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Déliberation - 2023 128 38 PRCAT Scolaire Subventions fonctionnement 2023
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 128 38 PRCAT Scolaire Subventions fonctionnement 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230328-2023-128-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 31/03/2024
Publication : 31/03/2023
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rave ville-firminy.fr Ad
Le Corbusier
HU HHH
Patrimoine mondial
DNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-128
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge: Pôle Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale.
Service en charge : Affaires scolaires, Réussite Educative
OBJET : Attribution et versement de subventions de fonctionnement aux associations en relation avec l'éducation au titre de l’année 2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2541-12 alinéa 10;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Considérant que la Ville de Firminy souhaite contribuer au soutien des associations œuvrant en direction de la vie de ses écoles au titre de l'année 2023,
Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- _ Approuver l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2023 aux associations dont le montant figure dans le tableau ci- dessous,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
ASSOCIATIONS SUBVENTION 2023
OCCE 42 102,00 €
Association des parents d'élèves les p'tiots de Chazeau 102,00 €
Association des parents d'élèves de l’école de Fayol 102,00 €
Association des parents d'élèves de l'école de W. Rousseau 102,00 €
Comité Départemental de la Jeunesse au Plein Air 377,00 €
Délégués Départementaux de l'Education Nationale 178,00 €
has départementale des pupilles de l'enseignement public de la Loire PEP 100,00 €
Lire et faire lire — ligue de l'enseignement | 100,00 € Firminy Aio-ttminy.1r Le Corbusier
HU NHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-128
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- APPROUVE l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement au
titre de l'année 2023 aux associations précitées,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 28 mars 2023.
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. villeAE sis verve ville -tieminy fr
Le Corbusier
HU HHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-128
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 28 MARS 2023
Attribution et versement de subventions de fonctionnement aux associations en relation avec l'éducation au titre de l’année 2023
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Mars 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 28 Mars 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 20 h 14), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 45), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSS0O Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABEELION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 08), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc (à partir de 18 h 28), Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. MADO Patrick (jusqu'à 20 h 14), M. ROBERT Loïc à M. GRANGE Gaëtan (jusqu'à 18 h 45), M. CHANUT Robert à M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel à M. VALLER Daniel, Mme CREGO Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia.
ABSENT : M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 18 h 08), M. PETIT Marc (jusqu'à 18 h 28).
SECRETAIRE DE SEANCE : M. VALLER Daniel
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33