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Compte-Rendu - 9tnih5a2z1capgl
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9tnih5a2z1capgl)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Département
du
Jura
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JUIN
2017
Présents
: Jean-Daniel
Maire,
Alain
Blondet,
Christine
Hugonnet,
Frédéric
Cottet-Emard,
Anne-Marie
Kleinklaus,
Bernard
Mutin,
Joël
Thibaudon,
Michèle
Quesnel,
Nadine
Guillet,
Laëtitia
Perrin,
Sophie
Jacquier
Excusé
avec
pouvoir
: Dominique
Baïlly
a donné
pouvoir
à
Bernard
Mutin
Absent
: Gaëtan
Mourgue
Secrétaire
de
séance
: Anne-Marie
Kleinklaus
Début
de
la séance
: 20h00
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
le
compte-rendu
du
18
mai
2017.
Après
un
tour
de
table,
celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité.
FINANCES »>
2017/33
: DM
N°1
—
Budget
Communal
Suite
à
l'achat
du
panneau
lumineux,
il s'avère
que
les
crédits
affectés
au
compte
21
ne
sont
pas
suffisants
pour
régler
la totalité
des
achats
prévus
au
budget
2017.
La
facture
CREADIODES
s'élève
à
8
881,20
€
TTC
et
le
raccordement
électrique
effectué
par
ZEFELEC
a
coûté
685,68
€ TTC.
Il convient
donc
d’ajouter
ces
montants
au
Chapitre
21
—
Immobilisations
corporelles.
Augmentation
Diminution
Compte
020
: Dépenses
imprévues
d'investissement
9
566,88
€
Compte
2135
: Installations
générales,
agencement
9
566,88
€
D'après
ces
explications,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-__
ACCEPTE
la
décision
modificative
n°1.
-__
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
aux
écritures
comptables
correspondantes.
»
2017/34
: DM
N°2
—-
Budget
Communal
De
même,
Monsieur
le
Maire
demande
l'autorisation
d'ajouter
les
dépenses
engagées
pour
le
renouvellement
des
décorations
de
Noël
au
budget
2017.
La
facture
DISTRI
FETES
s'élève
à 878,40
€ TTC.
il convient
donc
d'ajouter
ce
montant
au
Chapitre
21
—
Immobilisations
corporelles.
Augmentation
Diminution
Compte
020
: Dépenses
imprévues
d'investissement
878,40
€
Compte
21758
: Autres
installations
et
matériels
878,40
€
D'après
ces
explications,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-__
ACCEPTE
la
décision
modificative
n°2.
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
aux
écritures
comptables
correspondantes.
l »
2017/35
: Création
d’un
demi-poste
supplémentaire
d'Adjoint
Administratif
Monsieur
le
Maire
fait
état
de
la
demande
des
Adjoints
Administratifs
d'étudier
la
création
d'un
demi-poste
supplémentaire
pour
réorganiser
le
service
de
Secrétariat
de
Mairie.
Actuellement,
56
heures/semaine
sont
allouées
aux
postes,
réparties
entre
2
Adjoints
Administratifs. :
-
28
heures
pour
la
gestion
financière
et
la
gestion
des
ressources
humaines
-
28
heures
pour
la
gestion
du
secrétariat
Pour
le
bon
fonctionnement
des
services,
il
conviendrait
d'ajouter
17,5
heures/semaine
pour
compléter
le
poste.
La
somme
à
engager
avait
été
positionnée
au
budget
2017.
Ainsi,
Monsieur
le
Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal.
D'après
le
travait
à
produire
pour
la
gestion
de
la
Commune,
du
Syndicat
des
Eaux
et
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Scolaire,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
-
ACCEPTE
la
création
d'un
poste
d’Adjoint
Administratif,
-__
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
afférents
à
la
réorganisation
du
service.
