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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2024 02 06.1. Annexe CA 2023 BP tampon
Document publié le Mardi 9 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2024 02 06.1. Annexe CA 2023 BP tampon)
Thèmes du document : Banque, Transports, Investissement et développement économique,
C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune : C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 20006862500017
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : C. C. ALPES PROVENCE VERDON (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 14
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 16
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 19
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 21
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 22
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 28
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 41
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 43
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 46
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 50
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 53
A1.01 - Opérations non ventilables 55
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 56
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 59
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 60
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 61
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 64
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 67
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 70
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 71
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 74
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 76
A1.908 - Fonction 8 - Transports 79
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 83
A2.01 - Opérations non ventilables 85
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 86
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 96
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 97
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 98
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 101
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 107
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 110
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 111
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 112
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 115
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 117
A2.938 - Fonction 8 - Transports 120
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 124
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 125
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 130
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 131
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 132 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 3
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 133
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 134
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 135
B3.1 - Etat des provisions constituées 136
B3.2 - Etalement des provisions 138
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 139
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 140
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 141
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 143
B9 - Etat du personnel 144
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 151
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 152
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 153
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 159
B13 - Opérations liées aux cessions 160
B14 - Etat des travaux en régie 161
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement 163
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement 164
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 165
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 166
C2.1 - Situation des AP 168
C2.2 - Situation des AE 169
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 170
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 171
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 172
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées 173
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties 174
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus Sans Objet
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 175
D11 - Décisions en matière de taux 178
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 179
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 180
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) 182
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) 183
D14 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 184 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 4
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population
2 Recettes réelles de fonctionnement / population
3 Dépenses d’équipement brut / population
4 Encours de dette / population (2) (3)
5 DGF / population
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : %
- Investissement : %
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur
(1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 18 229 285,22 18 377 694,17 1 119 875,01 A1 1 268 283,96
Investissement 3 860 882,98 3 008 040,65 (2) -576 234,38 A2 -1 429 076,71
Dont 1068 596 169,98
Fonctionnement 14 368 402,24 15 369 653,52 (3) 1 696 109,39 A3 2 697 360,67
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR I + II 687 444,69 III + IV 893 192,89 B1 205 748,20
Investissement I 687 444,69 III 893 192,89 B2 205 748,20
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 1 474 032,16
Investissement A2 + B2 -1 223 328,51
Fonctionnement A3 + B3 2 697 360,67
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 687 444,69
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
10062 Opération d’équipement n° 10062 89 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 8 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 508 029,11
21 Immobilisations corporelles (3) 82 415,58
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 893 192,89
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 122 909,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 770 283,89
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 14 368 402,24 G 15 369 653,52
Section d’investissement B 3 860 882,98 H 3 008 040,65
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 696 109,39
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 576 234,38 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 18 805 519,60 = G + H + I + J 20 073 803,56
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 687 444,69 L 893 192,89
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 687 444,69 = K + L 893 192,89
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 14 368 402,24 = G + I + K 17 065 762,91
Section d’investissement = B + D + F 5 124 562,05 = H + J + L 3 901 233,54
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 19 492 964,29 = G + H + I + J + K + L 20 966 996,45
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 938 524,49
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 459 884,62 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 313 776,77 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 406 143,47 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 1 773 411,23 0,00
Total des réalisations d’équipement 2 953 216,09 938 524,49
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 301 082,28
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 571 658,51 1 427,20
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 0,00
Total des réalisations financières 571 658,51 302 509,48
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 3 524 874,60 II 1 241 033,97
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 322 979,18 1 157 807,50
041 Opérations patrimoniales (8) 13 029,20 13 029,20
Total des réalisations d’ordre en investissement III 336 008,38 IV 1 170 836,70
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 3 860 882,98 II + IV 2 411 870,67
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 576 234,38 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 596 169,98
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 4 437 117,36 II + IV + VI + VII 3 008 040,65
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -1 429 076,71
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 1 585 520,91 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
2 452 754,77
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
5 779 411,11 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 441 055,00
731 Fiscalité locale 8 435 871,81
74 Dotations et participations (1) 2 557 786,36
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
1 410 566,17 75 Autres produits de gestion
courante (1)
76 182,35
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 4 332 941,34 013 Atténuations de charges (1) 60 910,57
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 13 108 439,53 Total recettes de gestion des services 15 024 560,86
66 Charges financières 77 155,21 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques (1) 0,00 77 Produits spécifiques (1) 22 113,48
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
25 000,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 13 210 594,74 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 15 046 674,34
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
1 157 807,50 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
322 979,18
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 1 157 807,50 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 322 979,18
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 14 368 402,24 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 15 369 653,52
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 1 696 109,39
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 14 368 402,24 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 17 065 762,91
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 2 697 360,67
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 214 975,34 214 975,34
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
571 658,51 0,00 571 658,51
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 189 747,50 2 189 747,50
19 Neutral. et régul. d'opérations 108 003,84 108 003,84
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 254 634,50 0,00 254 634,50
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 313 776,77 0,00 313 776,77
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 195 057,32 0,00 195 057,32
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5) 0,00 13 029,20 13 029,20
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 3 524 874,60 336 008,38 3 860 882,98
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté 576 234,38
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9) 1 585 520,91 1 585 520,91
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 5 779 411,11 5 779 411,11
014 Atténuations de produits 4 332 941,34 4 332 941,34
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 1 410 566,17 0,00 1 410 566,17
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 77 155,21 0,00 77 155,21
67 Charges spécifiques (9) 0,00 129 826,61 129 826,61
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 25 000,00 1 027 980,89 1 052 980,89
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 13 210 594,74 1 157 807,50 14 368 402,24
Pour information D 002 Résultat négatif reporté 0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 14
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 301 082,28 0,00 301 082,28
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 938 524,49 0,00 938 524,49
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 427,20 0,00 1 427,20
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 124,26 124,26
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 13 029,20 13 029,20
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 129 702,35 129 702,35
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 1 027 980,89 1 027 980,89
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 1 241 033,97 1 170 836,70 2 411 870,67
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1 596 169,98
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8) 60 910,57 60 910,57
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 452 754,77 2 452 754,77
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 441 055,00 1 441 055,00
731 Fiscalité locale 8 435 871,81 8 435 871,81
74 Dotations et participations (8) 2 557 786,36 2 557 786,36
75 Autres produits de gestion courante(8) 76 182,35 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 22 113,48 322 979,18 345 092,66
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 15 046 674,34 322 979,18 15 369 653,52
Pour information R002 Résultat positif reporté 1 696 109,39
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL 7 091 498,17 3 860 882,98 687 444,69 2 543 170,50 1 864 850,07 1 996 032,91
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
611 296,59 254 634,50 8 000,00 348 662,09 98 560,92 156 073,58
204 Subventions d'équipement
versées (7)
840 557,21 313 776,77 508 029,11 18 751,33 0,00 313 776,77
21 Immobilisations corporelles 450 635,60 195 057,32 82 415,58 173 162,70 0,00 195 057,32 22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
791 311,60 0,00 0,00 791 311,60 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (3)
3 519 816,50 2 189 747,50 89 000,00 1 241 069,00 1 766 289,15 423 458,35
Total des dépenses d’équipement 6 213 617,50 2 953 216,09 687 444,69 2 572 956,72 1 864 850,07 1 088 366,02
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
598 333,33 571 658,51 0,00 26 674,82 571 658,51
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 598 333,33 571 658,51 0,00 26 674,82 0,00 571 658,51
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 6 811 950,83 3 524 874,60 687 444,69 2 599 631,54 1 864 850,07 1 660 024,53
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
214 975,34 322 979,18 -108 003,84 322 979,18
041 Opérations patrimoniales (6) 64 572,00 13 029,20 51 542,80 13 029,20
Total des dépenses d’ordre 279 547,34 336 008,38 -56 461,04 336 008,38
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
576 234,38
Total des dépenses
d’investissement cumulées
7 667 732,55 4 437 117,36 687 444,69 2 543 170,50 1 864 850,07 1 996 032,91
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 17
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 18
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 7 667 732,55 3 008 040,65 893 192,89 3 766 499,01
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 962 961,32 938 524,49 770 283,89 254 152,94
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
1 140 488,00 0,00 0,00 1 140 488,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 103 449,32 938 524,49 770 283,89 1 394 640,94
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 339 812,98 897 252,26 122 909,00 319 651,72
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 000,00 1 427,20 0,00 1 572,80
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 342 812,98 898 679,46 122 909,00 321 224,52
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 4 446 262,30 1 837 203,95 893 192,89 1 715 865,46
021 Virement de la section de fonctionnement (4) 2 096 928,54
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 1 059 969,71 1 157 807,50 -97 837,79
041 Opérations patrimoniales (8) 64 572,00 13 029,20 51 542,80
Total des recettes d’ordre 3 221 470,25 1 170 836,70 2 050 633,55
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 7 667 732,55 3 008 040,65 893 192,89 3 766 499,01
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 7 091 498,17 3 860 882,98 687 444,69 2 543 170,50 1 864 850,07 1 996 032,91
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
611 296,59 254 634,50 8 000,00 348 662,09 98 560,92 156 073,58
2031 Frais d'études 582 508,59 243 006,50 0,00 339 502,09 98 560,92 144 445,58 2051 Concessions, droits similaires 28 788,00 11 628,00 8 000,00 9 160,00 0,00 11 628,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 840 557,21 313 776,77 508 029,11 18 751,33 0,00 313 776,77
204131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 6 300,00 6 215,00 0,00 85,00 0,00 6 215,00 204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 389 349,21 184 523,10 204 826,11 0,00 0,00 184 523,10 2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
269 000,00 39 813,50 219 000,00 10 186,50 0,00 39 813,50
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 130 899,00 50 495,17 80 403,00 0,83 0,00 50 495,17 20422 Privé : Bâtiments, installations 45 009,00 32 730,00 3 800,00 8 479,00 0,00 32 730,00
21 Immobilisations corporelles 450 635,60 195 057,32 82 415,58 173 162,70 0,00 195 057,32
2117 Bois et forêts 18 000,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00 21351 Bâtiments publics 9 000,00 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 21352 Bâtiments privés 5 600,00 2 797,43 0,00 2 802,57 0,00 2 797,43 217848 Autres matériels bureau, mobiliers
(mad)
13 230,00 5 096,46 2 533,54 5 600,00 0,00 5 096,46
21828 Autres matériels de transport 234 575,00 74 099,02 31 200,00 129 275,98 0,00 74 099,02 21838 Autre matériel informatique 35 311,60 26 086,22 0,00 9 225,38 0,00 26 086,22 21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 1 646,09 0,00 -1 646,09 0,00 1 646,09
2188 Autres immobilisations corporelles 134 919,00 85 332,10 30 682,04 18 904,86 0,00 85 332,10
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 791 311,60 0,00 0,00 791 311,60 0,00 0,00
2313 Constructions 747 682,00 0,00 0,00 747 682,00 0,00 0,00 2315 Install., matériel et outill. technique 43 629,60 0,00 0,00 43 629,60 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (4) 3 519 816,50 2 189 747,50 89 000,00 1 241 069,00 1 766 289,15 423 458,35
Total des dépenses d’équipement 6 213 617,50 2 953 216,09 687 444,69 2 572 956,72 1 864 850,07 1 088 366,02
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
598 333,33 571 658,51 0,00 26 674,82 571 658,51
1641 Emprunts en euros 594 000,00 569 125,18 0,00 24 874,82 569 125,18 165 Dépôts et cautionnements reçus 3 000,00 1 200,00 0,00 1 800,00 1 200,00 16873 Dettes - Départements 1 333,33 1 333,33 0,00 0,00 1 333,33
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 598 333,33 571 658,51 0,00 26 674,82 0,00 571 658,51
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 6 811 950,83 3 524 874,60 687 444,69 2 599 631,54 1 864 850,07 1 660 024,53
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
214 975,34 322 979,18 -108 003,84 322 979,18
Reprise sur autofinancement antérieur 214 975,34 322 979,18 -108 003,84 322 979,18
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 3 618,32 3 618,32 0,00 3 618,32 13912 Subv. transf. Régions 6 165,86 6 165,86 0,00 6 165,86 13913 Subv. transf. Départements 1 488,05 1 488,05 0,00 1 488,05 139141 Subv. transf. Communes membres du
GFP
199 999,96 199 999,96 0,00 199 999,96
139178 Autres fonds européens 0,00 3 703,15 -3 703,15 3 703,15 13918 Autres subventions d'équipement
transf.
