Compte-Rendu - CR CM 190328

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Compte-Rendu - CR CM 190328 Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Cénevières. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 190328)Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique, Compte rendu de la séance du jeudi 28 mars 2019

Secrétaire(s) de la séance:

Marie Hélène FLAUJAC

Le conseil s'est tenu en la présence de Mr Bourgeois, comptable public du CFP de Lalbenque et Limogne.

Ordre du jour:

Adoption du dernier compte-rendu

Vote du compte administratif et affectation des résultats 2018

Vote des taux

Délibérations

Budget Primitif 2019

Point camping

Subventions

Questions diverses

Le dernier compte-rendu est adopté à l'unanimité.

Délibérations du conseil:

Vote du compte administratif complet - cenevieres ( DE_2019_16)

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de DEGLETAGNE Gérard délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2018 dressé par Le Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré, après s'être fait présenter le compte de gestion dressé par le comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de la comptabilité administrative,

1. Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Libellé

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Résultats reportés 148 808.30 42 829.75 191 638.05

Opérations de l'exercice 160 090.07 207 988.49 64 334.98 21 594.89 224 425.05 229 583.38

TOTAUX 160 090.07 356 796.79 64 334.98 64 424.64 224 425.05 421 221.43

Résultat de clôture 196 706.72 89.66 196 796.38

Restes à réaliser 700.00

Besoin/excédent de financement Total 196 096.38

Pour mémoire : virement à la section d'investissement 66 748.85

2. Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence,déclare que le compte de gestion dressé par le comptable n'appelle de sa part ni observation ni réserve.

3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser,

4. Arrête les résultats tels qu'indiqués ci-dessus,

5. Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement

610.34 au compte 1068 (recette d'investissement)

196 096.38 au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

Fait et délibéréCENEVIERES, les jour, mois et an que dessus.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 10

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Vote du compte administratif complet - multiserv_cenevieres ( DE_2019_17) Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de DEGLETAGNE Gérard délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2018 dressé par Le Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré, après s'être fait présenter le compte de gestion dressé par le comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de la comptabilité administrative,

1. Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Libellé

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Résultats reportés 10 333.37 10 333.37

Opérations de l'exercice 720.00 3 000.00 2 480.00 3 200.00 3 000.00

TOTAUX 720.00 13 333.37 2 480.00 3 200.00 13 333.37

Résultat de clôture 12 613.37 2 480.00 10 133.37

Restes à réaliser

Besoin/excédent de financement Total 10 133.37

Pour mémoire : virement à la section d'investissement 7 333.37

2. Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence, déclare que le compte de gestion dressé par le comptable n'appelle de sa part ni observation ni réserve.

3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser,

4. Arrête les résultats tels qu'indiqués ci-dessus,

5. Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement2 480.00 au compte 1068 (recette d'investissement)

10 133.37 au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

Fait et délibéréCENEVIERES, les jour, mois et an que dessus.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 10

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Vote des taux ( DE_2019_18)

Monsieur le Maire rappelle qu’il y a lieu de voter les taux d’imposition pour 2019, il propose de ne pas faire de changement.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide les taux suivants :

TAXE D’HABITATION 13.75

FONCIER BATI 12.00

FONCIER NON BATI 106.95

CFE 22.43

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Elagage ( DE_2019_19)

Le maire propose de retenir le devis de Rossi élagage d'un montant de 290€ pour les travaux d'élagage des deux arbres à côté de l'église du bourg.

Pour rappel le devis de l'entreprise Latta était de 720€ pour un arbre

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Travaux église du bourg ( DE_2019_20)

Il est nécessaire de réaliser des travaux de rénovation de l'intérieur de l'église du bourg. Un devis a été réalisé par l'entreprise Pinto pour un montant total de 8 223,01€ HT (murs et plafond).

Ce devis est retenu à l'unanimité.Le conseil autorise le maire à faire des demandes de subventions et à accepter les dons éventuels d'une souscription menée par le diocèse.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Travaux cuisine appartement du Paradou ( DE_2019_21)

Le maire propose de retenir le devis de Mobalpa pour la cuisine de l'appartement du Paradou. Le devis est le moins-disant et l'entreprise peut intervenir aux dates souhaitées. Le montant total du devis est de 4115.83€ HT soit 4 939€ TTC.

Pour rappel le devis de But était de 4350.59€ HT.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Travaux salle de bain appartement du Paradou ( DE_2019_22)

Le maire propose de retenir le devis de Mobalpa pour la salle de bain de l'appartement du Paradou. Le devis est le moins-disant et l'entreprise peut intervenir aux dates souhaitées. Le montant total du devis est de 1 666.67€ HT soit 2 000€ TTC.

