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Procès Verbal - pv cm 07 12 2020
Procès Verbal - pv cm 03 07 2023
Procès Verbal - pv cm 30 05 2016
Procès Verbal - pv cm 05 07 2022
Procès Verbal - pv cm 04 07 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hochstatt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 04 07 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
64
P.V.
du
04 juillet
2016
68720
HOCHSTATT
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
04
juillet
2016
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
WILLEMANN,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la séance
à
19h
Sont
présents
: Monsieur
Michel
WILLEMANN,
Maire
MM.
et
Mmes
Marie-Thérèse
BARTH,
Matthieu
HECKLEN,
Guy
LOCHER,
Martine
BUIRETTE,
Guilaine
WEISS,
Jean-Pierre
BADER,
Elisabeth
HASSLER,
Danièle
BACH,
Marc
HAEGELIN,
Belinda
MARCHAL,
Philippe
MALASSINE,
Fanny
FOLTZER,
Philippe
AYMONIN,
Françoise
RITTELMEYER Ont
donné
procuration :
Mme
Véronique
MULLER
à
M.
Guy
LOCHER
M.
Michel
GENDRIN
à
M.
MALASSINE
M.
Claude
LITSCHKY
à
M.
Philippe
AYMONIN
Sont
absents
excusés :
Mme
Véronique
MULLER,
M.
Michel
GENDRIN,
M.
Mathieu
HARTMANN
et
M.
Claude
LITSCHKY Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
l'ensemble
des
membres
présents
et
salue
la
présence
de
la
presse.
Il propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
à
l'ordre
du
jour :
-
en
travaux,
la
prestation
d'économiste
de
la
construction
pour
la
mise
en
conformité
PMR
des
sanitaires
de
l'école
primaire
ainsi
que
les
travaux
de
réfection
de
la
cour
{point
3.3),
-_
_eten
point
43.
(Finances) :
redevance
d'occupation
du
domaine
public
- Orange
Le
Conseil
Municipal
désigne
une
secrétaire
de
séance
: Mme
Martine
BUIRETTE.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30
maï
2016
2.
Urbanisme
:
-
Permis
de
construire
-
Permis
de
démolir
64 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
65
P.V.
du
04 juillet
2076
-
Déclarations
préalables
-
Déclarations
d'intention
d'aliéner
3.
Travaux
-
Renouvellement
du
groupement
de
commande
pour
le
curage
des
tabourets
siphons
-_
Reprise
de
dalles
au
stade
municipal
-
Travaux
de
l'école
élémentaire
- Agenda
d'accessibilité
programmé
-
Signalisation
routière
horizontale
-
Travaux
de
point-à-temps
4.
Finances:
-
Subventions
aux
associations
-
Acquisition
d'une
débroussailleuse
-
_Redevance
d'occupation
du
domaine
public
- Orange
5.
Personnel
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Recrutement
temporaire
d'une
ATSEM
6.
Compte-rendu
de
délégation
7.
Divers:
-
Informations
diverses
-
Remerciements
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30
mai
2016
N'appelant
aucune
observation,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte-
rendu
de
la
séance
ordinaire
du
30
mai
201é.
2.
Urbanisme 2.1.
Permis
de
construire
Deux
demandes
de
permis
de
construire
ont
été
déposées
en
mairie,
à
savoir
:
>
par
Monsieur
Valéry
LEPLEY,
domicilié
à
DIDENHEIM
-— 2,
rue
des
Pyrénées,
pour
un
projet
de
construction
d'une
maison
individuelle
en
ossature
bois
sur
le
terrain
situé
impasse
des
Roseaux,
section
05
-
parcelles
619
et
622.
>
par
la
Société
Maisons
CRISALIS
de
LUTTERBACH
pour
le
compte
de
Monsieur
Jonathan
FRECHES,
domicilié
à
MULHOUSE
- 25,
rue
Schoenberg
pour
la
construction
d'une
maison
individuelle
sur
un
terrain
situé
rue
des
Bergers,
section
02
-
parcelle
231.
Un
avis
favorable
a
été
émis
pour
ces
deux
demandes
de
permis
de
construire.
65 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
P.V.
du
04
juillet 2016
2.2.
