adour
:une
subvention
de
300
€
x
TIM
:une
subvention
de
480
€
x
De
fil
en
aiguille
:une
subvention
de
400
€
x
Donneurs
de
sang
:une
subvention
de
120
€
x
Anciens
Combattants
:une
subvention
de
200
€
x
Institut
Curie
:une
subvention
de
150
€
x
À
FM
-TELETHON
:une
subvention
de
150
€
#
FC
ADOUR
:une
subvention
de
300
€
et
une
subvention
de
démarrage
du
club
exceptionnelle
de
700
€
M.
Claude
LESPES,
Maire
Honoraire
de
BASCONS,
auteur
de
«
Si
BASCONS
m'était
conté
»
a
souhaité
donner
à
là
Commune
de
BASCONS
la
possibilité
de
vendre
son
livre
au
profit
de
ses
œuvres
sociales.
Par
arrêté
municipal
2018-13
en
date
du
25
avril
2018,
une
régie
de
recettes
a
été
créée
pour
organiser
des
manifestations
ou
animations
par
la
Commune
de
BASCONS.
Par
arrêté
municipal
2020-37
en
date
du
2
novembre
2020
il
a
été
rajouté
le
produit
de
la
vente
de
livres,
Cette
régie
encaissera
donc
non
seutement
les
produits
de
course
landaise,
repas,
buvette,
vide-
greniers,
spectacles
et
dons,
mais
aussi
le
produit
de
la
vente
de
livre.
Monsieur
le
Maire
propose
à
ses
collègues
de
fixer
le
prix
de
vente
de
ce
livre
et
de
ne
pas
modifier
tes
autres
tarifs
de
la
régie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
DECIDE
:
x
d'appliquer
le
tarif
pour
la
vente
du
livre
«
Si
BASCONS
m'était
conté»
de
25
€
par
livre
et
d'en
acquérir
110
exemplaires
auprès
de
l'éditeur,
x
de
ne
pas
modifier
les
autres
tarifs
de
la
régie,
x
de
charger
M.
le
Maire
d'effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
l'application
de
cette
décision. 5°)
Location
de
la
salle
à
l'étage
de
la
cantine
:fixation
du
tarif
à
la
journée.
M.
le
Maire
expose
qu'il
a
été
demandé
la
possibilité
de
pouvoir
louer
la
salle
à
l'étage
de
la
cantine,
pour
des
réunions
ou
des
formations
sans
restaurant
sur
place
et
qu'il
convient
donc
de
définir
le
tarif
de
location
de
cette
salle.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
DECIDE: x
de
louer
la
salle
à
l'étage
de
la
cantine
à
la
journée
pour
un
tarif
de
100
€
uniquement
pour
des
réunions
ou
des
formations
sans
restaurant
sur
place.
Depuis
de
nombreuses
années
beaucoup
de
postes
ont
été
créés
par
les
Conseils
Municipaux
soit
pour
répondre
à
l'avancement
de
grades
des
agents,
soit
à
la
modification
hebdomadaire
de
ces
postes,
où
le
besoin
de
création
de
nouveaux
postes
dus
à
l'accroissement
de
travail
ou
la
création
de
nouveaux
services.
Il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Ces
postes
ont
été
parfois
transformés
ou
abandonnés
au
profit
de
postes
nouveaux
et
n'ont
pas
été
supprimés.
