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Compte-Rendu - CR conseil 13 avril 2018
Compte-Rendu - CR CM 02 mars 2021
Document publié le Mardi 2 mars 2021 par la commune de Mazille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 02 mars 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Fiscalité,
MAIRIE
de MAZILLE
Canton
de
Cluny
71250
- Saône
et Loire
Arrondissement
de
Mâcon
Téléphone
03
85
50
81
17
Email
: mairie. mazille71(@orange.fr
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil Municipal
En
date
du
2 mars
2021
à 19
heures
Présents
: Jean-Marc
CHEVALIER,
Jean-François
FICHET,
Gérard
MO
YNE,
Laurent
WOOG,
Irène
CONFESSON
TISSOT,
Fabrice
GAUTHIER,
Christian
GAYRAL,
Armando
PEREIRA
et Jean-Paul
ROUGEOT.
Excusés
: Marie-Pierre
PORTE
et Jean-Baptiste
MARTINOT.
Le
quorum
est
atteint
: ouverture
des
travaux
du
Conseil
Municipal
à
19
heures
15.
Secrétaire
administrative
: Geneviève
VIGNERESSE
Secrétaire
de
séance
: Gérard
MOYNE
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance,
après
avoir
fait respecter
les
gestes
barrière
que
sont
Le port
du
masque
et le nettoyage
des
mains
à l’aide
de
gel
hydro
alcoolique.
1:
Approbation
du
procès-verbal
du
2
février
2021 :
Après
complément
du
prix
de
l’eau/part
de
la
commune,
« 0,80
€/M3
pour
2020
et 0,70
€ M3
pour
2021
»,
le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
est
adopté
à l’unanimité.
2
: Communauté
de
Communes
: Convention
de
mise
à
disposition :
Il
s’agit
de
conventions
de
mise
à
disposition
de
matériels
et
de
personnel
de
la
Communauté
de
Communes,
au
profit
des
communes
qui
pourront
en
éprouver
le
besoin,
et
ce,
en
bénéficiant
de
tarifs
préférentiels
grâce
à une
mutualisation
de
ces
matériels,
et même
de
personnels.
Un
groupe
de
travail
est
chargé
d’étudier
les
conditions
de
prêts
de
matériels
(financés
grâce
à des
subventions)
et
éventuellement
de
personnels,
soit
de
la
Com-Com,
soit
entre
communes,
en
fonction
des
besoins
de
chaque
commune
et sans
obligation
d’y
recourir,
et notamment
aux
prix
suivants
:
-broyeur :
14
€/heure
d’utilisation
TTC
-tondeuse
:
12
€/heure
d'utilisation
TTC
-aspirateur
:
18
€/journée
- taille-haie
:
5 €/ demi-journée
- sécateur
électrique
: 5 €/demi-journée
- pioche
électrique
:
10
€ /demi-journée
- administration
générale
: 30
€/heure
- tractopelle
avec
ou
sans
chauffeur…
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
les
trois
conventions
telles
qu’elles
seront
mises
au
point,
précisant
les
conditions
de
ces
prêts
de
matériels
et de
personnels.
3
: Convention
ASSISTANCE
TECHNIQUE
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF :
La
commune
a prévu
un
Schéma
directeur,
comprenant
notamment
:
- un
plan
de
récolement
de
tous
les
réseaux
d’eaux
existants
(pluviales,
alimentation,
usées),
-
remonter
le niveau
de
la digue
de
la lagune,
- curer
et nettoyer
les
lagunes,
- terminer
les
actions
de
séparation
du
pluvial
et
du
réseau
assainissement
collectif,
déjà
réalisé
dans
le bourg,
l’Epine,
la Ville.
Sur
le
transfert
de
la compétence
à la
Communauté
de
Communes,
en
matière
d’eau
potable
et eaux
usées
: ce
transfert
est
prévu
en
2026,
sauf
opposition
de
25
%
des
communes
et 20
%
de
la population
soit
3
000
habitants. Cette
convention
d’assistance
Technique
du
Département
(qui
permettra
de
percevoir
des
subventions
de
50
%
du
montant
des
travaux)
permettra
dans
le
schéma
directeur
d’avoir
tous
les
plans
de
tout
le village
de
Mazille.
A
l’unanimité,
le
Conseil
autorise
le Maire
à
signer
la
convention
A.T.D
qui
permettra
d’avoir
tous
les
plans
pour
l’avenir,
avec
subventions.
