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Déliberation - download
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Famille,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Accusé de réception en préfecture 078-217801232-20241015-DEC-CC-AU Date de télétransmission : 18/10/2024 Date de réception préfecture : 18/10/2024
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
Arrondissement
de
Saint-Germain-en-Laye
9
CARRIÈRES SOUS -
FOISSY
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
OCTOBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
15
octobre
à
18
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Ville
de
Carrières-sous-Poissy,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
Eddie
AÎT.
Décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
du
Conseil
municipal
au
Maire
dans
le
cadre
de
l'article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Date
de
convocation :
9/10/2024
Date
d'affichage :
9/10/2024
Membres
en
exercice
: 33
Présents
: 24
Votants
: 33
Votes Pour
: 0
Contre
: 0
Abstention
: 0
Présents
:
M.
le
Maire
M.
AMRI,
M.
ANIAMBOSSOU,
M.
BARRON,
Mme
BASSET,
M.
BERTAUX,
M.
CORBIER,
M.
GUILLEMAN,
Mme
JEAUCOUR,
Mme
LEBEY,
M.
LIBERKOWSKI,
Mme
LONJON
ROZIERE,
Mme
MERY,
Mme
N'JOK-
BATHA,
Mme
OUAKKA,
Mme
PORET,
Mme
RANTZ,
M.
ROSIER,
M.
SCHWENDEMANN,
M.
VOIGNIER,
M.
DELRIEU
(arrivé
à
18h18),
M.
LOPEZ
(arrivé
à 18h18),
M.
EFFROY,
Mme
GAMRAOUI-AMAR
Absents
excusés
:
M.
BARBADE,
représenté
par
Mme
LONJON
ROZIERE,
Mme
DURAND
DE
GEVIGNEY,
représentée
par
Mme
OUAKKA,
Mme
EL
KHAMLICHI,
représentée
par
Mme
BASSET,
Mme
GRENIER,
représentée
par
Mme
MERY,
M.
LANYI,
représenté
par
M.
CORBIER,
M.
MEDJADJI,
représenté
par
M.
BERTAUX,
Mme
MEGUELLATI,
représentée
par
le
Maire,
Mme
OLIVIER,
représentée
par
M.
LOPEZ,
M.
OUALI,
représenté
par
M.
DELRIEU
Absents
:
Néant Secrétaire
de
séance
:
Mme
OUAKKA
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
réception
en préfecture
le: 18
od-due
1024
et de
la publication
le : 1Ÿ
echle
24
L
Page
1
sur
8 Décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
du
Conseil
municipal
au
Maire
dans
le
cadre
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Monsieur
le
Maire
rend
compte
au
Conseil
Municipal
des
décisions
qu'il
a
prises,
à
savoir
:
Numéro
Objet
Co-contractant
Nature/
Montant
TTC
Signature
du
règlement
de
DEC2024-73 |
fonctionnement
actualisé
des
Multi-
;
:
accueils
Les
Pitchouns,
Les
Sans
objet
Sans
objet
Bambins
et
les
P'tits
copains
Signature
d'un
contrat
pour
le
Une
intervention
par
année
pour
cnrs
a
.
maintenance
es
un
montant
de
2
040
€,
re
ribunes
dans
la salle
omnisport
du
.
.
.
|
DEC2024-74
| blexe
sportif
Alsace.
