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Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations du 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Dieudonné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
DIEUDONNE
Arrondissement
de
Senlis
MAIRIE
DE
DIEUDONNE
60530
26
rue
de
la Libération
Tél.
: 03
44
26
70
76
Mail
: commune-de-dieudonne@wanadoo.fr
EN
SÉANCE
DU
24
JUIN
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
d’ordre
Intitulé
Décision
19/2025
Fixation
des
tarifs
de
la
cantine
à
compter
du
1%
septembre
2025
Adoptée
à la majorité
20/2025
|
Décision
Modificative
n°1
au
Budget
Primitif
Adoptée
à la majorité
21/2025
|
Autorisation
de
signature
du
renouvellement
de
contrat
Adoptée
à la majorité
avec
la SACPA
22/2025
|
Autorisation
de
signature
de
la
convention
de
mise
à
Adoptée
à la majorité
disposition
d’agents
de
police
municipale
de
Chambly
Autorisation
de
signature
du
contrat
avec
l’ACEP
pour
la
:
23/2025
|
vérification
des
installations
électriques
des
bâtiments
Adoptée
à l’unanimité
communaux Autorisation
de
signature
de
l’avenant
n°1
au
contrat
de
24/2025
|
maintenance
du
photocopieur
de
l’école:
changement
de
Adoptée
à l’unanimité
dénomination
OLRIC
devient
STYL’BURO
25/2025
|
Autorisation
de
signature
du
contrat
d’abonnement
à
Adoptée
à l’unanimité
Panneau
Pocket
26/2025
|
Désignation
d’un
coordonnateur
communal
pour
la
Désigné
à l’unanimité
campagne
de
recensement
2026
27/2025
|
Désignation
d’un
correspondant
incendie
et secours
Désigné
à l’unanimité
Désignation
de
représentants
de
la
commune
au
sein
du
Ajournée
Syndicat
Mixte
Oise
Très
Haut
Débit
(SMOTHD)
s
28/2025
|
Attribution
d’une
carte
cadeau
aux
bacheliers
reçus
avec
Adoptée
à l’unanimité
mention
très
bien
ou
mention
bien
au
baccalauréat
29/2025
|
Festivités
de
fin d’année
pour
les
Aînés
Adoptée
à l’unanimité
Ouverture
de
poste
d’ATSEM
pour
l’école
des
Trois
Cahiers
Ajournée
Affichage du 27/06/2025
Le
Maire,
Jean-Pierre
CHATRON