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Déliberation - CR du CM du 13 novembre 2020
Document publié le Vendredi 13 novembre 2020 par la commune de Lormont.
Lien du pdf (Déliberation - CR du CM du 13 novembre 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Jeunesse,
ACh/LE
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
ARRONDISSEMENT de BORDEAUX
Commune de LORMONT
‐‐‐‐‐
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐
COMPTE RENDU
‐‐‐‐‐‐
Séance ordinaire du VENDREDI 13 NOVEMBRE 2020
L’an deux mille vingt, le vendredi treize novembre, à dix‐huit heures,
Le conseil municipal de la commune de LORMONT, convoqué par le maire, s’est assemblé au Pôle Brassens‐ Camus sous la présidence de Monsieur Jean TOUZEAU.
Présent · es :
Jean TOUZEAU, Philippe QUERTINMONT, Yasmina BOULTAM, Grégoric FAUCON, Jannick MORA, Stéphane PÉRÈS DIT PEREY, Josette BELLOQ, Jean ‐Noël GOETZ, Marielle DESCOUBES SIBRAC, Jeoffrey RUIZ, Maférima DIAGNE, Sylvie JUQUIN, Jean‐Claude FEUGAS, Vincent COSTE, Keziban YILDIZ, Eric LEROY, Karima TAJRI, Tayeb BARAS, Maria Del Pilar RAMIREZ, Olivier MARTIN, Marie ‐José SALLABER, Valdemar CAMARINHA FÉLIX, Maud LEBLOIS, Nicolas LE BIGOT, Julie RECHAGNEUX, Serge BLÜGE, Richard UNREIN, Mathieu BORDENAVE, Stéphanie HARTUNG, Mónica CASANOVA.
Absent · es excusé · es ayant donné procuration : Claude DAMBRINE (procuration Philippe QUERTINMONT), Marouane ACHRIT (procuration Yasmina BOULTAM), Céline BOUTE (procuration Grégoric FAUCON), Gemma VERSCHUUR (procuration Jeoffrey RUIZ), Levent OZKAN (procuration Stéphane PÉRÈS DIT PEREY).
N° 2020/13.11/01
Débat des Orientations Budgétaires 2021
QUESTION NON SOUMISE AU VOTE
N° 2020/13.11/02
Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020 : Demande de subventions complémentaires 1‐ Esplanade François Mitterrand – Aménagement ‐ Phase 5
2‐ Parc du haut Carriet ‐ Aménagement de l’entrée
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/03
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 novembre 2020 page 1/3 Âge d’Or : Coupons repas – Prise en charge financière
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/04
Commission Consultative des Services Publics Locaux : Composition
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste »,
NE PREND PAS PART AU VOTE :
3 – Groupe « Lormont, Ville Française ».
Présent · es :
Jean TOUZEAU, Philippe QUERTINMONT, Yasmina BOULTAM, Grégoric FAUCON, Jannick MORA, Stéphane PÉRÈS DIT PEREY, Jean‐Noël GOETZ, Marielle DESCOUBES SIBRAC, Jeoffrey RUIZ, Maférima DIAGNE, Sylvie JUQUIN, Jean‐Claude FEUGAS, Vincent COSTE, Keziban YILDIZ, Eric LEROY, Karima TAJRI, Tayeb BARAS, Maria Del Pilar RAMIREZ, Olivier MARTIN, Marie ‐José SALLABER, Valdemar CAMARINHA FÉLIX, Maud LEBLOIS, Nicolas LE BIGOT, Julie RECHAGNEUX, Serge BLÜGE, Richard UNREIN, Mathieu BORDENAVE, Stéphanie HARTUNG, Mónica CASANOVA.
Absent · es excusé · es ayant donné procuration : Josette BELLOQ (procuration Jannick MORA), Claude DAMBRINE (procuration Philippe QUERTINMONT), Marouane ACHRIT (procuration Yasmina BOULTAM), Céline BOUTE (procuration Grégoric FAUCON), Gemma VERSCHUUR (procuration Jeoffrey RUIZ), Levent OZKAN (procuration Stéphane PÉRÈS DIT PEREY).
N° 2020/13.11/05
Programme d’Intérêt Général : Propriétaires Occupants ‐ Aide au financement des travaux Validation et versement de l’aide
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/06
Associations : Fonds de soutien exceptionnel – Création & Réglement général
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/07
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 novembre 2020 page 2/3 Budget participatif : Création & Règlement d’intervention
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
CONTRE :
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
ABSTENTION :
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/08
Personnel municipal : Maintien dans l’emploi ‐ Attribution d’une aide financière
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/09
Société Protectrice des Animaux (SPA) : Autorisation de signature – Tarif & Convention ‐ Renouvellement
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/10
Marchés Publics : Groupement de commande avec Bordeaux Métropole pour la fourniture de masques ‐ Adhésion
POUR :
29 – Groupe majoritaire « Nous, Lormont »,
3 – Groupe « Lormont, Ville Française »,
2 ‐ Groupe « Naturellement Lormont »,
1 ‐ Groupe « Nouveau Parti Anticapitaliste ».
N° 2020/13.11/11
Attributions au maire par délégation du conseil municipal
QUESTION NON SOUMISE AU VOTE
Information
Désignation de représentants du conseil municipal : Collège Michel Montaigne : Modification
QUESTION NON SOUMISE AU VOTE
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 novembre 2020 page 3/3