Pour rappel le devis de LM était de 2542€ HT.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Travaux revetement de sol appartement du Paradou ( DE_2019_23) Le maire propose de retenir le devis de Décor et Loisirs pour le revêtement de sol de l'appartement du Paradou.

Le devis est le moins-disant et l'entreprise peut intervenir aux dates souhaitées. Le montant total du devis est de 2 050.76€ HT soit 2 255.84€ TTC.

Pour rappel le devis de Da Costa était de 3 910.40€ HT.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0Refus : 0

Changement des lampes éclairage public ( DE_2019_25)

Monsieur le Maire, après avoir ouvert la séance, présente le projet d'éclairage public visant à remplacer 5 luminaires LED en lieu et place de 5 lampes à vapeur de mercure.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1) approuve le projet d'éclairage public réalisé sous la maîtrise d'ouvrage de la Fédération Départementale d'Energies du Lot,

2) souhaite que ces travaux puissent être programmés au cours de l'année,

3) s'engage à participer à cette opération, conformément au devis présenté par la FDEL, cette participation étant nette de TVA, et à financer cette dépense sur le budget communal au compte 20415,

4) autorise Monsieur le Maire à signer tous documents concernant cette opération Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Vote du budget primitif - cenevieres ( DE_2019_26)

Le Maire présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l'exercice 2019 de la Commune de Cenevieres,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,

Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

DELIBERE ET DECIDE :

ARTICLE 1 :

L'adoption du budget de la Commune de Cenevieres pour l'année 2019 présenté par son Maire,

Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :

En recettes à la somme de : 587 750.10 Euros

En dépenses à la somme de : 588 360.44 Euros

ARTICLE 2 :

D'adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :SECTION DE FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

011 Charges à caractère général 53 850.00

012 Charges de personnel, frais assimilés 59 200.00

014 Atténuations de produits 21 370.00

65 Autres charges de gestion courante 45 700.00

66 Charges financières 1 050.00

67 Charges exceptionnelles 1 600.00

022 Dépenses imprévues 10 000.00

023 Virement à la section d'investissement 164 235.32

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 11 941.40

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 368 946.72

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

013 Atténuations de charges 10 500.00

70 Produits des services, du domaine, vente 1 200.00

73 Impôts et taxes 95 740.00

74 Dotations et participations 54 800.00

75 Autres produits de gestion courante 10 000.00

002 Résultat de fonctionnement reporté 196 096.38

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 368 336.38

SECTION D'INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

204 Subventions d'équipement versées 43 620.00

21 Immobilisations corporelles 159 402.80

16 Emprunts et dettes assimilées 6 390.92

020 Dépenses imprévues 10 000.00

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 219 413.72

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

13 Subventions d'investissement 38 787.00

10 Dotations, fonds divers et réserves 3 000.00

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 610.34

165 Dépôts et cautionnements reçus 750.00

021 Virement de la section de fonctionnement 164 235.32040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 11 941.40

001 Solde d'exécution sect° d'investissement 89.66

TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 219 413.72

ADOPTE A LA MAJORITE

Fait et délibéré à CENEVIERES, les jour, mois et an que dessus.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 10

Contre : 1

Abstention : 0

Refus : 0

Vote du budget primitif - multiserv_cenevieres ( DE_2019_27)

Le Maire présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l'exercice 2019 de la Commune de Cenevieres,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,

Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

DELIBERE ET DECIDE :

ARTICLE 1 :

L'adoption du budget de la Commune de Cenevieres pour l'année 2019 présenté par son Maire,

Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :

En recettes à la somme de : 24 096.74 Euros

En dépenses à la somme de : 24 096.74 Euros

ARTICLE 2 :

D'adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant011 Charges à caractère général 5 000.00

023 Virement à la section d'investissement 8 133.37

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 13 133.37

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

75 Autres produits de gestion courante 3 000.00

002 Résultat de fonctionnement reporté 10 133.37

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 13 133.37

SECTION D'INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

21 Immobilisations corporelles 8 133.37

16 Emprunts et dettes assimilées 350.00

001 Solde d'exécution sect° d'investissement 2 480.00

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 10 963.37

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 480.00

165 Dépôts et cautionnements reçus 350.00

021 Virement de la section de fonctionnement 8 133.37

TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 10 963.37

ADOPTE A LA MAJORITE

Fait et délibéré à CENEVIERES, les jour, mois et an que dessus.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Convention adressage SDAIL ( DE_2019_28)

Le SDAIL propose à la commune une aide pour réaliser l'adressage de la commune comme suit :

Type

d’intervention

SDAIL

Expertise ponctuelle

Moyens Gestion de l’opération par la cellule SIG du service Attractivité Territoriale etmis en œuvre Information Géographique (chef projet : à déterminer) Appui du STR concerné pour expertise du territoire.

