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Déliberation - del 24062024 061
Déliberation - DEL 2026 013
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 013)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Industrie,
M CHAMPS-SUR-MARNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le neuf février, à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPS-SUR-MARNE, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Maud TALLET, Maire.
Présents :
Mme Maud TALLET, Mme Corinne LEGROS-
WATERSCHOOT, M. Michel BOUGLOUAN, M. Guillaume
DATE DE CONVOCATION : CLIN, Mme Michèle HURTADO, M. Mohammed BOUSSIR, Mme Florence BRET-MEHINTO, M. Cyrille PARIGOT,
27 janvier 2026 Mme Marie SOUBIE-LLADO, Mme Nicole LAFFORGUE, M. Pascal BAILLY, Mme Stéphanie METREAU, M. Johan
CENAC, Mme Annabel BARREIRA, M. Mourad
HAMMOUDI, Mme Safia DAVID, Mme Margaux HAPPEL,
M. Mathieu LOUIS, M. Sébastien MAUMONT, Mme Julie
NOMBRE DE CONSEILLERS : GOBERT, M. Michel COLAS, M. STERZATI, Mme Valentine MASSOLIN, Mme Isabelle SYORD, M. Nathaniel
EN EXERCICE : 35 GUEDZE, Mme Marie PASCUAL DÉOM, M. Thierry PRESENTS : 28 BABEC, M. Mohamed MEZDAD ABSENTS REPRESENTES: 5 . . . VOTANTS : 33 Absents, excusés et représentés : M. Daniel GUILLAUME qui a donné pouvoir à M. CLIN, M.
Alain LECLERC qui a donné pouvoir à Mme TALLET, Mme
Lucie KAZARIAN qui a donné pouvoir à Mme BRET-
MEHINTO, M. Jérémy NARBONNE qui a donné pouvoir à
Mme HURTADO, M. Ghassan NADER qui a donné pouvoir SECRETAIRE DE SEANCE : à M. LOUIS
M. Nathaniel GUEDZE Absents excusés non-représentés :
M. Foster ABU, Mme Samia TABAÏ
013/ OBJET: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION «TENNIS CLUB CHAMPS-SUR-MARNE »
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU le Code des sports, notamment l'article R.113-4.
CONSIDÉRANT que l'équipe 1 seniors messieurs du Tennis Club Champs-sur-Marne (T.C.C.) a obtenu, cette année encore, sa qualification pour le championnat de France Nationale 4, qui se déroulera d'avril à juin 2026 ;
CONSIDÉRANT que le maintien à ce niveau national engendre des coûts supplémentaires, notamment liés aux déplacements, à la logistique et aux équipements nécessaires afin de garantir une représentation optimale du club et de la commune ;
CONSIDÉRANT que le T.C.C. estime le coût de ce maintien en Nationale 4 à 5 500€ ;
CONSIDÉRANT que l'association nous informe que la fédération française de tennis leur accorde une aide de 2 600€, selon un barème établi pour la prise en charge partielle des frais de déplacement ;
CONSIDÉRANT que l'équipe Femme + 35 ans et l'équipe Hommes + 35 ans se sont également qualifiées pour les championnats de France séniors ;
Commune de Champs-sur-Marne - Conseil Municipal du 10/02/2026
Mairie de Champs-sur-Marne - Mail Jean Ferrat - 77 420 CHAMPS-SUR-MARNE CONSIDÉRANT que la participation à ces compétitions nationales génère également des coûts supplémentaires liés aux déplacements longue distance, à l'hébergement, à la restauration, à la logistique et aux équipements nécessaires afin d'assurer des conditions de compétition optimales ;
CONSIDÉRANT que le T.C.C. estime le coût de cette accession au niveau national à 1 800€ ;
CONSIDÉRANT que l'association nous informe que la fédération française de tennis leur accorde une aide de 1 000€, au titre de la prise en charge partielle des frais de déplacement.
VU l'avis favorable de la commission sports du 22 janvier 2026,
VU l'avis favorable du Bureau municipal du 26 janvier 2026,
AYANT ENTENDU l'exposé de son rapporteur, Mohamed BOUSSIR, Maire-adjoint délégué à la tranquillité publique et aux sports,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
À l’unanimité,
APPROUVE l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Tennis club Champs-sur- Marne » de :
- 700€ pour l'équipe 1 seniors messieurs qualifié pour le championnat de France national 4 - 300€ pour les équipes Femmes + 35 ans et Hommes + 35 ans qualifié pour les championnats de France séniors ;
PRÉCISE que la somme attribuée ne peut être employée que pour cet objet ;
PRÉCISE que les crédits sont prévus au budget de l'exercice concerné.
Le Maire certifie que le présent extrait conforme au Fait à Champs-sur-Marne, le 13 février 2026
Registre des Délibérations, a été transmis au
représentant de l'Etatle 1% |o 2j 6
publié ou notifié le À 4 Lo £{ 2 £ Le Maire, et qu'il est donc exécutoire à compter de la DIRES
dernière date.
Le Maire H
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ny < Maud TALLET
Maud TALLET
e présent acte administratif peut être contesté par voie de recours devant le tribunal administratif de Melun dans un @ y délai SE eux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, et/ou de sa publication ou notification.
Commune de Champs-sur-Marne - Conseil Municipal du 10/02/2026
Mairie de Champs-sur-Marne - Mail Jean Ferrat - 77 420 CHAMPS-SUR-MARNE