3 703,15 0,00 3 703,15 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
0,00 108 003,84 -108 003,84 108 003,84
Charges transférées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 64 572,00 13 029,20 51 542,80 13 029,20
2117 Bois et forêts 6 000,00 0,00 6 000,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 22 452,00 0,00 22 452,00 0,00 2315 Install., matériel et outill. technique 36 120,00 13 029,20 23 090,80 13 029,20
Total des dépenses d’ordre 279 547,34 336 008,38 -56 461,04 336 008,38
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL 3 519 816,50 2 189 747,50 89 000,00 1 241 069,00 2 189 747,50 1 766 289,15 423 458,35
10022 Création multi-activites de
Barreme
0,00 0,00 0,00 0,00 339 475,49 0,00 0,00
10022 Création multi-activites de
Barreme
21 647 205,70 339 475,49 0,00 307 730,21 0,00 339 475,49 0,00
10051 CREATION GYMNASE
SAINT ANDRE
0,00 1 331,28 0,00 -1 331,28 1 102 104,89 0,00 1 331,28
10051 CREATION GYMNASE
SAINT ANDRE
22 1 370 642,00 1 100 773,61 0,00 269 868,39 0,00 1 100 773,61 0,00
10052 Terrain Multi-sports Clumanc 3 700,00 3 661,20 0,00 38,80 3 661,20 0,00 3 661,20
10061 TRAVAUX SIEGE OTI + BIT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10061 TRAVAUX SIEGE OTI + BIT 26 3 627,00 0,00 0,00 3 627,00 0,00 0,00 0,00
10062 URBANISME 250 143,80 51 683,40 89 000,00 109 460,40 51 683,40 0,00 51 683,40
10066 SCOT 0,00 0,00 0,00 0,00 113 718,00 0,00 0,00
10066 SCOT 23 190 458,00 113 718,00 0,00 76 740,00 0,00 113 718,00 0,00
20007 Centre multi-activités de
Ratery
598 860,00 352 466,47 0,00 246 393,53 352 466,47 0,00 352 466,47
40014 Rhabilitation Minoterie 2ème
tranche
0,00 0,00 0,00 0,00 176 103,65 0,00 0,00
40014 Rhabilitation Minoterie 2ème
tranche
20 187 580,00 176 103,65 0,00 11 476,35 0,00 176 103,65 0,00
50005 TERRAINS MULTI SPORTS
THORAME COLMARS
ENTREVAUX
0,00 14 316,00 0,00 -14 316,00 50 534,40 0,00 14 316,00
50005 TERRAINS MULTI SPORTS
THORAME COLMARS
ENTREVAUX
24 267 600,00 36 218,40 0,00 231 381,60 0,00 36 218,40 0,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 22
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10022
LIBELLE : Création multi-activites de Barreme
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 21
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 647 205,70 A1 339 475,49 0,00 307 730,21 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 67 605,70 17 315,52 0,00 50 290,18 0,00
2031 Frais d'études 67 605,70 17 315,52 0,00 50 290,18 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 579 600,00 322 159,97 0,00 257 440,03 0,00
2313 Constructions 579 600,00 322 159,97 0,00 257 440,03 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -339 475,49 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10051
LIBELLE : CREATION GYMNASE SAINT ANDRE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 22
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 1 370 642,00 A1 1 100 773,61 0,00 269 868,39 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 1 370 642,00 1 100 773,61 0,00 269 868,39 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 1 370 642,00 1 100 773,61 0,00 269 868,39 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -1 100 773,61 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10061
LIBELLE : TRAVAUX SIEGE OTI + BIT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 26
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 3 627,00 A1 0,00 0,00 3 627,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 627,00 0,00 0,00 3 627,00 0,00
2031 Frais d'études 3 627,00 0,00 0,00 3 627,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 25
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10066
LIBELLE : SCOT
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 23
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 190 458,00 A1 113 718,00 0,00 76 740,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 190 458,00 113 718,00 0,00 76 740,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 190 458,00 113 718,00 0,00 76 740,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -113 718,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 40014
LIBELLE : Rhabilitation Minoterie 2ème tranche
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 20
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 187 580,00 A1 176 103,65 0,00 11 476,35 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 187 580,00 176 103,65 0,00 11 476,35 0,00
2313 Constructions 187 580,00 176 103,65 0,00 11 476,35 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -176 103,65 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 50005
LIBELLE : TERRAINS MULTI SPORTS THORAME COLMARS ENTREVAUX AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 24
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 267 600,00 A1 36 218,40 0,00 231 381,60 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 21 600,00 1 717,20 0,00 19 882,80 0,00
2031 Frais d'études 21 600,00 1 717,20 0,00 19 882,80 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 246 000,00 34 501,20 0,00 211 498,80 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 246 000,00 34 501,20 0,00 211 498,80 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -36 218,40 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 28
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10022
LIBELLE : Création multi-activites de Barreme
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 339 475,49
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 315,52
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 17 315,52
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 322 159,97
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 322 159,97
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 267 819,00 B1 58 575,00 209 244,00 0,00 B2 58 575,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
267 819,00 58 575,00 209 244,00 0,00 58 575,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 97 625,00 58 575,00 39 050,00 0,00 58 575,00
1322 Subv. non transf. Régions 170 194,00 0,00 170 194,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 58 575,00 B2 - A2 -280 900,49
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 29
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 30
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10051
LIBELLE : CREATION GYMNASE SAINT ANDRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 1 331,28 0,00 -1 331,28 A2 1 102 104,89
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 1 331,28 0,00 -1 331,28 1 102 104,89
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 1 331,28 0,00 -1 331,28 1 102 104,89
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 589 272,32 B1 533 778,44 55 494,09 -0,21 B2 533 778,44
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
589 272,32 533 778,44 55 494,09 -0,21 533 778,44
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 112 591,68 0,00 -112 591,68 112 591,68
1322 Subv. non transf. Régions 204 692,52 62 778,53 29 322,52 112 591,47 62 778,53
1323 Subv. non transf. Départements 384 579,80 358 408,23 26 171,57 0,00 358 408,23
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 532 447,16 B2 - A2 -568 326,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 31
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 32
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10052
LIBELLE : Terrain Multi-sports Clumanc
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 3 700,00 A1 3 661,20 0,00 38,80 A2 3 661,20
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 3 700,00 3 661,20 0,00 38,80 3 661,20
2315 Install., matériel et outill. technique 3 700,00 3 661,20 0,00 38,80 3 661,20
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 41 250,00 B1 0,00 36 000,00 5 250,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
41 250,00 0,00 36 000,00 5 250,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 41 250,00 0,00 36 000,00 5 250,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -3 661,20 B2 - A2 -3 661,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 33
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10061
LIBELLE : TRAVAUX SIEGE OTI + BIT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 34
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10062
LIBELLE : URBANISME
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 250 143,80 A1 51 683,40 89 000,00 109 460,40 A2 51 683,40
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 250 143,80 51 683,40 89 000,00 109 460,40 51 683,40
202 Frais réalisation documents urbanisme 250 143,80 51 683,40 89 000,00 109 460,40 51 683,40
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 50 221,00 B1 9 416,00 40 805,00 0,00 B2 9 416,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
50 221,00 9 416,00 40 805,00 0,00 9 416,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 31 388,00 9 416,00 21 972,00 0,00 9 416,00
1312 Subv. transf. Régions 18 833,00 0,00 18 833,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -42 267,40 B2 - A2 -42 267,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 35
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 10066
LIBELLE : SCOT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 113 718,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 113 718,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 113 718,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 0,00 B1 0,00 0,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 0,00 B2 - A2 -113 718,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 36
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20007
LIBELLE : Centre multi-activités de Ratery
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 598 860,00 A1 352 466,47 0,00 246 393,53 A2 352 466,47
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 46 120,00 6 500,00 0,00 39 620,00 6 500,00
2031 Frais d'études 46 120,00 6 500,00 0,00 39 620,00 6 500,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 237 505,00 211 086,15 0,00 26 418,85 211 086,15
21828 Autres matériels de transport 235 000,00 209 000,00 0,00 26 000,00 209 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 505,00 2 086,15 0,00 418,85 2 086,15
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 315 235,00 134 880,32 0,00 180 354,68 134 880,32
2313 Constructions 45 235,00 0,00 0,00 45 235,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 270 000,00 134 880,32 0,00 135 119,68 134 880,32
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 269 791,00 B1 179 820,25 0,00 89 970,75 B2 179 820,25
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
269 791,00 179 820,25 0,00 89 970,75 179 820,25
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 58 291,00 58 291,20 0,00 -0,20 58 291,20
1312 Subv. transf. Régions 211 500,00 121 529,05 0,00 89 970,95 121 529,05
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -172 646,22 B2 - A2 -172 646,22
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 37
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 38
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 40014
LIBELLE : Rhabilitation Minoterie 2ème tranche
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 0,00 0,00 0,00 A2 176 103,65
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 176 103,65
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 176 103,65
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 243 570,00 B1 78 570,80 165 000,00 -0,80 B2 78 570,80
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
243 570,00 78 570,80 165 000,00 -0,80 78 570,80
1322 Subv. non transf. Régions 78 570,00 78 570,80 0,00 -0,80 78 570,80
13278 Autres fonds européens 165 000,00 0,00 165 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 78 570,80 B2 - A2 -97 532,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 39
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 50005
LIBELLE : TERRAINS MULTI SPORTS THORAME COLMARS ENTREVAUX NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES 0,00 A1 14 316,00 0,00 -14 316,00 A2 50 534,40
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 14 316,00 0,00 -14 316,00 16 033,20
2031 Frais d'études 0,00 14 316,00 0,00 -14 316,00 16 033,20
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 34 501,20
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 34 501,20
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) 177 600,00 B1 0,00 177 600,00 0,00 B2 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
177 600,00 0,00 177 600,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 177 600,00 0,00 177 600,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 -14 316,00 B2 - A2 -50 534,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 40 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 41
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL 7 667 732,55 3 008 040,65 893 192,89 3 766 499,01
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 962 961,32 938 524,49 770 283,89 254 152,94
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 189 991,00 84 556,40 48 037,80 57 396,80 1312 Subv. transf. Régions 311 333,00 160 117,60 18 833,00 132 382,40 1313 Subv. transf. Départements 21 551,00 22 926,25 0,00 -1 375,25 13178 Autres fonds européens 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00 1318 Autres subventions d'équipement transf. 35 575,00 0,00 35 575,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 285 725,00 171 166,68 227 150,00 -112 591,68 1322 Subv. non transf. Régions 484 956,52 141 349,33 213 516,52 130 090,67 1323 Subv. non transf. Départements 425 829,80 358 408,23 62 171,57 5 250,00 13278 Autres fonds européens 165 000,00 0,00 165 000,00 0,00 13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 19 000,00 0,00 0,00 19 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 1 140 488,00 0,00 0,00 1 140 488,00
1641 Emprunts en euros 1 140 488,00 0,00 0,00 1 140 488,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 103 449,32 938 524,49 770 283,89 1 394 640,94
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 339 812,98 897 252,26 122 909,00 319 651,72
10222 FCTVA 743 643,00 301 082,28 122 909,00 319 651,72 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 596 169,98 596 169,98 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 000,00 1 427,20 0,00 1 572,80
165 Dépôts et cautionnements reçus 3 000,00 1 427,20 0,00 1 572,80
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 342 812,98 898 679,46 122 909,00 321 224,52
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 4 446 262,30 1 837 203,95 893 192,89 1 715 865,46
021 Virement de la section de fonctionnement 2 096 928,54 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 1 059 969,71 1 157 807,50 -97 837,79
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 124,26 -124,26 217828 Autres matériels de transport (mad) 0,00 129 453,84 -129 453,84 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 42
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
21838 Autre matériel informatique 0,00 248,51 -248,51 2802 Frais liés à la réalisation de document 4 283,71 4 283,71 0,00 28031 Frais d'études 20 461,08 20 461,08 0,00 28033 Frais d'insertion 46,81 46,81 0,00 2804131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 2 628,30 3 042,63 -414,33 2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 120 622,18 121 519,08 -896,90 2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 333,33 333,33 0,00 28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 946,66 946,66 0,00 28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 5 786,75 5 903,41 -116,66 28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 724 933,32 724 933,32 0,00 28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 3 500,00 3 500,00 0,00 280421 Privé - Biens mob., matériel et études 1 163,81 1 163,81 0,00 280422 Privé - Bâtiments et installations 3 733,05 4 896,59 -1 163,54 2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 16 730,04 16 730,04 0,00 2805 Licences, logiciels, droits similaires 16 592,40 19 131,90 -2 539,50 281318 Autres bâtiments publics 1 511,85 1 511,85 0,00 281538 Autres réseaux 16 365,93 16 365,93 0,00 281571 Matériel ferroviaire 0,00 2 134,36 -2 134,36 2815731 Matériel roulant 2 134,36 0,00 2 134,36 28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 969,58 3 969,58 0,00 2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 28,31 -28,31 281828 Autres matériels de transport 19 710,71 22 990,67 -3 279,96 281838 Autre matériel informatique 39 010,19 42 781,19 -3 771,00 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 293,17 7 293,17 0,00 28188 Autres immo. corporelles 48 212,48 4 013,46 44 199,02
041 Opérations patrimoniales (10) 64 572,00 13 029,20 51 542,80
2031 Frais d'études 64 572,00 13 029,20 51 542,80
Total des recettes d’ordre 3 221 470,25 1 170 836,70 2 050 633,55
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 43
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL 17 468 681,35 14 366 506,14 1 896,10 0,00 3 100 279,11 0,00 14 368 402,24
011 Charges à caractère général (3) 2 362 398,95 1 583 624,81 1 896,10 0,00 776 878,04 0,00 1 585 520,91
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
5 944 232,70 5 779 411,11 0,00 0,00 164 821,59 5 779 411,11
014 Atténuations de produits 4 357 702,00 4 332 941,34 0,00 0,00 24 760,66 4 332 941,34
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
1 522 861,45 1 410 566,17 0,00 0,00 112 295,28 0,00 1 410 566,17
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des
services
14 187 195,10 13 106 543,43 1 896,10 0,00 1 078 755,57 0,00 13 108 439,53
66 Charges financières 99 088,00 77 155,21 0,00 0,00 21 932,79 77 155,21
67 Charges spécifiques (3) 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
Total des dépenses financières 124 588,00 102 155,21 0,00 0,00 22 432,79 102 155,21
Total des dépenses réelles 14 311 783,10 13 208 698,64 1 896,10 0,00 1 101 188,36 0,00 13 210 594,74
023 Virement à la section
d'investissement
2 096 928,54 0,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
1 059 969,71 1 157 807,50 -97 837,79 1 157 807,50
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 3 156 898,25 1 157 807,50 1 999 090,75 1 157 807,50
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées 17 468 681,35 14 366 506,14 1 896,10 0,00 3 100 279,11 0,00 14 368 402,24
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 44
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 15 772 571,96 15 369 653,52 0,00 0,00 402 918,44
