Procès Verbal - PV CM 14 06 2022 V2

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Procès Verbal - PV CM 14 06 2022 V2 Document publié le Mardi 14 juin 2022 par la commune de Sergy. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 06 2022 V2)Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Justice et droit, N° 06/22

COMMUNE DE SERGY

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 14 JUIN 2022

(Sous réserve d'approbation par le Conseil Municipal)

Le Conseil Municipal s'est réuni le 14 juin 2022 à 20 heures 30 sur convocation du Maire le 08/06/2022.

Etaient présents :

Etaient excusée :

M. Denis LINGLIN, Mme Catherine MOINE, Mme Amélie MICHAUD,

Mme Alexandra TECHER, Mme Bruna CARCHIA, M. Mickael SIMON,

M. Gilberto VELLER, M. Fausto SCHIRRU, M. Sébastien YVES, M.

Jean-Claude CLEMENT, Mme Françoise CHAPPUIS, Mme Marie-

Jeanne MOINE, M. Philippe RICO

Mme Isabelle PICHARD (Procuration à Mme Catherine MOINE),

M. Philippe LABBADI (Procuration à M. Gilberto VELLER),

Mme Elise MOINE (Procuration à Mme Amélie MICHAUD),

Mme Jennifer BASILIO (Procuration à Mme Bruna CARCHIA),

M. François ROCHE, M. Angelo MIRANDA.

Assistait à la séance : M. Anthony REI (Secrétaire Général)

Secrétaire de séance : Mme Catherine MOINE

************************************

ORDRE DU JOUR

1.) Approbation du PV du conseil municipal du 17 mai 2022

2.) Délibérations :

2.1.) Convention pompiers St-Jean-de-Gonville

2.2.) Agrandissement du Cimetière

3.) Points divers

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Début de séance à 20h50.

1. Approbation du PV du conseil municipal du 17 mai 2022 :

M. Denis LINGLIN, rappelle au Conseil le contenu du PV du conseil N°05/22 du 17 mai 2022. Aucune remarque et aucune question des membres du conseil.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE à l’unanimité le procès-verbal du conseil municipal n°05/22 du 17 mai 2022.

2. Délibérations :

2.1- Convention pompiers St-Jean-de-Gonville Madame Catherine MOINE, 1ère Adjointe, informe les membres du conseil de la demande faite par les pompiers de Saint-Jean-de-Gonville de louer le podium de la Commune de Sergy pour leur bal des pompiers 13 juillet 2022 prochain.

Elle informe que cette demande intervient car la salle des fêtes de Saint-Jean-de-Gonville est actuellement en travaux rendant impossible la tenue de l’évènement comme précédemment.

Il serait convenu entre les parties que les pompiers feraient leur affaire du transport dudit podium et que le montant de location s’élèverait à 100 €.

Une simple convention de location serait établie entre les parties.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré.

VALIDE à l’unanimité, la location du podium communal pour la somme de 100 € à destination des pompiers de Saint-Jean-de-Gonville ;

AUTORISE à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer la convention ou tout autre document nécessaire à l’établissement de cette location.

2.2- Agrandissement du Cimetière

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil de la nécessité d’entreprendre la procédure nécessaire à l’agrandissement du Cimetière communal. En effet, celui-ci commence à manquer de place et ne respecte plus les règles afférentes aux cimetières.

Ce travail n’est pas nouveau et avait déjà été commencé lors du mandat précédent mais sans aboutir.

La procédure d’agrandissement pouvant prendre jusqu’à 5 années, il est nécessaire de la commencer au plus tôt.

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil de l’autoriser à signer et lancer toutes les démarches nécessaires à l’agrandissement du cimetière communal. Il propose également d’effectuer ce travail sur la moitié de l’espace disponible pour l’agrandissement du cimetière.

Après discussions les membres du Conseil demande que l’étude et les démarches soient effectuées sur l’ensemble du tènement prévu à l’agrandissement du cimetière.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

AUTORISE, à l’unanimité Monsieur le Maire à lancer l’étude nécessaire à l’agrandissement du cimetière communal et à entreprendre toutes les démarches nécessaires à l’accomplissement de cet objectif ;

AUTORISE, à l’unanimité Monsieur le Maire à signer tous les documents, devis et facture liées à l’agrandissement du cimetière communal.

