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Déliberation - Liste délib 15.05.2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Villaz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délib 15.05.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
a axes /c22r
Mairie de
Conseil municipal du 15 Mai 2023
Liste des délibérations
N° délib. Objet Elus Elus Vote
présents votants
2023-31 | Nomination d’un(e) secrétaire 16 21 UNANIMITE
de séance
2023-32 | Débat sur le PADD du PLUI 16 21 DEBAT Habitat mobilités
bioclimatique du Grand
Annecy
2023-33 | Personnel — Filière technique 16 21 UNANIMITE
— Transformation d’un poste
de catégorie A à temps
complet
2023-34 | Désignation d’un référent 16 21 MAJORITE déontologue pour les élus
locaux
2023-35 | FONCIER - Route des 16 21 MAJORITE Vignes — Parcelle B 3658 —
Autorisation de signer
2023-36 | Attribution de subvention au 16 21 PREND titre de l’année 2023 ACTE
Le secrétaire de séance,
Mis en ligne ce jour
A Villaz, le 22 MAI 2093