013 Atténuations de charges (3) 50 000,00 60 910,57 0,00 0,00 -10 910,57 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
2 476 539,76 2 452 754,77 0,00 0,00 23 784,99
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 631 813,00 1 441 055,00 0,00 0,00 190 758,00 731 Fiscalité locale 8 280 062,89 8 435 871,81 0,00 0,00 -155 808,92 74 Dotations et participations
(3)
3 068 910,97 2 557 786,36 0,00 0,00 511 124,61
75 Autres produits de gestion
courante (3)
50 270,00 76 182,35 0,00 0,00 -25 912,35
Total des recettes de gestion des
services
15 557 596,62 15 024 560,86 0,00 0,00 533 035,76
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 Produits spécifiques (3) 0,00 22 113,48 0,00 0,00 -22 113,48 78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 22 113,48 0,00 0,00 -22 113,48
Total des recettes réelles 15 557 596,62 15 046 674,34 0,00 0,00 510 922,28
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
214 975,34 322 979,18 -108 003,84
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 214 975,34 322 979,18 -108 003,84
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
1 696 109,39
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
17 468 681,35 17 065 762,91 0,00 0,00 402 918,44
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 45 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 46
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL 17 468 681,35 14 366 506,14 1 896,10 0,00 3 100 279,11 0,00 14 368 402,24
011 Charges à caractère général (4) 2 362 398,95 1 583 624,81 1 896,10 0,00 776 878,04 0,00 1 585 520,91
60611 Eau et assainissement 4 700,00 6 308,54 0,00 0,00 -1 608,54 0,00 6 308,54
60612 Energie - Electricité 80 000,00 50 319,88 0,00 0,00 29 680,12 0,00 50 319,88
60613 Chauffage urbain 0,00 6 549,07 0,00 0,00 -6 549,07 0,00 6 549,07
60621 Combustibles 13 000,00 9 034,20 0,00 0,00 3 965,80 0,00 9 034,20
60622 Carburants 34 500,00 31 330,50 0,00 0,00 3 169,50 0,00 31 330,50
60623 Alimentation 54 300,00 46 606,14 1 408,55 0,00 6 285,31 0,00 48 014,69
60624 Produits de traitement 1 850,00 485,81 0,00 0,00 1 364,19 0,00 485,81
60631 Fournitures d'entretien 18 600,00 12 165,69 0,00 0,00 6 434,31 0,00 12 165,69
60632 Fournitures de petit équipement 65 450,00 35 613,84 0,00 0,00 29 836,16 0,00 35 613,84
60636 Habillement et vêtements de travail 10 800,00 3 550,85 0,00 0,00 7 249,15 0,00 3 550,85
6064 Fournitures administratives 28 800,00 19 787,88 38,75 0,00 8 973,37 0,00 19 826,63
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 27 100,00 24 096,13 0,00 0,00 3 003,87 0,00 24 096,13
60668 Autres produits pharmaceutiques 100,00 93,17 0,00 0,00 6,83 0,00 93,17
6067 Fournitures scolaires 6 200,00 7 394,51 0,00 0,00 -1 194,51 0,00 7 394,51
6068 Autres matières et fournitures 85 900,00 49 068,82 0,00 0,00 36 831,18 0,00 49 068,82
6078 Autres marchandises 14 000,00 13 589,01 0,00 0,00 410,99 0,00 13 589,01
611 Contrats de prestations de services 412 814,00 197 413,79 0,00 0,00 215 400,21 0,00 197 413,79
6132 Locations immobilières 63 200,00 63 898,56 0,00 0,00 -698,56 0,00 63 898,56
61358 Autres 87 800,00 79 208,49 0,00 0,00 8 591,51 0,00 79 208,49
61521 Entretien terrains 27 226,00 5 277,68 0,00 0,00 21 948,32 0,00 5 277,68
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 28 000,00 9 622,12 0,00 0,00 18 377,88 0,00 9 622,12
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 300,00 0,00 0,00 -300,00 0,00 300,00
615232 Entretien, réparations réseaux 7 000,00 2 232,00 0,00 0,00 4 768,00 0,00 2 232,00
61524 Entretien bois et forêts 121 089,00 102 401,82 0,00 0,00 18 687,18 0,00 102 401,82
61551 Entretien matériel roulant 31 000,00 12 582,48 0,00 0,00 18 417,52 0,00 12 582,48
61558 Entretien autres biens mobiliers 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 98 144,00 91 926,51 0,00 0,00 6 217,49 0,00 91 926,51
6161 Multirisques 24 570,00 20 698,43 0,00 0,00 3 871,57 0,00 20 698,43
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 12 000,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 123 266,14 59 098,86 0,00 0,00 64 167,28 0,00 59 098,86
6182 Documentation générale et technique 20 750,00 12 748,69 0,00 0,00 8 001,31 0,00 12 748,69
6184 Versements à des organismes de
formation
51 825,81 24 192,36 0,00 0,00 27 633,45 0,00 24 192,36
6185 Frais de colloques et de séminaires 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 11 324,00 8 117,65 448,80 0,00 2 757,55 0,00 8 566,45 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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62268 Autres honoraires, conseils 161 500,00 46 772,05 0,00 0,00 114 727,95 0,00 46 772,05
6227 Frais d'actes et de contentieux 47 500,00 40 698,21 0,00 0,00 6 801,79 0,00 40 698,21
6228 Divers 25 000,00 17 764,79 0,00 0,00 7 235,21 0,00 17 764,79
6231 Annonces et insertions 51 500,00 57 794,99 0,00 0,00 -6 294,99 0,00 57 794,99
6232 Fêtes et cérémonies 3 400,00 2 932,14 0,00 0,00 467,86 0,00 2 932,14
6234 Réceptions 26 500,00 16 798,06 0,00 0,00 9 701,94 0,00 16 798,06
6236 Catalogues et imprimés 43 135,00 15 256,64 0,00 0,00 27 878,36 0,00 15 256,64
6238 Divers 2 062,00 1 780,00 0,00 0,00 282,00 0,00 1 780,00
6241 Transports de biens 100,00 1 260,00 0,00 0,00 -1 160,00 0,00 1 260,00
6247 Transports collectifs 32 250,00 25 729,87 0,00 0,00 6 520,13 0,00 25 729,87
6251 Voyages, déplacements et missions 65 000,00 42 493,55 0,00 0,00 22 506,45 0,00 42 493,55
6261 Frais d'affranchissement 22 050,00 15 187,82 0,00 0,00 6 862,18 0,00 15 187,82
6262 Frais de télécommunications 85 000,00 78 015,71 0,00 0,00 6 984,29 0,00 78 015,71
627 Services bancaires et assimilés 3 100,00 1 795,85 0,00 0,00 1 304,15 0,00 1 795,85
6281 Concours divers (cotisations) 75 500,00 78 097,63 0,00 0,00 -2 597,63 0,00 78 097,63
6283 Frais de nettoyage des locaux 14 995,00 10 764,82 0,00 0,00 4 230,18 0,00 10 764,82
6284 Redevances pour services rendus 0,00 6 389,40 0,00 0,00 -6 389,40 0,00 6 389,40
62875 Remb. frais aux communes membres du
GFP
62 675,00 50 085,07 0,00 0,00 12 589,93 0,00 50 085,07
6288 Autres services extérieurs 66 100,00 52 295,33 0,00 0,00 13 804,67 0,00 52 295,33
63512 Taxes foncières 7 000,00 13 085,20 0,00 0,00 -6 085,20 0,00 13 085,20
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 819,52 0,00 0,00 -819,52 0,00 819,52
6358 Autres droits 1 223,00 700,32 0,00 0,00 522,68 0,00 700,32
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 900,00 1 394,36 0,00 0,00 -494,36 0,00 1 394,36
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
5 944 232,70 5 779 411,11 0,00 0,00 164 821,59 5 779 411,11
6217 Personnel affecté par la commune du
GFP
7 000,00 6 666,22 0,00 0,00 333,78 6 666,22
6218 Autre personnel extérieur 46 960,00 42 390,94 0,00 0,00 4 569,06 42 390,94
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 16 957,93 16 593,59 0,00 0,00 364,34 16 593,59
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 86 140,25 87 239,81 0,00 0,00 -1 099,56 87 239,81
64111 Rémunération principale titulaires 2 169 485,88 2 753 182,68 0,00 0,00 -583 696,80 2 753 182,68
64112 SFT, indemnité de résidence 35 662,89 31 120,31 0,00 0,00 4 542,58 31 120,31
64113 NBI 29 449,71 30 872,29 0,00 0,00 -1 422,58 30 872,29
64118 Autres indemnités 691 163,99 33 443,49 0,00 0,00 657 720,50 33 443,49
64131 Rémunérations 1 032 168,04 1 193 936,26 0,00 0,00 -161 768,22 1 193 936,26
64132 SFT, indemnité de résidence 4 796,17 4 939,43 0,00 0,00 -143,26 4 939,43
64138 Primes et autres indemnités 224 524,76 11 458,61 0,00 0,00 213 066,15 11 458,61
6417 Rémunérations des apprentis 4 465,38 14 367,06 0,00 0,00 -9 901,68 14 367,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 720 390,54 704 841,11 0,00 0,00 15 549,43 704 841,11
6453 Cotisations aux caisses de retraites 732 975,56 723 133,74 0,00 0,00 9 841,82 723 133,74 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 51 091,60 48 943,05 0,00 0,00 2 148,55 48 943,05
6455 Cotisations pour assurance du personnel 40 000,00 34 071,48 0,00 0,00 5 928,52 34 071,48
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 32 000,00 29 044,04 0,00 0,00 2 955,96 29 044,04
6475 Médecine du travail, pharmacie 15 000,00 13 167,00 0,00 0,00 1 833,00 13 167,00
014 Atténuations de produits 4 357 702,00 4 332 941,34 0,00 0,00 24 760,66 4 332 941,34
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 20 000,00 10 216,00 0,00 0,00 9 784,00 10 216,00
73918 Autres revers. et restit. / fisc. locale 65 900,00 65 866,64 0,00 0,00 33,36 65 866,64
739211 Attribution de compensation 4 141 800,00 4 141 788,70 0,00 0,00 11,30 4 141 788,70
739212 Dotation de solidarité communautaire 100 002,00 99 999,00 0,00 0,00 3,00 99 999,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
30 000,00 15 071,00 0,00 0,00 14 929,00 15 071,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
1 522 861,45 1 410 566,17 0,00 0,00 112 295,28 0,00 1 410 566,17
65311 Indemnités de fonction 93 617,43 90 392,38 0,00 0,00 3 225,05 0,00 90 392,38
65313 Cotisations de retraite 3 931,92 3 796,14 0,00 0,00 135,78 0,00 3 796,14
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 9 891,80 10 303,14 0,00 0,00 -411,34 0,00 10 303,14
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 421,00 420,96 0,00 0,00 0,04 0,00 420,96
6541 Créances admises en non-valeur 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
655122 Dotation fonctionnement lycées privés 1 050,00 50,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 50,00
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 147 340,22 147 330,14 0,00 0,00 10,08 0,00 147 330,14
6558 Autres contributions obligatoires 369 924,08 357 666,35 0,00 0,00 12 257,73 0,00 357 666,35
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
64 437,00 11 377,00 0,00 0,00 53 060,00 0,00 11 377,00
6573643 Subv. fonct. fermier et concessionnaire 27 000,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 340 000,00 0,00 0,00 -340 000,00 0,00 340 000,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 340 000,00 0,00 0,00 0,00 340 000,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 347 000,00 340 243,98 0,00 0,00 6 756,02 0,00 340 243,98
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 62 648,00 50 259,16 0,00 0,00 12 388,84 0,00 50 259,16
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 4 200,00 0,00 0,00 -4 200,00 0,00 4 200,00
65888 Autres 54 600,00 54 526,92 0,00 0,00 73,08 0,00 54 526,92
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 14 187 195,10 13 106 543,43 1 896,10 0,00 1 078 755,57 0,00 13 108 439,53
66 Charges financières 99 088,00 77 155,21 0,00 0,00 21 932,79 77 155,21
66111 Intérêts réglés à l'échéance 92 000,00 64 500,39 0,00 0,00 27 499,61 64 500,39
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -912,00 -287,03 0,00 0,00 -624,97 -287,03
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 8 000,00 12 941,85 0,00 0,00 -4 941,85 12 941,85 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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emploi
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réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
67 Charges spécifiques (4) 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
Total des charges financières et spécifiques 124 588,00 102 155,21 0,00 0,00 22 432,79 102 155,21
Total des dépenses réelles 14 311 783,10 13 208 698,64 1 896,10 0,00 1 101 188,36 0,00 13 210 594,74
023 Virement à la section d'investissement 2 096 928,54
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
1 059 969,71 1 157 807,50 -97 837,79 1 157 807,50
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 129 702,35 -129 702,35 129 702,35
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 124,26 -124,26 124,26
6811 Dot. amort. immos incorporelles 1 059 969,71 1 027 980,89 31 988,82 1 027 980,89
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 3 156 898,25 1 157 807,50 1 999 090,75 1 157 807,50
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 7 963,48
Montant des ICNE de l’exercice N-1 8 250,51
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -287,03
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL 15 772 571,96 15 369 653,52 0,00 0,00 402 918,44
013 Atténuations de charges (4) 50 000,00 60 910,57 0,00 0,00 -10 910,57
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 50 000,00 60 910,57 0,00 0,00 -10 910,57
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 476 539,76 2 452 754,77 0,00 0,00 23 784,99
7062 Redevances services à caractère culturel 18 038,00 12 592,75 0,00 0,00 5 445,25
70632 Redevances services à caractère loisir 15 000,00 21 955,20 0,00 0,00 -6 955,20
7066 Redevances services à caractère social 111 688,00 117 777,74 0,00 0,00 -6 089,74
7067 Redev. services périscolaires et enseign 46 000,00 48 018,90 0,00 0,00 -2 018,90
7078 Autres marchandises 20 000,00 19 327,09 0,00 0,00 672,91
70841 Mise à dispo personnel BA,régie 755 549,98 732 644,44 0,00 0,00 22 905,54
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 350 071,45 337 590,58 0,00 0,00 12 480,87
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 67 023,82 67 577,72 0,00 0,00 -553,90
70875 Remb. frais par les communes du GFP 1 085 567,85 1 090 303,70 0,00 0,00 -4 735,85
70878 Remb. frais par des tiers 7 600,66 4 966,65 0,00 0,00 2 634,01
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 631 813,00 1 441 055,00 0,00 0,00 190 758,00
73221 FNGIR 19 817,00 19 817,00 0,00 0,00 0,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 277 000,00 271 566,00 0,00 0,00 5 434,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 870 996,00 843 723,00 0,00 0,00 27 273,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 400 000,00 305 949,00 0,00 0,00 94 051,00
738 Autres impôts et taxes 64 000,00 0,00 0,00 0,00 64 000,00
731 Fiscalité locale 8 280 062,89 8 435 871,81 0,00 0,00 -155 808,92
73111 Impôts directs locaux 6 973 000,00 7 017 302,00 0,00 0,00 -44 302,00
73112 Cotisation sur la VAE 0,00 94 575,00 0,00 0,00 -94 575,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 101 410,00 78 007,00 0,00 0,00 23 403,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 481 300,00 486 397,00 0,00 0,00 -5 097,00
73118 Autres contributions directes 0,00 4 898,00 0,00 0,00 -4 898,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 412 924,08 501 533,00 0,00 0,00 -88 608,92
73175 Taxe sur les remontées mécaniques 311 428,81 250 823,81 0,00 0,00 60 605,00
7318 Autres 0,00 2 336,00 0,00 0,00 -2 336,00
74 Dotations et participations (4) 3 068 910,97 2 557 786,36 0,00 0,00 511 124,61
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 298 438,00 298 438,00 0,00 0,00 0,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 339 345,00 339 322,00 0,00 0,00 23,00
744 FCTVA 0,00 3 383,08 0,00 0,00 -3 383,08
74611 DGD des communes et EPCI 92 258,00 60 522,74 0,00 0,00 31 735,26 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 51
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
74718 Autres participations Etat 908 499,55 797 211,47 0,00 0,00 111 288,08
7472 Participation régions 105 888,58 90 860,51 0,00 0,00 15 028,07
7473 Participation départements 213 887,44 39 438,16 0,00 0,00 174 449,28
74778 Autres fonds européens 260 769,40 46 106,00 0,00 0,00 214 663,40
747818 Autres 0,00 7 235,55 0,00 0,00 -7 235,55
748312 D.C.R.T.P. 93 283,00 93 283,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 580 195,00 580 540,00 0,00 0,00 -345,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 161 347,00 145 330,00 0,00 0,00 16 017,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 15 000,00 13 720,85 0,00 0,00 1 279,15
748388 Autres 0,00 42 395,00 0,00 0,00 -42 395,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 50 270,00 76 182,35 0,00 0,00 -25 912,35
752 Revenus des immeubles 50 270,00 53 753,32 0,00 0,00 -3 483,32
75888 Autres 0,00 22 429,03 0,00 0,00 -22 429,03
Total des recettes de gestion des services 15 557 596,62 15 024 560,86 0,00 0,00 533 035,76
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00 22 113,48 0,00 0,00 -22 113,48
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 290,71 0,00 0,00 -290,71
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 21 822,77 0,00 0,00 -21 822,77
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 15 557 596,62 15 046 674,34 0,00 0,00 510 922,28
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) 214 975,34 322 979,18 -108 003,84
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 108 003,84 -108 003,84
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 214 975,34 214 975,34 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 214 975,34 322 979,18 -108 003,84
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 52
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 53
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 912 780,09 478 879,77 0,00 0,00 0,00 1 783 436,80 4 578,97 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 571 658,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 17 315,52 134 111,50 0,00 0,00 0,00 62 533,20 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 224 336,60 0,00 0,00 0,00 6 215,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 646,09 120 431,67 0,00 0,00 0,00 263 437,34 4 578,97 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 322 159,97 0,00 0,00 0,00 0,00 1 451 251,26 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 898 679,46 70 163,55 0,00 0,00 0,00 826 094,94 5 850,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 897 252,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 70 163,55 0,00 0,00 0,00 826 094,94 5 850,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 427,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 254 978,40 39 725,40 50 495,17 0,00 3 524 874,60
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 571 658,51
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 222 248,40 23 676,00 0,00 0,00 459 884,62
204 Subventions d'équipement versées 32 730,00 0,00 50 495,17 0,00 313 776,77
21 Immobilisations corporelles 0,00 16 049,40 0,00 0,00 406 143,47
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 773 411,23
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 36 416,00 0,00 0,00 0,00 1 837 203,95
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 897 252,26
13 Subventions d'investissement 36 416,00 0,00 0,00 0,00 938 524,49
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 427,20
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 55
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 912 780,09
