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Déliberation - Liste des deliberations du 28 05 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 02 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 29 07 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 24 10 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 10 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 01 octobre 2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 01 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES EN SÉANCE
Article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affichée et mise en ligne sur le site internet www.meschers.com le 02.10.2024
Le premier octobre deux mille vingt-quatre à dix-huit heures le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme FRIBOURG Françoise, Maire.
PRESENTS :
Mme FRIBOURG Françoise – M. BANETTE Pascal – Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine – M. GUILLOUX Hervé – M. BOZIER Vincent – Mme MARTIN FRECHE Catherine – M. BEZIE Patrick – M. MAUDOUX Jean-Luc - Mme MÉCHIN Chantal – M. HARLÉ Éric - Mme DROCHON Catherine – Mme BARATTE Annie-Claude – M. TINGAUD Pascal – Mme MORIN Catherine.
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
M. BARRAUD Philippe a donné pouvoir à M. BANETTE Pascal
Mme PIETTE Bernadette a donné pouvoir à Mme FRIBOURG Françoise M. DECUPPE Philippe a donné pouvoir à M. Hervé GUILLOUX
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme CEGLAREK Marinette
Mme LAGUERRE Charlotte
Mme FAYNET Maëlle
Mme BERNARD Alexia
M. BAUMGARTEN Nicolas
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. BEZIE Patrick
Date de convocation : le mercredi 25 septembre 2024
Convocation affichée : le mercredi 25 septembre 2024 Page 2 sur 2
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
OBJET N° D’ORDRE DÉCISION
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Approbation du Procès-verbal du 29 juillet 2024 Approuvée
Affaires générales – Modification des compositions des commissions municipales et autres instances 01/01-10-2024 Approuvée
Affaires générales – Autorisation de résiliation du bail commercial avec le Crédit Agricole Charente-Maritime Deux Sèvres – Logement 50 rue Paul Massy
02/01-10-2024 Approuvée
Intercommunalité – Convention de délégation de compétence relative à l’exercice de la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » (GEPU)
03/01-10-2024 Approuvée
Gestion du personnel – Recrutement de personnel pour accroissement temporaire d’activité au Grottes du Régulus 04/01-10-2024 Approuvée
Gestion du personnel – Recrutement de personnel pour accroissement temporaire d’activité au Port – Dévasage 2024- 2025
05/01-10-2024 Approuvée
Gestion du personnel – Modification du tableau des effectifs 06/01-10-2024 Approuvée
Gestion du personnel – Contrat d’apprentissage 07/01-10-2024 Approuvée
Vie économique financière – Révision de la garantie d’emprunt – Lotissement « Les Florales 1 Ouest » pour l’opération comportant 11 logements en acquisition en VEFA, dont 5 logements financés par des prêts « PLUS – PLUS FONCIER – PBH 2.0 tranche 2019
08/01-10-2024 Approuvée
Vie économique financière – Révision de la garantie d’emprunt – Lotissement « Les Florales 2 Est » pour l’opération comportant 14 logements en acquisition en VEFA, dont 8 logements financés par des prêts « PLUS – PLUS FONCIER – PBH 2.0 tranche 2019
09/01-10-2024 Approuvée
Port – Tarifs 2025 – Budget du Port 10/01-10-2024 Approuvée
Vie associative – Approbation des conventions de mises à disposition de locaux communaux aux associations michelaises
11/01-10-2024 Approuvée
Travaux – Marchés – Voirie – Syndicat Départemental de la Voirie Charente-Maritime – Convention pour missions de conception et réalisation des travaux de voirie – Allée de BEAUFORT 12/01-10-2024 Approuvée
Travaux – Marchés – Voirie – Avenant n°1 – Convention entre le Département de la Charente-Maritime et la commune de Meschers – Études et travaux relatifs à l’aménagement des routes départementales en agglomération – RD n°25, RD n°117 et RD n°145.
13/01-10-2024 Approuvée