4
: Transfert
de
la
Compétence
P .L.U
:
La
Communauté
de
Communes
demande
le transfert
de
la carte
communale
à la COM
COM,
mais
rien
ne
l’empêche,
par
la
suite,
de
modifier
le
PLU
et
de
créer
des
zones
d’aménagement,
de
réserve,
ou
des
lotissements,
de
telle
sorte
que
la Commune
ne
sera
plus
maître
de
ses
terrains
et de
son
urbanisme.
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
se
prononce
CONTRE
LE
TRANSFERT
DE
LA
COMPÉTENCE
P.L.U
à
la
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES.
5
: BUDGETS
COMMUNE,
CCAS
et ASSAINISSEMENT
: Comptes
Administratifs
2020
Présentation
par
Monsieur
le Maire
d’une
étude
sur
la commune
portant
sur
la période
2012-2019
(voir
fiche
jointe).
Concernant
les
investissements
durant
la période
2012-2019 :
-
Monsieur
le
Maire
confirme
que
les
investissements
de
1 202
219
€
soit
150
277,37
€ par
an
ont
été
réalisés
sans
aucun
emprunt.
Il en
a été
de
même
depuis
2008.
-
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’aucun
taux
des
quatre
taxes
n’a
été
augmenté
depuis
2008.
-
Le
prix
du m3
d’eau,
ainsi
que
le prix de l’abonnement
pour
les foyers
reliés
à l’assainissement
collectif
ont
été
réduits
de
10%
au
minimum
chaque
année
depuis
2008.
Monsieur
le
Maire
présente
avec
clarté
et précision,
en
les
commentant,
les
comptes
de
la commune
pour
l’année
2020,
qui
font
apparaître
:
-
le
transfert
du
solde
du
budget
du
CCAS
dans
le
budget
communal
suite
à
la
demande
de
sa
suppression
par
la Préfecture,
- la fin du
remboursement
en
2021
des
prêts
contractés
en
2005,
pour
un
montant
de
72.000€
Pour
le budget
COMMUNE,
les
comptes
2020
font
apparaître :
Investissement | Fonctionnement
Total
Recettes
exercice
N
20
838.00
234
784.96
255
622.96
Dépenses
exercice
N
39
598.76
204
432.77
244
031.53
Résultat
de
l'exercice
(1-2)
-18
760.76
30
352.19
11
591.43
Résultat
antérieur
92
672.07
143
805.77
236
477.84
Solde
d'exécution
(1 +11)
73
911.31
174
157.96
248
069.27
Restes
à réaliser
Recettes
N
ES
000:
0.00
0.00
Restes
à réaliser Dépenses
N
PE
0.00
0.00
0.00
Solde
des
restes
à
réaliser
(3
+ 4)
0.00
0.00
0.00
Résultat
d'ensemble
(A
+
B)
73
911.31
174
157.96
248
069.27
Les
comptes
du
budget
ASSAINISSEMENT
font
apparaître :
Investissement | Fonctionnement
Total
Recettes
exercice
N
12
898.30
10
598.66
23
496.96
Dépenses
exercice
N
3
568.01
14
744.48
18
312.49
Résultat
de
l'exercice
(1-2)
9 330.29
-4
145.82
5
184.47
Résultat
antérieur
36
397.20
94
650.00
131
047.20
Solde
d'exécution
(1 +
Il)
45
727.49
90
504.18
136
231.67
Restes
à réaliser Recettes
N
EL
ME
DO
0.00
0.00
Restes
à réaliser
Dépenses
N
LT
ES
000!
0.00
0.00
Solde
des
restes
à
réaliser
(3
+ 4)
0.00
0.00
0.00
Résultat
d'ensemble
(A
+
B)
45
727.49
90
504.18
136
231.67 A
l’unanimité
et hors
la présence
du
Maire
adopte
les
comptes
de
l’année
2020,
tels
qu’ils
lui ont
été
présentés
et résumés
dans
les
tableaux
ci-dessus.
6
: AFFECTATION
DES
RESULTATS
Budget
Communal
Investissement
Résult.
Investissement
repris
compte
001
713 911.31
Restes
à
réaliser
0.00
Excédents
de
fonction.
capitalisés
cpte
1068
0.00
Fonctionnement
Résultat
fonctionnement
repris
compte
002
174
157.96
Restes
à
réaliser
0.00
0.00
Budget
Assainissement
Investissement
Résult.
Investissement
repris
compte
001
0.00
45
727.49
Restes
à
réaliser
0.00
0.00
Excédents
de
fonction.
capitalisés
cpte
1068
0.00
Fonctionnement
Résultat
fonctionnement
repris
compte
002
90
504.18
Restes
à
réaliser
0.00
0.00
A
l’unanimité,
le
Conseil
adopte
l’affectation
des
résultats
de
l’année
2020
et
leur
report
au
budget
2021
tels
que
figurant
aux
tableaux
ci-dessus.