1641 Emprunts en euros 569 125,18
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 200,00
16873 Dettes - Départements 1 333,33
2031 Frais d'études 17 315,52
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 646,09
2313 Constructions 322 159,97
RECETTES 898 679,46
10222 FCTVA 301 082,28
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 596 169,98
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 427,20
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 56
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 257 262,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221 616,95
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 271,50
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 184 523,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 39 813,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 6 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 797,43
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 099,02
21838 Autre matériel informatique 26 086,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 449,00
RECETTES 11 588,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 575,00
1312 Subv. transf. Régions 11 588,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 575,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 57
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 478 879,77
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 271,50
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 523,10
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 813,50
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 840,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 797,43
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 099,02
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 086,22
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 449,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 163,55
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 588,55
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 575,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1) Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
201
Services communs
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 64
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 13 779,30 0,00 5 096,46 176 103,65 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204131 Subv. Dpt : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
217848 Autres matériels bureau,
mobiliers (mad)
0,00 0,00 0,00 5 096,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 13 779,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 176 103,65 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 22 926,25 78 570,80 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 22 926,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 78 570,80 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 65
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 1 133 933,21 0,00 0,00 0,00 454 524,18 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 62 533,20 0,00
204131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 6 215,00 0,00
217848 Autres matériels bureau, mobiliers (mad) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 209 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 33 159,60 0,00 0,00 0,00 2 401,98 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 1 100 773,61 0,00 0,00 0,00 174 374,00 0,00
RECETTES 533 778,44 0,00 0,00 0,00 190 819,45 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 69 290,40 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 121 529,05 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 112 591,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 62 778,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 358 408,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 66
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 783 436,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 533,20
204131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 215,00
217848 Autres matériels bureau, mobiliers (mad) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 096,46
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 340,88
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176 103,65
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 275 147,61
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 826 094,94
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 290,40
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 529,05
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 926,25
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 591,68
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 349,33
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 358 408,23
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 578,97 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 578,97 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 850,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 850,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 69
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 578,97
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 578,97
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 850,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 850,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 70
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 789,00 170 189,40
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 401,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 059,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 730,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 788,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00 9 416,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 416,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 72
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 73
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254 978,40
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 401,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 059,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 730,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 788,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 416,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 416,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 29 682,00 0,00 10 043,40 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 23 676,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 6 006,00 0,00 10 043,40 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 75
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 725,40
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 676,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 049,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 76
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 50 495,17 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 50 495,17 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 78
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 495,17
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 495,17
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 79
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 80
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 81
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 82
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 81 809,84 11 944 372,03 205,58 0,00 89 295,89 440 346,75 37 325,93 0,00
011 Charges à caractère général 15 184,27 844 333,92 205,58 0,00 89 295,89 381 621,49 37 325,93 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 10 374,03 5 739 330,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 4 332 941,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1,66 981 860,90 0,00 0,00 0,00 58 725,26 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 56 249,88 20 905,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 21 823,05 13 601 894,95 91 232,12 37 179,70 54 861,22 206 199,87 423 845,42 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 60 910,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 2 084 508,29 0,00 0,00 48 018,90 67 041,80 82 655,78 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 1 441 055,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 8 435 871,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 1 518 111,93 91 232,12 37 179,70 4 193,02 133 106,94 341 189,64 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,28 61 197,77 0,00 0,00 2 649,30 6 000,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 21 822,77 239,58 0,00 0,00 0,00 51,13 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 84
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 110 353,67 85 344,52 421 540,53 0,00 13 210 594,74
011 Charges à caractère général 0,00 109 418,67 44 260,98 63 874,18 0,00 1 585 520,91
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 29 706,54 0,00 0,00 5 779 411,11
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 332 941,34
65 Autres charges de gestion courante 0,00 935,00 11 377,00 357 666,35 0,00 1 410 566,17
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 155,21
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
RECETTES 0,00 331 913,74 271 386,11 6 338,16 0,00 15 046 674,34
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 910,57
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 170 530,00 0,00 0,00 0,00 2 452 754,77
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441 055,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 435 871,81
74 Dotations et participations 0,00 155 048,74 271 386,11 6 338,16 0,00 2 557 786,36
75 Autres produits de gestion courante 0,00 6 335,00 0,00 0,00 0,00 76 182,35
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 113,48
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 85
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 239 617,34
6184 Versements à des organismes de formation 1 610,00
6232 Fêtes et cérémonies 70,14
6251 Voyages, déplacements et missions 13 280,69
6262 Frais de télécommunications 110,94
6283 Frais de nettoyage des locaux 112,50
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 29,06
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 150,59
64111 Rémunération principale titulaires 963,51
64131 Rémunérations 6 858,98
64132 SFT, indemnité de résidence 76,98
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 777,61
6453 Cotisations aux caisses de retraites 267,32
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 249,98
65888 Autres 1,66
66111 Intérêts réglés à l'échéance 64 500,39
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -8 250,51
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 129 702,35
6761 Différences sur réalisations (positives) 124,26
6811 Dot. amort. immos incorporelles 1 027 980,89
RECETTES 344 802,23
75888 Autres 0,28
775 Produits des cessions d'immobilisations 21 822,77
7761 Différences sur réalisations (négatives) 108 003,84
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 214 975,34
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 10 800 808,93 929 677,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 213 886,01
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 101,63
60612 Energie - Electricité 1 323,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 878,76
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 549,07
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 034,20
60622 Carburants 2 002,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 800,82
60623 Alimentation 4 558,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 2 064,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 12 961,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 330,63
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 684,93
6064 Fournitures administratives 17 330,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 93,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 291,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 547,40
611 Contrats de prestations de services 41 969,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 434,34
6132 Locations immobilières 63 109,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 789,03
61358 Autres 30 924,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 608,74
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 622,12
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 671,52
6156 Maintenance 36 733,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 170,26
6161 Multirisques 20 285,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 12 687,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 22 582,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 6 666,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 3 543,75 9 140,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 39 658,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96,64
6231 Annonces et insertions 30 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 2 862,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 11 257,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 306,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 1 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6251 Voyages, déplacements et missions 27 716,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 15 187,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 77 904,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 78 097,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 9 536,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 1 587,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 50 895,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 146,40
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 13 950,16 2 614,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 73 335,86 13 753,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 13 085,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 819,52
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 3,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 2 242 994,26 509 224,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 25 300,63 5 819,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 13 627,49 17 244,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 26 307,58 7 135,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 1 068 596,39 118 480,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 3 084,67 1 777,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 8 604,99 2 853,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 14 367,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 602 432,41 100 631,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 586 815,68 136 050,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 43 743,78 4 949,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 34 071,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 29 044,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 13 167,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 90 392,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 3 796,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 10 303,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 420,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655122 Dotation fonctionnement lycées privés 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 147 330,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 340 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 339 308,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 50 259,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 7 963,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 12 941,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 10 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73918 Autres revers. et restit. / fisc. locale 65 866,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attribution de compensation 4 141 788,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739212 Dotation de solidarité communautaire 99 999,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 15 071,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 13 581 928,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 966,24
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 60 910,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 21 955,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel BA,régie 732 644,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 337 590,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 67 577,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 919 773,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 1 135,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 831,58
73111 Impôts directs locaux 7 017 302,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73112 Cotisation sur la VAE 94 575,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 78 007,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 486 397,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 4 898,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 501 533,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73175 Taxe sur les remontées mécaniques 250 823,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres 2 336,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 19 817,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 271 566,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 843 723,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 305 949,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 298 438,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 339 322,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 3 383,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 93 283,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 580 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 145 330,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 13 720,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 42 395,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 43 229,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 524,10
75888 Autres 1 833,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 610,56
