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Déliberation - del 24062024 061
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 24062024 061)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
juin,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
Présents: Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
DATE
DE
CONVOCATION
:
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
14
juin
2024
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M,
Alain
LECLERC,
M,
Pascal
BAILLY,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Foster
ABU,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
M,
Karim
KHERFOUCHE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M.
Mathieu
LOUIS,
M.
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
Jean
Paul
STERZATI,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS.
EN
EXERCICE
:
35
PRESENTS :
27
Absents,
excusés ot représentés :
ABSENTS
REPRESENTES
: 6
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
VOTANTS
:
33
TALLET,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a donné
pouvoir
à
M.
BAILLY,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Safia
TABÏA
qui
a
donné
pouvoir
à
M,
Foster
ABU,
M,
Jérémy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
M.
Sébastien
MAUMONT
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
GOBERT.
SECRETAIRE DE SEANGRE
Mme Marlène STABLO, Mme Emilie LE FAUCHEUX
M.
Pascal
BAILLY
081/ OBJET
: ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
UN
STAGE
COLO-COHÉSION
DE
L'ASSOCIATION
RUGBY
CLUB
DE
CHAMPS
VAL
MAUBUÉE
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le Code
des
sports,
notamment
l'article
R.113-4,
CONSIDÉRANT
que
l'association
« Rugby
club
de
Champs
Val
Maubué
» du
07
au
12
mai
2024
un
stage
écolo-cohésion
pour
l'ensemble
de
son
pôle
jeune
à
Argelès-sur-Mer
(66)
;
CONSIDÉRANT
que
la société
de
transport
prévue
initialement
a annulé
sa
prestation
et que
le tarif du
nouveau
transporteur
augmente
le coût
du
séjour
de
1 975€;
CONSIDÉRANT
que
compte
tenu
de
la
dépense
imprévue
occasionnée
par
l'annulation
tardive,
le
R.C.C.V.M,
sollicite
la commune
pour
l'obtention
d'une
subvention
exceptionnelle
de
2 000
€.
VU
l'avis
favorable
de
la commission
municipale
sports
du
05
juin
2024,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
24/06/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail
jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE VU
l'avis favorable
du
bureau
municipal
du
10 juin 2024,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Mohammed
BOUSSIR,
Maire-Adjoint
délégué
à
la
tranquillité
publique
et aux
sports,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l'unanimité,
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle,
pour
la
saison
2023/2024,
à
l'associations
sportive
«Rugby
club
de
Champs
Val
Maubué
»
d'un
montant
de
1 000€
en
soutien
à
l'organisation
d'un
stage
écolo-cohésion
pour
la
saison
2023/2024
;
PRÉCISE
que
la somme
attribuée
ne
peut
être
employée
que
pour
cet
objet
;
PRÉCISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
concerné,
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal,
Fait à Champs-sur-Marne,
le
©3]04]
th
Le Maire,
ke
e
2
En
HN
Maud
TALLET
ent
acte administratif
pout être contesté
par vole de
recours
devant
le tribunal
administratif de
Melun
dans
un
délai de deux mois à compter
de sa transmission au représentant de l'Etat, eVou de sa publication
ou notification.
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
24/06/2024
Müirie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE