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Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 13 09 2022 1)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Fiscalité,
Liste des délibérations
prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 13 septembre 2022
Présidente : Alice MEYRIGNAC
Secrétaire : Sylvain MOLINES
(13) Présents : Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Alexis MOL, Guy BOISSEROLLES, Judith GUITTET, Yannick RENEUVE
(1) Absent excusé : Gérard PÉDRINI
(1) Représentée : Martine PEDULLA par Bdeia AMATUZZI
Délibérations de la séance:
DE_2022_082 - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2022_073 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2023
Pour : 14 (unanimité)
DE_2022_074 - PARTICIPATION COMMUNE / ÉCOLE PRIVÉE 2022/2023 Pour : 13 - Abstention : 1 (majorité)
DE_2022_075 - MARCHÉ : CRÉATION D'UN ACCÈS SUR LA PARCELLE B725 PERMETTANT DE DÉSENCLAVER LA PARCELLE B724
Pour : 14 (unanimité)
DE_2022_081 - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2022_076 : PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX "RÉFECTION VOIE COMMUNALE QUI RELIE PAROS AU HAMEAU DU MAS ANDRÉ" Pour : 14 (unanimité)
DE_2022_077 - CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
Pour : 14 (unanimité)
DE_2022_078 - CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (ATELIER MUNICIPAL) À TEMPS COMPLET POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ
Pour : 14 (unanimité)
DE_2022_080 - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2022_079 : TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES - EXONÉRATION DES TERRAINS AGRICOLES EXPLOITÉS SELON UN MODE DE PRODUCTION BIOLOGIQUE
Pour : 14 (unanimité)