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Conseil Municipal - Conseil municipal 2016 12 16 seance ordinaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cassien.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
REPUBuQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'ISERE
ø*Wffi:usi, LNJI
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE OR DINAIRE DU 7 6 DECEMBRE 2076
Le SEIZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
Commune de SAINT-CASS|EN, dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
sous la présidence de Monsieur Guy GUILMEAU, Maire.
Etaient présents : MichelARNOUX, Sylvie BURLON, Daniel CHARAMELET, patricia CALLET,
René COTTAVE, Christine FESTAZ, Guy GUILMEAU, Paul-Henri HAUMESSER, Max JOSSERAND,
Marie-Geneviève MOREAU, Michel MILLION, Christine MOULIN, Bernard V|ALON.
Etaient absents : Marie-Thérèse REy-DoRENNE, catherine CHARLor
Ordre du iour
1. Réintégration de Christine MOULtN.
Date de convocation : 9 Décembre 201.6
Secrétaire de séance: Bernard VIALLON Date affichase du compte rendu : 27 Décemb re 2016
Monsieur le Maire expose :
Madame Christine MoULlN, Lè'u ad¡ointe en charge des finances et de l'action sociale, a donné sa
démission au Préfet par courrier en date du 22 Octobre203.6.
Madame christine Moulin a souhaité par la suite retirer sa démission.
Monsieur le Maire fait mention d'une réunion de mise au point avec sa première Adjointe et en
présence de Mme MOREAU.
A la suite d'une discussion avec Mr GRIMANDI du service Election et Sécurité de la préfecture, le 0g
décembre 20L6 par courrier à la Préfecture, Mme MOULIN a retiré officiellement sa démission.
Mr le Maire évoque donc sa satisfaction et se réjouit que le Conseil Municipal soit reconstitué.
Mr le Maire donne la parole à l'assemble du Conseil Municipal qui à l'unanimité prend acte et acq uiesce cette décision.
Lo séonce est levêe à 20hOO