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Arrêté - ARRETES JANV A MARS 2013
Document publié le Samedi 23 février 2013 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETES JANV A MARS 2013)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
_ ARRETES
DU MAIRE-J
Autorisation
de
stationnement
- Cirque
Roger
Lanzac
du
19
au
20.03.13.
- Place
de
la Commune
de
Paris
Péril
imminent
- Immeuble
Avenue
Lamartine
Travaux
de
renouvellement
de
paragel
- Avenue
Jean
Jaurès
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
de
renouvellement
de
paragel
- Rue
Maryse
Bastié
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
de
dépose
d'une
cabine
téléphonique
- Quai
Français
- Entreprise
SOGETREL
PUBLIPHONIE
Travaux
d'aménagement
de
panneaux
signalétiques
directionnels
PL
sur
mât
existant
- Quai
Français
- Entreprise
CEGELEC
Travaux
de
réalisation
d'un
mur
anti
bruit
le long
de
la voie
RFF
- Avenue
du
Général
Leclerc
- Entreprise
AXIMUM
CENTRE
GENIE
CIVIL
Travaux
de
déplacement
d'un
poteau
télécom
pour
une
entrée
de
garage
- Rue
Pasteur
- Entreprise
ÊTÉ
RESEAUX
Tournage
d'un
film
- Avenue
Jean
Jaurès
- Production
18-55
Travaux
de
fouilles
isolées
en
chaussée
- Avenue
Jean
Jaurès
- Entreprise
REGAZ
Travaux
de
branchement
à l'eau
potable
- Rue
des
Vergers
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
d'ouverture
sur
canalisation
de
gaz
- Avenue
Jean
Jaurès
- Entreprise
CASSAGNE
Travaux
de
pose
d'une
œuvre
d'art
- Chemin
du
Grand
Came,
station
la Gardette
- Entreprise
MORICEAU
COUVERTURE
ZINGUERIE
Travaux
de
création
d'une
dépression
sur
trottoir
- Avenue
Victor
Hugo
- Entreprise
COLAS
SUD
OUEST
Travaux
de
raccordement
des
eaux
pluviales
du
SDIS
au
réseau
CUB
- Route
de
Saint
Louis
- Entreprise
FAYAT
TP
Stationnement
d'un
camion
de
déménagement
- Rüe
Jean
Mermoz
Places
de
stationnement
réservé
- Mise
en
place
du
pian
Vigipirate
autour
des
écoles
Travaux
d'aménagement
de
voirie
- Arrêté
intercommunal
Bassens-Ambarès
et
Lagrave
- Rues
des
Goboles,
de
Bassens,
Formont
et
rue
de
la Mouline
- Entreprise
EUROVIA Occupation
temporaire
de
terrain
pour
une
installation
de
chantier
- Pose
d'un
écran
acoustique
- Avenue
du
Général
Leclerc
- Entreprise
AXIMUM
Travaux
de
pose
d'une
armoire
avec
adduction
au
réseau
France
Télécom
- Rue
de
Castera
- Entreprise
France
TELECOM
_ ARRETES
DU
MAIRE
- JANVIER
A MARS
2013
Travaux
de
pose
d'une
armoire
avec
adduction
au
réseau
France
Télécom
- Rue
Lafayette
- Entreprise
France
TELECOM
Travaux
de
la médiathèque
- Stationnement
d'une
grue
mobile
- Rue
du
8 mai
1945
- Entreprise
DL.
CASTERA
Travaux
d'extension
de
la piscine
- Rue
Camille
Jullian
- Entreprise
ATLANTIC
ROUTE
Travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
- Avenue
du
Général
de
Gaulle
- Entreprise
SOGEA
Travaux
de
branchement
d'eau
et
d'assainissement
- Rue
Jean-Jacques
Rousseau
- Entreprise
SOBEBO
Stationnement
d'un
camion
de
déménagement
- Avenue
Félix
Cailleau
Travaux
d'intervention
sur
une
chambre
France
Telecom
- Quai
Alfred
de
Vial
- Entreprise
ESCOT
TELECOM
Travaux
de
réfection
de
voirie
- Avenue
Victor
Hugo
- Entreprise
LYONNAISE
DES
EAUX
Travaux
d'assainissement
du
quartier
de
la Baranquine
- Avenue
du
Général
de
Gaulle
- Entreprise
FAYAT
TP
Travaux
de
dépose
d'une
cabine
téléphonique
Avenue
Saint-Exupéry
- Entreprise
SOGETREL
PUBLIPHONIE
Travaux
de
création
d'accès
- Avenue
Victor
Hugo
- Entreprise
COLAS
SUD
OUEST
Travaux
de
création
d'accès
- Rue
Castera
- Entreprise
COLAS
SUD
OUEST
Travaux
de
raccordement
INOLIA
au
site
Michelin
- Rue
de
la Parqueyre
et
rue
Edouard
Michelin
- Entreprise
ATLANTIC
ROUTE
Stationnement
d'un
camion
pour
une
livraison
de
gravats
- Avenue
Felix
Cailleau
Travaux
de
sondage
du
réseau
d'eau
pluviale
- Allée
de
la Baranquine
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
d'ouverture
de
chambres
France
Telecom
- Rues
Castera,
Fénelon
et
Lafayette
- Entreprise
SOGETREL
Travaux
de
terrassement
pour
sondage
- Port,
bord
DPA,
sortie
Foresa
- Entreprise
CHANTIERS
MODERNES
SUD
OUEST
Travaux
de
dépose
de
2 cabines
téléphoniques
- Avenue
de
la Somme,
rue
Pomme
d'Or
- Entreprise
SOGETREL
PUBLIPHONIE
Travaux
de
terrassement
pour
sondage
- Poste
TIGF
- Entreprise
CHANTIERS
MODERNES
SUD
OUEST
Travaux
de
terrassement
pour
sondage
- Avenue
Bellerive
des
Moines
- Entreprise
SOBECA
Travaux
d'aménagement
trottoir
et chaussée
- Voie
Léon
Blum
- Entreprise
ATLANTIC
ROUTE
Travaux
de
réfection
de
chaussée
et
trottoirs
- Avenue
Léon
Bium
- Entreprise
COLAS
Travaux
de
suppression
de
branchement
eau
- Rue
Adrien
Planque
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
de
branchement
d'eau
potable
- Rue
de
Verdun
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
de
création
de
réseau
assainissement
- Quai
Français,
place
E.
Herriot,
carrefour
Quai
de
Vial
- Entreprise
FAYAT
ENTREPRISE
TP
Travaux
de
réhabilitation
de
la piscine
- Rue
Camite
Jullian
- Entreprise
SMS
Travaux
d'assainissement
d'eaux
usées
- Rue
Jean-Jacques
Rousseau
- Entreprise
SOBEBO
Travaux
de
renouvellement
et
de
renforcement
des
réseaux
assainissement
eau
potable
- Quai
Français,
carrefour
Quai
de
Vial,
La
Baranquine
- Entreprise
Entreprise
PRIMA
AQUITAINE
Travaux
de
rempiacement
et
déplacement
d'hydrant
- Rue
des
Peupliers
- Entreprise
CASSAGNE
Défilé
du
Carnaval
le 23.03.13
Mise
en
place
d'un
panneau
"STOP"
à titre
permanent
- Rue
du
Maréchal
Galliéni,
intersection
avec
la rue
Auzone
Travaux
de
couverture
sur
la toiture
d'une
habitation
- Avenue
du
Général
Leclerc
- Entreprise
EQUIP
TOIT
CCIF
Travaux
de
création
d'accès
parking
- Quai
Alfred
de
Vial
- Entreprise
COLAS
Travaux
de
scellement
d'flots
en
bordure
sur
piste
cyclable
- Rues
Racine,
de
Verdun
- Entreprise
COLAS
Travaux
de
fouilles
et
remblaiement
pour
l'inspection
des
canalisations
- Avenue
Bellerive
des
Moines
- Entreprise
CHANTIERS
D'AQUITAINE
Travaux
de
remplacement
et
déplacement
d'hydrant
- Rue
des
Peupliers
- Entreprise
CASSAGNE
Travaux
d'élagage
d'un
arbre
dangereux
- Rue
Maurice
Lubbert
- Entreprise
SARL
LES
FEUILLES
D'OR
Ouverture
au
public
de
l'Espace
Garonne
à compter
du
23.02.2013
Travaux
de
réfection
de
chaussée
- Avenue
de
la République
- Entreprise
COLAS
Travaux
nocturnes
d'hydrocurage
sur
réseau
assainissement
- Quai
Français
- Service
de
gestion
assainissement
CUB
_ ARRETES
DU
MAIRE
- JANVIER
À MARS
2013
Travaux
de
branchement
d'assainissement
sur
habitation
- Rue
Maréchal
Galliéni
- Entreprise
SOBEBO
Travaux
de
réalisation
d'une
tranchée
pour
le réseau
d'éclairage
- Rue
Joïiot
Curie
- Entreprise
CEPECA
CITEOS
Travaux
de
réalisation
d'une
tranchée
pour
le réseau
d'éclairage
- Rue
Georges
Clémenceau
- Entreprise
CEPECA
CITEOS
Stationnement
d'une
grue
- Avenue
du
Général
Leclerc
- Entreprise
AXIMUM
Travaux
de
pose
d'ilots
en
béton
- Boulevard
des
Industries
- Entreprise
COLAS EUtrTYJ
LR
Accusé
de
réception
en
préfecture
033-213300320-20#30108-AG4B-AR Date
de
télétransmission
: 14/01/2013
Date
de
réception
préfecture
: 14/01/2013
Ville
de
Réf
: JD
B
a
S
S
ens.
Affaires
Générales
Le
mnt
L
BE
STATIONNEMENT
N°
48
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
ett
22134
à L
22135
VU
ta Loi
n°
82
du
2 MARS
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
l'instruction
ministérielle
sur
a
signalisation
routière
approuvée
par
arrêté
du
24
novembre
1967,
VU
la circutatre
n°
46-230
du
Ministère
de
l'intéreur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
e Président
du
Conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
l'arlicte
R 225,
CONSIDERANT
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
le stationnement
sur
ta Place
de
ta
Commune
de
Paris
afin
d'y
accueillir
le cirque
Roger
Lanzac»
ARRETE
ARTICLE
1:
Monsieur
Teddy
Mordon
Poste
Restante
33450
Saint
Sulpice
et
Cameyrac
{Gironde}
est
autorisé
à stationner
sur
le parking
de
la Place
de
la
Commune
de
Paris
du
19
au
20
mars
2013.
ARTICLE
2:
Les
emplacements
réservés
au
stationnement
des
usagers
des
commerces
silués
rue
du
Président
Coty
devront
rester
accessibles.
ARTICLE
8:
Une
caution
de
500
€ sera
demandée
avant
son
installation
et
restituée
en
cas
de
non
dégradation
du
domaine
public
communal
au
moment
de
son
départ.
ARTICLE
4:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
BASSENS
et aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
-Monsieur
le Président
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
Esplanade
Chades
de
Gaulle,
33076
Bordeaux
Cedex
-Monsteur
l'ingénieur
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
Circonscription,
39,
rue
des
Templiers,
33440
AMBARES,
-Teddy
Mordon
-Poste
Restante
33450
Salnt
Sulpice
et
Cameyrac
-Commissariat
de
Lormont
2,
rue
Garosses
33310
LORMONT,
-Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
-Service
technique
dé
la ville
de
BASSENS,
-Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion
du
présent
arrêté,
gere
Fait
à Bassens,
le mardi
8 janvier
2018
ALTER
Le
Mare,
& #
0
(Gros?
"
Jeanip
tÉ TURON
À
42
avenue
Jean
jaurés
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
contactävilie-bassens.fr
Accusé
de
réception
en
préfecture
Accusé
de
réception
en
préfecture
033-213300320-201301
10-PERILT-AR
033-213300320-201301
FERA
AR
Date
de
téfétransmission
: 14/012013
Date
de
télétransmission
: 14/01/2013
.
Date
de récepbon
préfectues
: 1401/2013
|
Date
de réception
préfecture
: 1401/2013
Ville
de
NUFH
ARTICLE
2 —
Faule
par
les
propriélaires
d'avoir
exécuté
les
mesures
ci-dessus
dans
les
plus
brefs
délais
pour
faire
cesser
le péril
imminent,
li y
sera
procédé
par
la Ville
d'office
et
aux
frais
des
Arrêté
n°112013
propriétaires. ARTICLE
3
:
Le
présent
arrêté
sera
notifié
soit
par
agent
assermenté,
lequel
étabfira
un
cerlificat
de
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
notification,
soit
par
voie
postale
sous
pli
recommandé
avec
accusé
de
réception,
ce
dernier
tenant
Heu
de
certificat
de
notification.
