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Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 12 octobre 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Chapelle-des-Pots.
Lien du pdf (Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 12 octobre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Justice et droit,
TA
TITI
DETTE
DER
DIT
12-10-2023/001
PROCESVERBAEREONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
OCTOBRE
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 15
PRÉSENTS
: 13
VOTANTS
: 15
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
LE
12
OCTOBRE
À VINGT
HEURE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
CHAPELLE
DES
POTS,
DÛÜMENT
CONVOQUÉ,
S’EST
RÉUNI
EN
SÉANCE
PUBLIQUE,
SALLE
DE
LA
MAIRIE,
SOUS
LA
PRÉSIDENCE
DE
MONSIEUR
PIERRE-HENRI
JALLAIS,
MAIRE.
DATE
DE
CONVOCATION
: 6 OCTOBRE
2023
PRÉSENTS
:
MM
ARNOUX,
ARNAUD,
BONNAUD
DUBOIS,
GRIMAUD,
JALLAIS,
LE
MONNIER,
LECUVER,
MARCHAND,
POIRET,
RICHARDEAU,
SALLAFRANQUE,
SICAUD.
ABSENTS
EXCUSÉS
:
Sandrine
DANTON
(pouvoir
à PH
JALLAIS),
Geneviève
NEAU
(pouvoir
à S.
DUBOIS) SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Sabine
BONNAUD
Ordre
du
jour
:
-__ Intervention
de
M.
BARUSSEAU,
Président
du
SYMBA,
concernant
la création
d’une
réserve
d’eau
en
vue
d’éviter
les
inondations
dans
le centre
bourg
- Présentation
de
la service
civique
et de
sa
mission
-__ Approbation
du
PV
de
la précédente
réunion
- Décision
du
Maire
- Fixation
du
loyer
chemin
des
Chaumes
- Installation
d’un
chauffage
d’appoint
dans
la salle
des
fêtes
pour
l’organisation
du
loto
- Questions
diverses
1. INTERVENTION
DE
M.
BARUSSEAU,
PRÉSIDENT
DU
SYMBA,
CONCERNANT
LA
CRÉATION
D’UNE
RÉSERVE
D'EAU
EN
VUE
D’ÉVITER
LES
INONDATIONS
DANS
LE
CENTRE
BOURG
M.
BARUSSEAU,
accompagné
de
Mme
Alice
PERRON,
directrice
du
SYMBA
et Léa
GILARD),
ingénieure
hydraulicienne,
sont
venus
présenter
au
conseil
municipal
la proposition
d'aménagement
de
la vallée
de
Montplaisir.
La
création
d’un
ouvrage
écrêteur
comprenant
une
digue
d’1,97m
de
hauteur
et une
buse
dimensionnée
en
0,5
m3/s
permettrait
une
retenue
d’eau
naturelle
dans
la peupleraie
et limiterait
l’arrivée
d’eau
dans
le bourg.
Pour
rappel,
les
« anciens
» avaient
créé
à cet
endroit
une
bonde
pour
retenir
l’eau.
Cette
bonde
avait
été
enlevée
par
la suite.
Mme
PERRON
explique
que
le bâti
a augmenté
de
200
%
depuis
50
ans
ce
qui
explique
la nécessité
de
réinstaller
ce
type
d’ouvrage.
Le
parcellaire
étant
privé,
le SYMBA
a conventionné
avec
les
propriétaires.
La
digue
sera
dimensionnée
pour
supporter
une
crue
Q30
(période
de
retour
de
crue
d’un
risque
sur
30
de
se
produire
dans
l’année)
qui
correspond
aux
inondations
qu’a
connu
la commune
Île 3
novembre
2019.
Au-delà
de
ce
seuil
de
retenue
d’eau,
la digue
supportera
un
effet
de
reversement.
Mme
PERRON
et Mme
GILARD
exposent
néanmoins
qu’au
vue
des
changements
climatiques,
les
crues
peuvent
devenir
plus
fréquentes.
La
présentation
du
SYMBA
est
jointe
au
procès-verbal.
Par
la suite,
M.