Décision
SARL HUGON
Ce prix pourra être révisable à
abrogeant
la
décision
n°DEC2024-
l'année
selon
l'évolution
du
59
marché,
Signature
d'une
convention
de
DEC2024-75
|
formation
aux
gestes
et
postures
à |
Organisme
de
formation
Azur
720
€
destination
du
personnet
des
Conseil
et
Formation
services
Techniques
Achat
d'une
case
de
columbarium
DEC2024-76 | d'une
durée
de
S
ans
dans
le
Monsieur
FAURE
450
€
cimetière
animalier
Avenant
n°6
:
- Définition
de
la
redevance
P1
chauffage
: les
parties
conviennent
d'un
tarif
P1
fixe
à
57,97
€/MWhpcs
du
1er
juiltet
2024
au
30
juin
2025
Avenant
N°6:
MP
2017-004:
Définition
de
|
d
spi
L
Exploitation
des
installations
de
Labs
-
bent
e la
redevance
DEC2024-77
chauffage
et
d'eau
chaude
sanitaire
Société
ENERGUE
SERVICES
ECS
: les
parties conviennent
de
la
ville
de
CSP
d'une
nouvelle
redevance
d'eau
chaude
sanitaire
qui
sera
définit
comme
suit
:
Prix
du
m3
ECS
=
57,97
x qECS
-
Mise
à
jour
de
la
DPGF
: la
DPGF
est
mise
à
jour
avec
les
nouveaux
montants
Dépenses
prévisionnels :
1
063
226
€
HT.
Demande
de
subvention
auprès
de
Conseil
Régional
d'ite-de-
Subvention
ARS
sollicitée
:
DEC2024-78
|la
Région
ie
de
France
et
de
l'ARS
France
et l'Agence
régionale
385
000
€
HT.
pour
la
création
du
Centre
de
santé
d'Ile-de-France
Subvention
Région
IDF
sollicitée :
municipal
de
santé
300
000
€
HT,
Reste
à
charge
pour
la
Ville
:
378
226
€
HT,
k
:
Avenant
n°7
:
Avenant
n°7
au
marché
public
.
4
Pose
DEC2024-79 |
2019-006
: Nettoyage
et
entretien |
Compagnie
Parisienne
du
|
Prolongation
du
délai
d'exécution
des
bâtiments
communaux
et
nettoyage
jusqu'à la
notification du
prochain
fourniture
de
consommables
marché
ou
jusqu'au
30
juin
2025
maximum
le cas
échéant
Signature
d'une
convention
de
formation
de
BAFA
à
destination
.
.
des
jeunes
engagés
dans
le
|
Coût
pour
la
Vie
300
€
par
DEC2024-80 |
« dispositif
d'accompagnement
à
Organisme
de
formation
IFAC
jeunes,
à
ralson
de
15
stagiaires
inscrit Label
Fautonomie
de
jeunes
»
dans
ies
orientations
du
<« Cité
de
la
Jeunesse
»
minimum
et
20
stagiaires
maximum
par
session
Page
2
sur
8 Approbation
de
fa
convention
2024
au
31
août
2025
des
Yvelines
(ADIL)
DEC2024-81
|
d'attribution
de
subvention
dans
ie
Région
Ile-de-France
Montant
de
la
subvention
allouée
:
cadre
du
dispositif
«
Soutien
10
000
€
régional
aux
célébrations
des
JOP
»
Signature
d'un
contrat
d‘engagement
pour
l'animation
de
DEC2024-82 |
spectacies
en actobre,
novembre
et!
Madarne
DRAVET
LEPOUTRE
Somme
forfaitaire
de
610
€,
décembre
dans
les
locaux
du
Multi-
déplacement
inclus
accueil
familial
et collectif
Les
P'tits
copains
Lot
1:
Gros
œuvre
-
plétrerie
- faux
plafond
-
Lot
À
: montant
maximum
annuel
carrelage
- Société
S.T.P.LF
de
100
000
€
HT.
Lot 2:
Revêtement
de sol |
Le
2 : Montant
annuel
maximum
souple
-
ES
-
Société
de
150
000
€
HT.
Lot 3
: Menuiseries
Lot 3 : Montant
annuel
maximum
Attribution du
marché
public n°23-|
extérieures
- vitrage -
de 200 000 € H.T.
DEC2024-83
| 618
: Entretien
et
rénovation
des
Société
ALPHAMETAL
Lot
4
: Montant
annuel
maximum
bâtiments
communaux
Lot
4
: Stores
- rideaux
-
de
100
000
€
HT.
