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Déliberation - tbj8ftujfrlc8k
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - tbj8ftujfrlc8k)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
THÔNES Cœur des Vallées
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUILLET 2023
N° OBJET VOTE
2023/076 | COMMISSIONS MUNICIPALES ET GROUPES DE TRAVAIL — MODIFICATIONS APPROUVÉ à l'unanimité
2023/077 | COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ÉLECTORALES - DÉSIGNATION DES MEMBRES APPROUVÉ à l'unanimité
2023/078 | ADMISSION EN NON VALEURS — CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES APPROUVÉ à l'unanimité
2023/079 | DÉFI « ZÉRO DÉCHETS/ZÉRO GASPI » - ATTRIBUTION DE BONS D'ACHAT APPROUVÉ à l'unanimité
DÉVIATION EST — AMÉNAGEMENT DE L'ARRÊT « GARE ROUTIÈRE » — CONVENTION DE PARTICIPATION Eu ue 2023/080 | HINANCIÈRE AVEC LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES — AVENANT N° 3 APPROUVE à l'unanimité
2023/081 | CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AVE LA SCI KARMA DE SOI — AUTORISATION | à PPROUVÉ à l'unanimité DE SIGNATURE
2023/082 | DEVOIR ET TRANSMISSION DE LA MÉMOIRE — ATTRIBUTION D'UN BUDGET APPROUVÉ à l'unanimité
2023/083 DÉFILÉ DU 14 JUILLET 2023 À PARIS — MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ À MMES CHRISTINE RUFFON ET APPROUVÉ à l'unanimité BRIGITTE VULLIET des votants
2023/084 | PASSATION DU DRAPEAU DES VILLES MÉDAILLÉES DE LA RÉSISTANCE - MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ AU APPROUVÉ à l'unanimité MAIRE À MMES C. RUFFON ET M. BRISSET PORTE DRAPEAU DE LA COMMUNE des votants
PONT DES CHAMOIS — TRAVAUX DE FRANCHISSEMENT DU FIER POUR PASSAGE DES RÉSEAUX SECS ET | 2023/085 | HUMIDES — CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA RÉGIE APPROUVÉ à l'unanimité D'ÉLECTRICITÉ DE THÔNES — AUTORISATION DE SIGNATURE
2023/086 | MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SERVICE SCOLAIRE APPROUVÉ à l'unanimité
SAGE ANGIENNE ÉCOLE MATERNELLE RUE DE LA SAULNE - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE | APPROUVÉ à l'unanimité
Mairie de TFHONES — séance du Conseil Municipal du 20 juillet 2023 ANCIENS BATIMENTS TECHNIQUES DE LA RÉGIE D'ÉLECTRICITÉ DE THÔNES ET SON PARKING - 2023/088 | DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC APPROUVÉ à l'unanimité
2023/089 | MONTREMONT -— FORET ÉCOLE — ACQUISITION DE PARCELLES FORESTIÈRES APPROUVÉ à l'unanimité
2023/090 | MORETTE - PLAINE DU FIER - RÉGULARISATION FONCIÈRE APPROUVÉ à l'unanimité
2023/091 | LIEU-DIT MONTREMONT — SOUMISSION AU RÉGIME FORESTIER DE PARCELLES COMMUNALES APPROUVÉ à l'unanimité
2023/0902 | SCHÉMA DIRECTEUR DES ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE — DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT APPROUVÉ à l'unanimité
2023/093 | DÉNOMINATION DE VOIES APPROUVÉ à l'unanimité
Liste des délibérations affichée et publiée électroniquement le 27 juillet 2023.
Mairie de FHONES séance du Conseil Municipal du 20 juillet 2023