Permis
de
démolir
Une
demande
de
permis
de
démolir
a
été
déposée
en
mairie
par
Monsieur
Valéry
LEPLEY,
domicilié
à
DIDENHEIM
— 2,
rue
des
Pyrénées,
pour
la
démolition
totale
d'un
hangar
agricole
vétuste
de
10
mètres
sur
4
mètres
sur
le
terrain
situé
impasse
des
Roseaux,
section
05
-
parcelle
622,
Cette
demande
de
permis
de
démolir
a
fait
l'objet
d'un
avis
favorable.
2.3.
Déclarations
préalables
Trois
déclarations
préalables
ont
été
réceptionnées
en
mairie,
à
savoir :
>
Déposée
par
Monsieur
Yves
MARCHAL,
domicilié
à
HOCHSTATT
—
4A,
rue
du
Bourg,
pour
des
travaux
de
remplacement
de
la
porte
d'entrée
à
l'identique
et
pour
des
travaux
d'édification
d'une
clôture
sur
le
terrain
cadastré
section
05
—
parcelles
239,
D
47
241
et
245.
>
Déposée
par
Monsieur
Jean-Claude
GRODWOHL,
domicilié
à
HOCHSTATT
—
134,
rue
de
la
Carrière,
pour
travaux
d'aménagement
d'une
véranda
en
aluminium
et
pour
le ravalement
des
façades
sur
la
maison
cadastrée
section
18 -
parcelles
304
et
305.
>
Déposée
par
le
Cabinet
Rémi
OSTERMANN,
sis
à
RIEDISHEIM
pour
le
compte
de
Monsieur
Davy
MATHIS,
domicilié
à
HOCHSTATT
-—
1,
rue
du
Moulin,
pour
une
division
foncière
du
terrain
classé
en
zone
UC
du
PLUIi
et
cadastré
section
03
-
parcelles
286,
289
et
290.
. Un
avis
favorable
a
été
émis
pour
ces
déclarations
préalables.
2.4.
Déclaration
d'intention
d’'aliéner
La
mairie
a
été
destinataire
de
deux
déclarations
d'intention
d’aliéner :
>
Pour
le
terrain
sis
au
lieu-dit
« Village
»
(rue
Soland),
cadastré
section
05
-
parcelle
553/105,
propriété
de
Madame
Marie
Hortense
FOLTZER.
>
Pour
le
bien
sis
8,
rue
de
Zillisheim,
cadastré
section
02
-
parcelle
47,
propriété
des
Consorts
BIENTZ.
La
commune
n'use
pas
de
son
droit
de
préemption
pour
ces
opérations.
3.
Travaux 3.1.
Renouvellement
du
groupement
de
commande
pour
le
curage
des
tabourets
siphons
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
faït
partie
d'un
groupement
avec
les
communes
de
la
CCSI
pour
l'entretien
annuel
des
tabourets
siphons.
La
convention
arrivant
à
échéance
en
2016,
il y
a
lieu
de
valider
son
renouvellement
pour
une
durée
de
3
ans
maximum.
La
convention
constitutive
de
groupement
fixera
le
cadre
juridique
de
ce
dossier.
66 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
67
P.V.
du
04
juillet
2016
Le
marché
qui
résultera
de
la
consultation
prendra
la
forme
d'un
marché
à
bon
de
commande. La
commune
de
SPECHBACH
est
désignée
pour
remplir
la
mission
de
coordonnateur,
de
ce
fait,
elle
a
en
charge
l’organisation
de
la
procédure
aïfférente
à
l'avis
d'appel
à
concurrence. Après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le
Maire,
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
e
approuve
la
constitution
du
groupement
de
commande
proposé,
e
désigne
la
commune
de
SPECHBACH
comme
coordonnateur,
e
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
prestation
sera
à
la
charge
de
la
commune
pour
encore
Un
ou
deux
ans,
car
à
terme,
la
compétence
eau
sera
obligatoirement
du
ressort
de
la
communauté
de
communes.
3.2.
Reprise
de
dalles
au
stade
municipal
Depuis
déjà
quelques
temps,
les dalles
devant
le
bâtiment
du
club-house
se
sont
affaissées.
Maintenant
que
la
zone
est
stabilisée,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
faire
reprendre
les
dalles. Un
devis
pour
un
montant
de
2 324,50
€
HT
soit
2
789,40
€
TIC
a
été
sollicité
auprès
de
TP
SCHNEIDER
pour
la
dépose,
la
reprise,
et
la
repose
des
dalles
et
d’une
file de
pavés.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
.
décide
de
donner
suite
à
la
proposition
présentée
par
TP
SCHNEIDER
pour
un
montant
de
2 324,50
€
HT
soit
2
789,40
€TTC,
e
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
commande
y afférent.