CCAS »
2017/36
: Atelier
PPAPA
: Tarif
des
séances
de
l’«
Atelier
mémoire
»
à
l'attention
des
plus
de
55
ans
Cet
atelier,
organisé
dans
le
cadre
du
programme
de
Préservation
de
l'Autonomie
des
Personnes
Agées
de
Franche-Comté,
est
financé
en
partie
par
les
Caisses
de
Retraite
et
par
la
Commune
de
Viry.
Cette
année,
le thème
retenu
est
l'Atelier
Mémoire
: remettre
les
personnes
âgées
de
55
ans
et
plus
en
phase
avec
leur
âge
afin
de
leur
permettre
de
profiter
de
leurs
capacités
psychiques
pour
fonctionner
au
mieux
de
leur
environnement.
12
séances
de
1H30
de
14h
à
15h30
composeront
cet
atelier
du
mercredi
6
septembre
au
mercredi
6
décembre
2017
qui
se
déroulera
en
salle
de
réunion
Rue
Fer
à
Chat.
Les
inscriptions
sont
ouvertes
jusqu'au
31
juillet
2017.
Le
coût
de
l'opération
menée
par
l'IREPS
s'élève
à
3
019,92
€
TTC.
Une
subvention
de
PIMPA
d'un
montant
de
2
694,92
€
a
été
accordée
à
la
commune.
Ainsi,
les
membres
de
la
commission
CCAS
proposent
une
participation
des
inscrits
à
hauteur
de
25
€
par
personne
pour
les
12
séances.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
ce
montant.
Après
discussions,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
-
ACCEPTE
le tarif
de
25
€
par
personne
pour
12
séances
de
1H30,
-_
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
afférents
à
ce
dossier. TRAVAUX >
2017/37
: Réhabilitation
du
Centre
Social
-Assistance
de
Maîtrise
d'ouvrage
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'étude
lancée
pour
la
réhabilitation
du
Centre
Social
avec
le
concours
du
Parc
Naturel
Régional
du
Haut-Jura.
La
phase
suivante
est
l'engagement
pour
la
maîtrise
d'œuvre
et
les
travaux.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal :
-
DECIDE
de
lancer
une
Assistance
de
Maîtrise
d'ouvrage,
-_
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
consulter
un
prestataire
d'après
le
cahier
des
charges
établi
par
le
PNR.
S.LE,
Viry-Rogna
>
2017/38
: Convocation
d'occupation
de
l'emprise
des
ouvrages
d’eau
potable
entre
la
Commune
de
Viry
et
le
S.LE
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
dossier
de
Protection
des
captages,
il
convient
de
prendre
une
convention
avec
les
communes
propriétaires
des
parcelles
où
sont
situés
les
divers
ouvrages
d’eau
potable
exploités
par
le
S.LE.
Ainsi,
il
convient
de
citer
pour
chaque
commune
les
parcelles
communales
concernées
par
l'exploitation
des
ressources
d'eau
potable
par
le syndicat.
Pour
Viry,
il s’agit
des
:
-
Parcelle
ZO
46
pour
le
réservoir
de
Sièges,
-
Parcelle
À
739
pour
le
réservoir
d'Echelleux,
-
Parcelle
ZL
71
pour
le
réservoir
de
La
Tour,
-
Parcelles
ZI
40
et
ZL
75
pour
la
source
des
Ganguys.
D'après
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
- _
ACCEPTE
la
convention
rédigée
par
le
S.L.E.
à
prendre
avec
la
commune
de
VIRY,
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
affaire.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Elections
sénatoriales:
Vu
le
décret
du
02/06/2017
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
15/06/2017
fixant
le
nombre
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléant
en
vue
des
élections
sénatoriales
;
Le
Maire
convoque
le
Conseil
Municipal
le
vendredi
30/06/2017
à
20H30
en
Mairie
de
Viry
pour
la
désignation
des
délégués
et
des
suppléants
pour
la
commune.
-
Entretien
de
parcelles
communales:
Les
agriculteurs
E.
