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Déliberation - Liste des deliberations du 03 decembre 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 03 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES EN SÉANCE
Article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affichée et mise en ligne sur le site internet www.meschers.com le 04.12.2024
Le trois décembre deux mille vingt-quatre à dix-huit heures le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme FRIBOURG Françoise, Maire.
PRESENTS :
Mme FRIBOURG Françoise – M. BANETTE Pascal – Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine – M. GUILLOUX Hervé – M. BOZIER Vincent – Mme MARTIN FRECHE Catherine – M. BEZIE Patrick – M. MAUDOUX Jean-Luc – M. BARRAUD Philippe –– Mme PIETTE Bernadette - Mme MÉCHIN Chantal – M. HARLÉ Éric - M. TINGAUD Pascal – Mme MORIN Catherine.
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
M. DECUPPE Philippe a donné pouvoir à Mme Françoise FRIBOURG Mme DROCHON Catherine a donné pouvoir à M. Éric HARLÉ
Mme BARATTE Annie-Claude a donné pouvoir à Mme Catherine MORIN
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme LAGUERRE Charlotte
Mme FAYNET Maëlle
Mme BERNARD Alexia
Mme CEGLAREK Marinette
M. BAUMGARTEN Nicolas
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Hervé GUILLOUX
Date de convocation : le mercredi 27 novembre 2024
Convocation affichée : le mercredi 27 novembre 2024 Page 2 sur 3
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
OBJET N° D’ORDRE DÉCISION
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Approbation du Procès-verbal du 01 octobre 2024 Approuvée
Affaires générales – Renouvellement des cinq membres pour siéger au sein de l’Association Foncière de Remembrement 01/03-12-2024 Approuvée
Affaires générales – Achat d’un tractopelle auprès de l’UGAP 02/03-12-2024 Approuvée
Vie économique et financière – Tarifs 2025 - Budget communal 03/03-12-2024 Approuvée
Vie économique et financière – Tarifs 2025 – Budget du port 04/03-12-2024 Approuvée
Vie économique et financière – Grottes du Régulus 05/03-12-2024
Vie économique et financière – Budget de la commune – Détermination des durées d’amortissement des biens amortissables
06/03-12-2024 Approuvée
Vie économique et financière - Budget de la commune 2024 – Décision modificative de crédits n°2 07/03-12-2024 Approuvée
Vie économique et financière – Budget annexe du port 2024 – Décision modificative de crédits n°1 08/03-12-2024 Approuvée
Gestion du personnel – Adhésion au groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Charente-Maritime 09/03-12-2024 Approuvée
Gestion du Personnel – Adhésion à la convention cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la fonction Publique de la Charente-Maritime
10/03-12-2024 Approuvée
Gestion du personnel – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) 11/03-12-2024 Approuvée
Association – Culture – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux aux associations Michelaises 12/03-12-2024 Approuvée
Association – Culture – Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public fluvial de la commune pour l’exercice de l’activité de chars à voile organisée par le Cercle Nautique de Meschers 13/03-12-2024 Approuvée
Association – Culture – Subvention exceptionnelle – Cercle Nautique de Meschers 14/03-12-2024 Approuvée
Association - - Culture – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association CRÉA – Mise à disposition de la salle de la « Passerelle » et versement d’une subvention
15/03-12-2024 Approuvée
Urbanisme – Approbation de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) 16/03-12-2024 Approuvée
Grottes du Régulus – Produits boutique – Sortie de stock 17/03-12-2024 Approuvée Page 3 sur 3
Intercommunalité – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique pour l’exercice 2023 18/03-12-2024 Approuvée
Intercommunalité – Eau 17 – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau potable (RPQS) – Année 2023 19/03-12-2024 Approuvée
Intercommunalité – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2023 de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique 20/03-12-2024 Approuvée
Intercommunalité – Présentation du rapport annuel du délégataire sur l’exécution de la délégation du service public de mobilité urbaine de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – Exercice 2023 21/03-12-2024 Approuvée
Intercommunalité – Convention de délégation de compétence relative à l’exercice de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » - Réseau pluvial de la route de Royan RD n°145 22/03-12-2024 Approuvée