3.3.
Travaux
de
l’école
élémentaire
—
Agenda
d'accessibilité
programmé
Dans
le
cadre
de
l'Agenda
d'Accessibilité
programmée
approuvé
en
septembre
2015,
il y
a
lieu
de
procéder
à
une
première
tranche
de
travaux
pour
mettre
en
conformité
le
bâtiment
de
l'école
élémentaire.
Un
budget
de
24
000
€
est
prévu
pour
cette
première
tranche
année
2016.
Des
devis
ont
été
demandés
pour
de
la
signalétique
intérieure
notamment
des
escaliers.
Ils
feront
l'objet
d'une
décision
dès
que
les
devis
auront
tous
été
reçus.
Monsieur
le
Maire
propose
de
profiter
des
vacances
d'été
pour
commencer
par
la
réfection
de
la
cour
de
l’école
avec
comme
objectifs
de
diminuer
les
pentes
qui
se
sont
créées
par
affaissement
et
diminuer
le
ressaut
de
la
porte
d'entrée
principale.
Le
ressaut
au
niveau
de
l'ancien
portail
sera
aussi
repris
afin
que
les
véhicules
ne
risquent
plus
de
s’accrocher. L'entreprise
TP
SCHNEIDER
propose
l'ensemble
de
ces
travaux
pour
4038,00
€
HT
soit
4 845,60
€ TTC.
Par
ailleurs,
l'Ad'ap
prévoit
la
mise
en
conformité
pour
les
PMR
des
toilettes.
67 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
P.V.
du
04
juillet
2016
Ces
travaux
engendrant
la
participation
de
plusieurs
corps
de
métier
et
nécessitent
une
étude
et
la
réalisation
d'un
plan
de
réaménagement,
Monsieur
le
Maire
propose
de
confier
la
mission
à
ECO
INSTRUO
pour
1 200,00
€
HT
soit
1 440,00
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
e«
décide
de
donner
suite
à
la
proposition
présentée
par
TP
SCHNEIDER
pour
un
montant
de
4 038,00
€ HT
soit
4 845,60
€TTC,
e
décide
de
donner
suite
au
devis
présenté
par
ECO
INSTRUO
pour
un
montant
de
1 200,00
€ HT
soit
1 440,00
€TTC,
°
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
les
commandes
y afférent.
Madame
Belinda
MARCHAL
demande
si la
mise
en
conformité
accessibilité
s'impose
aussi
à
l'école
maternelle.
L'école
maternelle
est
en
effet
soumise
aux
mêmes
obligations
maïs
cela
pose
moins
de
difficultés
car
le
bâtiment
est
de
plain-pied
et
les
toilettes
sont
complètement
ouvertes.
3.4.
Signalisation
routière
horizontale
Des
devis
ont
été
sollicités
pour
refaire
les
marquages
au
sol
de
la
RD
au
niveau
du
carrefour
du
« Point
Vert
»,
du
carrefour
avec
la
rue
de
la
Chapelle,
du
passage
piétons
et
du
stop
de
la
rue
Bellevue
ainsi
que
le
marquage
d'une
place
de
taxi
devant
l'école :
-
Est Signalisation
propose
un
prix
de
3 212,69
€
HT,
-
A.D.C.
Signalisation
propose
un
devis
à
2 054,00€
HT,
Vu
la
différence
de
prix,
un
troisième
devis
a
été
sollicité
auprès
de
KANGOUROU
qui
propose
les
travaux
pour
un
montant
de
2 667,40
€
HT,
soit
un
prix
intermédiaire
entre
les
deux
autres
devis.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
+
décide
de
donner
suite
à
la
proposition
présentée
par
l'entreprise
KANGOUROU
de
Wittenheim
pour
un
montant
de
2 667,40
HT
soit
3 200,88
€ TTC,
+
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
commande
y afférenit.
À
l'interrogation
de
Madame
RITTELMEYER
sur
la
ligne
continue,
Monsieur
le
Maire
répond
que
ces
travaux
ne
comprennent
pas
de
ligne
continue
car
on
ne
peut
plus
en
mettre
en
agglomération. Madame
Fanny
FOLTZER
soulève
un
problème
de
stationnement
pour
les
minibus
du
périscolaire.
