Conseil Municipal - Conseil du 11 janvier

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Conseil Municipal - Conseil du 11 janvier Document publié le Vendredi 11 janvier 2019 par la commune d'Euzet. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil du 11 janvier)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Budget, COMPTE-RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 11 JANVIER 2019.

Etaient Présents : Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Charles CROXO, Yves ENGRAND, Eric LAFONT, Christine BUCHON, Laurent MONDEME.

Absent Excusé : Stéphanie CROXO, (donne procuration à Patrick BERNARD), Fabienne PESENTI, Jean-Paul PETIT, Gérard HALIN).

Secrétaire de séance : Patrick BERNARD.

Ordre du jour :

1-Délibération pour le mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2019(BP communal et BP assainissement.

2-Délibération, choix des entreprises pour le marché de rénovation du foyer communal. 3-Divers.

Ouverture de la séance à 18h30.

Signatures des délibérations du dernier Conseil Municipal.

1- Délibération pour le mandatement des factures d’investissement avant le vote du budget 2019(BP communal et BP assainissement :

Afin de pouvoir honorer des factures d’investissement avant le vote du budget à hauteur de 25% des sommes engagées en 2018 il y a lieu de délibérer. 8 voix pour.

2- Choix des entreprises pour le marché de rénovation du foyer communal : Apres avoir consulté le rapport de l’architecte suite aux propositions des différentes sociétés, le Conseil Municipal décide d’attribuer les lots suivants :

Lot N°1 : RAFFO et FILS

Lot N°2 : TRESQUOISE

Lot N°3 : BOIS ET FER

Lot N°4 : MCS CARRELAGES

Lot N°5 : FERNANDEZ

Lot N°6 : VEYRENC

Lot N°7 : PAITA

Lot N°8 : DOROCQ

Lot N°9 : ARB

8 voix pour chacun des lots.

3-Divers :

-RPQS eau potable, le Conseil doit valider le rapport :

8 voix pour.

-La commune de BOUQUET souhaite quitter ALES AGGLO pour rejoindre la Communauté d’UZES.

8 voix pour.

Mr le Maire demande au Conseil Municipal d’argumenter et de donner un avis favorable à 3 dossiers d’urbanisme :

-La cave Coopérative qui a déposé une demande de permis de construire pour un bâtiment se situant au niveau des cuves inox.

8 voix pour.-Un particulier a pour projet de construire sa résidence principale sur un terrain où se trouvent déjà une habitation et un hangar (ancienne exploitation agricole) le Conseil Municipal décide d’appuyer ce projet car il permet à un jeune couple avec enfant et ayant une activité professionnelle sur la Commune de continuer à se développer et à s’épanouir sur le village.

8 voix pour.

-La Mairie avait fait l’acquisition d’un terrain destiné à recevoir un centre de secours du SDIS (pompiers). Malheureusement le projet est indéfiniment reporté. Des entreprises se manifestent pour y acquérir un lot afin d’y construire un bâtiment et d’y développer leurs activités. Considérant que ces entreprises ne génèreraient aucune nuisance pour le voisinage et permettraient le développement de l’activité économique et à terme la création d’emplois, le Conseil Municipal décide de soutenir ce projet. 8 voix pour.

-Il est envisagé d’acheter du matériel pour les employés, une petite tronçonneuse et une tondeuse, l’autoportée étant en panne et demandant désormais une immatriculation en plus de l’assurance.

8 voix pour.

Levée de séance à 20h50