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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+2023
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Bassanne.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
N°
INTITULE
RESULTAT
0123
|
CREATION AU TABLEAU
DES EFFECTIFS D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
À TEMPS NON COMPLET
QUOTITE
AH SEMAINE
la VORABLE
SUPPRESSION AU TABLEAU DES EFFECTIFS
D'UN POSTE DE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL À TEMPS NON COMPLET QUOTITE 7H SEMAINE
0223
FAVORABLE
0323
|
CREATION
AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
A TEMPS NON COMPLET
QUOTITE 25H SEMAINE |
VORABLE
423
|
SUPPRESSION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN POSTE D'ADIOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET QUOTITE 8H SEMAINE
|A VORARLE
0523
DEMANDE
DU FDAEC
FAVORABLE
0623
ACCEPTATION DU DEVIS DE L'ENTREPRISE SIL'RENOV POUR LA CREATION D'UN CHEMIN AU MOULIN DE PIIS
FAVORABLE
0723
CONVENTION
DE MISE À DISPOSITION DU MOULIN DE PIS
FAVORABLE
0823
AUTORISATION DE MANDATEMENT
À HAUTEUR DE 25% DES INVESTISSEMENTS 2022
FAVORABLE
0023
PARTICIPATION VOYAGE
SCOLAIRE DE PUYBARBAN
FAVORABLE
1023
PARTICIPATION AU VOYAGE
SCOLAIRE COLLEGE JULES FERRY LANGON
FAVORABLE
1123
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 07 DECEMBRE
2022
FAVORABLE
1223
MODIFICATION DE L'ODRE DU JOUR
FAVORABLE
1323
DON A LA FONDATION LA MAIN A LA PATE
FAVORABLE
1423
APPROBATION
DU PROCES VERBAL DU 01 FEVRIER 2023
FAVORABLE
1523
VOTE DES FAUX
FAVORABLE
1623
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2022
FAVORABLE
1723
VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2022
FAVORABLE
1823
AFFECTATION DU RESULTAT 2022
FAVORABLE
1923
VOTE DU BUDGET
FAVORABLE
2023
DEMANDE
DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT
FAVORABLE
2123
ACQUISITION DE PARCELLES
FAVORABLE
2223
DEVIS SARL TRIBORD
FAVORABLE
2323
2323-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 05 AVRIL 2023
FAVORABLE
2423
2423-GRILLE TARIFAIRE REGIE DE RECETTES DU MUOLIN
DE PHS
FAVORABLE
2523
2523-DMI
FAVORABLE
2623
2623-DM2
FAVORABLE
2723
2723-FONGIBILITE DES CREDITS
FAVORABLE
2823
2823-TEMPS DE TRAVAIL ET CYCLE DE TRAVAIL
FAVORABLE
2923
2923-CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL.
FAVORABLE
3023
3023-MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE LA COMMUNE
FAVORABLE
5323
3123-PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE DE LA REOLE
FAVORABLE
3223
3223-PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT
ECOLE DE SIRP PONBARTIGNAC
FAVORABLE
3323
3323-CONVENTION RELATIVE A L'ACCUEIL D'UNE TROUPE
DE THEATRE
FAVORABLE
3423
3423-APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
FAVORABLE
3523-ADHESION
ET
TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
ECLAIRAGE
PUBLICAU
SYNDICAT
DEPARTEMENTAL
ENERGIES
ET
ENVIRONNEMENT
DE
3523
LA
GIRONDE
[FAVORABLE
3623
3623-ACQUISITION
DE
TERRAIN
MOULIN
DE
PIS
[FAVORABLE
3723-PRESÉNYFATION
DES
RAPPORTS
ANNUELS
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
PUBLICS
D'EAU
POTABLE
ET
D'ASSAINISSEMENT
3723
NON
COLLECTIF
DU
SIAEPA
BDG
FAVORABLE
3823
3823-CONVENTION
DE
PARTENARIAT
COMMUNE
CDC
DU
REOLAIS
EN
SUD
GIRONDE
PORTANT
SUR
L'ORGANISATION
DU
TLMS
2023
24
FAVORABLE
3923
3923-TARIF
DE
LOCATION
SALLE
DE
CONVIVIALITE
FAVORABLE
4023
4023-ACQUISITION
BE
TERRAIN
FAVORABLE
4123
4123-PCS
FAVORABLE