Un
marquage
au
sol
pourrait
constitué
une
solution
pour
réserver
les
places
au
périscolaire. Monsieur
le
Maire
considère
que
cette
situation
peut
se
régler
en
interne
en
demandant
simplement
aux
différents
usagers
du
parking
de
ne
pas
ufiliser
les
places
des
minibus.
3.5.
Travaux
de
point-ä-temps
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'avis
du
Conseil
Municipal
sur
les
voies
où
une
opération
de
« Point-à-temps
» serait
nécessaire.
Le
Conseil
Municipal
considère
que
ces
travaux
ne
sont
pas
impérativement
utiles
cette
année.
68
68 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
69
P.V.
du
04 juillet
2016
4.
Finances 4.1.
Subventions
aux
associations
Monsieur
Matthieu
HECKLEN,
1e
adjoint,
comme
de
coutume,
présente
ce
point
qui
a
été
préparé
et
examiné
par
la
Commission
« Associations
—
Culture
» dans
sa
séance
du
27
juin
dernier. Les
subventions
sont
allouées
dans
le
respect
du
crédit
de
21
800
€
prévu
au
Budget
Primitif
201é. Vu
les
crédits
inscrits
au
Budget
Primitif
2016,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'ociroyer
les
subventions
suivantes
aux
association
locales :
Association
des
Œuvres
Socio-Educatives
1
100,00
€
Association
Sports
Culture
eï
Loisirs
1 470,00
€
ASCL
(Echecs,
licences,
Théâtre)
1 450,00
€
Association
Sportive
de
Hochstatt
240,00
€
ASH
(licences)
435,00
€
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
1 270,00
€
JSP
315,00
€
Comité
des
Fêtes
230,00
€
Ecole
de
Musique
370,00
€
Ecole
de
Müsique
(Jeunes
licenciés)
2 895,00
€
Sté
de
Chant
« Concordia
»
880,00
€
Sté
de
Musique
3
150,00
€
Union
Nationale
des
Combattants
(UNC)
260,00
€
Union
Sportive
de
l'enseignement
du
1er degré
(USEP)
260,00
€
Association
Œuvre
Schyrr
(ABEOS)
630,00
€
Amis
de
l'Orgue
230,00
€
Amicale
des
Boulistes
230,00
€
Association
Saints
Pierre
et
Paul
230,00
€
Œuvre
Schyrr
2
100,00
€
Donneurs
de
Sang
230,00
€
Subventions
diverses :
Subvention
exceptionnelle
Sté
de
Musique
Nouvel
An
160,00
€
Subvention
exceptionnelle
AOSE
30ème
anniversaire
250,00
€
Subvention
exceptionnelle
ASCL
35ème
gnniversaire
250,00
€
Subvention
exceptionnelle
ASH
95ème
anniversaire
250,00
€
Total
(article
6574)
18
885,00
€
Monsieur
Matthieu
HECKLEN
rappelle
que
l'enveloppe
est
répartie
en
tenant
compte
des
sommes
allouées
par
le
Conseil
Départemental
du
Haut-Rhin.
il
fat
né
»néanmoins
savoir
que
le
Conseil
Départemental
ne
subventionne
déjà
plus
l'USEP,
et
les
subventions
« Jeunes
licenciés
» seront
supprimées
dès
2017.
Dans
ce
contexte
de
baisse
des
subventions
départementales,
la
commune
entend
maintenir
voire
augmenter
légèrement
ses
aides
aux
associations.
69 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
P.V.
du
04 juillet
2016
Cette
année,
la
commission
« Associations
—
Culture»
s'est
aussi
attachée
à
prendre
connaissance
des
avantages
indirects
attribués
à
chaque
association
par
la
commune
:
prêt
de
salle,
entretien,
fonctionnement
de
certains
bâtiments,
prise
en
charge
direct
de
certains
frais.
Monsieur
Matthieu
HECKLEN
en
fait
la
lecture.
Ces
avantages
se
chiffrent
globalement
à
plus
de
40
000
€
annuel,
ce
qui
fait
en
tout
une
participation
communale
aux
les
associations
de
près
de
60
000
€.