BARUSSEAU
reprend
la parole
afin
d’évoquer
le sujet
des
énergies
renouvelables.
Il informe
de
la position
de
la CDA
sur
les
éoliennes
: le
territoire
a très
peu
de
potentiel.
La
CDA
suivra
quoi
qu’il
en
soit
l’avis
des
communes
sur
les
choix
d’implantation
ou
non
d’éoliennes
ou
parc
photovoltaïques.
Il rappelle
néanmoins
que
l’éolienne
est
le dispositif
qui
produit
le plus
d’énergie
en
utilisant
le moins
de
terrain.
Le
but
de
la CDA
est
aujourd’hui
de
canaliser
les
promoteurs
et de
les
diriger
vers
les
parcellaires
pour
lesquels
les
conseils
municipaux
sont
favorables.
Il évoque
le projet
de
la commune
de
Le
Douhet
qui
a été
démarchée
pour
l'installation
d’un
petit
parc
de
2 ou
3 éoliennes.
Ce
projet
a été
réalisé
en
concertation
avec
la municipalité
avec
pour
objectif
l’intérêt
commun
; il va
bénéficier
à la
municipalité
et aux
administrés.
M.
BARUSSEAU
rappelle
que
les
promoteurs
peuvent
passer
outre
l’avis
du
conseil
municipal
et s’implanter
chez
un
particulier.
Il n’y
a
pas
de
possibilité
de
blocage
par
la commune.
Il évoque
ensuite
le sujet
de
la méthanisation
: processus
naturel
biologique
de
dégradation
de
la matière
organique
animale
ou
végétale
en
l’absence
d'oxygène.
La
CDA
a
demandé
des
propositions
de
projet
méthaniseur
à la
Chambre
d’Agriculture
qui
n’a
pas
donné
suite.
Elle
va
donc
démarcher
les
agriculteurs.
Ils
ont
eu
un
échange
avec
le GAEC
des
Lilas
sur
notre
commune
qui
a l’air
intéressé.
La
méthanisation
est
une
des
énergies
la plus
facile
à mettre
en
place
sur
le territoire
(un
méthaniseur
PAGE
1/3
AR Prefecture
017-211700893-20231116-16112301BIS-DE Reçu le 21/11/2023
TAISTTADOIII
ICO
DITC
12-10-2023/002
peut-s1mplanter-en-zone-asricole)E'idéelte
la CDA
est
de
multiplier
les
sources
d’énergies
renouvelables.
2. PRÉSENTATION
DE
LA
SERVICE
CIVIQUE
ET
DE
SA
MISSION
Léa
ROUSSEAU),
a été
recrutée
en
service
civique
depuis
le 1%
octobre
2023.
Elle
a un
contrat
de
8 mois.
Elle
habite
la commune
et a
pour
mission
de
créer
un
document
(tableau)
qui
doit
recenser
toutes
les
animations
culturelles
pérennes
ou
non
de
la commune
et des
communes
alentour
afin
de
pouvoir
en
informer
en
temps
utiles
la population,
de
travailler
sur
un
projet
de
jardin
médiéval
au
niveau
du
four
Varoqueaux,
d'aider
le
conseiller
en
charge
de
la communication,
etc.
3. APPROBATION
DU
PROCÉS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
SEPTEMBRE
2023
(12102301) Le
PV
du
conseil
municipal
du
14
septembre
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
4, DECISION
DU
MAIRE
M.
le Maire
rend
compte
de
sa
décision
prise
par
délégation
du
conseil
municipal.
Il a
été
nécessaire
d’ajuster
les
dépenses
de
fonctionnement
afin
d’alimenter
le chapitre
014
ligne
739118
pour
une
dépense
de
reversement
de
taxe
d’habitation
à l’État
qui
n’était
pas
budgétée.
Pour
se
faire,
la somme
nécessaire
a été
prélevée
au
chapitre
011
article
615231
voiries.
C’est
un
jeu
d’écritures
sans
impact
pour
le
budget. La
réglementation
prévoit
que
ce
virement
de
crédit
sera
porté
à la
connaissance
du
comptable
et du
conseil
municipal
lors
de
sa
séance
la plus
proche.