3. Points divers

Madame Catherine MOINE demande à ce qu’un point d’étape sur les commissions soit effectué : - M. Mickael SIMON, Conseiller municipal et vice-président de la commission développement durable, informe les membres du Conseil de l’installation des ruches communales à leur emplacement respectif. Une inauguration du rucher est prévue le jour de la kermesse de l’école qui coïncide également avec la journée internationale de l’abeille. La réunion publique sur l’extinction de l’éclairage public a réuni 12 sergiens, cette réunion s’est articulée autour d’une présentation et d’échanges avec la FNE. Enfin, des premiers contacts ont été établi avec l’entreprise « J’allume ma rue » qui propose un dispositif de contrôle des lumières avec un smartphone ;

- Mme Amélie MICHAUD, Adjointe à la vie scolaire, informe le Conseil de la tenue du Conseil d’école le jeudi 16 juin 2022 qui portera essentiellement sur la problématique du périscolaire et de l’accueil des enfants. Elle informe également que les devis pour l’aménagement de l’espace devant l’école sont en cours d’élaboration et que de plus amples informations seront transmises dès que possible ; elle ajoute qu’un spectacle du service périscolaire est organisé le 28 juin à 18h00.- M. Jean-Claude CLEMENT, Conseiller municipal et vice-président de la commission centre sportif sports, félicite Xavier GENOT, gestionnaire du centre, pour l’ensemble des petits évènements qu’il organise et qui favorisent le développement du centre. Il informe les membres du Conseil d’une prochaine réunion avec une entreprise intéressée pour l’installation de court de Padel et d’un évènement spécial jeux olympiques qui se tiendra le 23 juin prochain. Il est également rappelé qu’un 4ème stage multisport à destination des enfants se tiendra fin août.

- Mme Françoise CHAPPUIS, Conseillère municipale et vice-présidente de la commission associations, informe les membres du conseil de l’arrivée d’une demande de subvention spéciale pour du tennis de table. , elle demande que soit confirmé le travail du lancement de l’étude de la caserne des pompiers, ce projet est clairement confirmé par l’ensemble du Conseil et Monsieur le Maire ;

- M. Sébastien YVES, Conseiller municipal, informe qu’un travail est en cours pour la remise en marche des bornes automatiques du centre sportif mais sous une nouvelle forme que précédemment, d’autres informations seront transmises dès que possible.

L’ensemble des membres du Conseil déplorent la non-tenue des commissions travaux et urbanisme depuis janvier/février 2022. La non-tenue de ces commissions est d’autant plus déplorable à la vue de la quantité de petits et de gros travaux et de problèmes liés à l’urbanisme sur la Commune. En l’absence des deux adjoints en charge, Monsieur le Maire s’engage à demander aux adjoints en question de s’expliquer sur cette absence de commissions.

Madame Catherine Moine, 1ère adjointe, indique que les membres des Commissions devraient être informés des réunions par écrit et au moins 15 jours avant la tenue de celles-ci, ceci afin que chacun ait la possibilité de se rendre disponible.

Un point projets était prévu à l’ordre du jour de ce Conseil, Monsieur le Maire informe avoir retiré le point et le reporter.

Monsieur Gilbert VELLER, Conseiller municipal, informe de la tenue le 2 juillet d’un évènement « regarde les étoiles » proposé par l’association ORION au hangar des ailes de Sergy. Il informe également que depuis 2 mois les ailes de Sergy proposent une section d’aéromodélisme.

Madame Catherine Moine, 1ère adjointe, remercie les membres du Conseil pour leur présence au bureau de vote du 12 juin dernier et donne le planning de présence pour le 2nd tour du 19 juin. Elle rappelle que ce dimanche 19 juin se déroulera à Sergy le festival des musiques du Pays de Gex, organisé par l’Echo du Crêt de la Neige et informe que la Kermesse de l’école se tiendra le samedi 25 juin.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50.

Prochaines réunions du conseil municipal :

26 juillet 2022

13 septembre 2022

18 octobre 2022

22 novembre 2022

13 décembre 2022