ARRETE
DE
PERIL
IMMINENT
ARTICLE
4 : La
présente
décision
est
susceptible
de
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Bordeaux
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSENS,
ARTICLE
6 : Amplialion
du
présent
arrêté
sera
transmise
à M,
le Préfet
de
la Gironde,
aux
Vu
te
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2212-2
8t
E.
2213-24,
propriétaires
de
l'immeuble,
à
M.
LAGUIAN,
expert
désigné
par
le
Tribunal
d'instance,
au
Service
Vu
le
Code
de
ta
Construclion
et
de
l'Habilation
et
notamment
ses
artictes
L 511-4
et
L.511.8,
Départemental
de
l'Architecture
et
du
Palimoine.
Vu
les
correspondances
adressées
le 28
novembre
2012
aux
propriétaires
(indivision
SANTAMARIA)
de
l'immeuble
situé
« 12
avenue
Lamarline
» indiquant
que
l'état
de
l'habitation
présente
un
danger
pour
la sécurité
publique,
Vu
le rapport
dressé
par
M.
Francis
LAGUÏIAN,
expert
désigné
par
Ordonnance
sur
requête
du
Tribunal
Administratif
de
Bordeaux
en
date
du
26
décembre
2012
concernant
l'état
de
cette
maison
non
habitée
depuls
de
nombreuses
années,
GONSIDERANT
que
les
constalations
ont
été
effectuées
au
cours
d'une
visite
des
Heux
le 28
décembre
2012,
GONSIDERANT
que
l'état
de
périt
imminent
a été
reconnu
par
M.
Francis
LAGUIAN
dans
son
Le
Mae,
rapport
d'expertise
daté
du
28
décembre
2012
au
motif
du
risque
d'effondrement
partiel
ou
total
de
l'rameuble
compte
tenu
que
la solidité
du
bâtiment
n'est
plus
assurée
et
que
la couverture
est
F
gravement
dégradée
et
ne
remplie
plus
son
rôle
d'étanchéité,
CONSIDERANT
qu'il
y a
urgence
à ce
que
des
mesures
soient
prises
en
vue
d'écarter
les
dangers
et
de
faire
cesser
le péril
imminent,
Falt
et
arrêté
à Bassens,
le 10
janvièr
2013
Jea
TURON
ARRETE
ARTICLE
1:
Mme
Lucia
FORT
née
SANTAMARIA,
Mme
Victoria
SANCHEZ
née
SANTAMARIA,
Mme
Maria
Cosse
née
SANTAMARIA,
Mme
Jacqueline
LAPEYRE
née
SANTAMARIA,
Mme
Denise
ROCHERIE
née
SANTAMARIA,
Mme
Josette
EYMAS
née
SANTAMARIA,
Mme
Marie-
Annick
DUBO
née
SANTAMARIA,
M Dominique
SANTAMARIA,
M Jean-Pierre
SANTAMARIA,
Mme
Patricia
SANTAMARIA
propriétaires
de
l'immeuble
sis
« 12
avenue
Lamartine
à Bassans
», devront
prendre
les
mesures
ci-après
pour
garantir
a sécurité
publique,
notamment
en
procédant
à la
mise
en
œuvre
des
dispositions
suivantes
:
Immédiatement
{éjai
de
8 jours}
Interdiction
d'occupalion
de
ta maison.
e Maintenir
ferrées
toules
les
ouvertures,
portes
et
fenêlres
de
la maison.
Fetmer
également
l'accessibilité
depuis
la parcelle
AE
147.
+ Fermer
efficacement
tes
poitails,
sur
rues,
d'accès
à la
parcelte.
+ Apposer
une
signalétique
sur
les
portes
et
portails,
signalant
ls danger
et
l'interdiction
d'entrér
dans
la parcelle
et
la maison
+ Contrôler
que
les
fluides
gaz,
eau,
électricité
sont
coupés
par
les
concesslonnalres
pubilcs.
Dans
le cas
contraire,
faire
procéder
aux
fermetures.
+ Faire
déposer
le câble
aérien
d'alimentalion
électrique
de
Fa maison.
Toutes
ces
mèsures
immédiates
ne
sont
que
provisoires
afin
de
garantir
la sécurité
des
citoyens.
Fesponsabte
de service
ie
ct
de
Dre
és CaNAË
1@
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
OS
57
80
81
$8
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-004
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêté
n°
8.3
0014/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
{a route,
VU
la demande
de
la société
CAPRARO
& Cie
33
concemant
les
travaux
de
renouvellement
de
paragel
« 70
avenue
Jean
Jaurès
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régtementer
ia
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Entre
le 14
janvier
2043
et le
16
mars
2013,
la société
CAPRARO
& Cie
33
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
renouvellement
de
paragel
« 70
avenue
Jean
Jaurès
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
5 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CAPRARO
& Cie
33,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampiialion
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CAPRARO
& Cie
33,
1270
Route
de Salignac
33240
SAINT-ANORE-DE-CUBZAC
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vife
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69—
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerme
de
l'exécution.
NYNVNYY
Fait
à Bassens,
le 07
janvier
2013
Directeur
Général
>.
Directrice
de Cab'net
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-005
NLST
Arrêté
n°
8.3
002/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te
Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
ke
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CAPRARO
& Cie
33
concemant
les
travaux
de
renouvellement
de
paragel
« 5
rue
Maryse
Bastie
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Entre
le 14
janvier
2013
et
le 15
mars
2018,
la société
CAPRARO
& Cie
33
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
renouvellement
de
paragel
« 5
rue
Maryse
Bastie
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
ta société
CAPRARO
& Cie
33,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Am
listion
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
pubfi
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CAPRARO
& Ce
33,
1270
Route
de Sañignac
33240
SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
Pofice
municipa'e,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NVYVYNNNY
Fait
à Bassens,
le 07
janvier
2013
Resonsabe
de
senc
Drcctrice
de Chirac:
Ê
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêté
n°
8.3
003/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2243-5,
VU
la toi
n° 82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cireulatre
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE
concernant
les
travaux
de
dépose
d'une
cabine
téléphonique
« 58
quai
Français
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
21
janvier
2013,
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
dépose
d'une
cabine
téléphonique
« 58
quai
Français
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE,
conformément
4 la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.UB.
Esplanade
Chañes
de Gaulle,
33075
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SOGETREL
PUBLIPHONIE
8 chemin
de
la Canave
43660
MARTIL
LAC
FRANCE
TELECOM
Publiphonie/SPSP
76620
LE
HAVRE
Commissariats
de PoRce
de LORMONT
et CENON
Poñce
municipale,
Hôtel
de vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33009
BORDEAUX
>»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
VNYVYNVYNY
Fait
à Bassens,
le 07
janvier
2013
Reponse
desenee
PL
Directeur
Général
Direcrire
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vitle-bassens.fr
NUST
Arrêté
n°
8,3
00472013
2015-007
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L' 2212-14
et L
2213-1
à L
2213-68,
VU
!a loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
85-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
ta route,
VU
la demande
de
la société
CEGELEC
concernant
les
travaux
d'aménagement
de
quatre
panneaux
signalétiques
directionnels
PL
sur
mât
existant
« 66
quai
Français
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARREÈTE
ARTICEE
1 :
Le
12
février
2013,
la société
CEGELEC
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'aménagement
de
quatre
panneaux
signalétiques
directionnels
PL
sur
mât
existant
« 86
quai
Français
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
ta circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
ta société
CEGELEC,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Chartes
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publc’'n°
{ AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CEGELEC
Monsieur
Laurent
GUILLOT
chemin
de Pion
BP
350
01703
MIRIBEL
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Poëce
municipale,
Hôtel
de vie
33630
BASSENS.
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYVVYYY
Fait
à Bassens,
Le 10
janvier
2013
Resnonsabte
de serie
PL
Drecreur
Gararet
D rectriee de Ca a A2 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-008
Ville
de
assens,
NLST
Arrêté
n°
8.3
0065/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
1 2212-1
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
fa loi
n°
82
du
2 mars
1992
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
AXIMUM
CENTRE
GENIE
CIVIL
concernant
les
travaux
de
réalisation
d'un
mur
antibruit
le long
de
la voie
RFF
« avenue
du
Général
Leclerc
»,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 04
février
et le
21
juin
2013,
la société
AXIMUM
CENTRE
GENIE
CIVIL
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réalisation
d'un
mur
anËibruit
te long
de
la voie
RFF
« avenue
du
Général
Leclerc
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICÉE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
ta société
AXIMUM
CENTRE
GENIE
CIVIL,
conformément
à !a
réglementation
en
vigueur.
ARTICÉE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Chaïes
de Gaufe,
83076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
pubfc
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
AXIHUM
CENTRE
GENIE
CIVIL
102
avenue
Marcellin
Berthelot
68520
GRIGNY
SETEC
Organisation
42-44
Rue
Général
de Larminat
33000
BORDEAUX
Commissariats
de Police
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVYVVNYY]
Fait
à Bassens,
le 14
janvier
2013
Responsab'e
de series
: NL
Directeur
Général
Dcrice
de Cdi
G
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-0090
Ville
de
Bassens,
NLST
Arrêté
n°
8.3
006/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L 2212-14
et L
2213-1
à L
2219-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Potice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ETE
RÉSEAUX
concernant
les
travaux
de
déplacement
d'un
poteau
Télécom
pour
une
entrée
de
garage
« 6
rue
Pasteur
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le O4
février
et le
O8
février
2013,
la société
ETE
RESEAUX
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
déplacement
d'un
poteau
Télécom
pour
une
entrée
de
garage
« 6
rue
Pasteur
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la cireutation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
ETE
RESEAUX,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amofiation
sera
adressée
à :
> CUS.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
ETE
RESEAUX
11 rue
Cantermerle
33240
SAINT
GERVAIS
FRANCE
TELECOM
- Romain
SORTON
- UI
AQUITAINE
Site
Jean
Jacques
Bosc
33731
BORDEAUX Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vie
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
89
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
Fexécution.
VYVNVONNY
Fait
à Bassens,
le 14
janvier
2013
Respensabte Directeur
Géréral
Directrice
de
Cabret:
Ce.
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARÉON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêté
n°8.3
007/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et &.
2213-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Monsieur
MOUNIER
Mathias,
Directeur
de
production
pour
18
-55,
concernant
le toumage
d'un
film
« avenue
Jean
Jaurès»,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
lès
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
02
février
2013,
Monsieur
MOUNIER
Mathias,
Directeur
de
production
pour
18-66,
est
autorisé
à tourner
un
fm
« avenue
Jean
Jaurès
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la circulation
sera
bloquée
au
croisement
avenue
Jean
Jaurès
/ rue
des
Sœurs
/ rue
Michel
Montaigne,
par
intermittence
et
le
stationnement
sera
Interdit
entre
le numéro
16
et le
numéro
24
de
l'avenue
Jean
Jaurès
de
8 h
à 16h.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Monsieur
MOUNIER
Mathias,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Charles
da Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> Monsieur
HOUNIER
Mathias
Directeur
de production
pour
18 -55
68 bis
rue
Maïbec
33100
BORDEAUX
> Commissariats
de Pofice
de LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôtel
de wife
33530
BASSENS.
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
“
Responsable
da service
ire
séral
Direcreur
Gérant
Directaice
de Cabinet:
de
. 42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-011
Ville
de
_Bassens
NUST
Arrêté
n°
8.3
008/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
PEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
REGAZ
concernant
les
travaux
de
fouilles
isolées
en
chaussée
qui
seront
effectués
« avenue
Jean
Jaurès
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
Greutation,
ARRETE
ARTICLE
À : Entre
le 12
février
et
le 27
février
2013,
à raison
d'une
journée,
la société
REGAZ
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
fouilles
isolées
en
chaussée
« avenue
Jean
Jaurès
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
_3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
REGAZ,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
°
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amoliation
sera
adressée
à :
>
C.UB.
Esplanade
Charles
de
Gaul'e,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espacs
public
n° { AMBARES.