Société
ROUSSEL
:
Lot
5
: Étanchéité
-
Lot
5
: Montant
annuel
maximum
couverture
- Société
LA
de
500
600
€ HT.
LOUISIANE
Lot
6
: Montant
annuel
maximum
Lot
6
:
Électricité
- Société
de
80
000
€
HT.
T.B.E,S
"
Le
Lot
7
: Montant
annuel
maximum
Le
Poe
eo IÉtÉ
de 150 000 € HT.
Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
la
présentation
DEC2024-84
[du
Spectacle
«La
Maison
Société
Centre
de
Création
et
Somme
forfaitaire
de
2
300
€,
Bonhomme
»
dans
le
cadre
de
la
de
Diffusion
Musicales
déplacement
inclus
fête
de
fin
d'année
des
structures
de
la
Petite
Enfance
Signature
d'une
convention
de
À die gratui
200 € qui sera
DEC2024-85
rise
à
c'epostion
qu Jardin
cer
Association
des
Femmes
restituée
après
l‘évènement
sous
sanitaires
/ de
la
Maison
de
la
Franco-Congolaise
(AFFC)
réserve
que
toutes
les
obligations
Jeunesse
et
de
la
Réussite
de
l'association,
fixées
dans
la
convention,
aient
été
respectées
Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
l'animation
de
DEC2024-86
|atement
en
direction des|
adame KOUMA
ST
aceman
neue
professionnels
de
Ja
Petite
enfance
et
des
families
Signature
d'un
contrat
de
prêt
.
:
:
|
DEC2024-87 |
temporaire
de
locaux
municipaux
Protection
Civile
des
Yvelines
A
ütre
gratuit
Accompagnement
à
la
réalisation
et
l'analyse
d'un
nouveau
marché
L
d'assurance
concernant
la|
Cabinet
Risques
Qualité
&
DEC2024-88
protection
juridique,
la
Conseils
4
560
€
responsabilité
civile
ainsi
que
la
flotte
automobile
Signature
d’un
contrat
de
prêt
4
termporalre
de
locaux
communaux
di
an
ae
Vote
ent
|
.
DEC2024-89 |
pour
la
période
du
1
septembre
A
titre gratuit
Page
3
sur
8 Signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition
du
Relais
Petite
Enfance
les
mercredis
matin
de
9h
DEC2024-90
|
à
11h30
hors
vacances
scolaires,
à
nu
ai
4
.
:
compter
du
1%
septembre
2024
Association
Graine
de
Fées
A titre
gratuit
pour
une
durée
de
12
mois,
reconductible
deux
fois
par
tacite
reconduction
Valeur
estimée
du
matériel
et
du
4
mobilier
n'excède
pas
4
600
€
eu
DEC2024-91
|
Don
de
matériel
et
de
mobilier
Association
Le Temps
d'une
égard
à
l'obsolescence
de
ces
derniers
Marché
public
n°
24-013
Prestations
de
recensement
et
de
DEC2024-92 | relevé
détaillé
à
destination
du
Société
LEYTON
5 000
€
HT.
recouvrement
de
fa
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
(TLPE)
Lot
4
:
un
coût
de
location
HT.
mensuel
de
258,95
€
et
un
montant
maximum
de
400
000
€
HIT,
pour
toute
la
durée
du
Lot
1
: Citadines
électriques
-
marché
BCPE
CAR
LEASE
(31132)
Lot
2
: un
coût
de
location
HT.