VIREMENT
DE
CREDIT
N°1
Objets:
ajustement
prélèvement
TEXC
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
615231
(011):
Voiries
- 4 186,00
7391118
(014)
: Autres
restit.
titre
4 186,00
dégrèv.
sur
c.
0,00
|
Total
Dépenses
|
0,00
|
Total
Recettes
|
5.
FIXATION
LOYER
CHEMIN
DES
CHAUMES
(14102302)
M.
JALLAIS
rappelle
au
conseil
municipal
que
le locataire
du
logement
communal
situé
au
2 chemin
des
Chaumes
a quitté
le logement
le 11
août
dernier.
Le
nouveau
locataire
prendra
possession
des
lieux
le 1
décembre
prochain.
Le
conseil
municipal,
compte
tenu
de
la configuration
des
lieux
et de
la période
d’inflation
actuelle,
décide
de
maintenir
le loyer
mensuel
à 405
€.
M.
SALLAFRANQUE
propose
que
pendant
le laps
de
temps
où
le logement
est
vide
soient
installés
quelques
éléments
de
cuisine
puisqu'il
n’y
en
a pas
aujourd’hui.
Il est
missionné
avec
Mme
BONNAUD
pour
chiffrer
cette
opération.
M.
JALLAIS
rappelle
que
le compromis
de
vente
de
la &
maison
Chainaud
» est
signé.
Le
notaire
s’est
rendu
compte
lors
de
la préparation
des
documents
que
le découpage
cadastral
était
erroné.
Un
géomètre
est
chargé
de
rectifier
le bornage
et nous
profiterons
de
son
intervention
pour
extraire
l’escalier
à l’extérieur
de
la parcelle
afin
qu’il
reste
dans
le domaine
communal.
6. INSTALLATION
D’UN
CHAUFFAGE
D’APPOINT
DANS
LA
SALLE
DES
FÊTES
POUR
L'ORGANISATION
DU
LOTO
M.
LECUYER
rappelle
que
le loto
annuel
du
Comité
des
fêtes,
« institution
chapelaine
», est
organisé
le 18
novembre
prochain.
M.
LECUYER
propose
qu’un
chauffage
d’appoint
soit
installé
dans
la salle
des
fêtes
puisque
le chauffage
central
est
en
panne.
Le
secrétariat
s’est
rapproché
de
l’enseigne
KILOUTOU
afin
d’avoir
un
chiffrage.
Compte
tenu
des
dimensions
de
la salle
et notamment
la hauteur
sous
plafond,
l’entreprise PAGE
2/3
AR Prefecture
017-211700893-20231116-16112301BIS-DE Reçu le 21/11/2023
12-10-2023/003
préconise
d’utiliser
3 chauffages
soufflat
industriel
400
V /18kW.
Le
devis
de
location
pour
le week-end
par
équipement.
A cela
s’ajoutera
la consommation
électrique
qui
s'élevait
à 0
45
cts
le kw
pour
le tarif
hiver
de
janvier
2023.
Il demande
que
le conseil
municipal
décide
si le
chauffage
doit
être
à la
charge
de
la municipalité
ou
du
Comité
des
fêtes.
M.
SICAUD
intervient
pour
savoir
où
est
la pièce
défaillante
du
système
existant
et pourquoi
on
ne
peut
pas
la
faire
réparer.
M.
JALLAÏTS
rappelle
que
notre
assurance,
le SDIS
et la
Sous-Préfecture
avaient
émis
un
avis
défavorable
pour
linstallation
d’un
chauffage
d’appoint
par
le cirque
l’an
dernier.
M.
JALLAIS
expose
que
dans
tous
les
cas,
il faut
monter
un
dossier
de
faisabilité
et saisir
la commission
de
sécurité
du
SDIS
pour
toute
modification
dans
les
usages
de
la salle
polyvalente.
Il n'est
donc
pas
possible
de
le
faire
d'ici
le
18
novembre
prochain.
Le
loto
pourrait
être
délocalisé
sur
une
autre
commune
exceptionnellement.
M.
