Ordre du Jour - odj Conseil municipal 16122021

Documents similaires

Conseil Municipal - Délibérations Conseil municipal du 29 novembre 201

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 17.12.2020 1

Conseil Municipal - Délibérations Conseil municipal du 23 janvier 2014

Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal du 08 fevrier 2024

Conseil Municipal - Délibérations Conseil municipal du 17 décembre 201

Déliberation - Deliberations Conseil Municipal du 28 novembre 201

Conseil Municipal - Délibérations Conseil municipal du 12 avril 2012

Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal

Compte-Rendu - conseil municipal 2024 02 01 odj

Conseil Municipal - Délibérations Conseil municipal du 20 novembre 201

Ordre du Jour - odj Conseil municipal 16122021 Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune d'Épinay-sur-Seine. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj Conseil municipal 16122021)Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Famille, _ssfhiilimah..

Réunion

du Conseil municipa

Ordre du jour :

1. Désignation d'un secrétaire de séance

2. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du 18 novembre 2021 3. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes _- Année 2021

4. Adhésion au Centre Hubertine Auclert et au réseau territoires franciliens pour l'égalité 5. Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2022 6. Débat sur les orientations budgétaires 2022

7. Décision modificative n°3

8. Abondement de la subvention d'équilibre à verser au budget autonome de la Caisse des Ecoles

9. Dépenses d'investissement avant vote du budget prévisionnel 2022 - Autorisation au Maire 10. Avance sur subvention 2022 - Caisse des Ecoles

11. Avance sur subvention 2022 - Centre Communal d'Action Sociale 12. Avance sur contribution 2022 - Syndicat Intercommunal de Meyronnes Epinay- Sur-Seine

13. Rémunération des agents recenseurs pour les opérations de recensement 2022

14. Convention d’objectifs et de financement avec l'Education Nationale pour les actions artistiques et culturelles en milieu scolaire — année scolaire 2021-2022 15. Convention d'objectifs avec l'association "Promess" - Année 2022

16. Avenant à la convention triennale relatif à la subvention de fonctionnement 2021 pour la Maison du Théâtre et de la Danse avec le Département de la Seine-Saint-Denis 17. Don à l'association "Action Leucémies"

Le Conseil municipal

se réunira à la mairie en séance publique le :

Jeudi 16 décembre 2021 à 20h45EPINAY-SUR-SEINE

Réunion

du Conseil munici |

Ordre du jour :

18. Tarification des stages proposés par l'école d'arts plastiques

19. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement n°21 011P pour obtention d'une aide complémentaire (le bonus territoire CTG) à la prestation de service ordinaire des accueils de loisirs sans hébergement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis

20. Approbation de la convention avec l'Association "Les Compagnons Bâtisseurs d'Ile-de- France" pour la mise en place d'une trucothèque avec le Centre Socioculturel La Maison du Centre - MC?

21. Approbation de la convention avec la Cité de la Musique - Philharmonie de Paris pour un projet "DEMOS" avec le centre socioculturel La Maison du Centre - MC? 22. Approbation de la convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Contrat Local d'Accompagnement Scolaire 2021/2022 du Centre Socioculturel La Maison du Centre - MC?

23. Approbation de la convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Contrat Local d'Accompagnement Scolaire bonus associés 2021/2022 du centre socioculturel des Econdeaux

24. Approbation de la convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Contrat Local d'Accompagnement Scolaire 2021/2022 du Centre Socioculturel Félix Merlin

25. Approbation de la convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Contrat Local d'Accompagnement Scolaire 2021/2022 du centre socioculturel La Source - Les Presles de l'Espace Nelson Mandela

Le Conseil municipal

se réunira à la mairie en séance publique le :

Jeudi 16 décembre 2021 à 20h45EPINAY-SUR-SEINE

Réunion

du Conseil municipal

Ordre du jour :

26. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement n° 21 011P pour le

LAEP (Lieu d'Accueil Enfants Parents) de l'Espace Nelson Mandela avec la Caisse

d'Allocations Familiales

27. Validation du projet social du centre socioculturel La Source - Les Presles de l'Espace

Nelson Mandela

28. Subvention de fonctionnement à l'association Judo Club d'Orgemont (ICO) - Année 2021 29. Mandat entre la SPL Plaine Commune Développement et la Ville concernant la

réhabilitation de l'esplanade

30. Convention de financement appel à projets pour un socle numérique dans les écoles

élémentaires -

31. Avenant n°2 à la convention d'intervention foncière entre la commune, l'EPT Plaine

Commune et l'EPFIF .

32. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal

33. Note d'information - Compte rendu des décisions du Maire en matière de droit de préemption urbain ïi

Fait à Epinay-sur-Seine,

8 1 0 DEL, 204

Le Conseil municipal

se réunira à la mairie en séance publique le :

Jeudi 16 décembre 2021 à 20h45