7
: VOTE
DES
BUDGETS
2021
ASSAINISSEMENT
et COMMUNE
A
l’unanimité,
le Conseil
adopte
les
budgets
pour
l’année
2021
tels
que
figurant
dans
le tableau
ci-dessous : Budget
Communal
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
379
859,96
379
859,96
Investissement
145
548,00
145
548,00
Budget Assainissement
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
105
904,18
105
904,18
Investissement
58
437,49
58
437,49
8
: Devis
réfection
des
murs
communaux
:
Des
devis
ont
été
demandés
à
l’Entreprise
spécialisée
Alain
PARDON,
de
BUFFIERES,
pour
les
réparations
urgentes
des
murs
communaux
qui
menacent
la
sécurité
des
usagers
des
routes
et
chemins
CONCernés
:
- chemin
de
St-Jacques
de
Compostelle
pour
8 000
€
- Route
de
Charly,
vers
le pont
de
Goleron
pour
20
000
€
- Rue
du
Paradis
au-dessus
de
la propriété
DESROCHES
pour
15
000
€
soit un
total
de
43
000
Euros,
sans
TVA. A
l’unanimité,
le
Conseil
décide
de
faire
réaliser
ces
travaux
au
plus
tôt
par
l’Entreprise
Alain
PARDON,
selon
les
devis
et montants
ci-dessus,
comprenant
la fourniture
par
la Commune
des
pierres,
sable
et liants
nécessaires.
9
: SPANC
: Extension
du
périmètre
du
Service
Public
d’Assainissement
Non
Collectif
du
Clunisois:
Agrément
des
communes
de
BLANOT
et DONZY
le PERTUIS :
N'ayant
plus
de
prestataire
pour
réaliser
les
contrôles
obligatoires,
ces
communes
ont
demandé
à être
incluses
dans
le
périmètre
du
SPANC
du
Clunisois,
rattachement
accepté
lors
de
la
réunion
du
Conseil
Syndical
du
SPANC
du
24/02/2021.
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
accepte
d’inclure
dans
le
SPANC
du
Clunisois
les
Communes
de
BLANOT
et DONZY
le PERTUIS.
10:Questions
diverses
: Demandes
de
Subventions
:
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
décide
d’octroyer
pour
l’année
2021,
les
subventions
suivantes,
pour
répondre
aux
demandes
qui
lui
ont
été
présentées
:
-120
€ aux
22
enfants
de
l’école
de
Mazille
pour
le fleurissement
et l’acquisition
de petits
matériels
de jardinage,
-100
€
au
CIFA
de
Mercurey,
Association
pour
favoriser
l’apprentissage,
où
deux
enfants
de
Mazille
sont
scolarisés,
- 100
€
à la Prévention
Routière,
- 50
€
à la Maison
Familiale
Rurale
de
Etang
sur Arroux,
où
un
enfant
de
Mazille
est inscrit,
- 50
€ au
PEP”’71,
qui
soutient
les
enfants
scolarisés
dans
le besoin.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à 23
heures.
Le
8
mars2021,
Le
Maire,
Jean-Marc
CHEVALIER MAZILLE
25%
20%
u Es
enfant(s) pour
Mazille, soit 32%
des ménages de la
commune "m Mazille M CC du Clunisois # Saône -et - Loire M France métropolitaine
10% de la population a moins de 14 ans pour Mazille.
Source : INSEE 2017
0%
Hommes seus
53 femmes seules SSSR ‘Autres ménages sans famille r
Le nombre
d'entreprises
présentes dans
la commune # Mazille
(autoentreprises # Saône - et - Loire
comprises), dont 6
comptent 1 salarié
ou plus monoparentales.
Couples avec enfant{s}
Familles monoparentales
Tous les chiffres pour Mazille dans le
Cahier de mon Village
LES DERNIÈRES DONNÉES
34 PAGES - 60 CARTES / GRAPHIQUES
WwWwW.ithea-conseil.fr/cahier-village
POPULATION PAR TRANCHE D'AGE
43, | 10%
Lenombre de :
familles avec |
0%
0-14 15-29 30-44
REPARTITION DES MENAGES PAR TYPE
Couples sans entant ner —
# France métropolitaine
7% des ménages de la commune sont des familles
Source : INSEE 2017
20,5 La durée moyenne
en années de
résidence dans
son logement pour
Mazille contre
17,5 ans pour la
Saône-et-Loire
66%
Le taux d'activité
de la population,
contre 75% pour la
Saône-et-Loire
SSY£L
* MAZILLE
DE 2012 À 2019
(€)
. 45000 €
1 6 € . 40000€
35000 €
30 000 €
L'encours de la 25000€ J 20000€
dette par habitant sé bbv'é
pour Mazille, 10000€
contre 393 € pour 00m 0€
les communes ‘2012 2013 2014 2015
de moins de 500
habitants du
département
. Mazille.