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 239,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655122 Dotation fonctionnement lycées privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73918 Autres revers. et restit. / fisc. locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739212 Dotation de solidarité communautaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel BA,régie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73112 Cotisation sur la VAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73175 Taxe sur les remontées mécaniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 944 372,03
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 101,63
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 202,03
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 549,07
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 034,20
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 803,65
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 558,38
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 064,88
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 291,72
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 684,93
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 330,31
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93,17
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 838,88
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 404,07
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 898,56
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 58 533,42
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 622,12
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 671,52
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 903,58
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 285,69
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 687,71
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 582,36
6217 Personnel affecté par la commune du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 666,22
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 684,40
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 658,95
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96,64
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 150,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 862,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 257,80
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 306,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 780,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 716,54
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 187,82
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 904,77
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 097,63
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 536,32
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 587,72
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 041,41
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 564,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 089,22
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 085,20
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 819,52
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,72
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 752 219,17
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 120,31
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 872,29
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 443,49
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 187 077,28
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 862,45
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 458,61
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 367,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 703 063,50
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 722 866,42
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 693,07
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 071,48
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 044,04
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 167,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 392,38
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 796,14
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 303,14
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,96
655122 Dotation fonctionnement lycées privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 147 330,14
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339 308,98
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 259,16
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 963,48
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 941,85
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 95
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 216,00
73918 Autres revers. et restit. / fisc. locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 866,64
739211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 141 788,70
739212 Dotation de solidarité communautaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 999,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 071,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 601 894,95
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 910,57
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 955,20
70841 Mise à dispo personnel BA,régie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 732 644,44
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337 590,58
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 577,72
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 919 773,70
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 966,65
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 017 302,00
73112 Cotisation sur la VAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 575,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 007,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486 397,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 898,00
73136 Taxe gest° milieux aqua, prévent° inond 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 501 533,00
73175 Taxe sur les remontées mécaniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 823,81
7318 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 336,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 817,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 271 566,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 843 723,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 305 949,00
741124 Dotation d'intercommunalité des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 298 438,00
741126 Dotation de compensation des EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339 322,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 383,08
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
748312 D.C.R.T.P. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 283,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580 540,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 330,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 720,85
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 395,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 753,32
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 444,45
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239,58
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 96
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 205,58 0,00 0,00 205,58
6234 Réceptions 0,00 205,58 0,00 0,00 205,58
RECETTES 0,00 91 232,12 0,00 0,00 91 232,12
74718 Autres participations Etat 0,00 58 371,61 0,00 0,00 58 371,61
7472 Participation régions 0,00 32 860,51 0,00 0,00 32 860,51
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 97
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 37 179,70 37 179,70
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 37 179,70 37 179,70
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 98
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
201
Services communs
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 89 295,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 36 875,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 204,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 3 762,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 554,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 463,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 281,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 7 394,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 2 415,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 12 121,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 60,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 17 578,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 5 427,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 869,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 129,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 1 156,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 54 861,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 48 018,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 4 193,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 2 649,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 100
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe
de l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 295,89
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 875,75
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204,54
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 762,62
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 554,65
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 463,55
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 281,38
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 394,51
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 415,76
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 121,06
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,98
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 578,10
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 427,20
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 869,65
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,72
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 156,42
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 861,22
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 018,90
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 193,02
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 649,30
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 101
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 36 186,71 26 056,58 51 059,31 50 522,03 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 232,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 840,12 0,00 910,53 5 363,82 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 334,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 23 934,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 20,71 398,18 628,87 14,11 0,00 0,00 0,00 0,00
6078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 13 589,01 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 23 192,52 12 018,00 15 213,77 19 546,95 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 5 551,86 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 305,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 9 715,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 77,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 1 236,96 0,00 1 278,85 463,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 5 902,90 3 925,20 144,00 1 533,94 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 23,76 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services
rendus
0,00 0,00 0,00 1 600,56 355,68 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 102
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
62875 Remb. frais aux communes
membres du GFP
0,00 4 611,31 0,00 6 839,30 2 354,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 277,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,64 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur
marchés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 39 418,00 0,00 54 457,13 40 001,84 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 1 918,00 0,00 0,00 10 674,75 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à
caractère social
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 19 327,09 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 15 000,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 2 500,00 0,00 8 300,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74778 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 46 106,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 51,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 96 193,05 0,00 0,00 0,00 137 201,67 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 117,85 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 5 526,85 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 445,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 1 283,92 0,00 0,00 0,00 929,89 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 264,39 0,00 0,00 0,00 99,36 0,00
6078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 500,00 0,00 0,00 0,00 13 518,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 249,98 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 4 977,68 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 102 401,82 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 910,96 0,00
6156 Maintenance 2 552,88 0,00 0,00 0,00 1 467,30 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 448,80 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 252,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 1 260,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 418,18 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 116,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 34 505,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 423,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 104
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00 0,00
65888 Autres 54 525,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00
74778 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 43 127,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 440 346,75
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117,85
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 526,85
60623 Alimentation 2 802,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 802,62
60624 Produits de traitement 175,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 175,31
60631 Fournitures d'entretien 153,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 830,75
60632 Fournitures de petit équipement 788,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 117,23
6064 Fournitures administratives 337,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 672,15
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 934,05
6068 Autres matières et fournitures 3 012,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 437,87
6078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 589,01
611 Contrats de prestations de services 18 505,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 494,26
61358 Autres 230,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 480,38
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 977,68
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 401,82
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 910,96
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 572,04
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 305,15
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 715,20
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 525,84
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 231,27
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 506,04
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 260,00
6247 Transports collectifs 16 740,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 158,67
6251 Voyages, déplacements et missions 16,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16,80
627 Services bancaires et assimilés 89,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113,08
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 116,00
6284 Redevances pour services rendus 177,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 134,08
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 310,07
6288 Autres services extérieurs 97,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97,50
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,32 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 106
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 390,64
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 525,26
RECETTES 63 322,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206 199,87
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 592,75
7066 Redevances services à caractère social 35 121,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 121,96
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 327,09
74718 Autres participations Etat 28 200,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 200,94
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 800,00
74778 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 106,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51,13
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 108
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 325,93 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206,91 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 256,45 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105,96 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 507,44 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 013,75 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 402,37 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135,28 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,08 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 107,63 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 066,20 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 388,80 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 718,05 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54,05 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 033,41 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 446,90 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53,05 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 667,60 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423 845,42 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 655,78 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 341 189,64 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 325,93