ET-
LAGRAVE
REGAZ
6, place
Ravezies
CS
10029
— 33070
BORDEAUX
CEDEX
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Pofce
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
18,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
YYVYVY
Fait
à Bassens,
le 15
janvier
2013
Responsabre
de serve
+ Le
Buscteur
Gé
Birecince
da Cabinet:
fe
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téf,
05
57
80
81
57
Fax
O5
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
Bassens
Arrêté
n°
8.3
0098/2013
NLIST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maïe
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
et L
2213-14
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CAPRARO
& Cie
33
concemant
les
travaux
de
branchement
à l'eau
potable
« 58
rue
des
Vergers
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
tes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
Fa
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 11
février
2013
et
le 12
avrif
2013,
la société
CAPRARO
& Cie
33
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
à l'eau
potable
« 58
rue
des
Vergers
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CAPRARO
& Cie
33,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B,
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CAPRARO
& Cie
33,
1270
Route
de
Saïlgnac
33240
SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC
Commissariats
de
Polices
de
LORMONT
et CENON
Poce
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
NYVNVVY
Faï
à Bassens,
le 15
janvier
2043
Le
Maj
Jean/Pint
Responsabte
de service
NL
D'recur
Général
Dreunce
de
Cabrét
4
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
assens
NUSF
Arrêté
n°
8.3
01072013
2013-0143
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-41
à L 22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circufaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Polices
par
le Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
la société
CASSAGNE
concernant
les
travaux
d'ouverture
sur
canalisation
de
gaz
« avenue
Jean
Jaurès
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 05
février
2013
et le
05
avril
2013,
la société
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'ouverture
sur
canalisation
de
gaz
«avenue
Jean
Jaurès
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° {
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CASSAGNE
Site
de
Camblanes
et Meynac
16
route
Port
Neuf
33360
CAMBLANES-ET-
MEYNAC Commissarials
de
Pofñce
de
LORMONT
et CENON
Pofice
municipale,
Hôtel
de vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNNVNONY
Respensstie
de serve
PL
Directrice
de Cabinet:
Le
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS
33563
CARBON-BÉANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilie-bassens.fr
2013-0414
Ville
de
Bassens
Arrêté
n°
8,3
0171/2043
NUST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notemment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-41
à L
22135,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
maïière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
la société
MORICEAU
COUVERTURE
ZINGUERIE
concemant
les
travaux
de
pose
d'une
œuvre
d'art
« chemin
du
Grand
Came,
station
ta Gardette
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 21
janvier
2018
et le
30
mars
2013,
la société
MORICEAU
COUVERTURE
ZINGUERIE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
pose
d'une
œuvre
d'art
# chemin
du
Grand
Came,
station
la Gardette
».
ARTICLE
2 : La
signalisation
pour
les
piétons
et
la pose
de
barrières
et
de
clôtures
seront
installées
et entretenues
par
la société
MORICEAU
COUVERTURE
ZINGUERIE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ameliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
MORICEAU
COUVERTURE
ZINGUERIE
3 rue
Jean-Baptiste
Perrin
33320
EYSINES
Commissariats
de Police
da LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
68 -
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
x
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVYVVY
Fait
à Bassens,
le
18
janvier
2013
Le
Mai
Jear-Mieff
TURON
Respansabte
de serice
: PL
Directeur
Général
Directrice
de Cabrnet
: €.
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
S2
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêté
n°
8,3
0172/2013
2013-015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-14
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
COLAS
SUD
OUEST
concernant
les
travaux
de
création
d'une
dépression
sur
trottoir
« 43
avenue
Victor
Hugo
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
fes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRÈTE
ARTICLE
1 : Entre
le 28
janvier
2013
et le
O1
février
2013,
la société
COLAS
SUD
OUEST
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
création
d'une
dépression
sur
trottoir
« 43
avenue
Victor
Hugo
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
COLAS
SUD
QUEST,
conformément
à la
réglementalion
en
vigueur.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
CALB.
Esptanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUR
centre
de gestion
espace
publie
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
COLAS
SUD
OUEST
126
rue
Emêe
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Poïce
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33379
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYVYVY
Fait
à Bassens,
le 148
janvier
2013
Respensah'e
de
senice
dt
Directeur
Cérérat
k«
Diréchice
de Cab'ret
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARRON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
assens!
NLST
Arrêté
n°8.3
013/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et
L
2213-1
à L
2213-85,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
le
cireulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pauvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la
demande
de
ia
société
FAYAT
TP
concernant
les
travaux
de
raccordement
des
eaux
pluviales
du
SDIS
au
réseau
CUB
« 69
route
de
Saint-Louis
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 21
janvier
2013
et te
08
février
2013,
la société
FAYAT
TP
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
raccordement
des
eaux
pluviales
du
SDIS
au
réseau
CUB
« 68
route
de
Saint-Louis
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
allernat
de
feux
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïisation
sera
instailée
et
entretenue
par
la société
FAYAT
TP,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.UB.
Ésplanade
Chares
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
FAYAT
TP
Jean-Christophe
CABROL
Rue
Richelieu
BP40114
33271
FLOIRAC
CEDEX
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/'ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerme
de
l'exécution.
VYVNYY
Fait
à Bassens,
le 18
janvier
2013
2013-017
NUST
Arrêté
n°8.3
014/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-4
et
L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseïl
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
Madame
BÉCQUET
Violène
concernant
le stationnement
d'un
camion
de
déménagement
au
droit
du
n°
19
rue
Jean
Mermoz,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
27
janvier
2013,
de
8h
à 14h,
Madame
BECQUET
Violène
est
autorisée
à
faire
stationner
un
camion
de
déménagement
au
droit
du
n°19
rue
Jean
Mermoz.
ARTICLE
2 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Madame
BECQUET
Violène,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
Elle
veillera
à assurer
toute
la
sécurité
à
l'endroit
de
stationnement
du
véhicute.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> CU.
Esplanade
Charles
do Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Madame
BECQUET
Violène
19 rue
Jean
Mermoz
33530
BASSENS
Commissariais
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Pofce
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
>
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYVYVYN
Fait
à Bassens,
le 21
janvier
2013
Le Mars A IRON
Resronsaste
de sente
AL
Resromsbre
de senc.
Directeur
Généret
AC
D recteur
Garceal
: ff
Drecrree
de
Cabinet:
Ge
!
Drectrice
de
Cab'ret:
De
42
avenue
Jean
faurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
TSI
NS
67
RO
RI
87
Fax
O8
87
AN
RAI
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ti.
05
57
RO
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2013-018
Ville
de
assens]
NUST
Arrêté
n°
8,3
05/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circutation
routière,
VU
la demande
du
Préfet
de
la Gironde
relative
à la
mise
en
ptace
du
plan
vigipirate,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
commune
de
Bassens
concemant
la mise
en
place
du
plan
vigipirate
autour
des
écoles
FREDERIC
CHOPIN
et ROSA
BONHEUR
« rue
Fénelon
», FRANCOIS
VILLON
« rue
Paul
Bert
» etle
BOUSQUET
« 53
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
{a
circutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
12
janvier
2013
jusqu'à
nouvel
ordre,
afin
de
sécuriser
les
écoles
FREDERIC
CHOPIN
et ROSA
BONHEUR
« rue
Fénelon
», FRANCOIS
VILLON
« rue
Paul
Bert
» et
le BOUSQUET
« 53
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
»
:
deux
places
de
stationnement
seront
neutralisées
sur
le parking
FREDERIC
CHOPIN,
cinq
places
de
stationnement
rue
Paul
Bert,
huit
places
de
stationnement
rue
Fénelon
au
droit
de
l'école
ROSA
BONHEUR
et
cinq
places
de
stationnement
avenue
de
Lattre
de
Tassigny
au
droit
de
l'école
maternelle
du
BOUSQUET.
ARTICLE
2 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.
splanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUS
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Commissariats
de
Potice
de
LORMONT
et
CENON
Poñce
municipale,
Hôtel
de vita
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
bou‘evard
Antoine
Gautier
38000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VYVVYNY
Fait
à Bassens,
le
26
janvier
2013
Responsante
de senice
. AV
Le
onu
crea.
Ÿ>
Drecnice
de Cobinet”
8e
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tér
05
57
AN
RI
57
Fax
06
57
RO
83
SR
Courriel
: cantact@ville-bassens.fr O46
Hôtel
de
Ville
=>
Hôtel
de
Ville
Place
de
la Victoire
à
Ville
de
42
Avenue
Jean
Jaurès
AREAS
À Lagave
33440
Ambarès
et
Lagrave
ÆJHBassens
33530
Bassens
Nos
Réf.
Service
Technique
- MY
- N°2013/012/T
Annule
et
Remplace
le
N°2012/532/T
Le
Maire
d'Ambarès
et
Eagrave,
- Vu
le Code
Général
des
Communes
et notamment
l'article
131.4.,
- Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
Les
articles
L2212-2,
L2213-1,
L2213-2,
L 2213-3,
L2213-
4, E2243-5,
L 2213-6,
- Vu
la lof
n°82
du
02
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
- Vu
l'instruction
ministérielle
sur
la signalisation
routière
approuvée
par
arrêté
du
24
novembre
1967,
- Vu
la circulaire
n°86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
Le
Président
du
Conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
- Vu
le code
de
la route
et
notamment
l'article
R 225,
- Considérant
les
travaux
d'aménagement
de
voirie,
Rue
des
Goboles,
Rue
de
Bassens,
Rue
de
Formont
et
Rue
de
la
Houline,
33440
AMBARES
ET
LAGRAVE,
par
l'Entreprise
EUROVIA
- 20
Rue
Thierry
Sabine
- 33700
MERIGNAC
et
tous
ses
sous-traitants
où
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d’aménagement,
pour
le compte
de
ia CUB,
- Considérant
qu'il
convient
de
prendre
Les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRÊTE
:
Article
4:
Les
travaux
s'effectueront
entre
Le
15/01/13
et
le
17/05/13,
suivant
Les
phases
décrites
ci-dessous.
Article
2 ;
Considérant
l'ampleur
du
chantier
et
le nombre
de
rues
concernées,
celui-ci
sera
morcelé
en
cinq
phases,
comprenant
des
modalités
de
circulation
différentes,
comme
énoncées
ci-après
:
Phases
:
Zones
de
travaux
:
Modalités
de
circulation
:
Circulation
alternée
Circulation
alternée
Fermée
à la
circulation
Fermée
à la
circulation
Travaux
Nord
Giratoire
Rue
de
Formont
Travaux
Sud
Giratoire
Rue
des
Goboles
- Rue
de
Bassens
Partie
Nord
de
la Rue
de
Formont
Rue
de
la Moufine
(section
Goboles/Fleurette)
Travaux
Hord
Rue
des
Goboles
Circulation
altemée
2° | travaux
Rue
des
Goboles
Asens
unique
de circulation
3
Travaux
Sud
Giratoire
Rue
de
Formont
Circulation
altemée
Travaux
Sud
Rue
de
Formont
Fermée
à la
circulation
4
Travaux
Sud
Rue
des
Goboles
Circutation
alternée
Travaux
Rue
des
Goboles
Fermée
à la
circulation
5
Travaux
Si
Giratoire
Rue
des
Goboles
- Rue
de
Bassens
Circulation
alternée
Travaux
Rue
de
la Mouline
Fermée
à la
circulation
Dans
tous
les
cas,
ces
cinq
phases
devront
être
impérativement
réalisées
de
façon
distincte
et
jamais
de
façon
concomitante,
Hôtet
de
Ville
—à
Hôtel
de
Ville
Place
de
la Victoire
Ville
de
42
Avenue
Jean
Jaurès
né}
À Leave
33440
Ambarès
et Lagrave
HR
aSSens|
250
Nos
Réf.
Service
Technique
- MV-
N°2013/012/T
Annule
et
Remplace
le
N°2012/532/T
Article
2 : Pour
les
sections
traitées
en
demie
chaussée:
L'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
seront
autorisés
à occuper
la moitié
de
la chaussée
ainsi
que
Le trottoir
pour
réatiser
Les
travaux.
Par
conséquent,
ces
derniers
devront
mettre
en
place,
une
circulation
alternée
par
feux
avec
pré
signalisation
adéquate
ou
k10.
Enfin,
ceux-ci
devront
tout
mettre
en
œuvre
pour
signaler
en
amont
et
de
façon
correcte
leur
présence
sur
le domaine
public,
pour
éviter
tout
accident
entre
les
automobilistes
et
le personnel
du
chantier,
Le
renvoi
des
piétons
sur
le trattoir
opposé
sera
à la
charge
du
pétitionnaire.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
et
la vitesse
abaissée
à 30Km/h.
Pour
les
sections
fermées
à la
circulation
:
En
Phase
1:
Partie
Nord
de
la Rue
de
Formont
L'entreprise
sera
autorisée
à occuper
la totalité
de
la chaussée
ainsi
que
le trottoir
(du
N°26
au
N°21}
pour
réaliser
les
travaux.