L'an
prochain,
les
membres
de
la
commission
ont
demandé
à
ce
que
les
subventions
soient
attribuées
en
tenant
compte
également
du
nombre
de
membres
hochstattois
et
membres
non
hochstattois
au
sein
de
chaque
association.
ll
précise
par
ailleurs
que
la
subvention
des
Sapeurs-Pompiers
est
revalorisée
de
300
€
correspondant
au
repas
de
l'exercice
de
nuit,
repas
qui
était
traditionnellement
payé
directement
au
traiteur
par
la
mairie,
et
qui
est
depuis
2014
assumé
par
le
biais
d'une
subvention. Monsieur
le
Maire
explique
enfin
que
la
subvention
atiribuée
à
l'Association
Saints
Pierre
et
Paul
a
été
réduite
de
2 500
€ à
230
€,
ceci
pour
tenir
compte
de
la
participation
importante
de
la
commune
dans
les
travaux
de
l'église.
4.2.
Acquisition
d'une
débroussailleuse
La
débroussailleuse,
qui
date
de
1998,
ne
démarre
plus.
La
réparation
est
chiffrée
à
180
€
chez
WOLFF
ou
à
120
€
pour
une
réparation
par
nous-
même
en
acheïant
les
pièces
nécessaires
chez
SMAF.
Une
autre
solution
est
d'acheter
une
nouvelle
débroussailleuse,
moins
lourde
et
avec
des
accessoires
supplémentaires,
notamment
une
brosse
désherbeuse.
Une
offre
de
prix
a
été
demandée
à
SMAF
TOUSEAU
: 742,73
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
décide
de
donner
suite
à
la
proposition
présentée
par
SMAF
TOUSEAU
de
Riedisheim
pour
Un
montant
de
742,73
€
HT
soit
891,28
€TTC,
e
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
commande
y afférent.
4.3.
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
: Orange
VU
le
décret
N°
2005-1676
du
27
décembre
2005
relatif
à
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
routier
de
télécommunication.
CONFORMEMENT
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
prise
en
date
du
03
décembre
2007,
fixant
cette
redevance
et
adoptant
une
revalorisation
annuelle
du
montant,
70
70 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
71
P.V.
du
04
juillet
2016
Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
les tarifs
suivants,
respectivement
:
Pour
2016 :
Type
d'implantation
Situation
Tarifs
plafonnés
2016
|
Redevance
Attribuée
au
31/12/2015
Artère
aérienne
11,912km
51,74
€
616,33
€
Artère
souterraine
52,252
km
38,81
€
2 027,90
€
Emprise
au
sol
5,200
rm?
25,87
€
134,52
€
TOTAL
DE
LA
REDEVANCE
2016
2
778,75
€
À
noter,
que
les
indices
TPO1
de
l'INSEE
qui
permettaient
ce
calcul
ne
sont
plus
en
vigueur
et
les
nouveaux
indices
proposés
par
l'INSEE
aboutissent
à
une
baisse
de
la
redevance.
L'AMF
a
saisi
les
services
de
l'Etat
pour
les
alerter
et
leur
demander
de
revoir
les
modalités
de
calcul
de
cette
revalorisation.
Dans
l'attente
de
leur
réponse
et
d'une
solution
qui
ne
saurait
être
opérationnelle
avant
2017,
et
afin
de
percevoir
la
redevance,
il est
proposé
de
fixer
le
montant
provisoire
en
fonction
des
tarifs
plafonnés
venant
d'être
communiqués.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
e
accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
e
décide
de
fixer
le
montant
de
la
redevance
pour
2016
à
2
778,75
€.
5.
Personnel 5.1.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales
;
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
;
Vu
le
budget
communal ;
Vu
le tableau
des
effectifs
:
Vu
l'avis
du
comité
Technique
n°T2016.14
en
date
du
25
mai
2016
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que,
conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Afin
de
permettre
l'avancement
d'un
agent
en
corrélation
avec
les
fonctions
exercées,
il
convient
de
transformer
un
poste
d'adjoint
administratif
de
1ère
classe
à
temps
complet
en
adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
à
temps
complet.
71 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
P.V.
du
04
juillet
2016
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité :
*
la
transformation
d'un
poste
d'adjoint
administratif
de
1ère
classe
à
temps
complet
en
adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
à
temps
complet,
+
de
modifier
en
conséquence
le tableau
des
effectifs,
+
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
5.2.
