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Déliberation - Remb Frais sg Congres DES Maires 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lion-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Remb Frais sg Congres DES Maires 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
1
Département du Calvados 2025/11 - 7 sur 7
COMMUNE de LION-sur-MER (14780)
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
Séance du 17 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi dix-sept novembre, à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Lion-sur-Mer, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame Magali SAINT, maire.
Date de la convocation : 13/11/2025
Nombre de membres en exercice : 19
Présents : 13 Magali SAINT, Alain HOSTALIER, Patricia ROSALIE, Alain DESMEULLES, Marie -Claude
RABASSE, Françoise HOSTALIER, Fabrice MASSOT, Valérie DESQUESNE, Jacques DENOYELLE,
François FAUVEL, Yves LESIEUX, Caroline GAUTIER, Edith ABDESLAM
Votants : 18 Franck PARDILLOS donne pouvoir à Marie-Claude RABASSE, Philippe NATIVELLE donne
pouvoir à Françoise HOSTALIER, Annick DAGIEU donne pouvoir à Patricia ROSALIE, Isabelle TALARD
donne pouvoir à François FAUVEL, Lydie BRUEY donne pouvoir à Yves LESIEUX
Absents excusés : 6 Franck PARDILLOS, Philippe NATIVELLE, Annick DAGIEU, Isabelle TALARD, Lydie
BRUEY, Florent PREVOST
Secrétaire de séance : Patricia ROSALIE
Objet : Remboursement de frais – agent communal – Cérémonie Label « Ville Active et Sportive » et Congrès des Maires 2025
Remboursement de frais – Frais de transport et bouche lors du séjour à Nice le 30/10/2025 pour la remise du label « Ville Active et Sportive » à la commune de Lion-sur-Mer (111.30€) et Hébergement, transport, réservations dans le cadre de l’organisation d’un séjour à Paris du 18 au 20 novembre 2025 pour la participation au Congrès des Maires 2025 pour 2 personnes (880€) à l’attention de Madame Christelle CHANDEMERLE, agent de la commune pour un montant de 991.30€ suite à un problème technique de la carte achat de la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés (18 voix pour) autorise le remboursement comme présenté ci-dessus et autorise Madame le Maire à signer tous les documents nécessaires à la bonne exécution de cette décision.
Pour extrait conforme
Le Maire,
Magali SAINT
Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20251117-COM2025-11-7-7-DE
Date de télétransmission : 18/11/2025
Date de réception préfecture : 18/11/2025