Par
conséquent,
la
Rue
sus-visée
sera
barrée.
L'entreprise
devra
mettre
en
place
une
déviation,
en
suivant
l'itinéraire
suivant
: Rue
de
Farmont/Rue
de
Bassens/Avenue
de
l'Europe/Centre-Ville/Toutes
directions
Rue
de
la Mouline
{section
de
ta Rue
des
Goboles
à la
Rue
de
Fleurette)
L'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
seront
autorisés
à occuper
la totalité
de
La chaussée
ainsi
que
Le trottoir
{tronçon
allant
de
la Rue
des
Goboles
à la
Rue
de
Fleurette)
pour
réaliser
Les
travaux.
Par
conséquent,
la Rue
sus-visée
sera
barrée.
Ceux-ci
devront
mettre
en
place
une
déviation,
en
suivant
itinéraire
suivant
:
Rue
de
la Moutine/Rue
de
Fleurette/Rue
des
Vergers/Av
La
Fontaine/Rue
de
Carbon
Blanc/Av
de
l'Europe/Rue
de
Bassens/Rue
de
la Mouline
et
inversement
En
Phase
2 :
-Rue
des
Goboles
L'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
seront
autorisés
à occuper
La moîtié
de
La
chaussée
ainsi
que
le
trottoir
(du
carrefour
Formont/Muscadet/Ambarès/Goboles
au
carrefour
Bassens/Gobotes/Mouline)
pour
réaliser
les
travaux.
Par
conséquent,
une
file
de
circulation
sera
neutratisée,
Tout
véhicule
devra
emprunter
dans
un
sens
unique
en
direction
de
Bassens
:
La
Rue
des
Goboles
et
de
l’autre,
la déviation
suivante
:
Rue
de
Formont/Rue
de
Bassens
et
inversement
En
Phase
3 :
Partie
Sud
de
la Rue
de
Formont
L'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
où
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
seront
autorisés
à occuper
la totalité
de
la chaussée
aïnsi
que
le trottoir
(du
N°26
au
N°21)
pour
réaliser
les
travaux.
Par
conséquent,
la Rue
sus-visée
sera
barrée.
Ceux-ci
devront
mettre
en
place
une
déviation,
en
suivant
l'itinéraire
suivant
:
Rue
de
Formont/Rue
de
Bassens/Rue
des
Gobales/Rue
de
Formont
et
inversement
En
Phase
4 :
Rue
des
Goboles
L'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
seront
autorisés
à occuper
la moitié
de
La chaussée
ainsi
que
Le trattoir
(du
carrefour
Formont/Muscadet/Ambarès/Goboles
au
carrefour
Bassens/Goboles/Mouline}
pour
réaliser
Les
travaux.
Par
conséquent,
une
file
de
circulation
sera
neutralisée,
Tout
véhicule
devra
emprunter
dans
un
sens
unique
en
direction
de
Bassens
:
La
Rue
des
Goboles
et
de
l’autre,
la
déviation
suivante
:
Rue
de
Formont/Rue
de
Bassens
et
inversement
En
Phase
5 :
Rue
de
la Mouline
(section
de
La
Rue
des
Goboles
à la
Rue
de
Fleurette)
L'entreprise
et
tous
ses
sous-traftants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
seront
autorisés
à occuper
la tatalité
de
la chaussée
ainsi
que
le trottoir
{tronçon
allant
de
la Rue
des
Goboles
à la
Rue
de
Fleurette)
pour
réaliser
les
travaux,
Par
conséquent,
la Rue
sus-visée
sera
barrée,
Ceux-ci
devront
mettre
en
place
une
déviation,
en
suivant
l'itinéraire
suivant
:
Rue
de
la Mouline/Rue
de
Fleurette/Rue
des
Vergers/Av
La
Fontaîne/Rue
de
Carbon
Blanc/Av
de
l’Europe/Rue
de
Bassens/Rue
de
la Mouline
et
inversement
Enfin,
l'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
devront
tout
mettre
en
œuvre
pour
signaler
en
amont
et
de
façon
correcte
leur
présence
sur
Le domaine
public,
pour
éviter
tout
accident
entre
les
automobilistes
et
Le personnel
du
chantier.
Le
renvoi
des
plétons
sur
le
trottoir
opposé
sera
à la
charge
du
pétitionnaire,
qui
devra,
ainsi
prendre
toutes
les
précautions
nécessaires
pour
assurer
leur
sécurité.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
et
l'accès
impérativement
maintenu
pour
les
riverains.
Hôtel
de
Ville
—
Hôtel
de
Ville
Place
de
la
Victoire
4
Ville
de
42
Avenue
Jean
Jaurès
SN
33440
Ambarès
et
Lagrave
ÆR
assens
33530
Bassens
Ambarës
& Lagrave
Nos
Réf.
Service
Technique
- MV-N°2013/012/T
Annule
et
Remplace
le
N'2012/532/T
Article
4 :
L'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
resteront
responsables
de
tous
les
dommages
qui
pourraient
survenir
aux
personnes
et
aux
biens
du
fait
ou
à l'occasion
de
l'occupation
de
ce
domaine
public,
dammages
qu'ils
régleront
sans
l'intervention
de
ta commune.
Article
5 :
À l'expiration
de
l'autorisation,
quelle
qu'en
soit
la
cause,
l'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
sous
peine
de
poursuites,
devront
remettre
Les
lieux
dans
leur
état
initial, Les
travaux
de
remise
en
état
seront
à la
charge
exclusive
de
l'entreprise
et
tous
ses
sous-traitants
où
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
Article
6 :
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
des
deux
côtés
de
la voie
au
droit
des
travaux.
Article
7 :
La
présente
autorisation
précaire
et
révocable
peut
à n'importe
quel
moment
être
modifiée
au
annutée
par
arrêté
du
Maire,
sans
que
le permissionnaire
puisse
prétendre
à des
indemnités.
Article
8 :
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
ou
tous
ses
sous-traitants
ou
concessionnaires
impliqués
dans
cette
opération
d'aménagement,
sous
Le contrôle
de
la CUB,
L'entreprise
est
chargée
d'afficher
sur
place
l'arrêté
48
heures
avant
le commencement
des
travaux.
Article
9 ;
Amptlation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
- Monsieur
le Président
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
+
Monsieur
te
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambarès
et
Lagrave,
-
Le
service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours,
22Bd
Pierre
1,
BP
921
33081
BORDEAUX
CEDEX
- La
Police
Municipale
de
la Mairie
D'Ambarès
et
Lagrave
Qui
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
Le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBARES
Le
15/01/13
Fait
à BASSENS
le
15/01/13
Le
Maire
Le
Haire
Vice
Président
dore,
Vice
Président
de
la CUB,
Michel
HERITIE
Jean-Pierre
TURON
Ville
de
Dassens]
NUST
Arrêté
n°8.3
017/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-À
à L2213-5,
VU
a loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
AXIMUM
concernant
l'occupation
temporaire
du
terrain
pour
une
installation
de
chantier
pour
la
pose
d'un
écran
acoustique
« avenue
du
Général
Lecierc
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circuiation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 01
février
2013
et le
28
juin
2013,
la société
AXIMUM
est
autorisée
à
occuper
temporairement
le
terrain
pour
une
installation
de
chantier
pour
la pose
d'un
écran
acoustique
« avenue
du
Général
Leclerc
».
:
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
les
plétons
seront
interdits
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
_3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
AXIMUM,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampl
n sera
adressée
à :
C-U.B.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
AXIMUM
CENTRE
GENIE
CIVIL
FORTIN
Fabien
102
avenue
Haroelin
Berthelot
CS
30511
GRIGNY
69701
GIVORS
CEDEX
Commissarials
de
Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautiar
43000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVOVVY
Fait
à Bassens,
le 25
janvier
2013
Renan
de senc
PL
Buctruce
de Cabrnt:
à
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BEANC
CEDEX
Tél
A6
67
RO
R1I
67
Fax
05
57
8Q
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-023
Ville
de
Bassens]
NLIST
Arrêté
n°
8.3
01872013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coïtectivités
Terntoriaies,
notamment
les
aricles
L 2212-41
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le
Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
FRANCE
TELECOM
concernant
des
travaux
de
pose
d'une
armoire
avec
adduction
au
réseau
France
télécom
« 14
rue
du
Castera
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 18
février
et le
04
mars
2013,
la société
FRANCE
TELECOM
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
pose
d'une
armoire
avec
adduction
au
réseau
France
télécom
« 14
rue
du
Castera
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circutation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
FRANCE
TELECOM,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> CUS.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> France
TELECOM
site
Jean-Jacques
Bosc
33731
BORDEAUX
> Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgard
BP
69 33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
x
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le
25
janvier
2013
Responsabie
de sente
WC
rar
cast:
Ye
Décrrce
de Cadre:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
TU
NE
LT
AN
AQT
E7
Fsv
NE
E7
RO
RI
ER
Courriel
: rnntart@villa-haccene
fr
2013-024
Ville
de
assens Arrêté
n°83
019/2013
NLIST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et E
2213-1
à L
2213-5,
VU
fa loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le
Président
du
conseil
Généra!
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
FRANCE
TELECOM
concernant
des
travaux
de
pose
d'une
armoire
avec
adduction
au
réseau
France
télécom
« 44
rue
Lafayette
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 18
février
et le
O4
mars
2013,
la société
FRANCE
TELECOM
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
pose
d'une
armoire
avec
adduction
au
réseau
France
télécom
« 44
rue
tafayette
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
FRANCE
TELECOM,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
cenire
de gestion
espace
pubfic
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
France
TELECOM
site
Jean-Jacques
Bosc
33731
BORDEAUX
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Pofce
municipale,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
LAAA222
Fait
à Bassens,
le 25
janvier
as
Responsabte
de senice
Ab
Direcreur
Géréral
Directrice
de Cabiret
: Be
42
avenue
Jean
faurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tét.
05
57
80
81
57
Fax
OS
57
80
81
58
Courriel
: contact@vitle-bassens.fr
2015-025
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêté
n°8.3
0620/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-5,
VU
la toi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SECMA
BATIMENT
concernant
les
travaux
de
la
médiathèque
et
la
nécessité
de
faire
stationner
une
grue
mobile
« rue
du
8 mai
1945
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afn
de
régtementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICÉE
1 : Le
29
janvier
2013,
la société
DL.CASTERA,
sous-traitante
de
la société
SECMA
BATIMENT,
est
autorisée
à faire
stationner
uns
grue
mobils
de
8h
à 17h
« rue
du
8
mai
1046
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la voie
sera
interdite
à la
circulation
aux
horaires
ci
dessus-indiqués
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
DL.CASTERA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
C.U.B.
Esplanade
Charies
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
pubfic
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
DL
CASTERA
pour
SECMA
BATIMENT
53
rue
Emie
Combes
BP
134
— 33270
FLOIRAC
Commissariats
de
Pofce
de
LORMONT
et
CENON
Potice
municipa!e,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Soctété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
+ 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
VYVVYNY
Fait
à Bassens,
le 28
janvier
2013.
.
sous.
MU
recteur
Cénél
Directrice
de Cab'met
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-026
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
0241/2013
NUST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L'2233-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ATLANTIC
ROUTE
concernant
les
travaux
d'extension
de
la
piscine
« rue
Camille
Julian
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
là
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 04
février
et le
05
Août
2013,
la société
ATLANTIC
ROUTE,
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'extension
de
la piscine
« rue
Camille
Jufifan
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
a circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3
: La
signatisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
ATLANTIC
ROUTE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanado
Charles
de Gaulle,
33075
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
sspace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
ATLANTIC
ROÛTE
ZI ja
Mouline,
re
des
frères
Lumière
33560
CARBON-BLANC
Commissariats
de
Poñice
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
e 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
YYVYVVYY
Fait
à Bassens,
le 28
janvier
2013
Directeur
Génêrat
Directriée
de Catiret
: @
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-027
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêtén°8.3
022/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la bi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Pofce
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
matière
de
cireutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SOGEA
concernant
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
« avenue
du
Général
de
Gaulle
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 04
février
et le
11 février
2013,
la société
SOGEA,
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
« avenue
du
Général
de
Gaulle
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la voie
sera
interdite
à la
circutation
et une
déviation
sera
mise
en
place.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signafsation
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
SOGEA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMRARES-
ET-
LAGRAVE
SOGEA
SUD
OUEST
3 rue
Gaspard
Monge
93600
PESSAC
Commissariäts
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Pofce
munispale,
Hôtel
de
vile
33530
BRASSENS.