Recrutement
temporaire
d’une
ATSEM
Monsieur
le
Maiïre
indique
aux
membres
du
Conseil
qu'au
terme
du
1°
de
l'article
3
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
la
collectivité
peut
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
12
mois,
renouvelable
pendant
une
même
période
de
18
mois
consécutifs.
Monsieur
le
Maire
propose
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
une
durée
d'une
année
du
1er
septembre
2016
au
31
août
2017,
à
raison
d'un
temps
de
travail
annualisé
de
12,35
heures
par
semaine
(soit
35,27
%)},
renouvelable,
pour
exercer
les
fonctions
d'ATSEM.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
e
autorise
Monsieur
le
Maire
à
recruter
un
agent
contractuel
à
raison
d'un
temps
de
travail
de
12,35
h/semaine
{soit
35,27
%),
pour
une
durée
de
12
mois
du
1er septembre
2016
au
31août
2017,
renouvelable,
sur
un
poste
correspondant
au
grade
d'ATSEM
de
1èe
classe,
conformément
au
1°
de
l'article
3
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité,
e
prévoit
que
la
rémunération
de
cet
agent
contractuel
s'effectuera
par
référence
au
1er échelon
du
grade
d'ATSEM
de
1ère
classe,
+
autorise
en
conséquence
le
Maire
à
signer
l'arrêté
d'engagement,
prévoit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
de
l'agent
recruté
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
Monsieur
le
Maire
présente
la
composition
de
l'équipe
des
ATSEM
à
la
rentrée
2016/2017.
Elles
restent
à
quatre
(dont
2
à
mi-temps)
pour
les
trois
classes
de
maternelle
: Madame
Aurore
BECKER,
Madame
Brigitte
HASSLER,
Madame
Laetitia
BENARD
et
Madame
Martine
COLLIER
qui
a
demandé
sa
réintégration
suite
à
sa
mise
en
disponibilité
de
deux
ans.
Le
contrat
de
Madame
Stéphanie
MARTY
arrivant
à
échéance
fin
août
ne
sera
pas
reconduit.
6.
Compte
rendu
de
délégation
En
application
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
de
son
article
L.2122-23,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
prestations
suivantes
ont
fait
l'objet
d'une
commande.
6.1.
Acquisition
de
matériel
électrique
Divers
matériel
électrique
ont
été
acquis
auprès
de
COMAFRANC
pour
la
réalisation
de
travaux
en
régie
ou
lors
de
la
Journée
Citoyenne
:
72
72 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
P.V.
du
04 juillet
2016
>
Pour
un
montant
de
1 563,20
€ TTC :
o
diverses
fournitures
pour
individualiser
le
fonctionnement
de
l'éclairage
de
la
terrasse
du
café-restaurant,
o
matériel
pour
des
travaux
électriques
à
l'école
primaire
nécessaires
à
l'informatique.
>
Pour
Un
montant
de
621,95
€ TTC :
o
fournitures
pour
la
mise
en
place
d'une
sonnerie
permettant
de
laisser
la
porte
d'entrée
fermée
durant
les
cours,
par
mesure
de
sécurité
et
conformément
aux
exigences
de
l'Education
Nationale,
o
fournitures
pour
réparation
de
la sonnerie
de
l'école
élémentaire,
o
matériel
pour
installer
un
contacteur
à
clés
pour
ouvrir
de
l'extérieur
le
hangar
de
stockage.
>
Pour
un
montant
de
1 967,70
€
TTC
: fourniture
électrique
pour
l'informatisation
de
l'école
primaire.
Monsieur
Matthieu
HECKLEN
rend
compte
des
travaux
électriques
effectués
à
l'école
lors
de
la
Journée
Citoyenne
et
au
cours
de
trois
samedis
en
juin
et
juillet.
Cela
représente
en
tout
plus
de
90
heures
de
travail
qui
ont
permis
de
mener
ces
travaux
à
terme,
soit
une
économie
de
plus
16
000
€.
Alors
que
le
projet
d'informatisation
était
prévu
pour
un
budget
de
25
000
€,
les
travaux
complets
ne
devraient
s'élevés
qu'à
9 000
€
{soit
3 830
€
de
matériel
électrique
et
5 000
€
de
matériel
informatique
à
acquérir),
cela
grâce
à
la
participation
active
et
citoyenne
de
cette
équipe
composée
de
Messieurs
:
Philippe
AYMONIN,
Christian
HENGEL,
Claude
LITSCHKY,
René
REINAUER,
Jean-Marie
HECKLEN,
Cédric
HENGEL,
Guy
LOCHER,
Michel
CAMASSES,
et
Matthieu
HECKLEN.
