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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 19 juin
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Orgeval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 19 juin)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Sécurité sociale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville d'Orgeval
YVELINES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 19 juin 2025 à 19h00
ORDRE DU JOUR
Procès-Verbal du 10 avril 2025
Décisions du Maire
Point n°1 Présentation du rapport d'activité et du développement durable 2024 de la CUPGSEO
Point n°2 Diminution du nombre d'ajdoints au Maire à la suite de la démisssion d'une adjointe
Point n°3 Désignation de membres au sein des commissions permanentes
Point n°4 Indemnités des membres du conseil municipal
Point n°5 Création d'un emploi permanent de responsable Service Petite Enfance & Solidarités
Point n°6 Modification du tableau des effectifs
Point n°7 Tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure 2026
Point n°8 Mise en place et validation des règlements d'occupation des salles municipales
Approbation de l'avenant n° 7 au traité de concession d'aménagement du secteur Point n°9 Feucherolles Colombet - prolongation de la durée de concession
Modalité de cession de l'assiette foncière d'un ancien chemin communal à Alta Orgeval
Point n°10 pour la requalification de la zone "Art de Vivre"
Mise en place de la carte Seni'Or (tarif normal et tarif réduit) et Accès+ - Intégration dans Point n°11 la politique tarifaire de la ville d'Orgeval
Constitution d'un groupement de commande des assurances entre la ville d'Orgeval et
Point n°12 le CCAS
Approbation de la convention territoriale globale entre la Caisse d'Allocations Familiales
Point n°13 des Yvelines et la ville d'Orgeval
Point n°14 Mise à jour du service de location d'emplacements pour le stationnement sécurisé de
vélos - Parc A14 Express - et du tarif associé
La séance du conseil municipal se tiendra à La Croisée, en présence du public, et retransmise sur le site de la ville : www.ville-orgeval.fr
Fait à Orgeval, le 13 juin 2025
Mairie d'Orgeval : 123, rue du Dr Maurer - 78630 Orgeval - Tél. : 01 39 22 35 50 - www.ville-orgeval.fr