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206,91
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 256,45
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105,96
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 507,44
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 013,75
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 402,37
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135,28
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162,08
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 107,63
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 066,20
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 388,80
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 718,05
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54,05
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 033,41
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 446,90
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53,05
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 667,60
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423 845,42
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 655,78
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 341 189,64
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 935,00 70 299,20
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224,99
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 407,51
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,68
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 566,80
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 543,69
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 698,21
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 589,32
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 935,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 935,00 330 978,74
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 530,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 522,74
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 526,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 935,00 5 400,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 114
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 39 119,47 0,00 0,00 0,00 110 353,67
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224,99
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 407,51
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,68
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 566,80
61358 Autres 0,00 19 375,87 0,00 0,00 0,00 19 375,87
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 2 232,00 0,00 0,00 0,00 2 232,00
6156 Maintenance 0,00 17 511,60 0,00 0,00 0,00 22 055,29
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 698,21
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 589,32
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 935,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 331 913,74
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 530,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 522,74
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 526,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 335,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 36 575,00 4 395,60 0,00 10 280,64 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 296,50 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 312,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 2 978,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 4 395,60 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 24 036,00 0,00 0,00 3 550,14 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 1 092,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 3 144,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 11 377,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 100 786,11 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 88 550,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 5 000,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747818 Autres 0,00 7 235,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 116
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 3 363,60 0,00 30 729,68 0,00 0,00 85 344,52
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 296,50
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 312,00
611 Contrats de prestations de services 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 178,00
61358 Autres 0,00 0,00 430,02 0,00 0,00 430,02
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 395,60
6161 Multirisques 0,00 0,00 107,59 0,00 0,00 107,59
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 586,14
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 322,56 0,00 0,00 322,56
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 29 706,54 0,00 0,00 29 706,54
6228 Divers 36,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,00
6236 Catalogues et imprimés 2 127,60 0,00 0,00 0,00 0,00 3 219,60
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 144,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 162,97 0,00 0,00 162,97
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 377,00
RECETTES 0,00 0,00 140 600,00 0,00 0,00 271 386,11
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 125 000,00 0,00 0,00 213 550,56
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 15 600,00 0,00 0,00 15 600,00
747818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 235,55
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 50 299,69 0,00 0,00 357 666,35 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 8 333,40 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 21 797,52 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 7 113,10 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 13 055,67 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 357 666,35 0,00
RECETTES 0,00 6 338,16 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 6 338,16 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 119
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 8 785,00 4 789,49 0,00 0,00 421 540,53
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 324,49 0,00 0,00 324,49
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 7 010,00 4 240,00 0,00 0,00 19 583,40
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 797,52
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 113,10
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 055,67
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225,00 0,00 0,00 225,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 1 775,00 0,00 0,00 0,00 1 775,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357 666,35
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 338,16
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 338,16
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 124
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
00603708301/43654591815 14/11/2022 750 000,00 600 000,00 0,00 350 000,00 250 000,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 750 000,00 600 000,00 0,00 350 000,00 250 000,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 125
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
7 769 011,43
1641 Emprunts en euros (total) 7 769 011,43
CAISSE D EPARGNE
PROVENCE ALPES CORSE
10/06/2015 2015-07-03 04/10/2015 50 000,00 F 1,970 1,970 EURO T X Autres N A-1
000438120 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATION
12/05/2016 2017-06-01 01/09/2017 450 000,00 V 1,500 1,500 EURO T X Autres N A-1
00600290646 CREDIT AGRICOLE PCA 30/09/2019 2020-01-01 09/03/2020 1 026 596,02 F 0,550 0,550 EURO T X Autres N A-1
00600420420 CREDIT AGRICOLE PCA 30/09/2019 2020-01-22 09/04/2020 634 143,70 F 0,600 0,600 EURO T X Autres N A-1
00600490361 CRCAM D ALPES
PROVENCE
02/02/2012 2012-02-02 19/02/2011 82 000,00 F 2,910 2,910 EURO A C N A-1
00600505806 CRCAM D ALPES
PROVENCE
22/12/2010 2010-12-22 23/03/2011 56 000,00 F 3,500 3,500 EURO T C N A-1
00600583533 CREDIT AGRICOLE PCA 15/12/2020 2020-12-14 14/03/2021 42 128,97 F 0,950 0,950 EURO T X Autres N A-1
00600988496 CRCAM D ALPES
PROVENCE
15/12/2020 2020-12-15 15/03/2021 127 865,88 F 1,650 1,650 EURO T X Autres N A-1
0060104700251 CRCAM D ALPES
PROVENCE
19/12/2020 2020-01-27 07/04/2020 3 165 083,24 F 0,630 0,630 EURO T X Autres N A-1
00601785878 CRCAM D ALPES
PROVENCE
09/07/2018 2018-08-10 10/11/2018 45 000,00 F 1,400 1,400 EURO T X Autres N A-1
00601785893 CRCAM D ALPES
PROVENCE
09/07/2018 2018-07-09 10/11/2018 200 000,00 F 1,710 1,710 EURO T X Autres N A-1
00601848100 CREDIT LOCAL DE FRANCE 24/09/2018 2018-10-19 20/01/2019 283 282,00 F 1,360 1,360 EURO T X Autres N A-1
00602124336 CRCAM D ALPES
PROVENCE
21/02/2005 2019-06-21 21/09/2019 39 790,00 F 1,200 1,200 EURO T X Autres N A-1
00602124345 CRCAM D ALPES
PROVENCE
21/06/2000 2019-06-21 21/09/2019 34 800,00 F 0,810 0,810 EURO T X Autres N A-1
00602750077 CRCAM D ALPES
PROVENCE
30/03/2021 2021-04-30 29/05/2021 844 921,62 F 0,810 0,810 EURO T X Autres N A-1
0438120 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATION
31/05/2016 2016-05-31 01/11/2016 80 000,00 V 1,897 1,897 EURO T X Autres N A-1
56759 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATION
28/10/2016 2017-01-01 02/06/2017 60 000,00 F 2,000 2,000 EURO T X Autres N A-1
MON201371EUR/501463/001 LA BANQUE POSTALE 16/10/2014 2014-12-01 02/03/2015 57 400,00 F 2,430 2,430 EURO T X Autres N A-1 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 126
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
MON261592 CREDIT LOCAL DE FRANCE 17/07/2008 2008-10-01 02/12/2008 185 000,00 F 5,280 5,280 EURO T X Autres N A-1
MON501370EUR/0501462/001 LA BANQUE POSTALE 16/10/2014 2014-12-01 02/03/2015 305 000,00 F 2,840 2,840 EURO T X Autres N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
20 000,00
1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 20 000,00
DEPT 04 2016 CONSEIL GENERAL 04 03/06/2016 2016-10-14 01/11/2017 20 000,00 F 0,000 0,000 EURO A C N A-1
Total général 7 789 011,43
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 127
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 128
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 5 294 800,30 569 125,11 64 500,45 0,00 7 963,48
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 5 294 800,30 569 125,11 64 500,45 0,00 7 963,48
N 0,00 A-1 9 474,11 1,75 F 1,970 5 269,24 251,68 0,00 45,10
000438120 N 0,00 A-1 374 036,87 23,50 V 4,000 9 841,93 14 045,48 0,00 922,30
00600290646 N 0,00 A-1 576 594,43 5,00 F 0,550 113 429,59 3 561,45 0,00 193,80
00600420420 N 0,00 A-1 406 647,80 6,50 F 0,600 61 166,56 2 669,44 0,00 555,75
00600490361 N 0,00 A-1 12 797,73 2,00 F 2,910 6 128,73 550,76 0,00 321,72
00600505806 N 0,00 A-1 24 151,85 7,00 F 3,500 2 994,06 911,10 0,00 18,78
00600583533 N 0,00 A-1 20 435,54 2,75 F 0,950 7 299,87 237,53 0,00 9,17
00600988496 N 0,00 A-1 114 672,80 21,25 F 1,650 4 470,30 1 938,30 0,00 84,09
0060104700251 N 0,00 A-1 2 241 568,98 8,75 F 0,630 248 406,01 15 100,75 0,00 3 295,11
00601785878 N 0,00 A-1 30 311,01 9,75 F 1,400 2 881,62 449,62 0,00 60,12
00601785893 N 0,00 A-1 153 916,43 14,75 F 1,710 9 099,01 2 729,43 0,00 372,86
00601848100 N 0,00 A-1 195 187,54 10,00 F 1,360 18 100,54 2 808,66 0,00 523,54
00602124336 N 0,00 A-1 28 594,57 10,50 F 1,200 2 540,29 362,23 0,00 9,53
00602124345 N 0,00 A-1 19 488,00 5,50 F 0,810 3 451,01 175,35 0,00 4,38
00602750077 N 0,00 A-1 735 208,61 17,00 F 0,810 40 178,40 6 158,80 0,00 545,89
0438120 N 0,00 A-1 53 766,98 12,75 V 4,000 3 295,42 2 091,49 0,00 269,13
56759 N 0,00 A-1 39 750,00 13,25 F 4,000 3 000,00 1 536,43 0,00 63,57
MON201371EUR/501463/001 N 0,00 A-1 25 486,72 6,00 F 2,430 3 899,11 678,73 0,00 49,89
MON261592 N 0,00 A-1 43 937,50 4,75 F 5,280 9 250,00 2 625,16 0,00 186,88
MON501370EUR/0501462/001 N 0,00 A-1 188 772,83 11,00 F 2,840 14 423,42 5 618,06 0,00 431,87
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 129
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 10 666,69 1 333,33 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 10 666,69 1 333,33 0,00 0,00 0,00
DEPT 04 2016 N 0,00 A-1 10 666,69 8,00 F 0,000 1 333,33 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 5 305 466,99 570 458,44 64 500,45 0,00 7 963,48
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 130
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 131
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
21 0 0 0 0
% de l’encours 100,01 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 5 305 466,99 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 132
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 133
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y
a lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 134
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 135
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : €
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Logiciels 2 27/09/2022
L Frais d'étude et insertion non suivis de réalisati 5 27/09/2022
L Frais liés aux documents d'urbanisme 10 27/09/2022
L Subventions d'équipement mobilier matériel 15 27/09/2022
L Subvention d'équipement immobilier installations 25 27/09/2022
L Voitures 10 27/09/2022
L Camions et véhicules industriels 15 27/09/2022
L Mobilier 15 27/09/2022
L Matériel de bureau électrique électronique ou info 5 27/09/2022
L Matériel et outillage de voirie 15 27/09/2022
L Matériel et outillage technique de garages et atel 15 27/09/2022
L Matériels et équipements des cuisines 15 27/09/2022
L Matériel sportif 15 27/09/2022
L Construction aménagement et équipements d'immeuble 25 27/09/2022 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 136
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 137
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 138
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Nature de la provision Objet Montant total de la provision à constituer Durée
Montant des
provisions constituées
au 31/12/N
Provision constituée
au titre de l’exercice
Montant restant à
provisionner
RISQUES STATUTAIRES RISQUES STATUTAIRES 125 000,00 0 50 000,00 25 000,00 75 000,00
SEFA SEFA 0,00 0 15 000,00 0,00 -15 000,00
VALD RAVANEL VALD RAVANEL 602 710,88 5 602 710,88 0,00 0,00
VALD SMVA VALD SMVA 573 740,00 5 422 110,44 0,00 151 629,56
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 139
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté
sur l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 140
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 634 958,89
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 634 958,89
Recettes réelles de fonctionnement II 15 046 674,34
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 4,22
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 141
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 339 308,98
Personnes de droit privé 339 308,98
Associations 339 308,98
AMOUNTAGNA 2 000,00 ART ET CULTURE FABRI DE PEIRESC 63 000,00 ASSOCATION ANIMATION LAVANDE ET PATRIM 1 000,00 ASSOCIATION A.E.P. LE ROC 48 316,32 ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE DU HAUT VERDON 21 100,00 ASSOCIATION PETRA CASTELLANA 2 500,00 ASSOCIATION SAINT ANDRE ECOLE LOISIR A 2 000,00 CAP VERDON MONTAGNE 9 000,00 CASTELLANE VERDON CYCLISME 3 500,00 COMITE DES FETES CASTELLET LES SAUSSES 1 500,00 COURIR EN HAUT VERDON 5 000,00 CULTURE ET PATRIMOINE THORAME BASSE 300,00 CULTURELLE SAUSSOISE 4 500,00 ECOLE DE MUSIQUE MOYEN VERDON 18 900,00 ENSEMBLE BAROQUES - GRAFFITI 5 000,00 Ecole de Musique Annot 6 000,00 FREQUENCE MISTRAL 600,00 FUGERET SPORTS LOISIRS 1 500,00 Fondation du Patrimoine 3 000,00 INFOS DES VALLEES 500,00 INITIATIVE ALPES DU SUD 7 977,90 LE FUGERET MEMOIRE ET PATRIMOINE 300,00 LES MARCHES PIEDS 300,00 LES MISTOUFLETS 39 705,00 Les 5 SAISONS 1 000,00 MAISON MUSEE ET FORTS 4 000,00 OFFICE INTERCOMMUNAL JEUNESSE ET SPORT 72 209,76 PACTE 04 4 500,00 PATRIMOINE CULTUREL 100,00 PEYROULES SPORTS CULTURE PATRIMOINE 1 500,00 RADIO VERDON 2 000,00 TRACES EDITION 1 500,00 Théatre de Durance 5 000,00
Entreprises 0,00
Personnes physiques 0,00
Autres 0,00
Personnes de droit public 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 142
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Etat 0,00
Régions 0,00
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 0,00
Autres 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 143
IV– ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES
(Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT)
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité.
(2) Numéro à 9 chiffres.
(3) Détailler le numéro d’article. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 144
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur départemental adjoint -
SDIS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 50,55 2,92 53,47 34,82 18,65 53,47
Adjoint administratif territorial C 10,42 1,85 12,27 8,87 3,40 12,27 Adjoint administratif territorial
principal de 1ère classe
C 6,61 0,00 6,61 6,61 0,00 6,61
Adjoint administratif territorial
principal de 2ème classe
C 2,17 0,90 3,07 3,07 0,00 3,07
Attaché A 12,08 0,00 12,08 2,73 9,35 12,08 Attaché Principal A 2,07 0,00 2,07 1,15 0,92 2,07 Rédacteur B 6,78 0,00 6,78 1,80 4,98 6,78 Rédacteur Principal de 1ère Classe B 8,67 0,00 8,67 8,67 0,00 8,67 Rédacteur Principal de 2ème Classe B 1,75 0,17 1,92 1,92 0,00 1,92
FILIERE TECHNIQUE (c) 31,69 3,81 35,50 28,74 6,76 35,50
Adjoint technique territorial C 12,83 2,49 15,32 11,35 3,97 15,32 Adjoint technique territorial principal
de 1ère classe
C 2,47 0,00 2,47 2,47 0,00 2,47
Adjoint technique territorial principal
de 1ère classe des établissements
d'enseignement
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint technique territorial principal
de 2ème classe
C 6,12 0,80 6,92 6,38 0,54 6,92
Agent de Maitrise C 3,00 0,52 3,52 3,52 0,00 3,52 Agent de Maitrise Principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Ingénieur A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00 Ingénieur Principal A 0,52 0,00 0,52 0,52 0,00 0,52 Technicien B 1,50 0,00 1,50 0,50 1,00 1,50 Technicien Principal de 1ère Classe B 1,25 0,00 1,25 1,00 0,25 1,25 Technicien Principal de 2ème Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 145
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 8,87 1,72 10,59 7,80 2,79 10,59
