Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2015 09 01
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2015 05 07
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2015 04 09
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2015 03 18
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2015 06 25
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2014 11 26
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2014 12 23
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+29+01+2015
Conseil Municipal - CM 2018 11 29
Compte-Rendu - compte rendu du 29 mai 2015
Compte-Rendu - Compte rendu seance 2015 01 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prades-sur-Vernazobre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu seance 2015 01 29)
Thèmes du document : Logement, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PRADES-SUR-VERNAZOBRE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
29
JANVIER
2015
secrétaire
de
séance
:
MAGE
Yoan
1 INTEMPERIES
DU
27
au
28
NOVEMBRE
2014
Une
délibération
a été
prise
pour
faire
une
demande
de
subvention
au
titre
de
« calamités
publiques
» auprès
de
l’Etat
en
ce
qui
concerne
les
biens
non
assurables
des
collectivités
territoriales
: les
chemins
VOTE
: 8
OUI
2
__CONVENTION
COMMUNAUTE
_
DES
__ COMMUNES
__
CANAL
_LIRQU-SAINT
CHINIANAIS
Une
délibération
a été
prise
pour
passer
une
convention
avec
la communauté
des
communes
Canal
Lirou-Saint
Chinianais
pour
une
redevance
spéciale
à partir du
1° janvier
2015.
Cette
redevance
concerne
les
déchets
assimilés
aux
ordures
ménagères
qui
sont
éliminés
dans
les
mêmes
conditions
que
les
ordures
ménagères.
Elle
est applicable
à la salle
des
associations.
Elle
a été
fixée
à 25
euros
(qui
seront
versés
à
la communauté
(chaque
fois que
la salle
des
associations
sera
louée.)
À
compter
du
1° février
2015
la location
de
la salle
est établie
à :
>
80
euros
pour
les
administrés
du
village
>.
45
euros
pour
les
anniversaires
des
enfants
du
village
qui
se
déroulent
l’après-midi
VOTE
: 8 OUI
3
COTISATION
GDOM
(ORGANISME
CHARGE
DE
COMBATTRE
LES
NUISIBLES)
Une
cotisation
de
85
euros
par
an
a été
votée
4 CONTAINER
RECUPERATION
DE
VÈTEMENTS
La
Mise
en
place
d’un
container
de
récupération
de
vêtements
au
bénéfice
de
la ligue
contre
le cancer
à côté
des
containers
du
tri sélectif au
bas
du
village
route
de
Cessenon
a été
accepté ;
VOTE
8 OUI
5 PERMIS
DE
CONSTRUIRE
PARCELLE
AK
415-485
Un
permis
de
construire
parcelles
AK
415-485
La
Maurerie
a
reçu
un
avis
favorable
du
conseil
municipal VOTE
8 OUI
6 DEMISSION
CONSEILLERE
MUNICIPALE
Madame
Sandrine
RONDI,
conseillère
municipale
a
présenté
sa
démission
pour
raisons
personnelles
qui
a été
acceptée
par
le Maire.
PRÉSENTS
:
MILHAU
Jean-Marie,
DEPAULE
Michel,
CODOU
Roch,
CULIOLI
Jean
Marc,
GRASSET
Vincent,
LEFEBVRE
Serge,
MAGE
Yoan,
POUX
Patrice
ABSENT
EXCUSE
: PETIT
Xavier
ABSENT
NON
EXCUSE
: JOUGLA
Alexandre
Prades/Vernazobre,
le
2
févrie
LE
MAIRE,
Jean-Marie
MILHAU