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Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Langon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 2 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Démocratie,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU vendredi 2 juin 2023
PRESENTS : Jérôme GUILLEM, Chantal PHARAON, Serge CHARRON, Jacqueline DUPIOL, Jean-Jacques
LAMARQUE, Dominique CHAUVEAU-ZEBERT, Denis JAUNIE, Chantal FAUCHE, David BLE, Jennifer WILBOIS,
Christophe FUMEY, Georges DUGACHARD, Jean-Pierre MANSENCAL, Sandrine BURLET, Marion CLAVERIE,
Myriam CORRAZE, Guillaume STRADY, Patrick POUJARDIEU, Philippe FAUCHE, Cédric TAUZIN, Marion
CLAVERIE, Clément BOSREDON, Anne-Laure DUTILH, Laurence BLED, Didier SENDRES, Xavier HENQUEZ, Jean-
Philippe DELCAMP
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : Christophe DORAY à Marion CLAVERIE, Guillaume STRADY
à Jean-Pierre MANSENCAL, Frédéric BALSEZ à Didier SENDRES
SECRETAIRE DE SEANCE : Xavier HENQUEZ
DATE DE CONVOCATION : vendredi 26 mai 2023
Objet Votes des membres du conseil
municipal
1) Budget principal: exercice 2022: approbation du UNANIMITE
Compte de gestion
2) Budget annexe service de l’eau: exercice 2022: UNANIMITE
approbation du compte de gestion
3) Budget annexe Centre culturel des Carmes : exercice DRSNNE
2022 : approbation du compte de gestion
c 2 , . UNANIMITE 4) Élection du président de séance pour les questions M.
CHARRON ELU PRESIDENT
relatives à l'approbation des comptes administratifs de
l'exercice 2022
er. . . . ] CONTRE M. DELCAMP 5) Budget principal : exercice 2022 : approbation du compte Moins le Maire qui s’est retiré
administratif
6] Budget annexe service de l’eau : exercice 2022 : 1 ABSTENTION M. DELCAMP. | .. . Moins le Maire qui s'est retiré approbation du compte administratif
, . . UNANIMITE /} Budget annexe Centre culturel des Carmes : exercice Moins le Maire qui s’est retiré
2022 : approbation du compte administratif
8) Budget principal : exercice 2022 : affectation des UNANIMITE
résultats
9) Budget annexe service de l’eau : exercice 2022 : UNANIMITE
affectation des résultats
10) Budget annexe Centre culturel des Carmes : exercice UNANIMITE
2022 : affectation des résultats
11} Information: Etat récapitulatif des indemnités de PREND ACTE
fonction des élus au titre de l’année 2022
12) Rapport d'activités de la Communauté de Communes PREND ACTE |
2022
UNANIMITE 13) Approbation de la convention de refacturation de l’étude
d'élaboration du schéma directeur de gestion des eaux
pluviales
14) Participation aux frais de scolarité demandée aux
communes extérieures pour l’année scolaire 2022 /
2023.
UNANIMITE
15) Participation aux frais de fonctionnement des écoles
privées : participation communale à l’école Sainte Marie
1 CONTRE M. DELCAMP
3 ABSTENTIONS
M. SENDRES, HENQUEZ, BALSEZ 16) Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs 1 ABSTENTION
de la ville de Langon pour la pratique de l’éducation M. DELCAMP
physique et sportive des établissements scolaires privés
de Langon.
17) Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs UNANIMITE
de la ville de Langon pour la pratique de l’éducation
physique et sportive des Lycéens.
18) Demande de subvention auprès du Conseil UNANIMITE
Départemental de la Gironde, du Conseil Régional de la
Nouvelle Aquitaine concernant les travaux de
réhabilitation de la piste d'athlétisme Colette BESSON
, . 4 CONTRE 19) Détermination du taux de la ae d aménagement pour MM SENDRES, HENQUEZ, BALSEZ.,
le secteur des Orientations d'Aménagement et de DELCAMP
Programmation (OAP)
3 CONTRE 20) Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : révision
tarif pour l’année 2024 MM SENDRES, HENQUEZ, BALSEZ
21) Classement de parcelles dans le domaine public DNSNIMNE communal 22) Acceptation d’un don de chapiteau de M. Sendrès UNANIMITE UNANIMITE 23) Convention d'occupation temporaire du domaine public suite à l’appel à projet pour l’animation estivale des quais : autorisation de signature Affiché le 5 juin 2023 La Directrice Générale des Services, Selvie Legros