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Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1677753587 2023 02 D02 Foret Communale Programme 2022 2023 DE MARQUAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
SEANCE DU 23 FEVRIER 2023
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 12
Date de convocation 17/02/2023
Date d’affichage 24/02/2023
L’an deux mil vingt trois, le vingt trois février, à dix-neuf heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LEPRINCE Romuald, Maire.
Etaient présents : Romuald LEPRINCE, Yvon PERIDON, Agnès ROUX, Christophe PUZIN, Rachel FAVEAUX, Sophie KOLLROS, Julien FABER, Frédérique SERRÉ, Jean-Noël LEPAGE, Esperanza LULLO
Absents non excusés : Richard CURTO PEREZ, Pascal LEPAGE, Agnès CRESPEL
Absents excusés : Raoul PURSON donnant pouvoir à Christophe
PUZIN, Magali PLATAT donnant pouvoir à Romuald LEPRINCE.
Frédérique SERRÉ est nommée secrétaire de séance.
FORET COMMUNALE : PROGRAMME 2022/2023 DE MARQUAGE 2023-02-D02
Le Maire présente au conseil municipal le tableau dressé par l’ONF des coupes à marquer. Après en avoir délibéré le conseil municipal décide, à l’unanimité, la vente en bloc et sur pied des parcelles 10.u et 21.a.
Le conseil municipal donne pouvoir au maire pour signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Romuald LEPRINCE.