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Déliberation - Deliberation 2022 33 Subventions aux associations et organismes divers
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grenay.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022 33 Subventions aux associations et organismes divers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
VIENNE
COMMUNE
DE
GRENAY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2022-33
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 14
Votants
: 15
OBJET
:ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
ORGANISMES
DIVERS
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-huit
novembre,
à 20
heures
30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GRENAY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CAUQUIL
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
novembre
2022
Présents
: M.
CAUQUIL
Alain,
Mme
MILITI
Vincenza,
M.
VERGNAIS
Didier,
Mme
FASSINOT
Christine,
M.
THIMONIER
Franck,
MM
ABADIE
Frédéric,
BERCIMUELLE
Laurent,
MONTAGNON
Bruno,
JARRIGE
Jérôme,
DESSERTINE
Sébastien,
Mme
CHENAVIER
Christelle,
M.
ASTRUC
Pierre-Charles,
Mme
CORNET
Sophie,
M.
PLOCH
Romain
Absents:
Mme
ROCLE
Nathalie
(pouvoir
à
Christine
FASSINOT),
Mmes
LONGEARD
Gaëlle,
BAUDEQUIN
Christelle,
DE
ALMEIDA
Marielle,
PARENTI
Sandrine
Secrétaire
de
séance
: M.
PLOCH
Romain
Madame
Vincenza
MILITI,
Adjointe
déléguée
à
la
vie
associative,
présente
les
modalités
d’octroi
des
subventions
aux
associations.
Une
association
déclarée
peut
recevoir
une
subvention
de
la
part
de
l'État,
de
collectivités
territoriales
et
d'établissements
publics,
pour
l’aider
à
réaliser
ses
projets.
Les
subventions
complètent
(ou
remplacent)
d'autres
aides
en
nature
dont
peut
bénéficier
l'association,
telles
que
:fourniture
de
biens,
mise
à disposition
de
locaux
ou
de
personnels.
Sur
proposition
de
la
commission
municipale
« Vie
associative
»,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
alloue,
à
l'unanimité,
les
subventions
suivantes,
les
crédits
nécessaires
étant
prévus
au
budget
primitif
2022
:
Article
6574
du
budget
communal
(associations
et
autres
organismes
de
droit
privé)
:
ACCA
(Grenay)
600.00
€
Badminton
Club
de
Grenay
630.00
€
Batterie
Fanfare
La
Renaissance
(Saint-Laurent-de-Mure)
500.00
€
E-Media
Events
(Saint-Bonnet-de-Mure)
600.00
€
Eveil
Sportif
de
Grenay
990.00
€
FNACA
(Heyrieux-Valencin-Grenay)
400.00
€
Grenay
Tennis
de
table
30.00
€
La
Fabrique
Musicale
(Heyrieux)
1 000.00
€
Les
Compagnons
du
Saucisson
Lyonnais
et
du
Saint-Marcellin
(Chamagnieu)
300.00
€
L'Open
Studio
(Grenay)
700.00
€
O
Temps
Partagé
(Grenay)
330.00
€
Pétanque
Club
de
Grenay
300.00
€
RC
Impulsion
(Hions)
30.00
€
Récré
A3
(Grenay)
300.00
€
Tennis
Club
de
Grenay
1280.00
€
« Club
des
Pervenches
»
(Saint-Georges-d'Espéranche)
350.00
€
Association
des
familles
et
des
amis
«
Les
Colombes
» (Heyrieux)
350.00
€
Association
des
Conciliateurs
de
Justice
(du
ressort
du
Tribunal Judiciaire
de
Vienne)
500.00
€
Association
Gestion
Animation
Centre
Social
et
Culturel
d’Heyrieux
«Bulles
d’échanges
»
26000
MFREO
Mozas
(Bourgoin-Jallieu)
50.00
€
MER
(Vif)
50.00
€
MFR
(Eyzin
Pinef)
50.00
€
Soit
un
TOTAL
de
9
540.00
€
Publié
du
27/01/2023
au
31/03/2023 Article
65738
du
budget
communal
(organismes
publics)
:
150.00
€
EFMA
(Bourgoin-Jallieu)
TOTAL
150.00
€
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
Pour
copie
conforme
:
Au
registre
sont
les
signatures.
Page
2
sur
2
Alain CAUQUIL En
Mairie,
le
12
décembre
2022
Publié
du
27/01/2023
au
31/03/2023