Agent social principal de 2ème classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Agent spécialisé principal de 1ère
classe des écoles maternelles
C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Agent spécialisé principal de 2ème
classe des écoles maternelles
C 0,08 0,98 1,06 0,00 1,06 1,06
Assistant Territorial socio-éducatif de
2ème classe
A 0,80 0,00 0,80 0,80 0,00 0,80
Assistants socio-éducatifs A 0,07 0,00 0,07 0,00 0,07 0,07 Auxiliaire de puériculture principal de
2ème classe
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auxiliaires de puériculture territoriaux
de classe normale
B 2,67 0,00 2,67 2,00 0,67 2,67
Auxiliaires de puériculture territoriaux
de classe supérieure
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur de Jeunes Enfants A 0,25 0,70 0,95 0,00 0,95 0,95 Infirmière de Classe Normale B 0,00 0,04 0,04 0,00 0,04 0,04
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur territorial A.P.S. Principal
1ère Classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 7,00 1,25 8,25 5,84 2,41 8,25
Adjoint territorial du patrimoine C 2,00 0,50 2,50 1,50 1,00 2,50 Adjoint territorial du patrimoine
principal de 2ème classe
C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant Enseignement Artistique
Principal 1ère Classe
B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assistant Enseignement Artistique
Principal 2ème Classe
B 0,00 0,34 0,34 0,34 0,00 0,34
Assistant d'Enseignement Artistique B 0,00 0,04 0,04 0,00 0,04 0,04 Assistant de Conservation B 0,00 0,37 0,37 0,00 0,37 0,37 Attaché de Conservation du
Patrimoine
A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
FILIERE ANIMATION (i) 15,00 4,61 19,61 10,23 9,38 19,61
Adjoint territorial d'animation C 12,20 4,07 16,27 7,43 8,84 16,27 Adjoint territorial d'animation principal
de 2ème classe
C 1,80 0,00 1,80 1,80 0,00 1,80
Animateur B 0,00 0,54 0,54 0,00 0,54 0,54 Animateur Principal de 2ème Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 146
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f
+ g + h + i + j + k + l)
114,11 14,31 128,42 88,43 39,99 128,42
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 4 231,72
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 444 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 501 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 416 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 416 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
IV – ANNEXES IV C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 148
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 432 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 431 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 432 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 0 0,71 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 0 0,87 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 0 101,80 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 0 102,81 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 0 266,31 A Autres A Contractuel Adjoint territorial d'animation C ANIM 0 271,09 A Autres A Contractuel Adjoint territorial du patrimoine C CULT 367 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C MS 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C MS 403 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI
Animateur B ANIM 415 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Animateur B ANIM 415 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant d'Enseignement Artistique B CULT 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant de Conservation B CULT 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant de Conservation B CULT 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistant de Conservation B CULT 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Assistants socio-éducatifs A MS 0 176,47 A Autres CDD Contractuel en CDD C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Attaché A ADM 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 469 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 469 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 469 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 499 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 499 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 499 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 525 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 525 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 597 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 597 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 597 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Attaché A ADM 634 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Attaché A ADM 634 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Attaché A ADM 728 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Attaché A ADM 768 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Attaché Principal A ADM 718 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Attaché Principal A ADM 718 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Attaché de Conservation du Patrimoine A CULT 565 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe C MS 368 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Auxiliaires de puériculture territoriaux de classe normale B MS 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Auxiliaires de puériculture territoriaux de classe normale B MS 0 3 311,66 A Autres CDD Contractuel en CDD Educateur de Jeunes Enfants A MS 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Educateur de Jeunes Enfants A MS 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Educateur de Jeunes Enfants A MS 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Educateur de Jeunes Enfants A MS 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Educateur de Jeunes Enfants A MS 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Educateur de Jeunes Enfants A MS 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Infirmière de Classe Normale B MS 418 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Ingénieur A TECH 444 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Rédacteur B ADM 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Rédacteur B ADM 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Rédacteur B ADM 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Rédacteur B ADM 389 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Rédacteur B ADM 395 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Rédacteur B ADM 542 0,00 A Autres CDI Contractuel en CDI Technicien B TECH 434 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Technicien Principal de 1ère Classe B TECH 652 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD Technicien Principal de 1ère Classe B TECH 652 0,00 A Autres CDD Contractuel en CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 4 231,72
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain). C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
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S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 151
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
23/11/2020 - EXPLOITATION D'INFRASTRUCTURES DE RESEAU HAUT DEBIT
ALSATIS SOCIETE SARL 19 200,00
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 152
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
SMAB 01/01/2018 PARTICIPATION 64 541,35
Autres organismes de regroupement
PNR VERDON 01/01/2017 Participation 182 654,00 SMVA 01/01/2017 participation 147 330,14 SMIAGE MARALPIN 01/01/2017 participation 110 441,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 153
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 2 953 216,09 0,00
Acquisitions à titre onéreux 2 953 216,09 0,00
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 2 592,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 67 279,57 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 32 718,01 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 11 124,24 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 24 343,32 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 108 306,02 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 40 659,60 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 18 523,32 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 13 597,08 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 7 741,06 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 6 898,76 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 40,22 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 48 648,53 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 97,39 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 12 337,18 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 4 560,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 11 188,08 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 753,14 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 51 014,02 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 50 796,59 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 1 707,10 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 13 127,46 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 8 667,54 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 336,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 13 325,47 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 39 160,31 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 23 070,58 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 7 160,50 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 6 420,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 624,78 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 25 856,70 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 560,95 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 16 407,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 11 260,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 5 499,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 10 166,52 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 626,08 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 9 734,12 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 17 433,04 0,00 0 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 154
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 7 989,88 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 1 725,98 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 115,07 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 460,26 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 12 175,13 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 17 943,36 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 420,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 8 227,39 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 846,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 28 200,08 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 46 934,49 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 21 083,96 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 4 664,75 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 2 795,70 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 5 600,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 6 064,50 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 2 167,50 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 920,52 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 451,96 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 230,13 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 520,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 360,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 414,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 544,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 836,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 1 944,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 3 444,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 13 706,66 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 816,44 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 2 592,00 0,00 0
08/12/2017 CONSTRUCTION HALL SPORTIVE ST ANDRE CONT GYMNASESTANDRE 1 331,28 0,00 0
21/02/2020 PLU COLMARS PLUCOLMARS 33 143,40 0,00 0
09/11/2020 PLU THORAME HAUTE PLUTHORAMEHAUTE 3 780,00 0,00 0
01/12/2020 digue de Colmars GEMAPI DIGUECOLMARS-GEMAPI 3 587,83 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 480,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 480,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 930,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 9 505,20 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 12 597,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 21 476,70 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 4 847,61 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 145,01 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 145,01 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 145,01 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 1 383,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 24 408,72 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 16 525,68 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 1 724,74 0,00 0 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 155
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 6 764,64 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 40 042,80 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 930,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 930,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 1 241,89 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 744,00 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 12 427,20 0,00 0
01/12/2020 MINOTERIE 2EME TRANCHE MINOTERIE2EMETRANCHE-2020 11 819,04 0,00 0
26/07/2021 CREATION CARRES POTAGERS PROJET PAT2 JARDINIERESPAT2-2021 2 296,14 0,00 0
26/07/2021 CREATION CARRES POTAGERS PROJET PAT2 JARDINIERESPAT2-2021 1 834,44 0,00 0
25/11/2021 CONSTRUCTION TERRAIN MULTISPORTS CLUMANC MULTISPORTS-CLUMANC 3 661,20 0,00 0
25/11/2021 travaux digue des relarguiers DIGUERELARGUIERS-2021 34 045,34 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 12 396,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 16 410,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 1 440,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 3 948,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 15 420,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 4 380,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 7 284,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 16 440,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 14 760,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 14 400,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 1 710,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 1 710,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 1 710,00 0,00 0
04/02/2022 ELABORATION DU SCOT TRANCHE FERME SCOT 1 710,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 4 176,51 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 1 466,22 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 1 466,22 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 2 962,06 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 740,51 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 1 872,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 792,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 744,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 600,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 696,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 648,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 600,00 0,00 0
21/06/2022 ETUDE GEOTECHNIQUE SALLE MULTIACTIVITE B ETUDEMULTIACTIVITEBARREME 552,00 0,00 0
10/10/2022 ETUDE OPAH 2022 ETUDEOPAH-2022 52 059,00 0,00 0
13/12/2022 DIGUE BARRICADE GEMAPI DIGUEBARRICADE-GEMAPI 12 862,00 0,00 0
27/01/2023 DAMEUSE PISTENBULLY 100 STAGE 5 cpl DAMEUSE-2023 209 000,00 0,00 15
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 5 190,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 16 362,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 10 926,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 660,12 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 480,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 3 150,00 0,00 0 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 156
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 561,70 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 7 404,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 2 280,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 4 902,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 658,58 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 16 818,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 5 520,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 3 088,80 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 1 105,14 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 23 103,46 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 12 330,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 1 620,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 2 430,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 1 620,00 0,00 0
27/01/2023 MAITRISE D OUVRAGE NOUVEAU SIEGE ETUDESIEGE-2023 561,70 0,00 0
07/02/2023 SERVEUR ST ANDRE SERVEURDELL-STANDRE-2022 16 587,60 0,00 5
07/02/2023 SKIS DE FONDS RATERY SKIFONDAMER 1 500,00 0,00 15
07/02/2023 SKIS DE FONDS RATERY SKIFONDAMER 586,15 0,00 15
07/02/2023 OPAH REY 2023 OPAH REY 2023 3 632,00 0,00 25
07/02/2023 OPAH PAULET 2023 OPAH PAULET 2023 1 914,00 0,00 25
07/02/2023 OPAH CHAILLAN 2023 OPAH CHAILLAN 2023 6 476,00 0,00 25
07/02/2023 OPAH VINSON 2023 OPAH VINSON 2023 2 425,00 0,00 25
07/02/2023 EXTERIEUR HALLE DES SPORTS ST ANDRE EXTERIEURHALLESPORT 13 764,00 0,00 0
20/02/2023 FILM VOEUX 2023 FILMVOEUX2023 6 360,00 0,00 2
20/02/2023 FILM VOEUX 2023 FILMVOEUX2023 480,00 0,00 2
28/02/2023 OPERATION FACADES TOITURES ENJALBERT OPAH2023-ENJALBERT 1 402,00 0,00 25
28/02/2023 OPERATION FACADES ET TOITURES ORCUN OPAH2023-ORCUN 9 455,00 0,00 25
28/02/2023 OPERATION FACADES ET TOITURES ORCUN OPAH2023-ORCUN 2 482,00 0,00 25
28/02/2023 OPERATION FACADES ET TOIUTRES VINCENT JM OPAH2023-VINCENT JM 2 164,00 0,00 25
28/02/2023 OPERATION FACEDES ET TOITURES ATHENOUX OPAH2023-ATHENOUX 1 950,00 0,00 25
17/03/2023 LAVE VAISSELLE CRECHE ALLOS LAVEVAISSELLEBOUTENTRAIN 419,00 0,00 0