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
€ 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YNYVNYNNVV
Fait
à Bassens,
le 29
janvier
2013
de
Responsah'e
da service
Directeur
Génésst:
JC
Directrice
de Cabinet:
€
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-028
Ville
de
assens Arrêtén°8.3
023/2013
NUST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-4
et E
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
&u
conseil
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SOBEBO
concernant
les
travaux
de
branchement
d'eau
et
d'assainissement
e 1
{rue
Jean-Jacques
Rousseau
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le f1
février
et le
22
février
2013,
la société
SOBEBO,
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
branchement
d'eau
et
d'assainissement
« 11
rue
Jean-
Jacques
Rousseau
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la voie
sera
interdite
à la
circulation
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
instalée
et
entretenue
par
la société
SOBE80,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SOBEBO
Denis
MLLET
26
avenue
Maurice
Lévy
33695
MERIGNAC
CEDEX
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Poëce
municipa'e,
Hôtel
de
vie
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
LAR2A22:
DJ
2013-029
Ville
de
assens
NUST
Arrêté
n°
8.3
024/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Tenrtoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-65,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Madame
et Monsieur
BOUKOUKRA
concernant
le stationnement
d'un
camion
de
déménagement
au
droit
du
n°
7 avenue
Félix
Cailleau,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
Grcuiation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Le
2 mars
2013,
de
8h
à 18h,
et le
3 mars
2013,
de
8h
à 13h,
Monsieur
et
Madame
BOUKOUKRA
sont
autorisés
à faire
stationner
un
camion
de
déménagement
au
droit
du
n°7
avenue
Félix
Cailleau.
ARTICLE
2:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Madame
st
Monsieur
BOUKOUKRA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Ils
veilleront
à assurer
toute
la
sécurité
à Pendroit
de
stationnement
du
véhicule,
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
43076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
publie
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> Madame
et Monsieur
BOUKOUKRA
3 avenue
du Générat
Leclerc
33630
BASSENS
> Commissariais
de Police
de LORMONT
et CENON
>
Police
municipale,
Hôtei
de
vite
33530
BASSENS.
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
8P
69
— 33370
POMPIGNAC
>
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Responsabie
ée senviee
PL
Respensabte
de sentee:
ME
Drecteur
Général
Direcreuc
Caréral
er
Directrice
da Cabinet
: @e
Directrice
de
Cab'nèt
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81 57
Fax
05
57
80
81 58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-030
Ville
de
assens!
NL/ST
Arrêté
n°
8.3
0285/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à 1
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
La circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ESCOT
TELECOM
concernant
l'intervention
sur
une
chambre
France
Télécom
« quai
Fred
de
Vial
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 04
février
et le
08
février
2013,
à raison
d'une
journée,
[a société
ESCOT
TELECOM,
est
autorisée
à intervenir
sur
une
chambre
France
Télécom
« quai
Fred
de
Vial
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
ESCOT
TELECOM,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> G.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> ESCOT
TELECOM
120
route
de Canteloup
33750
BEYCHAC
ET
CAILLEAU
> Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôtel
de vite
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/'ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
Fexécution.
2013-031
Ville
de
Bassens!
NUST
Arrêté
n°8.3
026/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2243-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la creulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
LYONNAISE
DES
EAUX
concernant
les
travaux
de
réfection
de
voirie
« 7
avenue
Victor
Hugo
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Entre
le 25
février
et le
O1
mars
2018,
la société
LYONNAISE
DES
EAUX
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réfection
de
voierie
« 7
avenue
Victor
Hugo
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
LYONNAISE
DES
EAUX,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
>
C.UB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> LYONNAISE
DES
FAUX
64 boulevard
Pierre
1° 33082
BORDEAUX
CEDEX
> Commissariats
de
Police
de LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôlel
de vile
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
bou'svard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 31
janvier
2013
Le
e
Je:
Responssbe
de serie:
ML
Respannbe
de senees
NL
Directeur
Général:
WC
Directeur
Général:
KA
Directrice
de Cabinet
Directrice
de Cab'ret
42
avenue
Jean
faurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr -
2013-032
A
Ville
de
-
-
_#
Bassens
Arrêtén°8,3
027/2013
NUST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
ie Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la loï
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
a circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
FAYAT
TP
concernant
les
travaux
d'assainissement
du
quartier
la Baranquine
« avenue
du Général
de
Gaulle
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 04
février
et le
08
mars
2013,
la société
FAYAT
TP,
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
d'assainissement
du
quartier
la Baranquine
« avenue
du
Général
de
Gaulle
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la circulation
sera
interdite
et
une
déviation
par
le rond-
point
et
la rue
Franklin
sera
mise
en
place.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux. ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
FAYAT
TP,
conformément
à la
régtementetion
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Am
lation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUS
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
LYONNAISE
DÉS
EAUX
91
rue
Paulin
BP9
33029
BORDEAUX
CEDEX
FAYAT
TP
chemin
Richelieu
BP
10114
33271
FLOÏRAC
CEDEX
Commissaiats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vie
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYVYVYYNYYV]
Fait
à Bassens,
le 31
janvier
2013
Responsab'e
de senice
Directeur
Général
Directrice
de Cab'ner
: Be
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-033
Ville
de
Bassens
NLST
Arrêté
n°
8.3
028/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à 122135,
VU
la bi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
ta route,
VU
la demande
de
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE
pour
FRANCE
TELECOM
concernant
des
travaux
de
dépose
d'une
cabine
téléphonique
« avenue
Saint-Exupéry
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
18
février
2013,
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE
pour
FRANCE
TELECOM
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
dépose
dune
cabine
téléphonique
« avenue
Saint-Exupéry
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à:
C.U.B.
Esplanade
Chartes
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
France
TELECOM
7 rue
du Capuchet
76620
LE
HAVRE
SOGETREL
PUBLIPHONIE
8 chemin
de la
Canave
33650
MARTILLAC
Commissariats
de Poñce
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vife
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Socété
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
YNVYNNNYN
Fait
à Bassens,
le 31
janvier
2013
Le
Maj
Jean:
URON
Respansabte
de envier
th
Drecteur
Général:
RQ
Drectice
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2013-034
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
029/2013
NL/ST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collechivités
Ternioriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
la demande
de
la
CUB,
VU
te code
de
la route,
VU
ta demande
de
la société
COLAS
SUD
OUEST
concemant
les
travaux
de
création
d'accès
« 42
avenue
Victor
Hugo
»,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 05
février
et le
15
février
2013,
la société
COLAS
SUD
OUEST
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
création
d'accès
« 42
avenue
Victor
Hugo
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
COLAS
SUD
OUEST,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amoliation
sera
adressée
à
:
C.U.B.
Esptanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
COLAS
SUD
OUEST
126
rue
Em£e
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Police
municipa’s,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
89
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
< 12,
bou'svard
Antoine
Gautier
43000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYYVYNNY
Respannabte
de senêee
NL
Directeur
Général:
CN
Directrice
de Cab'net:
27
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-035
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêté
n°
8.3
030/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
fa loi
n°
82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
la demande
de
la CUB,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
COLAS
SUD
OUEST
concernant
les
travaux
de
création
d'accès
« rue
Castera
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 06
février
et le
15 février
2013,
la société
COLAS
SUD-OUEST
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
création
d'accès
« rue
Castera
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
COLAS
SUD
GUEST,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Chares
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
do gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> COLAS
SUD
OUEST
126
rue
Emêe
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC
> Commissariat
de Poïce
de LORMONT
et CENON
> Pofice
municipale,
Hôlel
de vite
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
89
— 33370
POMPIGNAC
> Socété
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
x
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le C4
février
2013
Responsab'e
de service
ER
Directeur
Général
Directrice
de Cabret:
4e
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr DB
Responssbie
de senice:
JL
Pisecieur
Générat
Directrice
dé Cabinët:
2013-0356
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêté
n°
8.3
034/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Pofice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ATLANTIC
ROUTE
concernant
les
travaux
de
raccordement
INOLIA
au
site
Michelin
« rue
de
la Parqueyre
et
rue
Edouard
Michelin
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 18
février
et le
18
mars
2013,
la société
ATLANTIC
ROUTE,
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
raccordement
INOLIA
au
site
Michelin
« rue
de
la
Parqueyre
et
rue
Edouard
Michelin
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la circulation
s’effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
ATLANTIC
ROUTE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
ATLANTIC
ROUTE
21 la
Mouïine,
rue
des
frères
Lumière
33560
CARBON-BLANC
Commissariats
de
Poïce
de
LORMONT
£t
CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenus
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33600
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
e concerne
de
l'exécution.
YYNYVYNNN
Fait
à Bassens,
le 05
février
2013
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BIANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
8:
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Responsabte
de service
:
Drrecteur
Géréral
2013-037
Ville
de
assens!
NUST
Arrêté
n°
8.3
03272013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentent
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Madame
et Monsieur
BOUKOUKRA
concernant
le stationnement
d'un
camion
pour
la
livraison
de
gravats
au
droit
du
n°
7 avenue
Félix
Cailleau,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Le
8 février
2013,
de
16h
à 17h,
Monsieur
et Madame
BOUKOUKRA
sont
autorisés
à faire
stationner
Un
camion
pour
la livraison
de
gravats
au
droit
du
n°7
avenue
Félix
Cailleau.
ARTICLE
2:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Madame
et
Monsieur
BOUKOUKRA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Ils
veilléront
à assurer
toute
la
sécurité
à l'endroit
de
stationnement
du
véhicule.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Amptiation
sera
adressée
à :
>
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET.
LAGRAVE
>
Madame
et
Monsieur
BOUKOUKRA
3 avenue
du
Général
Lecterc
33530
BASSENS
>
Commissarials
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
>
Pofice
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
>
Socété
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 07
février
2013
Directrice
de Cab'net
:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-038
-
Ville
de
D
assens] Arrêtén°8.3
033/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Teritoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et E
2213-1
à L
2213-65,
VU
La loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
te
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la
société
CAPRARO
& Cie
33
concemant
les
travaux
de
sondage
du
réseau
d'eau
pluviale
« allée
de
la Baranquine
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 20
février
2013
et le
15
mai
2015,
la société
CAPRARO
& Cie
83
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
sondage
du
réseau
d'eau
pluviale
«allée
de
la
Baranquine
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
eiternat
de
feu.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CAPRARO
& Cie
33,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> CAPRARO
& Cie
33,
1270
Route
de Salignac
33240
SAINT-ANORE-DE-CUBZAC
>
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
> Police
municipale,
Hôtel
de vie
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
>
Société
KEOLIS
« 52,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le C6
février
2013
Le Mare,
Responsabte
de senice:
de
Beer
Général,
Direeurice
de Cab'net
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@wville-bassens.fr
=
:v-u5y
Ville
de
Dassens
NUST
Arrêté
n°8.3
034/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cireutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SOGETREL
concernant
des
travaux
d'ouverture
de
chambres
France
télécom
« rue
du
Castera,
rue
Fénelon,
rue
Lafayette
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
tes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
La
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 18
février
et le
18
avail
2013,
la société
SOGETREL
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
d'ouveriure
de
chambres
France
télécom
«rue
du
Castera,
rue
Fénelon,
rue
Eafayette
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
Interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
SOGETREL,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
agressée
à:
> C.U.B.
Esplanade
Chats
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> SOGETREL
Lionel
DE
BRITO
16 chemin
de
la Canave
33850
MARTILLAC
> Commissarials
de PoEce
de LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôtel
de vie
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 07
février
2013
Responsable
da service
: &
Directeur
Céréral
Directrice
de Cab'nt
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
83
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-040
+
_ _
Ville
de
Æ
Bassens
Arrêté
n°
8,3
035/2013
2013/041
ÿ
Ville
de
Bassens
NUST
Arrêtén°8.3
036/2013
* EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Dépariements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans.le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la
route,
»
VU
fa demande
de
la société
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST
concernant
des
travaux
de
terrassement
pour
sondage
« Port,
bord
DPA,
sortie
FORESA
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
Gireulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 15
février
et le
15
mars
2013,
la société
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
terrassement
pour
sondage
« Port,
bord
DPA,
sortie
FORESA
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
ta société
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U,8.