Monsieur
le
Maire
et
l'ensemble
du
conseil
municipal
adressent
ses
plus
chaleureux
remerciements
à
toutes
ces
personnes.
6.2.
Réparation
de
la
façade
de
la petite
Chapelle
bleue
Prestation
de
réparation
du
soubassement,
suite
au
dégûôt
causé
par
un
véhicule,
confiée
à
KAISER
pour
un
montant
de
936,00
€
TTC
et
pris
en
charge
dans
le
cadre
d'un
recours
contre
le
responsable.
6.3.
Prestation
de
l’entreprise
Terrassement
HARTMANN
: curage
des
fossés,
entretien
du
bassin
de
rétention
et
évacuation
des
déblais
de
balayage
Suite
aux
pluies
diluviennes
et
à
la
météo
orageuse
des
dernières
semaines,
Un
curage
des
fossés
a
été
effectué
en
urgence
par
l'entreprise
HARTMANN
pour
prévenir
les
débordements
: curage
des
entrées
et
sorties
des
fossés
rue
des
Plumes
et
rue
de
l'Etang
et
le fossé
rue
des
Tilleuls.
Un
entretien
devant
l'entrée
du
déversoir
du
bassin
d'orage
est
également
prévu
dès
que
ce
sera
sec.
Les
déblais
de
balayage
stockés
près
des
ateliers
ont
également
été
évacués.
73
73 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
74
P.V.
du
04 juillet
2016
Le
total
de
la
prestation
est
chiffré
à
2
158,00
€ HT.
Madame
Françoise
RITTELMEYER
demande
s'il existe
une
obligation
de
mettre
en
place
une
grille
avaloir
lorsqu'on
crée
un
accès
ou
une
cour
en
pente.
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui
et
expose
les
obligations
relatives
à
la
rétention
d'eau
qui
s'imposent
à
toutes
nouvelles
constructions
dans
le
périmètre
de
la
CCSI.
7.
Divers 7.1.
Informations
diverses
e
Intercommunalité :
La
Commission
Départementale
de
la
Coopération
Intercommunale
réunie
le
13
juin
2016,
a
définitivement
rejeté
la
proposition
du
Préfet
d'une
communauté
de
communes
unique
à
l'échelle
du
Sundgau.
A
l’Unanimité
des
membres
de
la
CDCL
il y aura
deux
communautés
de
communes
selon
le
schéma
5+2 :
&
la
fusion
des
communautés
de
communes
du
secteur
d'illfurth,
d'Altkirch,
de
la
Vallée
de
Hundsbach,
d'il
et
Gersbach
et
du
Jura
Alsacien,
64
communes,
48
000
habitants,
d'une
pari.
&
la
fusion
de
la
communauté
de
communes
de
la
Porte
d'Alsace
et
de
la
communauté
de
communes
de
la
Largue,
44
communes,
22
000
habitants,
d'autre
part.
Ces
deux
nouvelles
entités
devront
être
opérationnelles
dès
le
1er janvier
2017.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'objectif
de
conserver
voire
améliorer
les services
rendus
aux
habitants,
dans
des
conditions
financières
acceptables.
Pour
l'heure,
des
réflexions
sont
en
cours
pour
définir
les
compétences
de
la
nouvelle
intercommunalité,
provisoirement
dénommée
Communauté
de
Communes
d'Altkirch
et
environs. En
application
du
droit
commun,
le futur
conseil
communautaire
devrait
compter
88
sièges,
et
le siège
se
situerait
à
Altkirch.
e
Point
sur
l'avancée
du
PLUi
:
La
procédure
de
révision
du
PLUïi
suit
son
cours.
Les
ateliers
sur
les
enjeux,
auxquels
ont
participé
les
conseillers
communautaires
et
les
référents
communaux,
se
sont
tenus
au
mois
d'avril.
Les
hypothèses
de
développement
ont
été
présentées
le
11
mai.
La
version
O0
du
PADD
a
été
présentée
le
28
juin,
puis
plusieurs
réunions
sont
programmées
au
courant
de
l'été
pour
aboutir
à
une
version
2
puis
Une
version
2
du
PADD.
