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Arrêté - Liste des deliberations du 21 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roissy-en-France.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des deliberations du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
KEFUBLIGQUE
FRANÇAISE
4
LIBERKIIE
*
ELGALITE
HR
ATERKRNITE
ROISSY-EN-FRANCE Classée
station
de
tourisme
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
D’INSTALLATION
DU
SAMEDI
21
MARS
2026
Installation
du
Conseil
Municipal
et Election
du
Maire
Madame
Michèle
CALIX
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été | Elue
par
19 voix
proclamée
Maire
au
12
tour
de
scrutin
et
a
été
immédiatement |
(4 bulletins
« blancs
»)
installée. Détermination
du
nombre
d’adjoints
Le
conseil
municipal
a décidé
de
fixer à 6 le nombre
des
adjoints.
2026/42 2026/43
Adopté
à l'unanimité
Election
des
adjoints
Sont
proclamés
adjoints
par
19
voix,
les
candidats
figurant
sur
la
liste
présentée
par
M.
Patrick
PAMART
:
- M.
Patrick
PAMART
2026/44 |
- Mme
Catherine
DUTEAU
- M.
Guénaël
DECATE
- Mme
Valérie
REDOUTE
- M.
Cédric
TEULIERE
- Mme
Christine
LAFONT
2026/45 |
Délégation
de
pouvoirs
au
Maire
Adopté
à l'unanimité
Détermination
du
nombre
d’administrateurs
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
fixer à 6 le nombre
d'administrateurs
élus
au
sein
du
Conseil
Municipal
Election
des
administrateurs
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS Sont
élus
pour
siéger
au
Conseil
d'administration
du
CCAS
:
- Mme
Valérie
REDOUTE
2026/47 |
- Mme
Cristina
DA
CUNHA
Liste
élue
à l'unanimité
- M.
Gilbert MONDEHARD
- Mme
Françoise
LEFEBVRE
- Mme
Ouafa
BEKIRI
- Mme
Pâquerette
BOSCHER
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO) Sont
élus
pour
siéger
à la CAO :
2026/48 |
- M.
Patrick
PAMART,
M.
Guénaël
DECATE,
Mme
Patricia
PETIT | Adopté
à l’unanimité
pour
les membres
titulaires
- M.
Cédric
TEULIERE,
M.
Gilbert MONDEHARD,
M.
Eric
LE
DANTEC
pour les membres
suppléants
Election
des
membres
de
la Commission
des
Marchés
Adaptés
(CDMA)
et adoption
du
règlement
intérieur
Sont
élus
pour
siéger
à la CDMA :
2026/49
|
- M.
Patrick
PAMART,
M.
Guénaël
DECATE,
Mme
Patricia
PETIT |
Adopté à
l'unanimité
pour
les
membres
titulaires
- M.
Cédric
TEULIERE,
M. Gilbert MONDEHARD,
M.
Eric
LE
DANTEC
pour
les
membres
suppléants
DÉPARTEMENT
DU
VAL-D'OISE
#* ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
» CANTON
DE
VILLIERS-LE-BEL
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Madame
le
Maire.
Mairie
de
Roissy-en-France
»
40,
avenue
Charles-de-Gaulle
»
95
700
»
Tél.
: 01
34
29
43
OO
*
accueil@ville-roissy95.fr
#
www.roissyenfrance.fr
Liste
élue
par
19 voix
(4 bulletins
« nuls
»)
2026/46
Adopté
à l'unanimité 2026/50
Election
des
membres
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
Sont
élus
pour
siéger
à la CDSP
:
-
M.
Patrick
PAMART,
M.
Guénaël
DECATE,
M.
Rodolphe
CODEVELLE
pour
les membres
titulaires
- M.
Cédric
TEULIERE,
M. Gilbert MONDEHARD,
M.
Eric
LE
DANTEC
pour
les
membres
suppléants
Adopté
à l'unanimité
2026/51
Désignation
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
au
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Electricité
en
Ile
de
France
— option
« gaz
» (SIGEIF)
Le
Conseil
Municipal
a désigné
en
qualité
de
représentants
au
sein
du
comité
du
SIGEIF
:
- M.
Patrick
PAMART
en
qualité
de
délégué
titulaire
- M.
Alexandre
LOZANO
en
qualité
de
délégué
suppléant
Adopté
à l'unanimité
2026/52
Désignation
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
au
Syndicat
Mixte
Départemental
d'Energies
du
Val
d'Oise
(SDEVO) Le
Conseil
Municipal
a procédé
à l'élection
de
:
- M.
Patrick
PAMART
en
qualité
de
titulaire
- M.
Cédric TEULIERE
en qualité de suppléant
Adopté
à l'unanimité
2026/53
Désignation
d’un
délégué
titulaire et d’un
délégué
suppléant
au
Syndicat
Mixte
de
Gestion
de
la Fourrière
Animale
du Val d'Oise
(SMGFAVO) Le
Conseil
Municipal
a procédé
à la désignation
de
:
- M.
Cédric
TEULIERE
en
tant que
délégué
titulaire,
- M.
Patrick
PAMART
en
tant que
délégué
suppléant
Adopté
à l'unanimité
2026/54
Renouvellement
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
la
Commission
Communale
de
Sécurité
et
d’Accessibilité Le
Conseil
Municipal
a procédé
à la désignation
de :
- M.
Patrick
PAMART,
M. Guénaël
DECATE,
M.
Cédric TEULIÈRE
Adopté
à l'unanimité
2026/55
Désignation
de
huit
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
de
l'Office
de
Tourisme
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à la désignation
de :
- Mme
Evelyne
CHESNIER
- M.
Cédric
TEULIERE
- M. Angelo
SOARES
- M.
Anthony
SELLIER
- Mme
Cristina
DA
CUNHA
- Mme
Valérie
REDOUTE
-
Mme
Catherine
BESSAS
- Mme
Michèle
CALIX
Adopté
à l'unanimité
2026/56
Indemnités
de fonction
des
élus - détermination
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale
Adopté
à l'unanimité
2026/57
Fixation
du
montant
des
indemnités
au
Maire,
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
Municipaux
délégués
Adopté
à l'unanimité
Date
d'affichage
en
mairie
: mardi
24
mars
2026