13/04/2023 RACCORDEMENT ELEC ANTENNE ANNOT RACCORD-ELEC ANNOT 2 797,43 0,00 0
17/04/2023 OPAH COLONNA OPAH COLONNA 605,00 0,00 1
02/05/2023 MATERIELS SPORTIF GYMNASE ST ANDRE MATSPORTIFGYMNASESTANDRE 18 508,01 0,00 0
02/05/2023 MATERIELS SPORTIF GYMNASE ST ANDRE MATSPORTIFGYMNASESTANDRE 14 370,24 0,00 0
02/05/2023 MATERIELS SPORTIF GYMNASE ST ANDRE MATSPORTIFGYMNASESTANDRE 38 698,68 0,00 0
15/05/2023 CAMION OPEL VIVARO 120SS OPEL VIVARO 120SS 30 701,51 0,00 10
15/05/2023 CAMION OPEL VIVARO 145SS OPEL VIVARO 145SS 33 197,51 0,00 10
16/05/2023 OPAH CENTRE BOURG LEVIS OPAHLEVIS-2023 225,00 0,00 1
23/05/2023 13 SMARTPHONES SERV TECH 13 SMARTPHONE OPPO A57 2 586,87 0,00 5
23/05/2023 SECHE LINGE CRECHE CASTELLANE SECHELINGECRECHECAST-2023 868,99 0,00 15
23/05/2023 INSTRUMENTS DE MUSIQUE INSTRUMENTS-2023 3 285,80 0,00 0
23/05/2023 INSTRUMENTS DE MUSIQUE INSTRUMENTS-2023 874,00 0,00 0
23/05/2023 INSTRUMENTS DE MUSIQUE INSTRUMENTS-2023 564,00 0,00 0
14/06/2023 INSTRUMENTS MUSIQUE THOMANN INSTRUMENTSMUSIQUE-2023 8 440,50 0,00 0
14/06/2023 INSTRUMENTS MUSIQUE THOMANN INSTRUMENTSMUSIQUE-2023 479,00 0,00 0
14/06/2023 INSTRUMENTS MUSIQUE THOMANN INSTRUMENTSMUSIQUE-2023 136,00 0,00 0
20/06/2023 fond de concours Sausses FOND DE CONCOURS SAUSSES 10 000,00 0,00 25 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 157
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
20/06/2023 fond de concours Sausses FOND DE CONCOURS SAUSSES 10 000,00 0,00 25
22/06/2023 ETUDE RECONVERSION VAUPLANE ETUDE VAUPLANE 17 430,00 0,00 0
22/06/2023 ETUDE RECONVERSION VAUPLANE ETUDE VAUPLANE 7 902,00 0,00 0
22/06/2023 ETUDE RECONVERSION VAUPLANE ETUDE VAUPLANE 20 388,00 0,00 0
04/07/2023 INSTALLATION ALARME MUSEE MINOTERIE ALARMEMINOTERIE-2023 2 678,94 0,00 0
04/07/2023 INSTALLATION ALARME MUSEE MINOTERIE ALARMEMINOTERIE-2023 3 106,26 0,00 0
06/07/2023 PEUGEOT 208 FH-476-WG PEUGEOT208-FH-476-WG 3 500,00 0,00 10
10/07/2023 ETUDE CITY STADE COLMARS CITYSTADE-COLMARS 540,00 0,00 5
10/07/2023 ETUDE CITY STADE ENTREVAUX CITYSTADE-ENTREVAUX 540,00 0,00 0
04/08/2023 CREATION STEP ET RESEAUX RATERY STEP RATERY-2023 29 568,00 0,00 0
04/08/2023 CREATION STEP ET RESEAUX RATERY STEP RATERY-2023 52 723,78 0,00 0
04/08/2023 CREATION STEP ET RESEAUX RATERY STEP RATERY-2023 52 588,54 0,00 0
04/08/2023 CREATION STEP ET RESEAUX RATERY STEP RATERY-2023 6 500,00 0,00 0
04/08/2023 DEVELOPPEMENT PROJET PASTO RANDO PASTORANDO-ETUDE2 23 676,00 0,00 0
04/08/2023 3 PC PORTABLE DELL3520 Thunderbolt 2 387,70 0,00 5
04/08/2023 lave vaisselle creche castellane lavevaissellecreche cas 778,99 0,00 5
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 7 830,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 1 305,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 2 869,03 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 840,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 13 841,28 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 504,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 504,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 44 716,24 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 3 448,45 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 10 441,25 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 1 444,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 1 999,39 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 4 713,31 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 66 889,78 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 19 959,24 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 420,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 630,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 1 940,12 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 15 015,12 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 630,00 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 67 351,68 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 38 695,20 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 15 716,88 0,00 0
28/08/2023 CONSTRUCTION SALLE MULTIACTIVITES BARREM SALLEMULTIACTIV-BARREME 456,00 0,00 0
03/10/2023 SITE MULTISPORTS THORAME HAUTE MULTISPORTS-THORAMEHTE 19 704,00 0,00 0
03/10/2023 SITE MULTISPORTS THORAME HAUTE MULTISPORTS-THORAMEHTE 14 797,20 0,00 0
03/10/2023 SITE MULTISPORTS THORAME HAUTE MULTISPORTS-THORAMEHTE 637,20 0,00 0
03/10/2023 LAVE LINGE RATERY-2023 LAVELINGE RATERY-2023 315,83 0,00 1
03/10/2023 MOBILIER MEDIATHEQUE 2023 MOBMEDIATHEQUE-2023 3 223,90 0,00 15
03/10/2023 MOBILIER MEDIATHEQUE 2023 MOBMEDIATHEQUE-2023 53,64 0,00 15
03/10/2023 MOBILIER MEDIATHEQUE 2023 MOBMEDIATHEQUE-2023 245,41 0,00 15
03/10/2023 MOBILIER MEDIATHEQUE 2023 MOBMEDIATHEQUE-2023 1 573,51 0,00 15 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 158
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
03/10/2023 FONDS CONCOURS CUVE EP SOLEILHAS FONDCONCOURSSOLEILHAS2023 15 000,00 0,00 25
04/10/2023 SMVA 2023 SMVA2023 161 442,00 0,00 15
10/10/2023 INSTALLATION RESEAU FIBRE MINOTERIE FIBREMINOTERIE 625,20 0,00 0
10/10/2023 DEVELOPPEMENT APPLI PASTO RANDO DETECTEU PASTORANDO-2023 6 006,00 0,00 0
10/10/2023 15 SMARTPHONE MOTOROLA 15 SMARTPHONE MOTOROLA 2 249,86 0,00 5
10/10/2023 INSTALLATION RESEAU FIBRE LA HALLE DES S FIBREHALLEDESSPORTS 625,20 0,00 0
23/10/2023 MOBILIER DIVERS MEDIATHEQUE MOB MEDIATHEQUE1 1 646,09 0,00 15
27/10/2023 LOGICIEL GOFOLIO ADS GOFOLIOADS-2023 4 788,00 0,00 2
02/11/2023 PEUGEOT EXPRESS TOYOTA PEUGEOT-FJ340JP 10 200,00 0,00 10
06/11/2023 MUR ESCALADE GYMNASE ST ANDRE MURESCALADE-STANDRE 45 921,00 0,00 0
06/11/2023 MUR ESCALADE GYMNASE ST ANDRE MURESCALADE-STANDRE 3 759,00 0,00 0
06/11/2023 2 AUTO LAVEUSES GYMNASES AUTOLAVEUSESGYMNASES 33 159,60 0,00 15
06/11/2023 COMPOSTEUR PAT COMPOSTEURS-PAT2023 5 542,43 0,00 0
06/11/2023 COMPOSTEUR PAT COMPOSTEURS-PAT2023 370,39 0,00 0
17/11/2023 MATERIEL MUSCULATION GYMNASE ST ANDRE MATERIELMUSCU-GYMNSTANDRE 6 823,60 0,00 0
17/11/2023 MATERIEL MUSCULATION GYMNASE ST ANDRE MATERIELMUSCU-GYMNSTANDRE 11 935,04 0,00 0
17/11/2023 MATERIEL MUSCULATION GYMNASE ST ANDRE MATERIELMUSCU-GYMNSTANDRE 6 813,80 0,00 0
17/11/2023 ETUDE SPR ETUDE SPR 9 360,00 0,00 0
17/11/2023 ETUDE SPR ETUDE SPR 5 400,00 0,00 0
17/11/2023 FDS CONCOURS PASSERELLE LA PALUD PASSERELLE LA PALUD 6 215,00 0,00 15
17/11/2023 5 PC RECONDITIONNES 5PCRECONDITIONNES-2023 2 274,19 0,00 5
17/11/2023 4 POUSSETTES CRECHE CASTELLANE 4POUSSETTESLIDOO 1 598,00 0,00 0
17/11/2023 DEFIBRILATEURS DEFIBRILATEURS-2023 6 099,00 0,00 0
21/11/2023 MO 3 TERRAINS MULTISPORTS MO3TERRAINSMULTISPORTS 14 316,00 0,00 0
21/11/2023 LAVE LINGE CRECHE CASTELLANE LAVELINGE-CRECHECASTELLAN 913,99 0,00 0
04/12/2023 SMVA2023 SOLDE SMVA2023SOLDE 23 081,10 0,00 15
05/12/2023 FONFS DE CONCOURS ENTREVAUX FORAGE CAMPI Fondconcoursentrevaux2023 4 813,50 0,00 25
07/12/2023 POELE A GRANULE REFUGE RATERY POELEGRANULE-RATERY2023 7 850,00 0,00 0
11/12/2023 ETUDE ESPACE LUDIQUE RATERY ETUDEESPACELUDIQUE-RATERY 780,00 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 159
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 21 822,77 -107 879,58
Cessions à titre
onéreux
21 822,77 -107 879,58
23/10/2023 ENGIN DE DAMMAGE LA COLLE 31/12/2005 129 453,84 0 0,00 129 453,84 21 450,00 -108 003,84 129 453,84
21/11/2023 pc portable 30/09/2020 1 242,58 5 497,04 248,51 372,77 124,26 248,51
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
25/07/2023 ETUDE GYMNASE HAUT VERDON 01/01/2004 14 172,60 5 14 172,60 0,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 MO PASSERELLE RAVIN DE CLIGNON 19/10/2016 4 800,00 5 4 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 MO LE SAUVETAGE DU PONT D'ONDRES
THORAME
09/03/2017 19 080,00 5 19 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 FRAIS ETUDES-EQUIPEMENT SPORTI 28/12/2016 39 658,38 5 39 658,38 0,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1 AC.PC YOURTE 17/03/2014 1 000,00 5 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
08/12/2023 ETUDE RESEAU EAU POTABLE RATERY 10/10/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
08/12/2023 MO REFUGE RATERY FILIERE DE
TRAITEMENT D
14/06/2022 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
08/12/2023 ETUDE CITY STADE THORAME HAUTE 07/02/2023 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 160
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 21 822,77
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 129 702,35
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 161
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B14
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
72 Travaux en régie 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 I 0,00
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 162
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B14
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 0,00
Recettes réelles de fonctionnement 15 046 674,34
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,00 % C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 163
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
B15.1
B15.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 164
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID-19 – SECTION D’INVESTISSEMENT
B15.2
B15.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
018 RSA 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 165
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 810 308,67 I 785 433,85
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 595 333,33 570 458,51
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 594 000,00 569 125,18 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 1 333,33 1 333,33
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 214 975,34 214 975,34
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 214 975,34 214 975,34
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en dépenses au
31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des ressources
propres 785 433,85 687 444,69 576 234,38 2 049 112,92
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 166
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 3 900 541,25 III 1 329 063,17
Ressources propres externes de l’année (a) 743 643,00 301 082,28
10221 TLE 0,00 0,00
10222 FCTVA 743 643,00 301 082,28
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 3 156 898,25 1 027 980,89
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 4 283,71 4 283,71
28031 Frais d'études 20 461,08 20 461,08
28033 Frais d'insertion 46,81 46,81
2804131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 2 628,30 3 042,63
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 120 622,18 121 519,08
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 333,33 333,33
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 946,66 946,66
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 5 786,75 5 903,41
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 724 933,32 724 933,32
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 3 500,00 3 500,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 1 163,81 1 163,81
280422 Privé - Bâtiments et installations 3 733,05 4 896,59
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat, études 16 730,04 16 730,04
2805 Licences, logiciels, droits similaires 16 592,40 19 131,90
281318 Autres bâtiments publics 1 511,85 1 511,85
281538 Autres réseaux 16 365,93 16 365,93 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 167
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
281571 Matériel ferroviaire 0,00 2 134,36
2815731 Matériel roulant 2 134,36 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 969,58 3 969,58
2817848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 28,31
281828 Autres matériels de transport 19 710,71 22 990,67
281838 Autre matériel informatique 39 010,19 42 781,19
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 293,17 7 293,17
28188 Autres immo. corporelles 48 212,48 4 013,46
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 096 928,54 0,00
Opérations de l’exercice
III
Restes à réaliser en recettes
au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice précédent
Affectation
R1068 de l’exercice précédent
TOTAL
IV
Total ressources propres
disponibles 1 329 063,17 893 192,89 0,00 596 169,98 2 818 426,04
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 049 112,92
Ressources propres disponibles IV 2 818 426,04
Solde V = IV – II (5) 769 313,12
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(5) Indiquer le signe algébrique. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 168
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
10 BIT ENTREVAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 CREATION 3 TERRAINS
MULTI-SPORTS
0,00 267 600,00 0,00 267 600,00 0,00 267 600,00 36 218,40 231 381,60
12 ESPACE LUDIQUE RATERY 0,00 140 000,00 0,00 140 000,00 0,00 140 000,00 0,00 140 000,00
3 HALLE DES SPORTS ST ANDRE 0,00 3 710 132,17 0,00 1 250 773,61 0,00 1 250 773,61 1 100 773,61 150 000,00
2 SALLE MULTI ACTIVITES BARREME 0,00 923 458,00 0,00 896 239,86 0,00 896 239,86 339 475,49 556 764,37
7 SCOT 0,00 262 860,00 0,00 137 058,00 0,00 137 058,00 113 718,00 23 340,00
11 SIEGE 0,00 3 421 137,60 0,00 3 421 137,60 0,00 3 421 137,60 98 560,92 3 322 576,68
1 TRAVAUX MINOTERIE 2éme tranche 0,00 406 206,60 0,00 187 580,00 0,00 187 580,00 176 103,00 11 477,00
TOTAL 0,00 9 131 394,37 0,00 6 300 389,07 0,00 6 300 389,07 1 864 849,42 4 435 539,65
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 169
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des CP
réalisés au 01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 170
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Cet état ne contient pas d'information. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 171
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Cet état ne contient pas d'information. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 172
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Cet état ne contient pas d'information. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 173
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES D3.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Acquisitions à titre onéreux 0,00 0,00
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 174
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES D3.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 175
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 7 667 732,55 3 860 882,98 687 444,69 3 119 404,88
RECETTES 7 667 732,55 3 008 040,65 893 192,89 3 766 499,01
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 17 468 681,35 14 368 402,24 0,00 3 100 279,11
RECETTES 17 468 681,35 15 369 653,52 0,00 2 099 027,83
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET OM2023 CC ALPES PROVENCE VERDON ORDURES MENAGERES/ N°SIRET : 20006862500033
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 979 618,66 1 179 753,81 4 377,00 795 487,85
RECETTES 1 979 618,66 1 289 580,79 238 842,38 451 195,49
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 4 704 648,73 4 007 810,02 0,00 696 838,71
RECETTES 4 704 648,73 4 331 891,16 0,00 372 757,57
BUDGET SPANC2023 Service Public d'assainissement Non Collectif/ N°SIRET : 20006862500041
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 206,36 0,00 0,00 3 206,36
RECETTES 3 206,36 0,00 0,00 3 206,36
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 104 000,00 97 748,53 0,00 6 251,47
RECETTES 104 000,00 72 820,00 0,00 31 180,00
BUDGET ZA5712023 Zone artisanale de Villars Colmars / N°SIRET : 20006862500058
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 176
BUDGET ZA5712023 Zone artisanale de Villars Colmars / N°SIRET : 20006862500058
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 013 664,28 401 239,07 0,00 612 425,21
RECETTES 1 013 664,28 591 086,28 0,00 422 578,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 336 007,60 619 296,30 0,00 716 711,30
RECETTES 1 336 007,60 619 296,30 0,00 716 711,30
BUDGET IM5712023 CCAPV-Immobilier d'entreprises/ N°SIRET : 20006862500074
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 529 788,62 11 329,43 12 588,00 505 871,19
RECETTES 529 788,62 71 196,40 0,00 458 592,22
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 15 925,00 7 517,79 0,00 8 407,21
RECETTES 15 925,00 21 375,89 0,00 -5 450,89
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 11 194 010,47 5 453 205,29 704 409,69 5 036 395,49
RECETTES 11 194 010,47 4 959 904,12 1 132 035,27 5 102 071,08
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 23 629 262,68 19 100 774,88 0,00 4 528 487,80
RECETTES 23 629 262,68 20 415 036,87 0,00 3 214 225,81
(1) Y compris les rattachements. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 177
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 11 194 010,47 5 453 205,29 704 409,69 5 036 395,49
RECETTES 11 194 010,47 4 959 904,12 1 132 035,27 5 102 071,08
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 23 629 262,68 19 100 774,88 0,00 4 528 487,80
RECETTES 23 629 262,68 20 415 036,87 0,00 3 214 225,81
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 34 823 273,15 24 553 980,17 704 409,69 9 564 883,29
TOTAL GENERAL DES RECETTES 34 823 273,15 25 374 940,99 1 132 035,27 8 316 296,89
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 178
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 179
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 180
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D12.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00
64111 Rémunération principale 0,00
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de 0,00
64113 NBI 0,00
64114 Personnel titulaire - Indemnité inflation 0,00
64118 Autres indemnités 0,00
64131 Rémunérations 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 0,00 C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 181
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Dotations et participations reçues 0,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 182
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION DE FONCTIONNEMENT
D13.1
Cet état ne contient pas d'information. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 183
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT
D13.2
Cet état ne contient pas d'information. C. C. ALPES PROVENCE VERDON (M57) - C. C. ALPES PROVENCE VERDON - CA - 2023
Page 184
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.