Nicolet
et
F.
Clerc
se
sont
concertés
pour
effectuer
le
fauchage
de
la
parcelle
communale
au
lieu-dit
Le
Quinzer
chacun
à
leur
tour.
Ce
qui
évitera
aux
Services
Techniques
de
l'entretenir.
-
Ventes
de
bois
: A
ce
jour
les
ventes
de
bois
représentent
120
000
€
de
recettes
sur
les
140
000
€
prévues
au
budget
2017.
Le
dernier
lot
sera
mis
en
vente
à
l'automne.
-
Travaux
d'assainissement
Hameau
de
Sièges
: La
réunion
de
chantier
pour
la
reprise
des
travaux
a
montré
que
des
travaux
de
déplacement
de
conduites
sont
à
prévoir,
occasionnant
un
avenant
au
marché.
-
Travaux
cantine:
Les
divers
travaux
de
mise
aux
normes
sont
prévus
pendant
les
vacances
d'été.
-
Transports
scolaires:
Dès
la
rentrée
de
septembre,
la
Rue
des
Ecoles
changera
de
sens
de
circulation
pour
les
bus,
afin
que
les
élèves
montent
dans
les
véhicules
côté
cour
d'école.
La
signalisation
sera
changée
en
conséquence.
3 De
plus,
des
travaux
d'aménagements
seront
mis
à
l'étude
pour
le
rétrécissement
à
une
seule
voie
de
circulation
aux
abords
de
l'intersection
de
la
Rue
des
Ecoles
et
de
la
Rue
Rouget
Lisle.
Conseil
d'école
: L’effectif
de
la
rentrée
2017
sera
de
120
élèves
répartis
dans
5
classes,
comme
cette
année.
Réouverture
du
Club
des
Jeunes
: Une
demande
de
jeunes
virysans
pour
l'étude
de
la
réouverture
de
la
salle
des
jeunes
a
été
reçue
en
mairie.
Monsieur
le
Maire
propose
un
rendez-vous
pour
évoquer
le
sujet.
Il faut
savoir
que,
à
ce
jour,
les
locaux
ne
sont
plus
aux
normes.
Il faudra
donc
envisager
des
travaux
sur
le
budget
2018.
Vitesse
excessive
Secteur
La
Tour:
Selon
la
demande
d’un
riverain,
dénonçant
la
vitesse
excessive
sur
la
RD
25
au
niveau
du
Hameau
de
la
Tour,
la
Commune
contactera
le
Conseil
Départemental
pour
réclamer
une
action
pour
faire
ralentir
les
véhicules.
Tour
de
France:
Les
arrêtés
nécessaires
pour
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sont
affichés
en
mairie.
La
Commune
est
inscrite
au
trophée
Mc
Cain,
la
population
est
invitée
à
décorer,
se
déguiser,
se
montrer
et
mettre
de
l'ambiance
dès
le
début
d'après-midi
environ
une
heure
et
demi
avant
le
passage
de
la
caravane
pour
montrer
son
enthousiasme
au
jury
chargé
de
sélectionner
la
commune
gagnante.
L'association
CSV
tiendra
une
buvette/snack
à
la
plateforme
de
jeux
du
Centre
Social
et
proposera
des
ateliers
coloriage
et
maquillage
aux
enfants.
Centrale
villageoise
photovoltaïque:
La
phase
réunions
publiques
est
passée,
le
démarrage
de
l'association
est
fixé
à
septembre
2017.
10
toits
prêts
à
accueillir
du
photovoltaïque
sont
à
trouver
pour
lancer
l’action
sur
le
Secteur
du
Haut-Jura.
SICTOM
: La
nouvelle
correspondante
communale
est
Anne-Marie
Kleinklaus.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
: Vendredi
1°" septembre
2017
à
20h
Fin
de
la
séance
: 0H15
Le
Maire,
Jean-Daniel
AR
Le
p