La
finalisation
de
cette
phase
est
prévue
pour
la
fin
de
l'année.
e
Les
venelles
:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
noms
proposés
par
le
chargé
de
mission
Langues
et
Culture
Régionale
de
la
région
Grand
Est.
74 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
75
P.V.
du
04
juillet
2016
°
Projet
ancien
stade
:
Monsieur
le
Maire
informe
qu'une
demande
de
subvention
à
été
adressée
à
la
Région
Grand
Est
dans
le cadre
du
fonds
européen
FEADER.
La
demande
de
subvention
déposée
fin
mars
dans
le
cadre
du
Fonds
de
Soutien
à
l'investissement
Local,
fonds
géré
par
l'Etat,
a
été
refusée
au
motif
que
la
commune
de
Hochstatt
n'est
pas
Un
bourg-centre.
Les
travaux
de
démolition
ont
commencé
il
y
a
quelques
jours
et
les
travaux
de
voirie
devraient
débutés
au
mois
d'août,
au
pire
début
septembre.
e
La
Forge
Gourmande:
Monsieur
le
Maire
informe
de
l'ouverture
des
chambres
et
table
d'hôtes
« La
Forge
Gourmande
», 6 À
rue
des
Vosges.
e
Recensement
2017:
appel
à
volontaires
pour
être
agents
recenseurs.
Le
recensement
se
tiendra
au
mois
de
janvier
/ février.
e
Miss
France
Jeunesses
2016
: Celine
RUEHER,
habitante
de
Hochstatt,
a
été
élue
Miss
Jeunesse
Alsace
et
concourra
lors
de
l'élection
de
Miss
France
Jeunesse
à
Montbéliard
en
septembre
2016.
e
Travaux
sur
le
réseau
d'eau
rue
de
Zillisheim
:
le
début
des
travaux
était
fixé
au
4
juillet.
Malheureusement,
en
raison
d'un
accident
du
chef
de
chantier
de
la SADE,
le
commencement
est
retardé.
Nous
sommes
dans
l'attente
d'informations
complémentaires.
e
Visite
du
Parlement
européen:
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
proposition
de
la
secrétaire
de
Madame
SANDER,
députée
européenne,
pour
une
visite
du
Parlement
européen.
Cette
proposition
recueillant
l'avis
favorable
de
plusieurs
membres
du
conseil,
une
date
de
visite
sera
organisée.
7.2.
Remerciements
Monsieur
le Maire
fait
part
à
l'assemblée
des
remerciements
parvenus
de
:
Monsieur
Antoine
FOLTZER
(90
ans)
Monsieur
Léon
ZINDERSTEIN
(80
ans)
pour
le
cadeau
offert
par
la
municipalité
à
l'occasion
de
leur
anniversaire.
æ
Monsieur
et
Madame
Maurice
NENOT
pour
l’arrangement
offert
par
la
commune
à
l'occasion
de
leurs
noces
de
diamant.
Monsieur
et
Madame
Gabriel
BARRE
Monsieur
et
Madame
Roland
SCHWEBLEN
pour
l'arrangement
offert
par
la
commune
à
l'occasion
de
leurs
noces
d'or.
Ti
75 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
76
P.V.
du
04
juillet
2016
Rappel
de
quelques
dates
à
retenir :
Date
à
convenir
fin
août
/ début
septembre
: Présentation
d'un
diaporama
des
photos
de
la journée
citoyenne
2016,
Lundi
5 septembre
2016
à
19h
: Conseil
Municipal,
Samedi
le
10
septembre
2016
: Forum
des
associations,
Dimanche
11
septembre
2016
à
16H
: Concert
inaugural
de
l'orgue
réhabilité,
Mardi
le
13
septembre
2016
à
17h30
: Inauguration
de
la
piscine
« Les
Rives
de
l'Ill » et
ouverture
des
Pot'Aris,
Dimanche
23
octobre
2016
: Inauguration
de
l'église
rénovée
et
de
l'orgue,
Interventions
diverses :
e
Intervention
de
Monsieur
Guy
LOCHER:
la
date
de
la
commission
fleurissement
pour
attribution
des
prix
est
fixée
au
mercredi 0é juillet
2016
à
19H
- rendez-vous
à
la
mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h45.
Le
Maire,
Michel
WILLEMANN
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