DEC2024-93
|
Attribution
du
Marché
Public
24-|
Lot
2
: Monospace
5
piaces
-
mensuel
de
264,133
€
et
un
005
:
Location
longue
durée
de]
BCPE
CAR
LEASE
(31132)
montant
maximum
de
40
000
€
véhicules
neufs
Lot
3
: Minibus
9
places
-
H.T.
pour
toute
fa
durée
du
Société
Service
Assistance
marché
Maintena
Location
a
:
nee
Lot
3
: un
coût
de
location
H.T.
mensuel
de
312,01
€
et
un
montant
maximum
de
50
000
€
H,T.
pour
toute
là
durée
du
marché
Signature
d'un,
contrat
La
demande
d'un
prêt
à titre
engagement
pour
la
réalisation
de
la
lecture
de
trois
contes
les
gratuit
de
ia salle
Robert
pour
les
DEC2024-94
samedis
15
février
2025
19
avril
Association
Coup
de
théâtre
cours
de
théâtre
de
association
7
:
s
96
sera
la
contrepartie
de
ces
trois
2025
et
31
mai
2025
à
la
évènements
Médiathèque
Octave-Mirbeau
É
Signature
d'un
contrat
de
prêt
temporaire
de
locaux
au
Pâle
|
Michel-Colucci,
du
2
septembre|
Conseil
départemental
des
:
DEC2024-95
2024
au
1%
septembre
2025
pour
SVellnes
À
titre
gratuit
les
permanences
des
travailleurs
sociaux Signature
d'un
contrat
pour
la
L
présentation
du
spectacle
«
Aristo
Société
NJ-EVENTS
DEC2024-96
our
du
monde»
au
Vilage
PRODUCTION
2100 €
Vacances
ie samedi
21
août
2024
Signature
d'un
contrat
pour
assurer
DEC2024-97
|
la
diffusion
du
fllm
«
Le
chat
Botté
RE
Cireut
Vidéo
Ci
2»
au
Village
Vacances
le
Société
Circuit
Vidéo
Cinéma
3
080,60
€
dimanche
25
août
2024
Signature
d'une
convention
de
opa-os
lirune course solaire au profit
de | Comité départemental de Ia
DEC2024-98
la
lutte
contre
le
cancer
au
sein
du
Ligue
Nationale
contre
le
Sans
objet
Parc
du
Peuple
de
l'Herbe
le
dimanche
13
octobre
2024
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
dans
le
cimetière
.
DEC2024-99
|
communat
du
«
Clos
des
Monsieur
ROCHARD
435
€
Bruyères
»
Page
4
sur
8 DEC2024-100
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communai
du
«Clos
des
Bruyères
»
Monsieur
DRAMÉ
435
€
DEC2024-101
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communal
du
«Clos
des
Bruyères
»
Madame
BENKHALIFA
435
€
DEC2024-102
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communal
du
«Clos
des
Bruyères
»
Monsieur
DIALLO
435
€
DEC2024-103
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communai
du
«
Clos
des
Bruyères
»
Madame
CABRALES
435
€
DEC2024-104
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communal
du
«
Clos
des
Bruyères
»
Madame
CHANTEAU
435
€
DEC2024-105
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communal
du
«
Cios
des
Bruyères
»
Monsieur
WARROT
435
€
DEC2024-106
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communal
du
«Clos
des
Bruyères
»
Madame
GUICHARD
435
€
DEC2024-107
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
30
ans
au
cimetière
communal
du
«Clos
des
Bruyères
»
Madame
ZAÏDI
435
€
DEC2024-108
Achat
d'une
concession
pour
une
durée
de
50
ans
au
cimetière
communal
du
«Clos
des
Bruyères
»
Monsieur
ARNAUD
764
€
DEC2024-109
Numéro
non
attribué
DEC2024-110
Signature
d’un
contrat
de
prêt
de
machines
à
graver
les
vélos
Département
des
Yvelines
A
titre
gratuit
DEC2024-1i1
Notification
du
marché
public
24-
008
ayant
pour
objet
l'aménagement
d'un
local
existant
en
Centre
municipal
de
santé
Lot
i
-
Gros
œuvre
-
carrelage
- faïence
: Soclété
DPN
Rénovation
Lot
2
-
Menuiseries
extérieures
!: Société
FLAVIGNY
Lot
3
- Plâterie
: Société
DECOR
ACOUSTIC
Lot
4
-
Menuiseries
intérieures
: Société
JPV
BÂTIMENT
Lot
5
-
Peinture
-
revêtement
de
soi
: Société
SINGH
BATIMENT
Lot
6
- Electricité
: Soclété
ELEC
Lot
1
: Pour
un
montant
de
143
611€
HIT,
Lot
2
: Pour
un
montant
de
94
709,14€
HIT,
Lot
3
: Pour
un
montant
de
125
234,69
€
HT.
