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Déliberation - Liste DES Deliberations CM20240918
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Crossac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations CM20240918)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Commune de Crossac
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
18 SEPTEMBRE 2024
N° Objet Décision
2024-05-001 Approbation du PV du 26 juin 2024 Approuvée
2024-05-002 Attribution des marchés de travaux BETEG Approuvée
2024-05-003 Acceptation devis CREASIT pour la refonte du site internet Approuvée
2024-05-004 Subvention exceptionnelle à l'ESC Basket Approuvée
2024-05-005 Participation à la classe découverte de l'école Condorcet Approuvée
2024-05-006 Convention d'action foncière avec l'EPF pour l'acquisition des biens sis 1 et 3 rue de Brière Approuvée
2024-05-007 Désignation des référents déontologues pour les Elus Approuvée
2024-05-008 Avenants aux marchés de travaux de la Salle des Sports Approuvée
2024-05-009 Avenant au marché de maîtrise d'œuvre de la Salle des Sports Approuvée
Affichée et publiée le 24/09/2024
sur le site internet en exécution de l’article L 2121-25
du Code Général des Collectivités Territoriales