Esplanade
Chares
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
pub£e
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST
3 rue
Gaspard
Monge
BP
10076
32600
PESSAC
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNYVYNNYY
Fait
à Bassens,
le 07
février
2013
Respansabte
de ser
Directeur
Gänên
Drecrice
de Cabinet
:
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
67
RO
RIT
67
Fax
(6
57
RO
A1
SR
Courriel
: cantact@ville-hassens.fr
Responsable
de service
: CE
Directeur
Génêra
Directrice
de Cab'net:
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
ls Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2218-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à Fexercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE
pour
FRANCE
TELECOM
concernant
des
travaux
de
dépose
de
deux
cabines
téléphoniques
« avenue
de
la Somme
etrue
Pomme
d'On,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Le
25
février
2018,
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE
pour
FRANCE
TELECOM
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
dépose
de
deux
cabines
téléphoniques
« avenue
de
la Somme
et rue
Pomme
d'Or
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
_3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
SOGETREL
PUBLIPHONIE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C-U.B.
Esplanade
Chares
de
Gaue,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
France
TELECOM
7 rue
du
Capuchet
76620
LE
HAVRE
SOGETREL
PUBLIPHONIE
8 chemin
de
la Canave
33650
MARTILLAC
Commissariats
de
Po‘ce
de
LORMONT
et CENON
Police
munic'pa’s,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenus
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
NVYVYNNNYNN
Fait
à Bassens,
le 07
février
2043
42 avenue jean Jaurès 8P 52 BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81 57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2013-042
Ville
de
Bassens
NLUST
Arrêté
n°
8.3
037/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-85,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST
concernant
des
travaux
de
terrassement
pour
sondage
« poste
TIGF
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 15
février
et le
15
mars
2048,
la société
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
terrassement
pour
sondage
« poste
TIGF
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B,
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
pubfe
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CHANTIERS
MODERNES
SUD-OUEST
3 rue
Gaspard
Monge
BP
10076
33600
PESSAC
Commissariats
da Police
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Soctété
VEOLLA
/ ONYX
19,
avanue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
YNYNNNN
Fait
à Bassens,
le 11
février
2013
Le Maire,
Responsabte
de senice:
M,
Directeur
Cénérel
Directrice
de Cabinêt
: Le
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-045
Ville
de
Bassens
Arrêté
n°
8.3
038/2012
NUST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
a Commune
de
BASSENS,
VU
ie Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et E
2213-1
à L'2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SOBECA
concernant
les
travaux
de
terrassement
pour
sondage
« avenue
Bellerive
des
Moines
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
cicculation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 18
février
2013
et le
18
mars
2013,
la société
SOBECA
est
autorisée
à
effectuer
es
travaux
de
terrassement
paur
sondage
« avenue
Bellerive
des
Moines
».
ARTICLE
2
:
Pendant
leur
durée,
la circuiation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
SOBECA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publie
n° t AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SOBECA
ZA
des
Tabernottes
sud
33370
YVRAC
Commissarials
de Police
de LORMONT
et CENON
Police
munic'pale,
Hôtot
de vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVNNYNY
Fait
à Bassens,
le 11
février
2013
Responsable
de ser
Drrecteur
Gi
D'récirice
de Cab'net:
Ca
42
avenue
jean
Jaurès
8P
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-044
Ville
de
assens
“e
Arrêté
n°
8.3
039
72012
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉS
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la ioi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
cireulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
la section
« CMOB
cyclisme
» de
BASSENS
concernant
l'organisation
d'une
course
cycliste,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
La
section
« CMOB
CYCLISME
» est
autorisée
à effectuer
une
course
cycliste
le vendredi
19
juillet
2013,
seton
te trajet
ci-dessous
la
circulation
sera
interdite
de
19
heures
30
à 21
heures
45
te long
du
parcours
:
Départ
et arrivée
: Parc
Meignan
> Parc
Meignan
— rue
Lafontaine
— rue
Racine
— rue
du
Maréchai
Foch
- me
Camille
Jullian. > Ces
voies
seront
fermées
à la
circulation
: au
giratoire
de
la rue
Ragine
et de
la rue
Lafontaine,
toute
facilité
sera
taissée
pour
les
véhicutes
en
provenance
de
la rue
du
Tertre
et se
dirigeant
vers
la rue
de
Verdun,
ARTICLE
2 : Pendant
la durée
de
la course
cycliste,
une
déviation
sera
mise
en
place
:
> Rue
de
Beauval
: par
la rue
du
Tertre,
par
le
giratoire
de
La rue
Racine
en
direction
de
la
rue
de
Verdun.
> Au
giratoire
de
la rue
du
Maréchal
Foch
et de
la rue
Camille
Julian
: vers
la rue
du
Maréchal
Gailiéri,
ARTICLE
3:
La
société
Kéolis
est
chargée
d'adapter
l'horaire
de
passage
des
bus
en
fonction
de
celte
course
cycliste,
ce
point
ayant
été
traité
entre
cette
société
et
les
services
municipaux. ARTICLE
4 : La
signalisation
sur
les
voies
empruntées
par
les
coureurs
sera
réglementée
par
les
signateurs
de
Forganisation
au
les
services
de
gendarmerie
où
de
police
présents.
ARTICLE
5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampfietion
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Chares
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUE
centre
de gestion
espace
public
n°1
AMBARES-ET-LAGRAVE
CMOB
Cycisme
BASSENS
Services
informabion-communication,
senices
techniques
municipaux,
poñice
municipale
Commissarists
de Police
de LORMONT
et CENON.
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoîne
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exécution.
VYVYYVY
2013-045
Ville
de
assens|
NUE
Arrêté
n°
8.3
40/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
EL 2212-1
et L
2213-1
à L'2243-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
FEtet
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ATLANTIC
ROUTE
concernant
les
travaux
d'aménagement
de
la voie
Léon
Blum
(trottoir
et
chaussée),
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
20
février
2013
au
19
avril
2013,
fa société
ATLANTIC
ROUTE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'aménagement
de
la voie
Léon
Blum.
ARTICLE
2
:
Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
et la
circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée.
ARTICLE.
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
ATLANTIC
ROUTES,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> GUB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> ATLANTIC
ROUTE
Zi La
Mouline,
rue
des
Frères
Lumière
33560
CARBON
BLANC
CEDEX
> Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôtel
de vife
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
> Sockté
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 19
février
2018
Le
Maire
JeanffiËrsl
ON
esponsabte
de senvee
BL
Dieceur
Cara;
D
Directrice
de Cabrel:
Be
Respansab'e
de senice
:
Directrice
de
Cabinet!
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-046
Ville
de
assens Arrêtén°
8.3
41/2013
NUL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à L
2218-6,
VU
la toi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Potice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
COLAS
concernant
les
travaux
de
réfection
de
chaussée
et
trottoirs
« avenue
Léon
Blum
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
09
mars
2013
au
19
avril
2043,
la société
COLAS
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réfection
de
chaussée
et trottoirs
« avenue
Léon
Blum
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et Ie
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
COLAS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amolfiation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> COLAS
SUD-OUEST
126
rue
Emêe
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC
> Commissariats
de Poïce
de LORMONT
et CENON
> Police
munkipele,
Hôtel
de vie
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
65 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 19
février
2013
Responsabe
de service
cg
Directeur
Général:
À.
Deere
de Cab
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-047
Ville
de
Bassens
Arrêté
n°
8.3
042/2013
NBAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2218-1
à L'2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
cireutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CAPRARO
et
Cie
concernant
les
travaux
de
suppression
du
branchement
eau
de
l'habitation
sise
« 6/8
rue
Adrien
Pianque
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 18
mars
2013
et le
17
mai
2018,
la société
CAPRARO
et Cie
est
autorisée
à effectuer
{es
travaux
de
suppression
du
branchement
eau
de
l'habitation
sise
« 6/8
rue
Adrien
Planque
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
eniretenue
par
la société
CAPRARO,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
ARTISLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C-U.B.
Esplanade
Charles
de Gaute,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
pubfic
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CAPRARO
et Cie
1270
rte
de
Safgnac
BP
68 33270
ST
-ANDRE
-DE-
CUBZAC
Société
Lyonnaise
des
Eaux
21 rue
Paufin
BP
© 33076
BORDEAUX
CEDEX
Commissariats
de Poñce
de
LORMONT
et CENON
Police
municipa’e,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVNYVYY]
Faït
à Bassens,
le 19
février
2013
Le
M
L
Directeur
Céréral
Directrice
de Cabinet:
Ge
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr DB
Ville
de
assens|
NUVL
Arrêté
n°
8.3
043/2013
2013-049
@
Ville
de
Bassens
nue
Arrêté
n°
8.3
048/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Temitoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et L
2213-4
à L
2213-58,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droïts
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CAPRARO
& Cie
33
concemant
les
travaux
de
branchement
à Peau
potable
« 5
rue
de
Verdun
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Entre
le 18
mars
2013
et le
18
mai
2013,
la société
CAPRARO
& Cie
33
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
à l'eau
potable
« 5
rue
de
Verdun
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
ta circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CAPRARO
& Cie
33,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et L
2213-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-240
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
FAYAT
ENTREPRISE
TP
concernant
les
travaux
de
création
de
réseau
assainissement
« Quai
Français,
Place
E-Herriot,
Carrefour
Quai
le Vial
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Entre
le 04
mars
2048
et le
O3
mai
2019,
la société
FAYAT
ENTREPRISE
TP
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
création
de
réseau
assainissement
a Quai
Français,
Place
E, Herriot,
Carrefour
Quai
le Vial
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et de
façon
suivante
:
- rue
barrée
de
l'avenue
du
Général
de
Gaulle
;
-
déviation
par
le rond-point
et
la rue
Frankiin
;
- stationnement
sera
interdit
au
droît
des
travaux
- Immobilisation
des
voies
de
circulation
montantes:
flot
central
dérasé
pour
ramener
la circulation
à double
sens
sur
les
deux
voies
descendantes
;
-
Stationnement
des
véhicules
pour
commerces
et
restaurant
sur
le
Quai
Français
avec
immobilisation
des
deux
voies
montantes
à cet
usage
;
- Mot
centraf
dérasé
place
E.
Herriot
pour
accès
des
véhicules
à la
zone
de
stationnement
;
.
- Ilot
central
dérasé
sur
Quai
Français
pour
ramener
la circulation
sur
les
deux
voies
montantes,
après
emprise
travaux
;
-
Place
E.
Herriot
: dans
le sens
montant
: feux
clignotants
ou
masqués
;
dans
le sens
descendant
: 1%
feu
masqué
ou
clignotant
; feux
au
-
centre
du
carrefour
maintenus
pour
permettre
la sorlie
des
véhicules
du
Port,
et |
des
bus
de
leur
arrêt.
Ampliation
sera
adressée
à :
.
>
C.U.B.
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
FAYAT
?
ge
centre
de
gestion
espace
pubfic
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
ENTREPRISE
TP,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
'RARO
& Cie
33,
1270
Route
de
S:
33240
SAINT-ANDRE-DE-CUBZA
à
a
Ÿ ...
Commsnanats
de Patte
dû LORHONT
LI CENON
“SUBZAG
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
> Police
municipale,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS,
prévus
à cet
effet.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
a 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
x
Ampliation
sera
adressée
à :
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
> C.UB.
Esplanade
Chartes
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> FAYAT
ENTREPRISE
TP
chemin
Richelieu
BP
40114
33270
FLOIRAC
Fait
à Bassens,
le
18
février
2013
>
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôtel
de vile
39530
BASSENS.
Le
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
68 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
32000
BORDEAUX
>
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
Je:
URON
Respansabte
de service
Le
Responsable
de senvice
Ne
Directeur
Géraral:
D
Directeur
Général
: K
Directrice
de Cabinet:
©
Direcuice
de Cabinet:
G
A2
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81 57
Fax
05
57
80
81 58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Tél.
05
57
80
81 57
Fax
05
57
80
81 58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2013-050
—#
Ville
de
P'Bassens
NEUVE
Arrêté
n°8.3
044/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETÉS
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-4
et L
2213-1
à 1
2213-5,
VU
la Joi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
la société
SMS
concernant
les
travaux
de
réhabfitation
de
la piscine
« rue
Camilte
Jullian
»,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
tes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 28
février
et le
28
novembre
2013,
la société
SMS,
est
autorisée
à
effectuer
Les
travaux
de
réhabilitation
de
la piscine
« rue
Camille
Julian
».
ARTICLE
2 : La
signalisation
de
la zone
de
chantier
et
de
fa limitation
de
vitesse
sera
installée
et
entretenue
par
la société
S.M.S.
responsable
des
installations
de
chantier.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Cheries
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SMS
23 avenue
Manon
Cormier
— 33530
BRASSENS,
Commissariats
de
Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vile
38530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéeution.