Lat
4
: Pour
un
montant
de
67
119,46
€
HT.
Lot
5
: Pour
un
montant
de
46
729,26
€
HT.
Lot
6
: Pour
un
montant
de
89
574€
HT,
Lot
7
: Pour
un
montant
de
171
923,83
€
HIT,
Lot
8
: Pour
un
montant
de
15
607
EHT,
Page
5
sur
8 Lot
7
- CVC
-
Plomberie
:
Société
CLIMERSON
Lot
8 - Élévateur
PMR
:
Société
ASCIER
DEC2024-112
Signature
de
l'avenant
n°2
au
Marché
public
21-004:
Accord
Cadre
de
prestations
de
restauration
collective
pour
la
Ville
de
Cartières-sous-Poissy
Elior
Restauration
Avenant
n°2
:
-
Revalorisation
des
prix
des
repas
eu
égard
aux
hausses
des
coûts
de
matières
premières
;
-
Montant
maximum
augmenté
de
50
%
conformément
à
larticle
R.2194-5
du
code
de
la
commande
publique
DEC2024-113
Attribution
d'un
second
logement
communal
de
type
studio
Inspection
de
l'Education
Nationale
Sans
objet
DEC2024-114
Attribution
du
marché
public
24-011
:
Achat
de
livres
scolaires
et
non
scolaires
Société
PICHON
Montant
maximum
annuel
25
COOE
HT.
DEC2024-i15
Signature
d'une
convention
de
prêt
d'un
tapis
de
course
à
la
Ville
à
destination
des
agents
de
la
Police
municipale
Monsieur
Anthony
FAURE
À
titre
gratuit
DEC2024-116
Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
l'animation
de
spectacles
interactifs
qui
se
dérouleront
dans
les
locaux
du
Multi-accueil
Les
Bambins
Madame
DRAVET
LEPOUTRE,
Intermittente
du
spectacle
250
€,
déplacement
inclus
DEC26024-117
Signature
du
contrat
de
cession
avec
la
SAS
DIVERTIGO
pour
le
spectacle
«
la
folle
histoire
de
l'Île
mystérieuse
»
le
samedi
5
octobre
à
20h30
à
Louis
Armand
SAS
DIVERTIGO
6O00E
HT,
DEC2024-118
Signature
du
contrat
de
cession
avec
PILE
POIL
ET
COMPAGNIE
pour
4
représentations
scolaires
du
spectacie
«
Gachis
bouzouk
»
le
18
et
19
novembre
2024
à
Louis
Armand
Compagnie
PILE-POIL
et
COMPAGNIE
4 003,50
€
DEC2024-119
Signature
du
contrat
pour
le
concert
jazz
du
21
septembre
2024
au
parc
de
l'Hôtel
de
Ville
Fabrik
à
sons
815,20
€
DEC2024-120
Signature
du
contrat
de
cession
pour
la prestation
échassiers
thème
nature
le
mercredi
18
septembre
sur
je
village
du
développement
durable
NJ
EVENTS
PRODUCTION
1 375,42
€
DEC2024-121
Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
Fanimation
d’atellers
pour
les
tout-petits
dans
les
locaux
du
Relais
Petite
Enfance
les
8
octobre,
12
novembre
et
9
décembre
2024
Madame
CATTANEO,
Présidente
de
l’Association
Petite
Plume
600
€
DEC2024-122
Signature
d'un
contrat
d'engagement
l'animation
d'ateliers
pour
les
tout-petits
dans
les
locaux
du
Multi-accuell
Les
Bambins
en
octobre
et
novembre
2024
Madame
INGHELS
387,98
€
Page
6
sur
8 DEC2024-123
Signature
d'une
convention
de
prêt
de
locaux
au
Pôle
Michel
Colucci
pour
là
période
du
1%
janvier
au
31
décembre
2025
Etablissement
Français
du
Sang
A
titre