Coût prévisionnel

de l’intervention

1026 €

Contenu

détaillé

de l’assistance,

livrables

1. Réalisation d’un état des lieux

livrable : un plan A0

A partir du cadastre, de la BD Topo de l’IGN et des données existantes dans la Base Adresse Nationale, réalisation d’un état des lieux sous forme d’une cartographie et d’un fichier Excel.

Il recense tous les points bâtis (maisons, commerces, bâtiments publics …) et les voies existantes (telles que connues dans la base IGN). Il permet d’apprécier la précision et la complétude des données de départ et sert de support pour le travail qui suit.

Réunion de travail avec un plan A0 en support, explication du cadre réglementaire et normatif, exposé de la méthodologie, répartition des tâches.

2. Validation du nommage des voies

livrable : Atlas des voies, modèle de délibération

La commune, sur la base de l’état des lieux, nomme les voies en tenant compte des prescriptions nationales (type de voie, longueur du nom …) et arrête le sens de numérotation des bâtis.

Réunion de validation du nommage. Report sur SIG.

Délibération du CM sur les nouveaux noms.

3. Numérotation des voies

livrable : fichiers des voies normés pour la DGFiP et l’IGN

Numérotation des bâtis recensés (métrique par défaut sauf avis contraire de la commune). Le SDAIL fournit un premier calcul du métrage. Un travail conjoint avec la commune permet ensuite de valider chaque adresse.

Report sur SIG, réalisation d’un fichier de correspondance Parcelles/Numéros.

4. Envoi des données aux partenaires

livrable : récépissés.

Les données validées sont transmises à l’IGN pour la mise à jour de la BAN. Elles sont transmises directement aux partenaires suivants : DGFIP, la Poste, SDIS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous documents concernant cette opération.

Résultat du vote : Adoptée

Votants : 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

Refus : 0

Point campingLa signature du bail précaire chez le notaire est repoussée pour des problèmes administratifs à régler. L'entretien est à la charge de la commune avant le début de la gérance.

L'eau et l'électricité sont à la charge du futur gérant. L'utilisation des vestiaires du foot pour l'abris en cas de force majeur des campeurs, ainsi que pour le stockage des vélos se fait en accord avec l'association du foot. En échange, l'eau et l'éclairage utilisés occasionnellement par l'ECCF ne donneront pas droit à un remboursement au futur gérant du camping.

La cloture existante, en mauvaise état est enlevée. De nouveaux piquets seront plantés et le futur gérant souhaite réaliser une palissade en bambou en lieu et place du grillage prévu.

Subventions

Voici les subventions inscrites au budget, votées en détail lors de la séance:

La demande de subvention de l'association les Pierres Vivent a bien été présentée en conseil. Le conseil soutient cette initiative et participera en temps voulu à l'édition du livre lorsque le coût prévisionnel sera connu.

Monsieur le maire a fait part de cette initiative au Conseiller Départemental Mr Raffy, qui pourrait participer à travers une subvention dédiée à ce genre de projets.

Questions diverses

Pot de départ des épiciers prévu samedi 30 avril à 18h30 à la mairie.

L'association des Pierres vivent demande l'autorisation d'insérer des articles sur le site internet de la mairie pour pouvoir flasher des QR code à divers endroits sur la commune. Le conseil approuve cette demande.Les travaux de l'agrandissement de l'école de Tour de Faure ont bien avancés. Pas de retard prévu.

Françoise Malavelle réitère la demande pour obtenir 2 containers supplémentaires au mas de Bassoul (1 ordure ménagère et 1 recyclable).

Le chemin du mas de Bassoul étant un chemin intercommunal, le technicien Mr Badoc va intégrer ces travaux dans son prévisionnel.

Arrêt d'Alsatis : il faut contacter Lot Numérique et ou Alsatis pour savoir qui désinstalle le matériel.

Mur de soutainement chemin du mas à Cornus : pas de solution pour le moment.

Il apparait nécessaire de nettoyer le chemin au mas des Ygots et de rajouter un poteau de signalétique pour la raondonnée balisée.

Le bail de l'épicerie sera signe le 8 avril chez le notaire.

La séance est lévée à 22h30