Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 07 07 2022
Déliberation - Liste des deliberations 14.03.2024
Déliberation - liste deliberations 20 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 19 12 2024
Déliberation - liste deliberations 05 06 2026
Déliberation - liste deliberations 28 04 26
Déliberation - liste deliberations 13 04 26
Déliberation - liste deliberations 04 11 2024
Déliberation - liste des deliberations du 29 09 2022
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
NUMERO OBJET RESULTAT DU VOTE
2025_5_1 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025 Approuvée à l’Unanimité
2025_5_2 Approbation de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat régionale Approuvée à l’Unanimité
2025_5_3 Modification des tarifs des repas fournis par la cuisine centrale aux associations Approuvée à l’Unanimité
2025_5_4
Règlements et tarifs de l’Ecole Municipale de Musique, d’Art
et de Danse Approuvée par 17 voix
POUR - 3 ABSTENTIONS de
M. CRUZ – Mme DAHMAN –
M. SARDA
2025_5_5 Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil collectif « les Péquelets » à compter du 1er septembre 2025 Approuvée à l’Unanimité
2025_5_6 Création de postes Approuvée à l’Unanimité
2025_5_7 Transformation de postes Approuvée à l’Unanimité
2025_5_8
Convention relative à l’organisation des transports scolaires
entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune
Approuvée par 17 voix
POUR - 3 ABSTENTIONS de
M. CRUZ – Mme DAHMAN –
M. SARDA