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Déliberation - del 24062024 064anx
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Déliberation - del 24062024 060
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 24062024 060)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
La
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
juin,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
Présents
L
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
DATE
DE
CONVOCATION :
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
14
juin
2024
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Pascal
BAILLY,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Foster
ABU,
M,
Nathaniel
GUEDZE,
M,
Karim
KHERFOUCHE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M.
Mathieu
LOUIS,
M.
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
Jean
Paul
STERZATI,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS,
EN
EXERCICE
:
35
PRESENTS :
27
Absents, excusés
ot représentés :
ABSENTS
REPRESENTES:
6
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
VOTANTS
:
33
TALLET,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui a donné
pouvoir à
M.
BAILLY,
Mme
Mialy
RASOLO
(RÉBOUL)
qui a donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Safia
TABÏA
qui
a
donné
pouvoir
à
M,
Foster
ABU,
M.
Jérémy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
M.
Sébastien
MAUMONT
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
GOBERT.
SESRETAIRE
DESBANGE":
Mme
Marlène STABLO,
Mme
Emilie LE FAUCHEUX
M.
Pascal
BAILLY
060/
OBJET
: ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LA
REALISATION
DU
TOURNOI
ANNUEL
DE
L'ASSOCIATION
« HEXAGONE
»_P.B.420
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
le Code
des
sports,
notamment
l'article
R.113-4,
CONSIDÉRANT
que
l'association
« Hexagone
»
organise
tous
les
ans
le tournoi
de
basket-ball
«
P.B.
420
», cette
année
celui-ci
se
déroulera
les
29
et
30
juin ;
CONSIDÉRANT
que
la
Préfecture
de
Seine-et-Marne,
qui
subventionnait
chaque
année
cette
manifestation,
a alertée
la Commune
sur le fait que
la subvention
préfectoral,
s'élevant
à 5 000€,
serait
en
forte diminution
cette
année
;
CONSIDÉRANT
que
de
ce
fait
l'association
«
Hexagone
»
sollicite
la commune
pour
l'obtention
d'une
subvention
exceptionnelle
de
5 000€.
VU
l'avis
favorable
de
la commission
municipale
sports
du
05 juin
2024,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
24/06/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE VU
l'avis
favorable
du
bureau
municipal
du
10 juin
2024,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Mohammed
BOUSSIR,
Maire-Adjoint
délégué
à
la
tranquillité
publique
et aux
sports,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A l'unanimité,
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle,
pour
la
saison
2023/2024,
à
l'associations
sportive
«Hexagone
» d'un
montant
de
2
000€
pour
l'organisation
du
tournoi
de
basket-ball
«
P.B.
420
»
les 29
et
30 juin
2024
;
PRÉCISE
que
la somme
attribuée
ne
peut
être
employée
que
pour
cet
objet
;
PRÉCISE
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
concerné.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
certifie
que
le
présent
extrait
conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
08
| 42h
Registre
des
Délibérations,
a été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
{y
oîl
£o£4
publié
ou notifié
le &5
[04
{ 2224
Le
Maire,
et
qu'il
est
donc
exécutoire
à
compter
de
la
dernière
date.
Le
Maire,
Maud TALLET
être
contesté
par voie de
recours devant
le
tribunal
administratif de Melun
dans
un
mission au représentant de l'Etat, et/ou
de sa publication ou notification,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
24/06/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE