unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 01 07 2024

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 01 07 2024 Document publié le Lundi 1 juillet 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 01 07 2024)Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Montaigu-Vendée,

A l’attention des

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques

Service des Assemblées

NV/MF – DGS – CONSEIL 2024-07-01

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :

LUNDI 1er Juillet 2024 à 19h00

Complexe sportif – Salle B – La Bruffière

12 Rue des Salles

Ordre du Jour :

 ECONOMIE

1. Avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) dans la zone d’activités La Croix Biton à Saint-Philbert-de-Bouaine 2. Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

 TOURISME

1. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association du Club de Canoë Kayak de la Boulogne – Rocheservière

 MUSIQUE

1. Convention écoles de musique associées au conservatoire de musique Terres de Montaigu 2. Convention Orchestre au collège avec le collège Jules Ferry

3. Musique adaptée

4. Ouverture d’une classe d’orgue

 SANTE

1. Schéma de développement de l’offre de santé

 HABITAT

1. Avenant n°2 au marché de travaux d’aménagement du lotissement intercommunal Le Pré Blanc – Montaigu-Vendée

2. Avenant de prolongation à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)

 URBANISME

1. Prescription des révisions allégées de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi)

1.1. Prescription de la révision allégée n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu et fixation des modalités de concertation

1.2. Prescription de la révision allégée n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière et fixation des modalités de concertation

 SECURITE

1. Implantation d’une troisième gendarmerie à La Bruffière

2. Sécurité sur le territoire

2.1. Renforcement de l’effectif et de l’armement de la police municipale intercommunale 2.2. Création de nouveaux locaux pour la police municipale intercommunale 2.3. Mise en place d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

…/… ENVIRONNEMENT

1. Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur la toiture du centre multi-accueil ALSH à Montréverd

1.1. Convention de transfert de gestion de la toiture du centre multi-accueil ALSH à Montréverd en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture 1.2. Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture du centre multi-accueil ALSH à Montréverd en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture

 TRANSPORT SCOLAIRE

1. Convention de prise en charge du transport des élèves à l’intérieur du ressort territorial de l’agglomération

 MOYENS GENERAUX

1. Bilan d’activité et financier de la mutualisation au titre de l’année 2023 et avenant à la convention- cadre

2. Modification du tableau des effectifs

3. Appel d’offres ouvert pour l’acquisition de matériels informatiques neufs ou reconditionnés, et prestations associées

4. Convention de prestations de services avec le syndicat e-Collectivités pour la fourniture de services de télécommunications

5. Groupement de commandes pour l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion des temps, plannings et absences

6. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, de production Eau Chaude Sanitaire (ECS) et de ventilation des bâtiments

 FINANCES

1. Convention de partenariat financier avec la commune de Montaigu-Vendée concernant la gestion des locaux du Centre Technique de Saint-Hilaire-de-Loulay

2. Compétence Assainissement – Procès-verbaux de mise à disposition des biens, actifs et passifs des communes

3. Convention financière avec le CIAS Montaigu-Rocheservière pour la prise en charge des loyers des établissements d’hébergement pour personnes âgées

 INVESTISSEMENTS STRUCTURANTS

1. Réaménagement, végétalisation et agrandissement de parkings mutualisés aux abords de l’hôtel d’agglomération et du cinéma sur la commune déléguée de Montaigu (Montaigu-Vendée) – Lot n°02 « Végétalisation des parkings existants et entretien des espaces verts réaménagés » 2. Avenants aux marchés de travaux de construction d’un parking à étages en gare de Montaigu-Vendée

 AFFAIRES GENERALES

1. Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’agglomération

 INFORMATION DE L’ASSEMBLEE

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

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