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Conseil Municipal - Conseil du 31 janvier
Document publié le Vendredi 31 janvier 2020 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil du 31 janvier)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 31 JANVIER 2020.
Etaient Présents : Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Charles CROXO, Yves ENGRAND, Gérard HALIN, Eric LAFONT, Christine BUCHON, Laurent MONDEME, Fabienne PESENTI, Jean-Paul PETIT.
Absent Excusé : Stéphanie CROXO, (donne procuration à Patrick BERNARD). Secrétaire de séance : Patrick BERNARD.
Ordre du jour :
1. Délibération pour le mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.
2. Amendes de police 2020.
3. Avancement grade sans examen au titre de l’ancienneté pour un agent communal. 4. Point travaux SMEG.
5. Divers.
Ouverture de la séance à 18h45.
Signatures des délibérations du dernier Conseil Municipal.
1- Délibération pour le mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 :
Afin de pouvoir honorer des factures d’investissement avant le vote du budget à hauteur de 25% des sommes engagées en 2019 il y a lieu de délibérer. 11 voix pour.
2- Amendes de police :
La commune est éligible pour avoir une subvention sur les produits des amendes de police, il faut bien sur que le projet soit en rapport avec la sécurité routière. Il est envisagé un passage piéton en face le foyer au niveau du nouveau parking, un panneau de signalisation « céder le passage » ou « Stop » au croisement de la route du cimetière et du chemin d’Ales ainsi que la pose d’un miroir à cet endroit. Fabienne PESENTI s’occupera d’avoir les autorisations de l’UT d’Ales.
3- Avancement grade sans examen au titre de l’ancienneté pour un agent communal : Au vu de son ancienneté un agent peut prétendre à un avancement de grade. 11 voix pour.
4-Travaux SMEG :
Les travaux Rue du Château auront lieu au 1er semestre 2020 et les travaux de la RD7 sont programmés en 2021.
3-Divers :
- Frelons Asiatiques : avant la réunion Mr le Maire de Saint Etienne de l’Olm et un conseiller sont venus nous présenter leurs matériels et techniques pour éradiquer les nids de frelons asiatiques. L’adhésion de la commune d’Euzet à ce service nécessite une participation à l’achat du matériel environ 388 € payable une seule fois. Dans la convention qui sera ratifiée, les interventions sur le domaine public seront gratuites.
Pour un particulier d’une commune adhérente le prix sera de 40€ l’intervention seulement. - Convention de partenariat entre la commune et l’EPCC du Pont du Gard : le site du Pont du Gard propose une convention avec la commune, celle-ci fait la promotion du Site (petit journal, site internet) en contrepartie les habitants pourront profiter gratuitement des installations du monument en présentant une carte d’identité et un justificatif de domicile.
- Plots bétons empêchant l’accès au DFCI et au Viaduc : suite à de nombreuses remarques sur ces plots disgracieux qui occasionnent une gêne visuelle, Mr le Maire propose de faire faire un devis pour « organiser » la pose de ces plots dont l’efficacité est cependant reconnue, soit pour remédier à la gêne visuelle, soit pour retirer totalement ceux-ci, auquel cas le futur Conseil Municipal devra trouver une solution pérenne pour empêcher l’accès au viaduc et sécuriser celui sur le DFCI, interdit aux véhicules à moteurs non-autoriser, notamment en période de sécheresse.
Levée de séance à 19h20