Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 190919 Relevé décisions CM19.09.2019
Conseil Municipal - 210603 Relevé décisions CM 3.06.2021 publication
Conseil Municipal - Relevé décisions CM 16 12 2021 publication
Conseil Municipal - 190325 Relevé décisions CM
Conseil Municipal - 190701 Relevé décisions CM 01.07.19
Conseil Municipal - 210204 Relevé décisions CM 04.02.2021 publicatio
Déliberation - 200217 Relevé décisions CM17.02.2020 publication
Déliberation - 200629 Relevé décisions 29 06 2020
Conseil Municipal - 190506 Relevé décisions CM 6.05.2019
Conseil Municipal - 190923 Relevé de décisions CM 23.09.2019
Conseil Municipal - 200113. Relevé décisions CM 13.01.2020
Document publié le Lundi 13 janvier 2020 par la commune de Salaise-sur-Sanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 200113. Relevé décisions CM 13.01.2020)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Relevé de décisions du Conseil Municipal du lundi 13 janvier 2020 Page 1/2
Conseil Municipal du lundi 13 janvier 2020
Relevé de décisions
Le Conseil Municipal de SALAISE SUR SANNE s'est réuni le lundi 13 janvier 2020, à 18 heures 30, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Gilles VIAL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 26 (18 présents, 4 pouvoirs, 4 absents)
Date de convocation du Conseil Municipal : le mardi 7 janvier 2020
PRESENTS : Mr Gilles VIAL, Mme Françoise BUNIAZET, Mr Gérard PERROTIN, Mmes Dominique GIRAUD, Roselyne MEDINA, Mr Fernand FRANCES, Mme Michèle TREILLE, MM Jean-Paul CALDART, Philippe GALLARD, François RIGOUDY, Mme Marie SIMONNET, Mr Gilbert DUBOURGNON, Mmes Christine ROBIN, Sabine VERIS, Martine ESCOMEL, Valérie BONO, Mr Xavier AZZOPARDI, Mme Véronique BOUTEILLON.
EXCUSES AVEC POUVOIR : Mme Christine BION à Mr Gilles VIAL
Mme Michèle SARRAZIN à Mme Roselyne MEDINA
Mme Sandrine SEYSSEL à Mr Fernand FRANCES
Mr Nicolas CHARREL à Mr Gérard PERROTIN
ABSENTS - EXCUSES : MM Paul GAONA, Nicolas LO, Aurélien GENOSY, Yassine ID NASSER MEDJANI.
Mme Françoise BUNIAZET a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Le Conseil Municipal délibère sur les dossiers suivants :
Adoption du relevé de décisions du Conseil Municipal du 16 décembre 2019
N° 2020-01-13/1
Le relevé de décisions du 16 décembre 2019 a été diffusé le 24 décembre 2019.
Après délibération, document approuvé, à l’unanimité des présents et représentés, soit 22 votants (18 présents, 4 pouvoirs).
Finances
N° 2020-01-13/2
Acompte sur subventions 2020
Association UCOL : avance sur subvention 2020
L’association UCOL du Pays Roussillonnais a un besoin de trésorerie. Compte tenu de la date de vote des subventions 2020, il est proposé de verser une avance sur la subvention 2020 d’un montant de 3 000 €.
Mme Marie SIMONNET ne participe pas au vote et sort de la séance.
Après délibération, décision approuvée, avec 21 voix pour (soit 21 votants : 17 présents et 4 pouvoirs). Relevé de décisions du Conseil Municipal du lundi 13 janvier 2020 Page 2/2
N° 2020-01-13/3
Budget 2020 : Débat d’orientations budgétaires - Rapport
Le conseil municipal est invité à prendre connaissance du rapport d’orientations budgétaires avec les engagements pluriannuels envisagés et la gestion de la dette de la commune, afin d’en prendre acte par délibération.
Il est demandé au conseil municipal de débattre sur les orientations budgétaires.
Le rapport des orientations budgétaires est disponible en ligne à partir de la publication du
relevé et auprès du service accueil de la commune en consultation aux horaires d’ouverture.
Publié le 22 janvier 2020
Affiché du 22 janvier au 22 mars 2020