ÉVOLUTION DE L'ENCOURS DE LA DETTE
2017 2018 2019
En 2019, l'encours de la dette est de 7 895 € pour
: Source : Balance comptable des collectivités, 2012-2019
TYPE
CHARGES DE FONCTIONNEMENT PAR
= Achats et charges
externes
“ Charges financières
1 2 0 2 21 9 € = Subventions
nr # Contingents
d'équipement # Charges de personnel
(principal
indicateur 17% # Autres charges
d'investissement)
de 2012 à 2019 En 2019, les dépenses de personnel représentent 31%
pour Mazille du budget de la commune.
Source : Balance comptable des collectivités, 2019
150 €
La capacité d'auto-
financement
brute par habitant
de là commune,
contre 206 € pour
les communes
de moins de
500 habitants
de France
métropolitaine
€
ET
307 €
Les dépenses
d'équipement
par habitant en
moyenne chaque
année depuis 2012
Tous les chiffres pour Mazille dans le
Cahier de mon Village
LES DERNIÈRES DONNÉES
34 PAGES - 60 CARTES / GRAPHIQUES
wwWw.ithea-conseil.fr/cahier-village
()ithéa hnso-conseit n
SSY£L MAZILLE
Quelles évolutions de la population pour Mazille?
Mon territoire est-il familial ? Vieillissant ? Riche ?
MON
TERRITOIRE
: MAZILLE
FINANCES
LOCALES
» Quel est le niveau de pression fiscale de la commune ?
» Quelles sont les principales dépenses pour Mazille ? La collectivité est-
CC DU CLUNISOIS
384
La population
légale au 1“ janvier
2020 pour Mazille,
contre 398 en 2012
Moins de 36%
IN 36% à 38%
A l'échelle de {a CC du Clunisois,
la plus élevée est enregistrée pou
Part des foyers fiscaux imposés en 2018
M 38% à 41%
M Plus de 41%
200
Le nombre de
logements que
compte Maille,
alors que ce chiffre
était de 167 en
elle endettée ?
CC DU CLUNISOIS
Û
214 998 €
Le total des
charges de
fonctionnement de
la commune, soit
440 € par habitant
o
92%
Le coefficient de
mobilisation du
potentiel fiscal
par habitant pour
Mazille contre
1968
Données non disponibles
9 2km LD
Source : INSEE RGP 2012-2017
la part des foyers fiscaux imposés
r Cortambert (5 . La part la
plus faible est quant à elle enregistrée pour Chérizet (0%).
POINT MÉTHODE
Mazille fait l'objet d'un recense-
ment exhaustif tous les cinq ans.
Pourtant, pour estimer au plus
près la population légale au 1°
janvier, l'INSEE s'appuie sur diffé-
rents fichiers: taxe d'habitation,
permis de construire, fichiers des
régimes d'assurance maladie...
Cette estimation est essentielle:
près de 350 articles de lois ou de
codes se réfèrent à la population
légale (ex. dotations, nombre de
conseillers municipaux, barèmes
de certaines taxes, implantation
des pharmacies...).
95% pour les contre 537 € pour
communes de les communes <
de moins de 500 moins de 500
habitants du habitants du
département département
Potentiel financier par habitant
.! Moins de 600 € I 695€5826€ Données non disponibles
M 600€ à695 € M Plus de 826 €
Source : INSEE RGP 2012-2017
A l'échelle de la CC du Clunisois, le potentiel financier par habitant
le plus faible est enregistré pour Mazille (526€). Le niveau le plus
fort est enregistré pour Chérizet (2 221€).
POINT MÉTHODE
La pression fiscale se mesure
avec le coefficient de mobilisa-
tion du potentiel fiscal. Il est égal
au rapport entre les recettes des
quatre taxes (taxe professionnelle,
taxes d'habitation, sur le foncier
bâti et sur le foncier non bâti) et Cet indicateur reste toutefois à
le potentiel fiscal pour Mazille.
Un coefficient supérieur à 100%
signifie que la collectivité a davan-
tage fait appel à la fiscalité par
rapport à la moyenne nationale.
considérer avec précaution : les
communes aux bases d'imposi-
tions plus faibles doivent appli-
quer des taux plus élevés pour
obtenir des recettes équivalentes.