Compte-Rendu - 2024 compte rendu du 05 septembre

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Compte-Rendu - 2024 compte rendu du 05 septembre Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Pléven. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 compte rendu du 05 septembre)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 05 Septembre 2024

Etaient présents : Christian GUILBERT, Mickaël SEGUIN, Aurore BAUCHE, Cédric LEMONNIER, Evelyne ROMMES, Bertrand RABAROT, Jean-Yves GUEGUEN, Xavier MONSCH, Estelle HERVE, Jacquy GUERIN, Christian EON. Absents excusés : Marie LECOUPLIER, Vanessa SAMSON, Gladys GARETTE. Secrétaire de séance : Mickaël SEGUIN.

Monsieur le Maire informe les conseillers que lors du vote du Budget, une somme a été inscrite et qu’il convient de voter les sub- ventions 2024 dans la limite de cette enveloppe.

APRES DELIBERATION LE CONSEIL MUNICIPAL, VOTE les sommes suivantes :

Le marque page 900 € Comité des fêtes 900 € Plev’envie 750 € (500 de subvention et 250 de rémunération pour distribution des bulletins municipaux) Pléven production 150 € Chasseurs 250 € Château de la Hunaudaye 150 € Association TDZ 475 € Association des parents d’élèves RPI Pléven Landébia 1 762 € Soit un total de 5 337 €

Monsieur le Maire précise que cette année la commune a pris en charge le paiement de la SACEM et de la SPRE pour les 3 ani- mations de l’été pour les 3 associations qui ont participé : Plév’envie, les chasseurs et le personnel communal, soit un coût de 197.61 € et l’animation le groupe les sortous de nitée pour un montant de 400 euros

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le bailleur « La Rance » est venu hier présenter le projet pour la résidence séniors près du presbytère. La commune mettrait une partie du terrain à disposition, et la viabilisation, eau potable, eau usée, électricité et téléphone serait prise en charge par l’organisme. La commune prendrait en charge la viabilisation pour les autres terrains qui pourraient être vendu en terrain à construire.

L’organisme « La Rance » partirait sur les T2 à T4 sur deux niveaux pour une raison de cout.

Le Conseil est favorable pour aller plus loin sur l’étude de ce projet et avoir notamment des précisions sur les réseaux et les futurs plans de logements.

Monsieur le Maire informe qu’il n’y a pas de retour de l’ADAC pour l’instant.

Présentation de deux propositions pour l’aménagement intérieur (Lacoste et Ouest Collectivité). Le Conseil Municipal met en place un groupe de travail pour s’occuper de l’aménagement intérieur et du choix des peintures. Il est important de voir les be- soins et de voir sur place. Un autre fournisseur doit envoyer une proposition, BRS bureautique

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal une proposition de prestation pour le relevé et l’étude de faisabilité de la rénova- tion de la salle des fêtes.

1- RELEVÉ DE L’EXISTANT 28 H 2- RÉALISATION DES PLANS, COUPES, ELEVATIONS 14 H - Plan masse 1/500ème

- Plans de Niveaux : 1/50ème

- Coupes : 1/ 50ème

SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024

DOSSIER RESIDENCE SENIORS : COMPTE RENDU DU 4 SEPTEMBRE

DOSSIER ROUTE DEPARTEMENTALE 16 Pléven/Landébia AMENAGEMENT ADAC

TRAVAUX MAIRIE : AVANCEMENT

DOSSIER SALLE DES FETES- Elévations : 1/100ème

3- ETUDE DE FAISABILITÉ : 21H - Analyse du bâtiment

- Analyse du programme confié par la maitrise d’ouvrage

- Traduction en plans schématiques du programme du maître d’ouvrage - Proposition d’optimisation énergétique

- Estimation d’une enveloppe de coût de travaux et d’études

4- DÉTAIL DE LA PROPOSITION FINANCIÈRE

Coût horaires Agence Le Borgne Architectes : 80 € ht /h

1- Relevé de l’existant : 28h x 80 € ht = 2240 € ht

2- Réalisation des plans coupes et élévations : 14h x 80 € ht = 1120 € ht 3- Étude de faisabilité : 18h x 80 € ht = 1440 € ht

Total horaire : 60 h x 80 € ht /h = 4800 € ht

APRES DELIBERATION LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE d’effectuer des recherches afin de trouver les plans pour dimi- nuer le montant de la prestation et demande à Monsieur le Maire de revoir le montant total de la prestation.

Monsieur le Maire demande à Aurore BAUCHE de faire un point sur la rentrée scolaire. Les effectifs sont de 74 enfants scolari- sés répartis, par site, de la façon suivante : 41 à Landébia et 33 à Pléven. La répartition par commune est différentes 39 de Pléven, 29 de Landébia et 6 de l’extérieur. Monsieur le Maire évoque ensuite le courrier reçu par la Chambre régionale de comptes, et notamment la clé de répartition, pour lequel une réponse doit être faite, pour le 26 septembre.

APRES DELIBERATION LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE de maintenir la contribution des communes de Pléven et Landé- bia aux dépenses du syndicat par moitié des dépenses pour l’année scolaire 2024/2025. Soit identique à celle de la création du SIRP.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par la délibération 2021-32 du 30 septembre 2021, la décision de mettre un agent de maitrise, Madame EON Chantal, à disposition du SIRP avait été prise. Cette décision était prise pour 3 ans et néces- site d’être à nouveau soumise à discussion.

APRES DELIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE de fixer la durée hebdomadaire de service de mise à disposition à 27h30 à compter du 1er août 2024 et autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à cette mise à disposi- tion.

Monsieur le Maire fait un récapitulatif de la journée de séminaire de l’ensemble du personnel des deux communes qui s’est dé- roulé le 29 août à Pluduno en présence du CDG qui animait la journée. L’ensemble du personnel est plutôt favorable à la créa- tion d’une commune nouvelle. Le travail se poursuit pour l’organisation des différents services, administratif, technique et sco- laires et semble convenir au plus grand nombre.

Monsieur le Maire présente ensuite la liste de nom pour la commune nouvelle, et demande au Conseil Municipal de réfléchir.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire pour l’adressage de donner un nom de rue au lotissement du bas bourg. La configuration du lotissement étant une artère principale et quatre impasses, il propose de ne donner qu’un seul nom de rue et de numéroter les maisons en fonction du numéro de lot sans numéro 13.

APRES DELIBERATION LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE de nommer cette rue « rue du bas bourg » les numéros seront de 1 à 15 sans le numéro 13.

Questions diverses :

Jean Yves Guéguen propose au Conseil Municipal d’acheter une dizaine de tables pliantes pour remplacer celles usagées de la salle des fêtes. Le montant approximatif serait de 1000 euros.

La séance est levée à 21h45 ◼◼◼

ECOLE POINT SUR LA RENTREE, REPARTITION SIRP, MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

DOSSIER FAISABILITE COMMUNE NOUVELLE

NOM DE RUE POUR LOTISSEMENT DU BAS BOURG