VNYVYNNNY
Fait
à Bassens,
le 25
février
2013
Responsatie
de sente:
M
Dieueur
Cérui
Dréctrice
de Cabmet:
©
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
NSANL
Arrêté
n°
8.3
046/2013
2013-051
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
a loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
TEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la rouie,
VU
la demande
de
la société
Lyonnaise
des
Eaux
concernant
les
travaux
d'assainissement
eaux
usées
« 11
rue
Jean
Jacques
Rousseau
» devant
être
effectués
par
le groupement
SOBEBO,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 11
mars
et
le
12
avril
2012,
le
groupement
SOBEBO
est
autorisé
à
effectuer
les
travaux
d'assainissement
eaux
usées
« 14
rue
Jean-Jacques
Rousseau
».
ARTICLE
2 : La
voie
sera
fermée
à la
circulation,
sauf
accès
aux
riverains.
Pendant
la durée
des
travaux
:
x Une
déviation
sera
mise
en
place
sur
les
intersections
de
la rue
Jean
Jacques
Rousseau
et la
rue
Fabre
et de
la rue
de
Verdun.
* Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
le groupement
SOBEBO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Amoliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Geute,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publie
n° 1 AMBARES-
ET.
LAGRAVE
Groupement
SOBEBO
25 avenue
des
Marlyrs
de la
Libération
33700
MERIGNAC
Société
Lyonnaise
des
Eaux
21 rue
Paulin
33076
BORDEAUX
CEDEX
Commissariats
de Police
de
LORMONT
et CENON
Pofice
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLLA
J ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVVYNNYY
Fait
à Bassens,
le 26
février.2013
Respostie
de sen:
Ne
Drecreur
Gérant:
Se
Dreurice
de Gabirsti
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBONW-BLANC
CEDEX
Tél
AK
K7
ANRT
R7
Fav
NE
E7
RO
RI
SR
Courriel
: rantart@ville-hassens.fr 2013-052
Ville
de
Bassens
Arrêté
n°
8.3
047/2013
NLAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-58,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droïts
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la ciroutaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Palice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
PRIMA
AQUITAINE
concemant
les
travaux
de
renouvellentent
et
de
renforcement
des
réseaux
assainissement
- eau
potable
« Quai
Français,
Carrefour
Quai
le Vial
— La
Baranquine
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
À : Entre
le 1°
mai
2013
et le
1*
novembre
2013,
la société
PRIMA
AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
renouvellement
et renforcement
des
réseaux
assainissement
eau
potable
« Quai
Français,
Carrefour
Quai
le Vial
— La
Baranquine
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et te
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la PRIMA
AQUITAINE,
confarmément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.
splanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
PRIMA
AQUITAINE
36
avenue
Austin
Conte,
33550
CARBON-BLANC,
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vire
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYVYYVNY
M
Responsable
de senice
Directeur
Canérot
Directrice
de Cabinet:
&e
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-053
Ville
de
Bassens!
NLFHNE
Arrêté
n°
8.3
049/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Ternitoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-58,
VU
la toi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
fa circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CASSAGNE
concernant
les
travaux
de
remplacement
st
déplacement
d'hydrant
« 11
rue
des
Peupliers
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Entre
le 16
mars
2013
au
22
mars
2043,
la société
CAPRARO
& Cie
33
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
remplacement
et
déplacement
d'hydrant
« 14
rue
des
Peupliers
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CASSAGNE,
16 route
Port
Neuf
33360
CAMBLANES-ET-MEYNAC
Lyonnaise
des
eaux,
91 rue
Paufin,
33000
BORDEAUX
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de vire
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33600
BORDEAUX
>»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécutian,
VYVNYNNNN
Fait
à Bassens,
le 05
mars
2013
Resransab'e
de senrce
Directeur
Gérérat
Direcurice
de Cabiest:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vitle-bassens.fr 2013-054
2013-055
Ville
de
Bassens
nur
Lee
> Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON.
Arrêtén°
8.3
050/2013
> Pofce
municipale,
Hôtel
de
vife
33530
BASSENS,
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
> Centre
de Secours,
1 rue
de
Beauval
à BASSENS,
> SDIS,
22 boulevard
Pierre
1* BP
21 —
33083
BORDEAUX
CEDEX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
chacun
chargé
en
ca
qui
le concerne
de
l'exécution.
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
ls Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
Fait
à Bassens,
le 5
mars
2043
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relaëve
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à Fexercice
des
pouvoirs
de
Poflce
par
le
Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
le défilé
du
Carnaval
qui
va
avoir
lieu
dans
les
rues
de
Bassens
le samedi
23
mars
2013, CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
À : Le
samedi
23
mars
2013,
la circulation
sera
interdite
dans
les
mes
d-
dessous
:
> de
16h
à 17h
+
Rue
Châteaubriand
{depuis
le carrefour
avec
la rue
Henri
Dunant),
+
Rue
Président
Coty
{depuis
le carrefour
avec
l'avenue
St
Exupéry
et
l'avenue
Victor
Hugo,
+
Rue
Lafontaine
(carrefour
rue
Léon
Blum
/ rue
Camille
Jullian
en
demi-chaussée,
permettant
le flux
du
trafic
routier
sur
ces
avenues).
Déviation
à mettre
en
place
par
la rue
Camille
Jullian
et
par
la rue
Maréchal
Foch,
+
Au
sens
giratoire
de
la rue
lafontaine
et
de
la ue
Racine
{fermeture
- à
cet
endroit
de
la rue
Racine--
de
la rue
de
Ja Liberté
et de
la nie
Verdun),
+ RueFleur, + Rue
de
l'Eolienne,
+
Rue
du
Tertre
{fermeture
de
cette
voie
au
sens
giratoire
avec
la rue
de
Beauval),
Toute
facilité
sera
faissée
aux
riverains
du
lotissement
du
Tertre
pour
leur
accès
au
fur
et
à mesure
du
passage
du
défilé.
L'arrivé
aura
lieu
au
Domaine
de
Beauval.
ARTICLE
2
:
les
arrêts
de
bus
situés
dans
les
rues
susvisées
seront
supprimés
en
raison
du
défilé. ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
par
les
services
techniques
municipaux,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampllation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n°1,
AMBARES,
> Services
Techniques
municipaux
de la
ville
de Bassens,
> Services
communication,
médiatèque
de la
vie
de Bassens,
Roses
ce sep
Me
Directeur
Général
Direunce
de Cabrner:
Le
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81 57
Fax
05
57
80
81 58
Courriel
: contact@wville-bassens.fr
2013-056
Ville
de
A
Bassens
Arrêté
n°
8.3
51/2012
NBFHAVL
+ EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Gommune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
et
L
2213-1
à L
22435,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Généraf
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
des
services
techniques
municipaux
concernant
la mise
en
place
d'un
panneau
stop
« rue
du
Maréchal
Galliéni
», au
niveau
du
n°18,
GONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
‘les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Un
panneau
« stop
» sera
mis
en
place
à titre
permanent
sur
la rue
Maréchal
Galliéni,
à son
intersection
avec
la rue
Auzone.
ARTICLE
2 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
—
signalisation
- conformément
à {a
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Arpliation
sera
adressée
à :
splanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUS
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Services
techniques
municipaux
LG.N.
Rus
Pierre
Raymond
CAUPIAN,
33166
ST-MEDARD-6n-JALLES,
Commissariats
de
Pace
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
x 42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
YNNNYNYYYY
Fait
à Bassens,
le 8
mars
2013
Le
Wire.
Responsable
de ser
Directeur
Géntral;
Q=
Directrice
de Cabiner
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@wville-bassens.fr
2013-057
Ville
de
Bassens
.
NB/RDZ
Arrêté
n°8.3
053/2012
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-41
à L
2213-65,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta
demande
de
l'entreprise
EQUIP.
TOIT
CGIF
concernant
les
travaux
couverture
sur
la
toiture
de
l'habitation
sise
« 3
avenue
Général
Leclerc
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation
et
le stationnement
du
voisinage
immédiat,
ARRETE
ARTICLE
3 : du
13
mars
2013
au
31
mars
203,
l'entreprise
EQUIP.
TOIT
CCIF
est
autorisée
à réaliser
les
travaux
de
couverture
sur
la toïlure
de
l'habitation
sise
« 3
avenue
Général
Leclerc
».
ARTICLE
2 : Pendant
teur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l’entreprise
EQUIP.
TOIT
CCIF,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
L'entreprise
metira
de
la
rubalise
interdisant
le stationnement
aux
abords
immédiats
de
cette
propriété
située
en
angle
du
3 avenue
Général
Leclerc
et
Favenue
Lucien
Victor
Meunier
et
un
avis
de
déviation
piétons.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
u
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
EQUIP,
TOIT
CCIF
36 avenue
François
Hitterand
33270
FLOIRAC
Commissariets
de Pole
de LORMONT
et CENON
Police
municipa!e,
Hôtel
de vie
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYVNNYNN
Responsable
de service
:
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARSON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81 58
Courriel":
contact@ville-bassens.fr
2013-058
Ville
de
assens Arrêté
n°8.3
05472013
ALFHNL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L 2212-41
et L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
la demande
de
la CUB,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
la société
COLAS
SUD-OUEST
concemant
les
travaux
de
création
d'accès
parking
« Quai
Ajfred
de
Vial
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
13
mars
jusqu'au
29
mars
2013,
la société
COLAS
SUD-OUEST
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
création
d'accès
parking
« Quai
Alfred
de
Vial
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
COLAS
SUD
QUEST,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amlistion
sera
adressée
à :
CB,
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espaco
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
COLAS
SUD
OUEST
126
rue
Emêe
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYVNYVY
Fait
à Bassens,
le 12
mars
2013
Responsrb'e
de senice
Durcteur
Génial
Ÿ>
Dreance
de Cabnet:
Ce
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-059
Ville
de
ASSENS
NBÆFHMVL
Arrêté
n°
8.3
055/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et
L
2213-1
à L
2213-85,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Généraf
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
[a route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
des
travaux
de
scellement
d'ilots
en
bordures
sur
piste
cyclable
«rue
RACINE
- rue
de
VERDUN
»,
travaux
réalisés
par
l'entreprise
Colas,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
direulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
18
mars
2013
au
22
mars
2013,
la société
COLAS
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
scellement
d'ilots
en
bordures
sur
piste
cyclable
« rue
RACINE
— rue
VERDUN
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sere
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
COLAS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
43078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
COLAS
SUD
OUEST
126,
rue
Emile
Combes
BP
226
- 33270
FLOIRAC
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOUA
/ ONYX
19,
avenus
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YVYVYNVNNY
Fait
à Bassens,
le 12
mars
2013
Responeibte
da service
Drecteur
Gén:
Orecuice
de Cabrer:
CE
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-060
Ville
de
Bassens
Arrêtén°8.3
05672013
NUFHAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L'2218-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droïts
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roue,
VU
la demande
de
ta société
CHANTIERS
D'AQUITAINE
concernant
les
travaux
de
fouilles
et
remblaiement
pour
l'inspection
des
canalisations
qui
seront
effectués
« avenue
Bellerives
des
Moines
»,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
la
ciroulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
du
25
mars
2013
au
29
mars
2013,
la société
CHANTIERS
D'AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
fouilles
et
remblaiement
pour
l'inspection
des
canalisations
« avenue
Bellerives
des
Moines
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CHANTIERS
D'AQUITAINE,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mahie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
GUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
CHANTIERS
D'AQUITAINE
« 25
avenue
des
Martyrs
de la
Libération
33704
MERIGNAC
cedex
»,
Commissariats
de Police
de
LORMONT
et CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33630
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
« 19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
»
Société
KEOLIS
« 12,
bou'evard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNVYONNY
Fait
à Bassens,
le 12
mars
2013
Responsable
de senice
24
Directeur
Général
Directrice
de Cabinet:
E
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-#LANC
CEDEX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-061
Ville
de
Bassensi
NUFHNE
Arrêté
n°
8,3
057/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-14
et
L
2213-1
à L2213-5,
VU
fa fai
n°
82
du
2 mars
{982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Pofce
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Généraf
et
le représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
matière
de
circutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
ta société
CASSAGNE
concernant
les
travaux
de
remplacement
et
déplacement
d'hydrant
« 11
rue
des
Peupliers
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
Grculation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Entre
le 18
mars
2013
au
22
mars
2013,
la société
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
remplacement
et
déplacement
d'hydrant
«11
rue
des
Peupliers»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circuiation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Esptanade
Chaïes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
cenire
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SASSAGRE,
16
route
Port
Neuf
33360
CAMBLANES-ET-MEYNAC
Lyonnaise
des
eaux,
91
rue
Pauën,
33000
BORDEAUX
Commissariats
de
Pofce
de
LORMONT
et CENON
Potice
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYY VV Y
Fait
à Bassens,
le 14
mars
2013
Responsable
de seniee
et
Directeur
Gén.