gratuit
DEC2024-124
Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
l’animatlon
d'ateliers
de
Baby-gym
à
destination
des
jeunes
enfants
qui
Madame
PHILIPPOT,
présidente
de
l'association
300
€,
déplacement
et
installation
inclus
DEC2024-125
fréquentent
le
multi-accueil
Les
l'Entente
Carriéroise
Pitchouns Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
l'animation
d'un
spectace
interactif
à}
Madame
DRAVET
LEPOUTRE,
destination
des
jeunes
enfants
qui
intermittente
du
spectacle
500
€,
déplacement
inclus
fréquentent
le
Muiti-accueil
Les
Pitchouns
DEÉC2024-126
Numéro
non
attribué
Signature
d'une
proposition
d'intervention
pour
{a
mise
en
œuvre
d'une
campagne
de
DEC2024-127 |
sensibilisation
aux
risques
«
alcoo!
Association
Prévention
j
5
et
mobilité»
le
samedi
14
À titre gratuit
décembre
2024,
à
l'occasion
de
ta
festivité
«
Noël
près
de
chez
vous
»
sur
la place
Claude
Monet
Routière
DEC2024-128
Signature
de
avenant
n°3
au
marché
public
2022-004
:
Prestations
de
transports
occasionnels
et
réguliers
pour
le
groupement
de
commande
constitué
de
la
Ville
et
du
CCAS
de
Carrières-sous-Poissy
Société
W&A
TRANSPORTER
Avenant
n°3
: Le
présent
avenant
a
pour
objet
l'ajout
de
2
prestations
supplémentaires
au
BPUÜ
DEC2024-129
Signature
d'un
contrat
pour
le
contrôle
et
la
maintenance
des
kits
d'alerte
installés
dans
les bâtiments
et
services
municipaux
Société
DESMAREZ
S.A,
8
240
€
HIT,
DEC2024-130
Signature
d'une
convention
de
résidence
artistique
pour
la
période
d'octobre
2024
à
avri}
2025
Association
GPSOrchestra
A
titre
gracieux
DEC2024-131
Numéro
non
attribué
DEC2024-132
Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
l'animation
d'ateliers
d'évell
et
de
découverte
musicale
de
|
Afrique
de
l'Ouest
à
destination
des
jeunes
qui
fréquentent
le
Multi-accuell
Les
Pitchouns
Monsieur
DEMBELE,
intermittent
du
spectacle
240
€,
déplacement
inclus
DEC2024-134
Signature
d'un
contrat
d'engagement
pour
l'animation
d'ateliers
d'éveil
et
de
découverte
musicale
de
Afrique
de
FOuest
à
destination
des
jeunes
qui
fréquentent
le
Multi-accueil
Les
Bambins
Monsieur
DEMBELE,
intermittent
du
spectacle
360
€,
déplacement
incius
Page
7
sur
8 DEC2024-135
Notification
du
marché
public
24-008:
Refonte
du
site
internet
de
la
ville
Société
STRATIS
10
737,50
€
HT.
DEC2024-136
Convention
d'honoraires
pour
l'assistance
et
la
représentation
de
la
Ville
dans
une
procédure
concernant
Monsieur
Christophe
DELRIEU
pour
des
faits
prévus
par
l'article
432-14
du
code
Pénal
Maître
Guillaume
ROSSIGNOL-
INFANTE
et
Maître
Thomas
HUGUES
Les
honoraires
sont
établis
en
fonction
du
temps
passé
sur
la
base
d'un
taux
horaire
fixé
à
220
€
HT,
Pour
copie
conforme,
Carrières-sous-Poissy,
le
15
octobre
2024
Page
8
sur
8