JALLAIS
propose
de
se
rapprocher
personnellement
des
communes
avoisinantes,
notamment
Saint
Césaire,
pour
savoir
si ce
serait
possible.
Il évoque
également
l’avis
de
Mme
DANTON
qui
explique
que
si le
conseil
municipal
accède
à cette
demande,
il créé
un
précédent.
M.
MARCHAND
et M.
ARNAUD
trouvent
dommageable
que
cet
état
de
fait
provoque
une
perte
de
festivités
pour
notre
commune.
Il convient
de
récupérer
la pièce
endommagée
et de
voir
si elle
est
réparable
comme
l’a
suggéré
M.
SICAUD
(car
à ce
stade,
la société
BRUNET
qui
s’occupe
de
l’entretien
annuel
du
chauffage
a
réalisé
un
devis
qui
s’élève
à 33
000
€ pour
changer
intégralement
le système).
M.
ARNAUD
précise
qu’il
conviendra
de
revenir
sur
le sujet
de
la location
hivernale
avec
chauffage
si la
centrale
peut
être
réparée
car
la salle
reste
une
passoire
thermique.
7. QUESTIONS
DIVERSES
- M.
JALLAIS
expose
que
le service
éducation
de
la CDA
va
déployer
ses
4 coordonnateurs
Enfance
Famille
sur
le territoire.
Notre
commune
étant
centrale
par
rapport
au
bassin
Est,
nous
avons
été
sollicités
pour
accueillir
notre
coordonnateur
de
bassin
en
novembre
et décembre
les
jeudis
de
13h30
à 16h30.
Nous
mettrons
le bureau
du
rez-de-chaussée
à sa
disposition,
afin
qu’il
reçoive
les
agents
de
la CDA,
les
partenaires
ainsi
que
les
familles. - Le
CRER
(Centre
Régional
des
Energies
Renouvelables)
est
un
conseil
pour
travaux
en
lien
avec
les
énergies
renouvelables.
Il se
propose
de
venir
nous
rencontrer
afin
de
nous
apporter
des
conseils
sur
nos
projets
futurs.
- Fontaine
à eau
: la
question
reste
en
stand-by
pour
l'instant.
- Le
Comité
des
fêtes
demande
l'autorisation
de
faire
des
travaux
dans
les
locaux
de
la salle
des
fêtes
qui
lui
sont
alloués.
IT y
a dans
leur
première
salle
de
rangement
des
murs
non
porteurs
qui
pourraient
être
cassés
afin
de
laisser
plus
de
place
pour
du
rangement.
Le
conseil
municipal
ne
voit
pas
d'inconvénient
à ce
que
le
Comité
des
fêtes
exécute
ces
travaux.
- M.
LECUYER
nous
informe
que
le site
internet
communal
se
porte
bien
:
+ 700
visites/mois.
La
page
facebook
a vu
une
augmentation
de
sa
fréquentation
de
300%.
- M.
ARNOUX,
après
lecture
du
compte
rendu
de
la commission
voirie,
indique
qu'il
n'est
pas
possible
de
mettre
un
rocher
sur
le chemin
du
Claveau
car
ce
chemin
est
normalement
inscrit
comme
voie
de
secours
sur
le
règlement
du
lotissement.
- Il
est
proposé
d'installer
des
étagères
dans
la salle
du
conseil
municipal
et d'y
mettre
des
poteries
que
nous
allons
récupérer
aux
musées
de
Saintes
où
elles
sont
en
dépôt.
- Mme
LE
MONNIER
est
allée
au
conseil
de
vie
des
Résidences
de
Brumenard.
Mme
KLEIN
est
partie,
et le
nouveau
directeur
a été
présenté
à cette
occasion.
Le
centre
d'accueil
rencontre
toujours
des
difficultés
pour
boucler
le budget
concernant
les
travaux
de
rénovation
qui
doivent
avoir
lieu.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h00.
Liste
des
délibérations
:
- 12102301
- Approbation
du
PV
de
la précédente
réunion
- 12102302-Fi
ation
du
loyer
chemin
des
Chaumes
PAGE
3/3
AR Prefecture
017-211700893-20231116-16112301BIS-DE Reçu le 21/11/2023