Directrice
de Cab:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
NB/FHANL
Arrêté
n°
8.3
058/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1082
relative
aux
droïts
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à Fexercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
Pélagage
d'un
arbre
dangereux
devant
être
effectué
par
la SARL
LES
FEUILLES
D'OR
« 18
rue
Maurice
Lubbert
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
jeudi
14
mars,
de
14
heures
à 16
heures,
la SARL
LES
FEUILLES
D'OR
est
autorisée
à effectuer
léfagage
d’un
arbre
dangereux
situé
« 18
rue
Maurice
Lubbert
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
de
la
rue
Manon
Cormier
—
entre
le carrefour
Répubiique
et
[le pont
SNCF
dans
le sens
Bassens
vers
la zone
portuaire,
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la SARL
LES
FEUILLES
D'OR,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplistion
sera
adressée
à
:
C.U.B.
Esplenade
Charies
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SARL
LES
FEUILLES
D'OR
2 rue
des
Ducs
24700
MENESPLET,
LG.N.
Rue
Pierre
Raymond
CAUPIAN,
33166
ST-MEDARO-an-JALLES,
Coramissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de
vie
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
YNVVYNYYY
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
Fait
à Bassens,
le 14
mars
2013
Responsable
de service
1
Directeur
Cénèrel
:
Directrice
de Cabinet:
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-hassens.fr
2013-0653
Ville
de
Bassens
NLFH
ARRETE
N°52
OUVERTURE
k
DE
L'ESPACE
GARONNE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-2
VU
le
Code
de
la
construction
et
de
Phabitation,
articles
R.123-1
à R.123-65,
.
VU
le
décret
n°
73-1007
du
41
octobre
1973
relatif
à
la
protection
contre
les
risques
d'incendie
et
de
panique
dans
les
établissements
recevant
du
public,
notamment
les
arlicles
8,
46
et
47,
n
4
les
décrets
du
23
mai
1965,
du
34
octobre
1973
et
du
25
juin
1980
approuvant,
modifiant
et
complétant
le
règlement
de
sécurité
contre
les
risques
d'incendie
et
de
panique
dans
les
établissements
recevant
du
public,
|
VU
le
rapport
de
ta
Commission
de
Sécurité
en
date
du
10
décembre
2012
émettant
un
avis
favorable
à
l'ouverture
de
l'espace
Garonne
: TYPE
« X
»
ARRETE
ARTICLE
1 :
Depuis
le
23
février
2018,
l'espace
Garonne
situé
39
avenue
des
Griffons
est
ouvert
au
public.
ARTICLE
2 :
Notification
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
+
M.
le
Préfet
de
la
Gironde
«
M.
le
Directeur
Départemental
des
Services
d'incendie
et
de
Secours
de
BORDEAUX
x
M,
le
Commissaire
de
Police
de
CENON.
«+
M.
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
et
de
la
Mer.
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 15
mars
2013
Responsable
de service
1
Directrice
de Caër
Directeur
Génêr
42
avenue
Jean
faurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
ei
arr
An
01
€
Fou
DE
ET
ON
O1
ER
lourrial
+ rantart@uilla-hassens.fr 2013-064
NUL
Arrêté
n°8.3
59/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
la
Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concemant
des
travaux
de
réfection
de
chaussée
sur
le
parking
du
cimetière
«
rue
de
la
République
>,
travaux
réalisés
par
l'entreprise
COLAS,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
25
mars
2013
au
5
avril
2013,
la
société
COLAS
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
réfection
de
chaussée
« avenue
de
la République
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
COLAS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
> C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
pubfc
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
COLAS
SUD-OUEST
426
rue
Emêe
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON
Poñce
municipa!e,
Hôtel
de vifo
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POHPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
43000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYVYYYY
Fait
à Bassens,
le 21
mars
2013
Responsable
de senice
NL
Directeur
Cénèret
Direunce
de Cab
ret
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél
06
57
RO
RI
87
Fax
06
57
RO
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-065
NLAL
Arrêté
n°
8.3
60/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
a
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droïts
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
du
service
gestion
assainissement
de
la
Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
concernant
les
travaux
d'hydrocurage
sur
le
réseau
d'assainissement
«
36
à
54
quai
Français
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
24
mars
2013
au
26
mars
2018,
le service
gestion
assainissement
de
ta
Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
est
autorisée
à effectuer
en
nocturne
les
travaux
d'hydrocurage
sur
réseau
assainissement
«
36
à
54
Quai
Français
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
condamnant
la
voie
de
droite
dans
le
sens
Bassens/Lormont
du
n°
42
au
n°
56
avec
alternat
de
feux
et
la fermeture
du
rond
point
depuis
l'accès
n°3
Port
autonome,
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
le
service
gestion
assainissement
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Ÿ C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° AMBARES.
ET-
LAGRAVE
Société
Lyonnaise
des
Eaux
91 rue
Paulin
BP
9 —
33076
BORDEAUX
CEDEX
Société
SANTTRA
B
mue-dndré-Douses-33700-MERIONAG Commissariais
de
Pofce
de
LORMONT
et CENON
Poñce
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYVYNNYY
Directrice
de Cab
net
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél
5
7
RM
AI
57
Fax
O5
57
RO
81
SR
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-066
Ville
de
à Bassens
Arrêtén°8.3
61/2043
NUL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général!
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et
2213-1àL
2213-58,
VU
Ja loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
du
service
gestion
assainissement
de
ta Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
concernant
les
travaux
d'hydrocurage
sur
le réseau
d'assainissement
« 9
à 17
rue
Manon
Cormier
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
25
mars
2013
au
27
mars
2013,
le service
gestion
assainissement
de
la
Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
est
autorisée
à effectuer
en
nocturne
les
travaux
d'hydrocurage
sur
réseau
assainissement
« 9
à 17
rue
Manon
Cormier
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
du
n° 9
au
n° 17
avec
aiternat
de
feux
et Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
le service
gestion
assainissement
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
confommément
à la
réglemenlation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Chares
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Société
Lyonnaise
des
Eaux
91 rue
Paufn
BP
$ - 43076
BORDEAUX
CEDEX
SoSét-SANTERAS-e
An
Deu22e
23700
MERICNAC
Commissariat
de Police
de LORMONT
et CENON
Poïce
municipale,
Hôtel
de vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLA
/ ONYX
18,
avenue
du Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
YYVVYYY VV
Fait
à Bassens,
le 21
mai
2012
Lea
Maire
:
gué
re
JearfPierre
TURON\
Responsable
de senice
Birécteur
Gréral
Directrice
de Canet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél
05
57
RA
RAI
87
Fax
05
67
RO
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-067
_ Vie
de
NBAL
Arrêtén°
8.3
062/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à L 22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
SOBEBO
concernant
les
travaux
de
branchement
d'assainissement
de
l'habitation
sise
« 29
rie
Maréchal
Galléni
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Le
29
mars
2018,
la société
SOBE80
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
d'assainissement
de
l'habitation
sise
« 29
rue
Maréchal
Gallieni
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
SOBEBO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Arnplietion
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Chares
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SOBEBO
25 avenue
Maurice
Levy
33695
MERIGNAC
CEDEX
Société
Lyonnaise
des
Eaux
21 re
Paulin
BP
9 33076
BORDEAUX
CEDEX
Commissariats
de Pofce
de LORMONT
et CENON
Police
municpale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
89 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNVYYYVYYY
Fait
à Bassens,
le 21
mer
2018
Respensaore
ce sente.
NL
Directeur
Céréral
Directrice
de Ca
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél
DR
$7
RO
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
assens
NBAVL
Arrêté
n°8.3
063/2013
|
EXTRAIT
OÙ
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1à12213-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS
concernant
les
travaux
de
réalisation
d'une
tranchée
pour
le réseau
d'éclairage
sise
« rue
Joliot
Curie
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
29
avril
2013
au
O2
juillet
2013,
la société
CEPECA
GRADIGNAN
-
CITEOS
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réalisation
d'une
tranchée
pour
le réseau
d'éclairage
sise
« rue
Joliot
Curie
».
ARTICEE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
Interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signatisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Société
CEPECA
GRADIGNAN
-CITEOS
6-8
rue
Eugène
Buhan
ZAG
de Moulerens
33174
GRADIGNAN, AQUITANIS
94 cours
des
Aubiers
BP
239
33028
BORDEAUX,
Commissarials
de Police
de LORMONT
et CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de vie
33530
BASSENS.
Socété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Soctété
KEOLIS
« 12,
boufovard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
VYVNNONNVY
Fait
à Bassens,
le 25
mars
2013
Responsable
de sente
À
preneur
cértats
À
Directrice
de Cabnét:
22
42
avenue
jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
RO
RI
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-069
Ville
de
_Bassens
NEIL
Arrêté
n°
8.3
064/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la toi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Dépariements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
retative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
ta société
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS
concernant
les
travaux
de
réalisation
d'une
tranchée
pour
le réseau
d'éclairage
sise
« rue
Georges
Clémenceau
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circutation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Du
29
avril
2013
au
02
juin
2013,
la société
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
réalisation
d'une
tranchée
pour
le réseau
d'éclairage
sise
« rue
Georges
Clémenceau
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Chares
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Société
CEPECA
GRADIGNAN
-CITEOS
6-8
rue
Eugène
Buhan
ZAC
de Mouierens
33174
GRADIGNAN, AQUITANIS
S4 cours
des
Aublers
BP
239
33028
BORDEAUX,
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de vire
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
83000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVNNONNY
Fait
à Bassens,
le 25
mars
2013
£
Direurice
de Csbré
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téi
AS
87
ANRT
S7
Fay
NS
57
AN
RI
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2013-070
Ville
de
Bassens
NS/RDZ
Arrêté
n°
8.3
065/2013
* EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-41
à L'2213-6,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droïts
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la
société
AXIMUM
concernant
le stationnement
d'une
grue
dans
le
cadre
des
travaux
d'installation
d'écrans
acoustiques
le long
de
la voie
ferrée,
sise
« avenue
du
Générai
Leclerc
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
02
avril
2053
au
31
mai
2013,
la société
AXIMUM
est
autorisée
à faire
stationner
une
grue
après
le n°
41
« avenue
générai
Leclerc
».
ARTICLE
2 : Pendant
ta durée
des
travaux,
de
8h
à 17h,
la circulation
sera
Interdite
du
n°
41
avenue
Général
Leclerc
jusqu'à
la rue
des
Peupliers,
sauf
accès
aux
riverains.
Une
déviation
sera
mise
en
place.
ARTICLE
3 :
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
et
de
l'emplacement
de
la
grue
qui
devra
être
sécurité
par
un
barriérage
de
sécurité.
ARTICIE
4:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
AXIMUM,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
8 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplation
sera
adressée
à :
C.U.B,
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publie
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
AXIMUM
24 rue
des
Frères
Lumière
ZI La
Mouline
43560
CARBON-BLANC,
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON,
Poñce
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
baulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYNYYY
Fait
à Bassens,
le 25
mars
2013
2013/071
Ville
de
assens
NSWL
Arrêté
n°
8.3
066/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
PAAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Teritoriaes,
notamment
les
articles
L222.
tel
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés.des
Communes,
des’
Départements
et
des
Régions,
VU
la cireutaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
— Direction
Rive
droite
Lormont
—
concernant
la pase
d'ilots
en
béton
au
droit
des
entrées
de
Fentreprise
SAP
« boulevard
des
Industries
» devant
être
effectués
par
l'entreprise
COLAS
SUD-OUEST,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
À : Du
03
avai
2013
au
O4
avril
2013,
l'entreprise
COLAS
SUD-OUEST
est
autorisée
à effectuer
la pose
d'ilots
en
béton
au
droit
des
entrées
de
l'entreprise
SLAP
« boulevard
des
Industries
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circufation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïsation
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
COLAS
SUD
OUEST,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ar
on
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
sspace
public
n° f
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
COLAS
SUD-OUEST
126
rue
Eme
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Pofce
municipale,
Hôtel
de vife
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNNYYY
Fait
à Bassens,
le 29
mars
2013
Respansab'e
de
service
y.
Directeur
Ganéral:
Direcrice
de Cabinet:
E—7
Responsabte
de service
:b
Directrice
de Cabinet:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél
DR
REZ
RNA
RI
R7
Fav
NE
67
RO
RI
KR
Courriel:
rantartBvillahacconc
fr
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CAI
TAL
NE
&7
RO
RIT
R7
Fay
6
67
RARI
ER
Courriel
+ Fantartmhilla-haccanc
fr