Afin
de
mettre
à
jour
le
tableau
des
effectifs,
M.
le
Maire
propose
de
supprimer
les
postes
suivants
:
ANNEE
2000
30/08/2000
REDUCTION
HEURE
AGENT
ENTRETIEN
9
H
- ECOLE
- PERISCOLAIRE
30/08/2000
AGENT
ENTRETIEN
8
H
non
titulaire-
ENTRETIEN
BATIMENTS
ANNEE
2001
17/01/2001
AGENT
ENTRETIEN
35/39
H
-OUVRIER
POLYVALENT
28/01/2001
AGENT
ENTRETIEN
QUALIFIE
- SCOLAIRE
ET
PERISCOLAIRE
28/02/2001
ADJ
ADM
PRINCP
2°
CLASSE-
SECRETARIAT
MAIRIE
28/02/2001
ADJOINT
ENTRETIEN
QUALIFIE
13
h
45-SCOLAIRE
PERISCOLAIRE
MAIRIE
28/02/2001
AGENT
ENTRETIEN
QUALIFIE
39
H
- OUVRIER
POLYVALENT
28/02/2001
CREATION
AGENT
ENTRETIEN
19
H
-ENTRETIEN
BATS
- PERISCOLAIRE
28/02/2001
CREATION
EMPLOI
JEUNE
39
H
- 28
MOIS
- ANIMATION
MUSEE
17/12/2001
ADJOINT
TECH
TER
2
CLASSE
- OUVRIER
POLYVALENT
ANNEE
2003
15/12/2003
CREATION
POSTE
AGENT
TECHNIQUE
- OUVIRER
POLYVALENT
15/12/2003
CREATION
ADJOINT
DU
PATRIMOINE
2°
CLASSE
- ANIMATION
MUSÉE
15/12/2003
ADJ
ADM
PRINCP
19°
CLASSE-
SECRETARIAT
MAIRIE
ANNEE
2004
08/11/2004
CREATION
AGENT
TECHNIQUE
QUALIFIE-
OURIER
POYLVALENT
08/11/2004
AGENT
ENTRETIEN
28H
- ENTRETIEN
BATS
-PERISCOLAIRE-
BIBLIO
ANNEE
2005
05/12/2005
POSTE
AGENT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
INTEGRATION
AU
01/01/2007
ADJOINT
TECH
TER
PRINC
2°CLASSE
ANNEE
2008
09/12/2008
ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
2
©
CLASSE
1
H
15-SECRETARIAT
MAIRIE
09/12/2008
CDD
AD]
TECH
29CLASSE
7
H
05
- CANTINE
ANNEE
2010
14/04/2010
CREATION
ADJOINT
DU
PATRIMOINE
1°
CLASSE
-ANIMATION
MUSEE
ANNEE
2011
17/06/2011
CREATION
POSTE
AGENT
DE
MAITRISE-
OUVRIER
POLYVALENT
ANNEE
2013
30/01/2013
CDD
ADJ
TECH
2°CLASSE
11,
82h
DU
01/04/2013
AU
30/04/2016-
PERISCOLAIRE
- ENTRETIEN
BATIMENTS ANNEE
2016
25/02/2016
CDI
GRADE
AD]
TECHN
TER
2°CLASSE
17
H
- PERISCOLAIRE
- ENTRETIEN
BÂTS
E
ANNEE
2018
29/01/2018
CREATION
POSTE
AGENT
DE
MAITRISE
PRINCIPAL-
OUVRIER
POLYVALENT
|
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DECIDE:
x
de
supprimer
les
postes
énumérés
ci-dessus.
2°)
Taux
de
!
F:
n
rl"
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
en
date
du
:
-
9
novembre
2011
instaurant
la
taxe
d'aménagement
au
taux
de
2.50
%
sur
l'ensemble
du
territoire
communal,
-
12
novembre
2018
reconduisant
la
taxe
d'aménagement
au
taux
de
2,50
%
sur
l’ensemble
du
territoire
communal,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DECIDE
:
+
de
reconduire,
à
compter
du
1%
janvier
2021
la
Taxe
d'Aménagement
sur
l’ensemble
du
territoire
communal
au
taux
précédemment
défini
de
2.50
%,
+
de
reconduire
de
plein
droit
annuellement
et
tacitement
la
présente
délibération
relative
à
la
taxe
d'aménagement.
Plus
rien
n'étant
à
l'ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
23h30.